Droit des sociétés et des associations. Edition 2022

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

Suite à un précédent article publié par la rédaction, l'Association des archivistes français a demandé un droit de réponse, pour préciser ses positions, estimant que l'article ne portait pas l'accent sur les réflexions de l'Association. Nous publions ici, dans son intégralité, la réponse que l'AAF a souhaité faire paraître.

#Presidentielle2022 - 12 candidats et candidates se retrouvent finalement en lice pour l'élection présidentielle 2022, qui se déroulera en deux tours, les 10 et 24 avril prochains. Conformément à la loi, depuis 2017, les prétendants, y compris le président sortant, ont déposé une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. Petit état des lieux en matière de littérature et d'édition, par candidat...

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

L'association internationale IUMCM (International Union of Modern and Contemporary Masters) vient officiellement de voir le jour. Portée par la Fondation Alberto et Annette Giacometti, la Succession Picasso, Yves Klein Archives, la Fondation Le Corbusier et la Fondation Hartung Bergman, elle aura pour but de mieux défendre les ayants droits.

L'Association des écrivains combattants, qui « réunit des gens de lettres les plus éminents ayant porté les armes pour la France », remettra ce jeudi ses huit prix 2012 à l'Ecole militaire à Paris, rapporte l'AFP. Fondée en 1919, cette association compte 650 membres, dont Maurice Denuzière, Pierre Miquel ou encore Valéry Giscard d'Estaing.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Le festival Les Utopiales a pris ses quartiers à Nantes, entre le 29 octobre et le 1er novembre, à la Cité des Congrès, pour renouer avec des événements en direct et l'accueil du public. La manifestation est aussi l'occasion de distinguer quelques ouvrages, dans les domaines de la SF et de la fantasy, pour l'année 2021, mais aussi pour 2020...

En Italie, l’édition de « varia » (livres imprimés de fiction et de non-fiction) atteint 1,701 milliard € de ventes en 2021, d’après les données révélées par l’AIE (Associazione italiana editori). 115,6 millions de livres ont été vendus en 2021, dont beaucoup de manga et fumetti. Le livre audio se confirme en pleine forme et les librairies sont en reprise. Voici, en détail, l’analyse de l’AIE. 

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.

La Région Île-de-France a divulgué ce jour la sélection des 40 ouvrages en compétition cette année pour l’édition 2020-2021 de son Prix littéraire des lycéens, apprentis et stagiaires de la formation professionnelle. Une liste présentée lors de son lancement en présence de l’écrivaine Estelle-Sarah Bulle, lauréate de ce prix en 2019-2020 dans le Val-de-Marne, pour son ouvrage Là où les chiens aboient par la queue, de bibliothécaires, de libraires et d’enseignants.

L’Association des Écrivains Combattants, fondée en 1919 par quatre-vingts écrivains survivants de la grande Guerre, et présidée depuis 2011 par Jean Orizet, a attribué ses Prix littéraires pour l’année 2021. L’annonce en a été faite par son président, Gérard de Cortanze.

Ils avaient rendez-vous ce lundi 14 janvier : les éditeurs de toute la Bretagne étaient conviés pour une réunion entre professionnels, afin de déterminer les conditions de création d'une association pour les réunir. C'est désormais chose faite : l'Association des maisons d'édition en Bretagne devrait réunir, à ses débuts, 65 maisons d'édition.

Composé de dix bibliothèques corréziennes, un comité départemental a sélectionné les cinq ouvrages en lice pour le Prix des lecteurs corréziens. Ce dernier s'adresse aux lecteurs de plus de dix-huit ans. Il récompense l'ouvrage d'un auteur d'expression française, dans le domaine de la fiction, publié entre avril 2019 et mars 2020.

La rentrée est encore loin, mais les Embouquineurs prennent de l’avance. Pour l’édition 2020-2021 de leur prix, les 13 librairies indépendantes ont retenu 35 romans, du CP à la 3e. En tout, 25 éditeurs sont représentés, pour « des lecteurs et lectrices qui vont adorer cette nouvelle édition » !

L’association des amis des littératures policières remet chaque année, avec une minutie constante, les trophées 813. Cinq catégories, cinq livres, et des lauréats heureux.

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

L'épreuve de philosophie du baccalauréat 2022 se déroule ce mercredi 15 juin au matin, pour les lycéens des toutes les séries, en voie générale et en voie technologique. Au programme, la liberté, les pratiques artistiques, mais aussi des textes de Diderot et d'Antoine-Augustin Cournot.

La Société des Gens de Lettres a décerné ses Grands Prix de Printemps 2012 dans les catégories littérature, poésie et traduction. Ces prix sont tous dotés et seront remis à l'Hôtel de Massa, mardi 12 juin à 19h30 par les membres du jury (présidé par Georges-Olivier Châteaureynaud).

L’industrie du livre en Grèce compte quelque 863 éditeurs publiant au moins un titre par an, avec une production annuelle de 12.802 ouvrages, selon les dernières données qu’a communiquées l’OSDEL (organisme de gestion collective). Ces données découlent d’une analyse portant sur la période 2009-2022, que l’OGC a diffusée en fin d’année 2023.

On ne conservera aucun bénéfice de la vente de ce livre

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

L’édition ne compte pas que des sociétés : il existe une multitude d’associations, qui, avec cette particularité inscrite dans leurs statuts, peuvent pratiquer cette activité. Faces Cachées Éditions est l’une d’entre elles, née d’une association de proximité créée par Bakary Sakho, bailleur social et militant qui a voulu écrire un livre pour partager sa vision de la vie en société, avec — et non malgré — les différences de chacun. Rencontre avec Ouafa Mameche, responsable des Éditions Faces Cachées.

En Italie, cette année 2022 a vu la floraison de quelques nouvelles maisons d’édition. Des petites structures indépendantes aux nouvelles marques des grands groupes, des maisons d’édition avec un ancrage territorial profond à des « objets volants non identifiées », voici un petit voyage à la découverte des nouveaux projets qui émergent dans le paysage éditorial italien. 

« Nous avions envie d’y croire et avons tenu aussi longtemps que possible » : le message de l'Association des Bibliothécaires de France ne laisse pas de place au doute. L'association professionnelle décide d'annuler son congrès annuel, organisé à Dunkerque du 29 au 31 octobre prochain.

Selon les données communiquées par le Syndicat national de l'édition, 13 % de la production de livres, en 2021-2022, a été envoyé au pilon, autrement dit au recyclage. L'industrie a réduit les volumes d'ouvrages transportés vers les points de vente, mais les retours ont subi un effet de rattrapage par rapport aux années précédentes, perturbées par le Covid, puis par les difficultés d'approvisionnement en papier.

Le Prix des Collégiens de la Somme revient pour une saison 2021-2022, avec six livres sélectionnés, qui seront présentés aux collégiens par l'association On a Marché sur la Bulle entre septembre 2021 et février 2022. Les porteurs de projet des dix collèges participant à cette édition sont à l'origine de cette sélection de six albums de bande dessinée.

Organisé par l'Agence régionale du livre Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Prix littéraire des lycéens et apprentis de la Région Sud 2021-2022 dévoile sa première sélection. Deux catégories, roman et bande dessinée, sont présentées, avec 5 titres chacune...

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