Revue française de finances publiques N° 262, mai 2023
Rédacteurs
Dossiers
Le Grand Prix de l'Académie française
Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.
Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)
Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.
Nuit de la lecture 2023 : 26 romans pour ne plus dormir la nuit
Du 19 au 22 janvier, les Nuits de la lecture joueront avec des récits parfois très inquiétants. Organisé par le Centre national du livre, cet événement s’accompagne d’une bibliographie illustrant la thématique de l’édition 2023, La Peur. Pour celles et ceux qui aiment frissonner, voici 26 romans issus de la bibliographie que propose le CNL.
Les éditions J'ai lu inaugurent le Prix Club des lecteurs 2023
Les éditions J’ai Lu ont souhaité se doter d’un prix véritablement incarné par ses votants, c’est-à-dire prix avec des vrais lecteurs dedans. Cette année, la maison lance donc son Prix Club des Lecteurs, une opération au long cours qui prolonge un dispositif d’animations pensé pour tous.
Philippe Curval, le touche-à-tout des lettres française
Philippe Curval est né à l'aube des années trente, a côtoyé les surréalistes, a fréquenté de nombreux écrivains comme Boris Vian ou Topor, participé à la naissance de la première librairie de science- fiction, de la première revue de science-fiction.
Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère
Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.
Extraits
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 160/2022
SOMMAIRE - RFFP N° 160 - Novembre 2022 Editorial : Pour un modèle de gouvernance financière publique dans un monde de multi-crises, par Michel Bouvier Le financement de la recherche en France, par Marine Michineau Le financement de la recherche au Maroc. Quelles perspectives ? , par Noureddine Bensouda Le financement de la recherche en Italie, par Sylvie Schmitt Le financement public de la recherche au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le financement public de la recherche en Allemagne : fondements et configuration juridiques, par Arne Pautsch (traduction de Jérôme Germain) Le financement public de la recherche et le contrôle par le Tribunal de Contas (Cour des comptes portugaise), par José F. F. Tavares et Paulo Nogueira da Costa Le financement de la recherche-innovation au Maroc, par Saaïd Amzazi La fiscalité de la recherche, par Philippe Thiria La question du financement de la recherche au Maroc et en France : quatre points centraux, par Driss Ouaouicha Quelle gouvernance des financements de la recherche pour mieux répondre aux besoins des territoires, par Fabien Bottini CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Le contrôle financier de l'Etat, un système multi-acteur en pleine mutation, par Robin Degron Résonances du droit public de la statistique, par Jean-François Boudet Le rejet de la loi de règlement : un inédit à ne pas réitérer ! , par Jean-Pierre Camby CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale (Janvier - Juin 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Les collectivités face à la première vague de la Covid-19. Discussion autour du concept de résilience financière, par Céline du Boys CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE La dette publique au Vietnam : comparaison entre méthode de détermination et réalité, par Thi Phuong Thao Ha et Thuc Huong Giang Nguyen CHRONIQUE D'HISTOIRE DES CRISES FINANCIERES John Law, fils du Dieu des vents, par Annick Bienvenu-Perrot CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Gilbert Orsoni II. - Vient de paraître Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue Française des Finances Publiques sont imprimés sur papier 100% recyclé.
12/2022
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 156, novembre 2021
SOMMAIRE - RFFP N°156 - Novembre 2021 . Editorial : La LOLF : une réforme inachevée de par son ambiguïté, par Michel Bouvier Fiscalité et innovation Introduction, par Pascal Saint-Amans Fiscalité et innovation : l'évolution de la réflexion dans les travaux de recherche, par Marine Michineau Les conceptions économiques de l'innovation et leur inflexion dans un contexte de crise, par Jean-Marie Monnier Le crédit impôt-recherche, par Philippe Thiria Le régime français d'imposition des revenus de la propriété intellectuelle, par Alfred de Lassence L'évaluation des dispositifs fiscaux innovants, par Jean-Raphaël Pellas La jurisprudence fiscale est-elle innovante ? par Bastien Lignereux Les grands défis vus par les entreprises, par Maïté Melaye Olivier DOSSIER : GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Les "nouvelles routes de la soie" . Belt & Road Initiative - BRI. Une nouvelle étape de la mondialisation, par Thierry Lambert et Shunchun Wan La mise en place de l'audit interne dans les universités vietnamiennes : des exigences réglementaires aux exigences de la nouvelle gouvernance, par Giang Nguyen Thuc Huong L'impôt au Cameroun : entre territorialité, extra-territorialité et re-territorialité, par François Abeng Messi CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Mettre fin à l'ambiguïté de la LOLF par Michel Bouvier Le concept de transparence en droit public financier. Les propriétés du concept, par Jean-Baptiste Jacob CHRONIQUE FISCALE Chronique de jurisprudence fiscale, par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DES JURIDICTIONS FINANCIERES La revue par les pairs : la mère de toutes les évaluations externes des institutions supérieures et régionales de contrôle européennes, par Rudy Chouvel Les indemnités des élus locaux et le juge financier, par Florent Gaullier-Camus CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La mise en place d'une démarche de performance, par Cédric Rouzée CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Comptes rendus d'ouvrages, par Gilbert Orsoni et Jean-Francois Boudet II. - Vient de paraître
11/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 155, septembre 2021
SOMMAIRE - RFFP N°155 - Septembre 2021 . Editorial : Pour une institution de régulation des finances publiques, par Michel Bouvier SOUVERAINETE DE L'ETAT ET FINANCIARISATION DU DROIT La souveraineté de l'Etat à l'épreuve de la financiarisation du droit, par Katia Blairon La souveraineté monétaire au fondement de la souveraineté financière, par Sébastien Evrard Souveraineté monétaire et financiarisation, par Yamina Tadjeddine La financiarisation de la comptabilité publique : déconstruction d'une idée reçue, par Sébastien Kott La financiarisation du droit, la dette publique et la souveraineté de l'Etat, par Christophe Pierucci Succession d'Etats et dettes souveraines : entre respect de la souveraineté étatique et préservation de la souveraineté du peuple, par Mélanie Dubuy Les contournements du droit fiscal national. Un souverain sans pouvoir fiscal ? par Céline Viessant Solidarité budgétaire des Etats et métamorphose de la souveraineté politique, par Michel Bouvier Le concept britannique de souveraineté : un modèle transposable ? par Alexandre Guigue . DOSSIER : TIERS-LIEUX Le co-working à l'épreuve du home working. Quel avenir pour les tiers-lieux après la crise sanitaire ? par Fabien Bottini Les expériences Ville de Paris - Région Ile-de-France, par Marie-Christine Baranger Tiers-lieux à l'ère du numérique : Vers la mise en place de "tiers lieux" de la télémédecine ? par Amandine Cayol L'insaisissable fiscalité des tiers-lieux, par Jean-Raphaël Pellas . CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE Chiffre(s), finances publiques et protection de l'environnement, par Christelle Ballandras-Rozet et Rémy Dufal Le droit public financier allemand. Un aperçu comparatiste, par Hugues Rabault . CHRONIQUE FISCALE CONSENTEMENT A L'IMPÔT : COMMENT LE REACTIVER ? . Quelle réalité du consentement à l'impôt dans le cas des pays en développement ? par Noureddine Bensouda Le recours à l'impôt est inévitable : mais avec quelle légitimité ? par Michel Bouvier La complexité fiscale, obstacle au consentement à l'impôt, par Alain Lambert Consentement à l'impôt et lutte contre la fraude fiscale, par Romain Grau Le Parlement et le consentement à l'impôt, par Charles Guené FISCALITE DES NON-RESIDENTS La fiscalité appliquée aux revenus de source française des contribuables domiciliés hors de France. Vers des aménagements de la réforme consacrée par la loi de finances pour 2019 ? par Simon Daragon . CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE L'ambivalence de la réforme de la fiscalité locale pour l'échelon départemental, par Camille Cubaynes . CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE Vient de paraître
08/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 153, février 2021
Sommaire - RFFP N°153 - Février 2021 - Editorial : Autonomie fiscale locale : la longue marche vers un retour aux origines, par Michel Bouvier Contrôle fiscal des entreprises : Quelles évolutions ? Quels nouveaux enjeux ? Avant-propos, de Jérôme Fournel Nouvelles formes, nouvelles modalités Contrôle fiscal : nouveaux enjeux, par Philippe Thiria Le datamining et le ciblage des opérations de contrôle fiscal à la DGFiP, par Stéphane Créange Contrôle fiscal à distance : évolution ou révolution, par Jean Sayag Quelle gouvernance du contrôle fiscal ? Quelle évaluation et quel suivi par le Parlement ? par Laurent Saint-Martin La mesure de la fraude aux prélèvements obligatoires : un enjeu démocratique sous-estimé, par Christophe Strassel Quel devenir du principe de confiance légitime ? par Virginie Restino Quelle gouvernance du contrôle fiscal dans un contexte international globalisé ? par Bernard Castagnède Quelle appropriation par les acteurs ? La nouvelle relation de confiance dans le contrôle fiscal des entreprises : vers plus de sérénité ? par Patricia Sellière et Frédéric Iannucci Réinventer le contrôle fiscal des entreprises dans la nouvelle relation de confiance ? Point de vue d'un directeur fiscal, par Bernard Bacci La formation à la DGFiP : faire rimer quantité et qualité, par Antoine Magnant Les nouveaux acteurs du contrôle fiscal, par Jean-Raphaël Pellas - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE La comptabilité publique : achever ou parachever la LOLF ? Première partie : L'alignement progressif de la comptabilité des princes sur celle des marchands, par Bernard Adans Les limites de la comptabilité générale appliquée aux comptes publics, par Jean-Paul Milot Fiscalité verte et "budget vert" : Critiques écologiques et perspectives financières, par Robin Degron Que reste-t-il de la gestion de fait ? par Emilien Quinart - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE La certification des comptes locaux. Approche comparée. Rapport de FONDAFIP, étude coordonnée par Marie-Christine Baranger Les budgets participatifs locaux : un outil de participation citoyenne en développement mais aussi en trompe-l'oeil ? par Eric Portal Réflexions sur le cadre juridique du budget participatif, par Emilien Goguel-Mazet - CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE Constitution et lois de finances dans l'espace UEMOA. Quelques variations dans la régulation d'un domaine spécifique, par Moussa Zaki - CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Noureddine Bensouda II. - Vient de paraître
03/2021
Finances publiques
Revue française de finances publiques N° 162, mai 2023 : Les finances locales 40 ans après les lois de décentralisation. Quelles perspectives ?
Hommages au Professeur Marie-Christine Esclassan Hommage de Laure-Alice Bouvier Hommage au Professeur Marie-Christine Esclassan, par Sylvie Mauzen et Jean-Pierre Camby SOMMAIRE - RFFP N° 162 - Mai 2023 Editorial : Les finances publiques prisonnières d'une société de l'absurde, par Michel Bouvier Les finances locales 40 ans après les lois de décentralisation. Quelles perspectives ? La fiscalité verte : avenir de la fiscalité locale ? , par Céline Viessant Le compte financier unique : au-delà de l'expérimentation quel avenir ? , par Marie-Christine Baranger Penser la différenciation territoriale et financière, par Antoinette Hastings et Laetitia Janicot L'asymétrie des finances locales au Royaume-Uni, par Alexandre Guigue Le droit financier de l'Union européenne, un modèle pour les collectivités territoriales françaises ? , par Corinne Delon Desmoulin Quarante ans de transformations du système financier local, et loin de l'achèvement, par Robert Hertzog CHRONIQUE DE GOUVERNANCE BUDGETAIRE La séparation des fonctions et la nouvelle responsabilité partagée de l'ordonnateur et du comptable public, par Paul Hernu Le Haut Conseil des Finances Publiques, une institution sans influence ? , par Julien Béal-Long CHRONIQUE FISCALE L'introduction de la notion de "résidence de repli" ou de "résidence d'attache" en droit fiscal français : les réflexions avancent et un texte arrive ! , par Simon Daragon Chronique de jurisprudence fiscale (Juillet - Décembre 2022), par Aurélien Baudu, Xavier Cabannes et Julien Martin CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE LOCALE Le verdissement du recours à l'emprunt par les collectivités territoriales, par Eric Portal CHRONIQUE DE GOUVERNANCE FINANCIERE PUBLIQUE COMPAREE L'éthique dans les finances publiques en Afrique francophone, par Anicet Eyanga Mewolo CHRONIQUE BIBLIOGRAPHIQUE I. - Compte rendu d'ouvrage, par Jean-Bernard Mattret II. - Vient de paraître
05/2023
Finances publiques
Finances publiques. Droit budgétaire, comptabilité publique, Edition 2023-2024
Ce manuel d'initiation couvre les programmes de finances publiques et de comptabilité publique tels qu'enseignés dans les facultés de droit. Conçu pour permettre un apprentissage rapide par l'étude des deux textes fondamentaux que sont la LOLF et le GBCP, il facilitera également la révision du cours avant les examens ou même la préparation des concours. PLAN DE L'OUVRAGE - L'évolution du cadre normatif des finances publiques - La modernisation du cadre technique des finances publiques - Les nouvelles procédures budgétaires issues de la LOLF - La rénovation du cadre de gestion budgétaire et comptable - Les nouveaux acteurs de la gestion - Les procédures d'exécution des opérations de recettes et de dépenses - La diversification des contrôles : l'autre réformeDamien Catteau est maître de conférences en droit public à l'Université Jean Moulin Lyon 3 et responsable du Master Carrières publiques.
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