Droit des obligations. 15e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

Ce 13 mars 2017, que la Nuit du Livre a tenu sa 15e édition, accueillie à l’Odéon-Théâtre de l’Europe. Les Prix décernés et l’animation globale de la cérémonie ont été encadrés par Jacques Taquoi, Président de La Nuit du Livre, et par la présence exceptionnelle de Marc Menant, journaliste et écrivain.

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

L'accord-cadre signé en mars dernier par le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE) a couché sur le papier des années de négociations, et quelques mesures pour faciliter les relations entre auteurs et éditeurs concernant l'exploitation de l'oeuvre au format numérique. Bien que le document attende désormais sa transcription législative, les principaux détails ont pu être dévoilés à l'occasion des Assises du livre numérique.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

L'Acte législatif européen sur l'accessibilité, voté en mars 2019, rendra prochainement obligatoires un certain nombre de points garantissant l'accessibilité aux livres. Il doit entrer en vigueur en 2025, mais les acteurs de la chaine du livre se préparent déjà aux conséquences, dont les éditeurs.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Le ministère de l’Education nationale vient de présenter un nouveau décret concernant les obligations de service qui s’imposent aux enseignants du primaire. Mais, pour le principal syndicat du premier degré, le SNUippp-FSU, ce texte « ne répond pas au besoin d’alléger la charge de travail, de gagner en autonomie pédagogique et de voir reconnues un certain nombre de missions. »

Du 30 août au 1er septembre, la 15e édition du festival Le Livre sur les quais débarque à Morges, en Suisse, pour célébrer la richesse des littératures suisses. Cette année, le rendez-vous réunira plus de 150 écrivains et écrivaines de nationalités différentes, et autant d’événements seront proposés au public.

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

Le Salon du Livre Gourmand de Périgueux vous donne rendez — vous les 23, 24 et 25 novembre 2018 pour sa 15e édition. Tous les deux ans, depuis 30 ans, le Salon du Livre Gourmand de Périgueux mêle la passion des mots et des mets. Première manifestation littéraire en France consacrée à la gastronomie, il est le rendez-vous incontournable des amoureux des livres et de la cuisine. 

Après avoir légèrement modifié les obligations de service pour les enseignants du second degré, le ministère de l’Education nationale voudrait faire de même pour le premier degré. Un nouveau texte sera présenté en comité technique ministériel (CTM) d'ici la fin de l'année scolaire, avec une application à la rentrée scolaire 2016.

Ils sont six jeunes auteurs retenus dans la sélection Talents à découvrir de Cultura. Considérés par les libraires de l’enseigne comme les plus prometteurs de la rentrée littéraire, ils profiteront d’une exposition toute particulière dans l’ensemble des 70 magasins de l’enseigne. Cette année, le président du jury Gilles Legardinier ainsi que 190 collaborateurs et lecteurs passionnés ont passé au crible de leur curiosité et de leur sensibilité soixante romans, pour en dénicher les pépites et aider les lecteurs dans leurs choix.

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité. 

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

La 71e édition du Festival de Cannes, du mardi 8 au samedi 19 mai prochain, accueillera la 5e édition de Shoot the Book !, le rendez-vous institué par l'édition française auprès des producteurs pour faciliter l'adaptation d'œuvres littéraires. Dix œuvres, romans et bandes dessinées, ont été sélectionnées et seront présentées aux producteurs.

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

Une enquête de Mediapart, en avril dernier, a fait état des témoignages d'une vingtaine de femmes, qui pointaient le comportement « déplacé » de l'éditeur Stéphane Marsan, directeur du groupe Bragelonne, dans un cadre professionnel, à l'occasion de réunions ou lors de festivals. Depuis, la société n'a pas réagi publiquement, et aucune mesure ne semble avoir suivi ces révélations. Huit autrices de livres publiés par le groupe rappellent la société à ses obligations, menaçant de reprendre leurs droits sur leurs créations. Nous reproduisons ci-dessous, en intégralité, leurs revendications et leur lettre ouverte.

La 11e édition du printemps des poètes approche

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Le Journal officiel du 23 août 2014 a publié le nouveau décret relatif aux obligations réglementaires de service des enseignants (ORS). Ce texte, qui va remplacer les décrets de 1950, entrera en application, pour l’essentiel, à la rentrée 2015.

Le Prix Ivoire pour la Littérature Africaine d'Expression Francophone 2023 est décerné depuis Abidjan, ce 13 octobre, à Jennifer Richard (Guadeloupe) pour son roman Notre Royaume n’est pas de ce monde (éd. Albin Michel, 2022, 706 p). Une Mention spéciale est attribuée à Antoinette Tidjani Alou (Jamaïque/Niger) pour Mano de l’autre bord (roman, éd. Project’îles, 2023, 360 p).

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

L'ordonnance ajoutant des délais de 3 à 9 ans pour la mise en conformité des établissements publics avait été présentée en Conseil des ministres au mois de février, et a été adoptée par l'Assemblée nationale ce lundi. Inutile de souligner que frustration et déception sont au rendez-vous pour les personnes en situation de handicap, qui espèrent depuis 40 ans l'application des différentes législations.

Le manquement par l’auteur ou par l’éditeur à l’une de ses obligations légales ou contractuelles est susceptible d’entraîner la résiliation du contrat d’édition, à savoir de mettre un terme de la relation contractuelle entre les parties. Le 18 avril 2024, le Tribunal judiciaire de Marseille a fait une application classique du cheminement conduisant à la résiliation du contrat, permettant également de rappeler les obligations à la charge de l’éditeur. Me Adélie Denambride, avocate exerçant en droit d'auteur, de l'édition et du marché de l'art revient sur ce sujet.