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L'Intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle

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Dossiers

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Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

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Dossier

Atlas historique mondial : l'histoire de l'humanité vue du 21e sièce

Depuis 40 ans, aucun projet d'atlas historique généraliste n'avait été réalisé. Les Arènes et la revue L'Histoire relèvent ce défi en donnant naissance au premier grand atlas historique mondial, sous la direction de Grantaloup et Patrick Boucheron. A partir de ses 500 cartes inédites, l'l’Association des Professeurs d’Histoire et de Géographie (APHG) et l'éditeur réaliseront conjointement une série de vidéos autour de thématiques spécifiques. 

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

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Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

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Dossier

Salon du livre de Turin 2023 : De l'autre côté du miroir

Du 18 au 22 mai 2023, la ville de Turin en Italie se transformera en un véritable paradis pour les amoureux des livres, des auteurs et de la magie des mots. Une expérience inoubliable au cœur de la scène littéraire internationale, à suivre dans nos colonnes, avec l'Albanie en pays invité.

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Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Extraits

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Droit

L'Intendant de Rouen juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle

Les intendants rouennais n'ont guère, jusqu'à présent, retenu l'attention. Il en est de même du contentieux fiscal dévolu aux commissaires départis dans les généralités situées en pays d'élections. A ce double titre, l'activité de l'intendant de Rouen, juge du contentieux fiscal au XVIIIe siècle offrait un terrain propice à un vaste champ d'étude. Entouré d'un personnel peu nombreux mais de qualité, l'intendant de Rouen vide avec application et modération le contentieux des impôts directs et indirects qui lui est soumis. II se révèle être un véritable juriste, le plus souvent respectueux de la règle de droit. Contrôlés scrupuleusement par le Conseil du roi, juge d'appel de ses ordonnances, l'intendant de Rouen entre parfois en conflit avec le pouvoir royal en raison de son attitude conciliante envers les contribuables. On est loin en somme de l'arbitraire et des despotes fustigés par les cours souveraines au XVIIIe siècle et par les cahiers de doléances en 1789.

09/2011

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Contentieux fiscal

Contentieux fiscal. 6e édition

Clair et accessible, cet ouvrage présente Les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que ta procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique. L'index facilite recherches et vérifications. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont La formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale. Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de Leur situation fiscale. — A jour au 1er juillet 2021 avec : La documentation administrative récemment publiée au BOFIP ; La jurisprudence récente ; Les mesures mises en place du fait de la crise sanitaire liée à la Covid-19 ; Intégration d'exercices corrigés.

10/2021

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Droit

Le contentieux du recouvrement fiscal

La présentation du système fiscal français ne peut faire l'impasse sur la description du contentieux du recouvrement en raison des importants enjeux économiques qu'il suppose. Alors qu'aujourd'hui la survie d'un grand nombre d'entreprises défaillantes dépend surtout des pouvoirs publics, la prise en compte de cette discipline juridique et financière devient incontournable. Par exemple, bien que son contenu soit difficile à limiter et bien rare fut sa mise en œuvre, la responsabilité de l'administration dans la cessation d'activité d'une entreprise connaît des développements intéressants. Cet ouvrage apporte des solutions concrètes aux conseils juridiques et fiscaux qui y trouveront des explications sur les incidences du contentieux du recouvrement fiscal du point de vue des exigences des comptables publics et de la situation de trésorerie de l'entreprise, ainsi qu'aux étudiants qui se spécialisent en droit fiscal ou qui désirent approfondir leurs connaissances en droit budgétaire.

01/1994

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Sociologie

Etude sur la corporation des apothicaires de rouen aux xviie et xviiie siecles

Etude sur la corporation des apothicaires de Rouen aux XVIIe et XVIIIe siècles / par A. Poussier Date de l'édition originale : 1902 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

12/2021

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Mobilier styles

Le Garde-Meuble de la Couronne. et ses intendants du XVIe au XVIIIe siècle

Sous l'Ancien Régime, l'administration du mobilier et des objets d'art des souverains était dévolue au Garde-Meuble de la Couronne, qui occupa de 1774 à 1798 l'actuel hôtel de la Marine, place de La Concorde. A partir de Louis XIV, cette institution devint de plus en plus prestigieuse, en raison de la richesse croissante des meubles royaux et des collections précieuses d'objets d'art dont elle avait la charge. La présentation de ces dernières au public à la fin du XVllle siècle témoignait du faste de la monarchie et de sa continuité. Parallèlement, La question des biens propres des souverains est également abordée pour la première fois. En partant de ses origines médiévales jusqu'à sa disparition à La Révolution française, Stéphane Castelluccio retrace l'évolution de cette institution sur le plan administratif, juridique et social, ainsi que les portraits de ses directeurs successifs, tour à tour excellents administrateurs, amateurs éclairés ou favoris du roi.

05/2022

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Littérature française

L'intendant

Il apprit que chaque histoire n'est rien si elle n'est qu'elle- même mais qu'elle peut exister si elle mène à une autre. Il ne les entendit pas toutes mais il comprit que conter c'est tout dire en même temps que c'est dire le tout. Que c'est capturer le réel et, au marché, le vendre au mieux-disant afin que ce dernier, pièce après pièce, en fasse un vaste conte par quoi le monde prendra forme. Car le monde n'est rien d'autre qu'une somme d'histoires dont seul le Caché, le Sage, le Miséricordieux pourra, au jour choisi, dire la signification.

06/2012

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