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Droit et animal. Vers un droit des relations avec les humains

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Dix textes, pour voyager, avec soi, vers les autres

Le poète Horace nous l’a dit voilà bien longtemps : « Nul ne peut se fuir soi, en quittant sa patrie. » On lui opposerait tout de même que les voyages forment la jeunesse et qu’il ne cause aucun tort de partir à la découverte du vaste monde. Quitte à n’y trouver que soi. Alors, justement, voici quelques titres sélectionnés pour les périples qu’ils proposent.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Montpellier : de la culture en plein air, avec la Comédie du Livre

Depuis 1986, La Comédie du livre créée par des librairies indépendantes fait bouillonner les rues montpelliéraines. Nous voilà donc partis pour 10 jours de manifestations littéraires à Montpellier et dans les territoires avoisinants. Au rendez-vous : rencontres, lectures, musique, ateliers et expositions.

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Dossier

Prix Frontières 2024 : vers l'ailleurs

En 2021, l'Université de Lorraine lançait la première édition du prix littéraire « Frontières », en partenariat avec l'Université de la Grande Région et soutenue par ses laboratoires Crem et Loterr. Décerné en hommage à l'écrivaine Léonora Miano, ce prix est destiné à récompenser, chaque année pendant cinq ans, l'œuvre romanesque qui traite le mieux de la thématique des frontières.

Extraits

Droit de l'environnement

Droit et animal. Vers un droit des relations avec les humains

Cet ouvrage part du constat que le traitement juridique de l'animal en droit n'est pas pensé en termes relationnels entre humains et animaux. En effet, l'approche juridique actuelle consiste à considérer un rapport asymétrique de domination et d'exploitation des animaux, mais ne fait pas de l'animal un agent de relations d'affection, de compagnonnage et de travail par exemple. En faisant appel à la flexibilité du droit plutôt qu'à des modifications de sa structure, cet ouvrage explore les différentes voies qui permettraient de changer ce point de vue. La question de la sensibilité animale tient une place centrale et il s'agira de proposer de l'intégrer au coeur du système juridique.

04/2024

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

Littérature française

Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme

Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.

07/2022

Droit international public

Le droit des relations internationales en tableaux

L'objectif de la collection "Le droit en Fiches et en tableaux" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche, des tableaux synthétiques en page de droite. Très didactique, ce manuel sur le droit des relations internationales a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales, la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents, un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et des ruptures. Il est destiné : aux étudiants en licence de droit ; aux étudiants des instituts d'études politiques ; aux candidats aux concours administratifs.

10/2021

Droit international public

Vers la pénalisation du droit international des droits de l'homme ?

Cet ouvrage est le résultat des travaux menés durant les quatre séminaires organisés dans le cadre d'un projet de coopération bilatérale franco-tchèque entre 2017 et 2018. Il contient les contributions des professeurs et chercheurs de l'université Paris II Panthéon-Assas et de l'Université Charles de Prague, notamment des collaborateurs du Centre de recherche sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire (C.R.D.H/Paris Human Rights Center) de Paris et du Centre de recherche sur les droits de l'homme (UNCE/HUM/011) de Prague. L'objet de la recherche portait sur l'identification, la définition, la mesure et l'opportunité du processus de pénalisation des droits de l'Homme dans le droit international contemporain. Les différentes contributions présentées lors des séminaires se sont ordonnées autour de trois grands axes. Le premier interroge les usages, mais aussi les mésusages du droit pénal dans le champ du droit international des droits de l'homme. Le deuxième axe s'intéresse au phénomène de pénalisation des notions et concepts juridiques utilisés par le droit international des droits de l'homme. Enfin, le troisième axe porte la pénalisation de l'établissement de faits effectués par les organes de protection des droits de l'homme, selon un mouvement toujours en cours de construction. Ces travaux font apparaître que le droit international des droits de l'homme et le droit international pénal participent du même esprit du temps, le même Zeltgelst, celui qui émerge à la fin de Seconde Guerre Mondial et qui a continué à déployer ses potentialités jusqu'à aujourd'hui. Mais la recherche a aussi montré la distance qui continue à les séparer, pour des raisons tout à la fois juridiques et sociologiques.

01/2022

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Tous les articles

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

La Chine vers un Etat de droit ?

Le jeudi 17 janvier 2013 de 13h00 à 14h30, Grand Palais

11/01/2013 - 12:19

Des dioramas pour représenter les relations humaines avec la technologie

Kevin LCK, illustrateur et designer a réalisé un ensemble de dioramas en carton pour évoquer les relations qu’entretiennent les hommes avec la technologie à notre époque. Pour mettre en scène son point de vue, il s’est concentré sur l’ordinateur portable.

22/03/2017 - 15:12

Vers un allongement des droits des producteurs et artistes-interprètes ?

Le bras de fer entre les pouvoirs politiques et les majors du disque devrait finir par déboucher vers un allongement de la durée de protection des droits d’auteurs pour les producteurs et artistes-interprètes. De 50 ans actuellement, on passerait à 70 ans de validité pour les droits après l’enregistrement de l’œuvre. Ce qui commence à faire un bout de temps quand même...

06/09/2011 - 07:04

Insolite

Animal Lecteur : Les marketeux sont aussi des humains

13/05/2010 - 08:36

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Prix littéraires

Stefan Le Courant, Prix Livre et Droits Humains 2022

Dans le cadre du salon Le Livre sur la Place, organisé conjointement par la ville et par l’association de librairies Lire à Nancy, le Prix Livre et Droits Humains a salué, pour son édition 2022, Stefan Le Courant et son livre Vivre sous la menace — Les sans-papiers et l'État, publié par les éditions du Seuil.

12/09/2022 - 17:14

“Relâcher immédiatement et sans condition tous défenseurs des droits humains”

Ce dimanche 15 novembre, a lieu la Journée de l’Écrivain Emprisonné 2020, célébrée par les membres du PEN International à travers le monde. Malgré la pandémie et l’adversité, pendant les douze derniers mois, le Comité pour la Défense des Écrivains persécutés et emprisonnés du Centre PEN Suisse Romand continue à soutenir PEN International dans ses campagnes pour défendre la liberté d’expression et pour aider les écrivains et journalistes à risque ou en danger.

15/11/2020 - 18:44

"Conserver les relations humaines" entre Russes et Ukrainiens

Hier, un vaste rassemblement organisé par l'ex-magnat russe et ennemi numéro un du Kremlin Mikhaïl Khodorkovski et l'ex-ministre ukrainien Iouri Loutsenko réunissait au Palais du sport de Kiev les opposants à l'action de Poutine en Ukraine. L'écrivain russe Ludmila Oulitskaïa, critique de longue date de Poutine a dit regretter ne faire partie que d‘une « minorité visible ».

25/04/2014 - 12:01

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Japon : la relation entre Intelligence artificielle et droit d'auteur éclaircie

Le 30 mai 2023, l’Agence japonaise des affaires culturelles et le Bureau du Cabinet ont publié un document intitulé « Relations entre IA et droit d’auteur ». Il positionne ces organismes sur la manière dont les œuvres existantes sont liées à l’apprentissage des machines. Et plus spécifiquement, définit la génération de l’intelligence artificielle (IA) et au droit d’auteur.

06/06/2023 - 18:41

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Numérique

Terry Pratchett défend le droit humain à l'euthanasie

02/07/2009 - 11:05

Mariage pour tous : une réification des relations humaines

Les Éditions de la Différence se veulent un espace de liberté de pensée. Elles donnent aujourd'hui la parole à l'un de leurs nouveaux auteurs, Benoît Virole, dont elles viennent de publier un roman, Mission sur le Yang-tse, qui mêle le récit d'une aventure avec une réflexion sur le déterminisme en politique.

Aujourd'hui, Benoît Virole s'attaque à un problème, le mariage pour tous, qui taraude la société française en même temps qu'il sert d'instrument de diversion, à la droite comme à la gauche, pour masquer leur impuissance à apporter la moindre solution aux questions fondamentales qui se posent à la planète entière, le terme de « crise » étant lui-même un aveu puisqu'il s'agit, non pas d'une zone de turbulences limitée dans le temps, mais de l'inéluctable disparition, par autodestruction du capitalisme occidental, d'un type de société.

La politisation de la question du mariage dit « pour tous » entrave toute réflexion et dénature la pensée. Elle tend à cliver les idéologies sur une question où devrait s'exercer la pensée réflexive. Le soutien au mariage pour tous serait celui de l'engagement pour l'égalité des droits et serait du côté des forces progressistes et libertaires.

Sa critique ne peut être que conservatrice, nourrie de puritanisme d'un autre âge, s'appuyant sur les forces de répression de l'homosexualité, et au premier plan d'entre elles, les églises et les corps confessionnels. Le mariage pour tous serait un marqueur de différenciation idéologique scindant la société française entre d'un côté, les forces de progrès, ainsi s'autodésigne volontiers la gauche, et les forces réactionnaires, autrement dit la droite, soutenues par le conservatisme des églises. Ce clivage est une défaite de la pensée.

On peut avoir une sensibilité politique de gauche, et donc soutenir un partage social raisonné des richesses du pays, et être opposé au mariage pour tous, sans pour autant appartenir au clan honni des « homophobes », terme médiatique dont la consistance sémantique reste à définir. Il est injuste, et insupportable, de discriminer un couple homosexuel, et ceci dans tous les domaines de la vie publique et en particulier en regard de la transmission de biens patrimoniaux.

Des dispositifs juridiques peuvent être remaniés ou créés. Sur le plan de la reconnaissance sociétale, une union civile en mairie semble être un dispositif symbolique adapté. Mais la question du mariage est d'une autre nature. Le mariage n'est pas un contrat sanctifiant socialement l'amour entre deux êtres, mais une institution définie par un ensemble de droits entre les époux et de devoirs envers les enfants et spécifiant d'une part les liens entre la conjugalité et la parentalité, et d'autre part entre la filiation et la naissance. Le mariage est donc une structure anthropologique, performée dans le droit, articulant la nature (naissance) et la culture (filiation).

Benoît Virole

Cette structure anthropologique est intrinsèquement liée à la différence sexuelle. Son occultation par le militantisme homosexuel est une aberration, sauf à considérer que l'objectif premier du mariage pour tous est la négation de la différence sexuelle, ce en quoi la question politique serait le prolongement de la dynamique psychique inconsciente de l'homosexualité telle qu'elle a été dévoilée par la psychanalyse. Dire que la différence sexuelle est inutile, sans signification, relative, susceptible de subversion, est une affirmation qui fait fi de son fondement structural et de sa fonction sociétale. Cela ne signifie en rien que des enfants élevés par des couples homosexuels seraient plus exposés à des troubles psychiques que d'autres enfants.

Le déterminisme des troubles mentaux est d'une complexité d'un autre ordre et ne relève pas unilatéralement d'un facteur environnemental de ce type. Mais il n'est pas dit qu'il soit souhaitable, et légitime socialement, d'accepter que des enfants puissent être privés d'une mère ou d'un père par cette subversion du droit. Le mariage pour tous confond dans un même syncrétisme l'égalité des droits et le droit à l'égalité. Il tend à considérer que l'amour devient la légitimité unique du mariage et que celui-ci est un bien dont il est injuste d'être privé pour une question d'orientation sexuelle. Le mariage serait ainsi un bien dont tous devraient pouvoir jouir.

En ce sens, le militantisme pour le mariage pour tous contribue à la réification généralisée des relations humaines. Il est assez triste de voir la gauche, comme un seul homme (!), s'engouffrer dans une idéologie à la courte vue qui dévalorise la construction symbolique d'une société en dénaturant une de ses institutions fondatrices. Car l'urgence sociétale n'est pas, nous semble-t-il, dans l'évanouissement des structures constituantes permettant la construction des identités et des filiations.

L'évocation de la notion de décadence, que l'on entend ici et là, n'a par contre pas de sens. Une société peut parfaitement évoluer par changement de ses institutions. Mais aujourd'hui, on ne peut à la fois se plaindre de l'anomie croissante, de la diffraction des liens sociaux, de la perte des repères identitaires et en même temps adopter sans réflexion une réforme aussi importante que celle du mariage pour tous. L'escamotage du débat, sa confiscation par les mises en garde sur « l'homophobie » signent son refoulement sous des enjeux politiques d'une autre nature.

Or, nous devons constater que les vraies questions, éthiques, anthropologiques, juridiques, humanistes, viennent aujourd'hui des institutions religieuses et des réflexions théologiques. C'est là une défaite de la pensée laïque prise dans des contradictions idéologiques qui l'amènent à courir dans le lit de la pensée unique et à perdre sa capacité réflexive. La laïcité est un combat pour la critique des illusions religieuses.

Elle ne consiste pas dans l'intolérance pour la pensée de l'autre et dans l'outrecuidance de se croire dans l'absolu d'une position soi-disant progressiste. Il n'y a pas de pire église que celle que l'on s'est construite inconsciemment à l'intérieur de soi.

Benoît Virole

En marge de son exercice de psychanalyste et d'essayiste,

Benoît Virole consacre une part croissante de son temps à la littérature.

10/01/2013 - 15:49

Prix littéraires

Antoine Laurent, lauréat 2021 du Prix Livre et Droits Humains

Créé en 2002, par André Rossinot et Simone Veil, le Prix Livre et Droits de l’Homme a été renommé Prix Livre et Droits Humains, par l’actuel Maire de Nancy, Mathieu Klein. Il est décerné durant le salon littéraire du Livre sur la Place, organisé conjointement par la ville et par l’association de librairies Lire à Nancy.

15/07/2021 - 11:48

Le traitement des oeuvres orphelines en accord avec le droit européen

Si l'amendement portant sur la définition positive du domaine public a été, assez logiquement, recalé, les députés ont adopté la transposition en droit français de plusieurs directives européennes. Ce texte législatif doit désormais se rendre chez les sénateurs avant d'entrer en vigueur. Une adoption à l'Assemblée, qui s'est faite à l'unanimité, et qui touchait plusieurs éléments importants pour les créateurs.

21/11/2014 - 15:42

Droit d'auteur et IA : un rapport à l'Élysée tourné vers l'Europe

Dans un contexte d'irruption de l'intelligence artificielle générative sur les réseaux sociaux et le web en général, la Première ministre Élisabeth Borne avait installé un comité sur le sujet, en septembre 2023. Un premier rapport est remis à l'Élysée ce 13 mars, pour détailler les grandes lignes d'une stratégie. Il aborde notamment la question brûlante des droits d'auteur face à ces technologies.

13/03/2024 - 09:19

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Numérique

Les ayants-droit abusent-ils du droit moral ?

19/03/2010 - 07:56

Greffer une tête à un corps humain : un Frankenstein moderne y croit

Le fait de pouvoir assembler, comme dans le roman gothique de l'Anglaise Mary Shelley, différentes parties de corps humains pour donner vie à un nouvel être n'a cessé d'irriguer les rêves des savants fous. Après des expériences conduites sur les animaux dans les années 50 et 70, c'est maintenant un chirurgien italien qui reprend l'idée, rapporte FranceSoir.

02/03/2015 - 00:02

Droit du travail bafoué ? Michel, perche tendue vers les sans-voix

Un reporter radio en fin de carrière décide d’enquêter, micro en main, sur les entorses au droit du travail commises dans une grosse entreprise de nettoyage. Pas facile quand personne ne souhaite financer ou diffuser son reportage. Il en faudrait bien plus pour décourager Michel, prêt à tout pour atteindre son objectif, sauf à baisser les bras. Goliath peut trembler, David a remplacé sa fronde par un enregistreur.

29/03/2018 - 09:58

Le PEN Club français condamne les violations évidentes des droits humains par le Maroc

Le jeudi 28 janvier dernier, l'historien et intellectuel Maâti Monjib a été condamné à un an d'emprisonnement, jugé coupable de « fraude » et d'« atteinte à la sécurité de l'État ». Un verdict qui survient plusieurs années après le début du procès en question, ouvert en 2015, et qui évoque une « mesure arbitraire » au PEN Club français. Nous reproduisons ci-dessous, en intégralité, le texte diffusé par l'organisation.

22/02/2021 - 16:44

Google Lex : confusion de Filippetti entre droit voisin et droit d'auteur

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

14/01/2013 - 15:03

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