CFC copies

Le Centre français d'exploitation du droit de copie, plus facilement désigné sous l'acronyme CFC, fait état d'un montant global de 54,5 millions € reversés à la presse et à l'édition française, en 2023. Une hausse de 100.000 € par rapport au dernier résultat, et 25 millions € réparti entre les éditeurs, essentiellement des domaines scolaires, universitaires et professionnels.

Plusieurs arrêtés du ministère de la Culture, signés début décembre 2023, mais publiés il y a quelques jours seulement, touchent à l'organisation du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Sans modifier la tendance générale, pour les auteurs, surtout représentés par des organismes de gestion collective (OGC).

Fort d’une quarantaine de membres en France, Belgique et au Québec, le réseau Relief réunissait ses membres, pour présenter son nouveau site. L’occasion de dérouler la feuille de route de l’année 2024, articulée autour de nombreux points : EAC, rémunération des modérateurs, bilan carbone et bien d’autres.

Les négociations européennes autour de l'AI Act, texte censé encadrer le développement et l'usage des technologies d'intelligence artificielle, sont plus mouvementées que prévu. Des pays membres, dont la France, souhaitent désormais limiter l'intervention de l'Union, pour ne pas freiner la compétitivité des acteurs européens. Des organisations du secteur de la culture s'inquiètent de cette analyse, dans un texte que nous reproduisons ci-dessous.

La Société française des intérêts des auteurs de l'écrit, ou Sofia, tenait son assemblée générale ce 15 juin. Au cours de cette réunion, toutes les résolutions inscrites à l'ordre du jour ont été adoptées et le Conseil d'administration de l'organisation a été reconduit.

La 9e édition de Partir en Livre, sur le thème de la liberté se déroulera  du 22 juin au 23 juillet. La manifestation proposera des milliers d’événements partout en France métropolitaine et ultramarine, dont un peu plus de 200 labellisés par le Centre national du livre (CNL). Elle est parrainée par Antoine Dole et Diane Le Feyer, les créateurs de Mortelle Adèle, et le magicien Eric Antoine.

LeLivreaMetz23 – Le bilan de cette édition du festival Livre à Metz sera réalisé dans les semaines qui viennent, le temps de réunir les données et de prendre du recul. En attendant, Aline Brunwasser fait un pré-bilan avec ActuaLité, en ce dernier jour de festivités.

#EGFSL23 – La Sofia donne rendez-vous à la Maison de la Poésie pour deux jours d'échanges autour des festivals et salons du livre en France. Son directeur, Geoffroy Pelletier, rappelle ici les grandes lignes de cette première édition des Etats Généraux. Autant que l'urgence de ces discussions.

Le Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC), organisme de gestion collective agréé pour la collecte et la répartition des montants versés pour la reproduction d'extraits d'œuvres, a redistribué 54,4 millions € en 2022. Cette somme est en hausse de 2,5 millions €.

L’Université de Lorraine accueille l’auteure nord-irlandaise Jan Carson en résidence internationale à Nancy pendant 4 mois, d’octobre 2022 à janvier 2023, dans le cadre de la 4ème édition de la résidence ARIEL (Auteur en Résidence Internationale En Lorraine), portée par l'UFR Arts, Lettres et Langues de Nancy et l'IUT Nancy-Charlemagne.

La traditionnelle entreprise de reversement du Centre français d’exploitation du droit de copie est en oeuvre. Ce sont quelque 27,26 millions € qu’auteurs et éditeurs recevront prochainement.

Le 12 juillet 2022, le Comité du CFC a désigné son nouveau président, Hervé Rony, directeur général et gérant de la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia), après son élection à la présidence du collège des auteurs lors de l’assemblée générale du CFC du 23 juin dernier. Il succède ainsi à Sabine Madeleine (Secrétaire générale du Groupe Bayard) qui occupait cette fonction depuis octobre 2020.

Dans la cadre de sa mission, le Centre Français d'exploitation du droit de Copie consacre une partie des sommes qu’il perçoit au financement d’actions. Ces derenières mettent en valeur la presse et le livre, participent à leur développement et favorisent la reconnaissance des intérêts de leurs auteurs et de leurs éditeurs. En 2021, le CFC a ainsi pu aider à financer 68 projets pour un montant global de 1,3 M€.

Le Centre français de la copie (CFC) fait le bilan d'une année 2021 de répartition, suite à la collecte du droit de copie auprès des entreprises, administrations, établissements d’enseignement ou encore organismes de formation. Au total, 52 millions € ont été distribués en douze mois.

Le Centre national du livre a récemment établi un bilan partiel des aides versées aux auteurs pour les soutenir pendant la crise sanitaire, à l'origine de baisses d'activité. État et organismes de gestion collective ont eux aussi contribué au soutien financier des auteurs, d'une manière plutôt généreuse, mais aucune évaluation précise ne permet de juger de l'efficacité de cette multitude de dispositifs.

C’est (un peu) Noël avant l’heure, organisé par le Centre français d’exploitation du droit de copie : la quatrième répartition annuelle pour les auteurs et les éditeurs se chiffre à 2,813 millions €, pour 2021. Elle concerne les droits perçus auprès des établissements d’enseignement et des organismes de formation au titre des copies de pages de livres et d’articles de presse diffusées sous format numérique aux élèves, étudiants, stagiaires.

Le 16 novembre prochain, le PEN Club français et la Société des Gens De Lettres (SGDL) organisent un colloque consacré à la puissance des multinationales désignées sous l'acronyme GAFAM, pour « Google, Amazon, Facebook, Apple, Microsoft », et au rapport de force engagé avec les créateurs...

Le comité du Centre Français d’exploitation du droit de Copie annonce la nomination de Laura Boulet au poste de directrice générale et gérante du CFC, à compter de ce 2 novembre 2021. Elle remplace Dominique Bernard, nommé en mai dernier à ce poste.

26,742 millions €, c’est le montant de la cagnotte que le Centre français d’exploitation du droit de copie va répartir entre éditeurs et auteurs. Il s’agit là des montants perçus auprès des établissements d’enseignement, entreprises ou administrations autorisées à photocopier des œuvres. En tout, 76.285 œuvres sont concernées.

Au terme de son Assemblée générale, le Centre français de l’exploitation du droit de copie a communiqué à ses membres les résultats de 2020. Avec 57,3 millions € de redevances perçues, le CFC indique avoir appliqué les frais de gestion les plus bas de son histoire — à 10,14 %. L’AG a été l’occasion pour auteurs et éditeurs « de réaffirmer leur confiance en l’établissement ». 

Le Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) annonce l'arrivée de Julien Beaupain, nommé au poste de Directeur juridique et Délégué à la protection des données depuis ler juin 2021.

Le Comité du CFC annonce la nomination de Dominique Bernard au poste de Directeur Général du Centre Français d’exploitation du droit de Copie. Le CFC est l’organisme qui gère collectivement les rediffusions des contenus de la presse et du livre pour le compte des auteurs et des éditeurs. Il répartit également la part des droits qui revient aux éditeurs au titre de la copie privée numérique de la presse.

2020, année numérique ? Pas tant, si l’on se fie aux chiffres qu’avance le Centre français d’exploitation du droit de copie. Il indique avoir distribué quelque 50,62 millions € au titre de la copie de publications réalisées et diffusées sous format numérique et papier dans les secteurs professionnel et pédagogique. Cela inclut la part due aux éditeurs pour la copie privée numérique de la presse.

Depuis le 1er octobre 2020, le Comité du Centre Français d'exploitation du droit de Copie (CFC) est présidé par Sabine Madeleine (secrétaire générale et directrice juridique du Groupe Bayard) à la suite de son élection à la présidence du collège des éditeurs de presse du CFC lors de son assemblée générale, le 22 septembre 2020.

Chaque année, le Centre français d’exploitation du droit de copie collecte, pour le compte des auteurs et éditeurs, les sommes dues au titre de copies papier d’extraits d’œuvres. Cette année, le reversement est de 26,59 millions €, découlant des perceptions de 2019. Soit plus d’un million de moins qu’en 2018.

En plein milieu de l’affaire Sfar, la question reste entière : comment fonctionne la Société des Gens de Lettres ? Quel est son budget ? Comment le dépense-t-elle ? Quel est son véritable rôle ? Car diffamation, pas diffamation, procès, pas procès, le nerf de la guerre semble être cette question du rôle que joue cette institution ancienne. ActuaLitté a donc mené une enquête analytique pour tenter d’éclairer les enjeux.

Sous réserve de la modification des critères d’éligibilité, La Sofia vient d’indiquer qu’elle avait abondé au fonds d’aide destiné aux auteurs. Ce dernier, qui fait largement débat, n’est cependant que l’un des deux volets du soutien apporté par l’organisme de gestion collective. Les éditeurs ne sont en effet pas oubliés.

Sur les sommes perçues au cours de l’année 2018, émanant d’entreprises, d’administrations, ou encore d’établissements d’enseignements et d’organisme de formation, ce sont 27,673 millions € qui seront reversés. C’est un peu Noël pour les auteurs et les éditeurs : en tout 89.150 œuvres françaises et étrangères ont généré cette somme.

Le 28 septembre 2019, à l’occasion de la Journée mondiale de la traduction, l’Inalco rejoint le trio associatif ATAA-ATLF-SFT, soit près de 3200 professionnels de la traduction, pour proposer la 2e édition des Traducto’Folies. Au programme : rencontres avec des experts du domaine, découverte des métiers de la traduction dans toute leur diversité, ateliers ludiques et pédagogiques, séances de dédicace et même un spectacle de clowns. 

“Respecter nos préférences collectives”