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La Responsabilité Civile des Instituteurs. En cas d'accidents survenus durant le Trajet Scolaire

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Dossier

Rentrée d'hiver 2024 : les sorties de livres à ne pas manquer

Les fêtes sont désormais derrière nous, mais dès les premiers jours de janvier, de nouvelles histoires nous attendent. Bibliophiles avertis et lecteurs amateurs le savent : une nouvelle rentrée littéraire, remplie de lectures, approche. Bienvenue à la rentrée d'hiver 2024.

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Dossier

De Michel Glardon à Jean Richard : histoire des Éditions d'en bas

En raison de la crise sanitaire du Covid-19 et à la suite de la fermeture des librairies, sans oublier l’annulation des salons du livre, les Éditions d’en bas ont choisi la riposte. La maison, qui célèbre ses 45 ans, a souhaité partager son histoire, à travers des podcasts et des vidéos de leurs auteurs. Mais également faire découvrir des livres plus anciens à travers toutes ces années de publications.

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Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

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Dossier

Désavoué par l'éditeur Albin Michel : le cas Éric Zemmour

Coup de tonnerre fin mai, la maison de la rue Huygens divorçait de son auteur star, le polémiste bien connu de CNews, et potentiellement candidat aux présidentielles de 2022. Eric Zemmour et Albin Michel, rejouaient la petite mélodie d’Hervé Villard, Capri, c’est fini. Caprice de l’éditeur devant la poule aux œufs d’or, différend politique plus que touchant à la politique éditoriale et finalement grand cas d’école : l’affaire Zemmour va de rebondissements en rebondissements.

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Extraits

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Littérature française

La Responsabilité Civile des Instituteurs. En cas d'accidents survenus durant le Trajet Scolaire

La gestion d'une école est une question de responsabilité civile qui s'entend comme l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires, etc. soit envers la victime, soit envers la société. Elle implique donc un certain nombre de paramètres à maîtriser, surtout quand on sait qu'il s'agit là de la relation entre les apprenants d'une part et l'instituteur, d'autre part. Cette gestion sous-entend la prise en charge de l'élève dans son trajet scolaire.

02/2023

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Histoire du droit

Responsabilité des propriétaires et conducteurs d'automobiles en cas d'accidents

Responsabilité des propriétaires et conducteurs d'automobiles en cas d'accidents / par G. -L. Sainctelette... Date de l'édition originale : 1908 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Responsabilité civile

La responsabilité civile

Un commentaire détaillé et approfondi de la jurisprudence publiée entre 2008 et 2016, en matière de responsabilité civile sous l'angle du fait générateur et du lien causal. Cette chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français quen néerlandais, entre 2008 et 2019, en matière de responsabilité civile.

09/2023

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Droit des obligations

Responsabilité civile

Sur un plan juridique, la responsabilité est " l'obligation de répondre d'un dommage devant la justice et d'en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires... " (G. Cornu, Vocabulaire juridique, 8e édition). Contrairement à la responsabilité pénale qui a vocation à sanctionner un trouble à l'ordre public, la responsabilité civile a un rôle indemnitaire : réparer le préjudice subi. Cette fiche a pour objectif de faciliter l'apprentissage et la compréhension des notions du droit de la responsabilité civile tant contractuelle que délictuelle par : une approche globale et claire de la matière (notamment grâce à l'exposé des fondements qui la sous-tendent et de leur évolution) ; de nombreux exemples jurisprudentiels pour ancrer la théorie dans la réalité.

03/2024

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Droit

Droit de la responsabilité civile

Des travaux dirigés pour comprendre et approfondir son cours de Droit de la responsabilité civile : une méthode pour chaque matière et pour chaque type d'exercice, des exercices d'application corrigés et détaillés, accompagnés des notions essentielles du cours.

10/2019

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Droit des obligations

Responsabilité civile des experts-comptables

Un outil indispensable à plus d'un titre Le manquement de l'expert-comptable à ses obligations professionnelles peut selon l'origine et la gravité des faits être qualifié de faute pénale, de faute disciplinaire ou de faute civile. C'est à cette dernière, la plus courante, que nous consacrons ce dossier Thèmexpress. Les textes ne contiennent aucune disposition spécifique à la responsabilité de l'expert-comptable. Ils se contentent de rappeler le principe général d'une responsabilité attachée aux travaux et activités professionnels. On sait que la mission habituelle de l'expert-comptable consiste à réviser les comptes de l'entreprise cliente. La jurisprudence complète cette mission proprement comptable d'un devoir général d'assistance, de conseil, d'investigation et d'alerte. Ce dossier Thèmexpress offre aux professionnels concernés une étude complète et concrète sur les sources, les conditions et les cas de mise en oeuvre de leur responsabilité civile, textes et jurisprudence à l'appui.

09/2021

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