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Pratique judiciaire francophone. La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Réussir le crime parfait, en 10 leçons

Le colonel Moutarde, la bibliothèque et le chandelier évoquent aujourd'hui quelque chose de délicieusement suranné. Pourtant, les parties endiablées de Cluedo à la recherche d'un coupable ont suscité des heures d'amusement. La victime méritait bien que son assassin soit identifié. Et au fil des indices, la vérité éclatait. Peut-être parce que ce cher Colonel n'avait pas suffisamment réfléchi son coup. Puisse ce dossier lui venir en aide...

Dossier

La guerre de Vladimir Poutine contre l'Ukraine ou la Russie impériale

En fond historique, la place Maïdan, d’où était partie la révolution de 2014 qui avait conduit au soulèvement contre le gouvernement. Mais depuis le 24 février, la Russie de Vladimir Poutine a décidé d’une invasion du territoire ukrainien. Une force militaire en marche qui soulève l’indignation internationale et provoque des réactions de soutien partout dans le monde. Les organisations littéraires avec des mots pour armes grossissent les rangs de cette opposition.

Dossier

Rétablir le lien profond entre la Nature et l'Humanité

Dès les premiers jours de son existence, l'Humain a toujours été intrinsèquement lié à l'univers qui l'entoure. Cette relation, profonde et complexe, s'est tissée au fil des millénaires, façonnant la manière dont nous vivons, mangeons et percevons le monde autour de nous. Pas de planète B. Voici une excellente raison pour respecter celle qui nous est donnée.

Dossier

Atlas historique mondial : l'histoire de l'humanité vue du 21e sièce

Depuis 40 ans, aucun projet d'atlas historique généraliste n'avait été réalisé. Les Arènes et la revue L'Histoire relèvent ce défi en donnant naissance au premier grand atlas historique mondial, sous la direction de Grantaloup et Patrick Boucheron. A partir de ses 500 cartes inédites, l'l’Association des Professeurs d’Histoire et de Géographie (APHG) et l'éditeur réaliseront conjointement une série de vidéos autour de thématiques spécifiques.

Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Extraits

Procédure pénale

Pratique judiciaire francophone. La procédure inquisitoire commune en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre

Il n'existe pas de justice des crimes les plus graves sans biotope favorable. Alors que l'impunité des atrocités est encore un phénomène assez généralement constaté, trois juridictions francophones (cambodgienne, sénégalaise, et centrafricaine) contribuent à la répression judiciaire de cette criminalité troublant l'humanité tout entière. Au nom de valeurs communes, la Francophonie proclame son engagement en faveur de l'état de droit et de la responsabilité pénale des auteurs des violations du droit humanitaire. A partir du droit applicable devant ces juridictions mixtes et constatant la forte cohérence des textes répressifs de chaque Etat francophone, cet ouvrage expose la procédure inquisitoire applicable aux investigations en matière de génocide, crimes contre l'humanité et crimes de guerre. Il concentre son analyse sur la procédure pénale commune applicable aux investigations menées au sein de ces tribunaux hybrides depuis le déclenchement de l'action pénale jusqu'à l'ordonnance de clôture. Il aborde également les questions spécifiques à ces tribunaux comme le règlement des désaccords et la protection des témoins et des victimes. En dégageant parmi les principes essentiels à la francophonie, le contenu juridique commun et en matérialisant l'uniformité des textes, Pratique judiciaire francophone, invite à la fluidité dans l'entraide pénale et au développement de la justice internationale. Cet ouvrage s'adresse aux pénalistes intéressés par le fonctionnement de cette nouvelle génération de tribunaux. Ils y trouveront une étude approfondie de la conduite des investigations et accéderont à une vision complète de la procédure pénale francophone, non seulement devant les juridictions hybrides mais également devant les juridictions inquisitoires francophones.

01/2022

Sciences politiques

Droit d'ingérence humanitaire et normes internationales impératives. Essai sur les crimes de guerre, crimes contre l'humanité et crime de génocide

Examiner les crimes de guerre, les crimes contre l'humanité et le crime de génocide à la lumière de la norme impérative du droit international, c'est placer la protection de la personne humaine au coeur du droit aussi bien en temps de crise (guerre, catastrophes naturelles) qu'en temps de paix, en vue de jeter les fondations d'un nouvel ordre humanitaire international, de gré ou de force. Quatre variables justifient la grille de lecture portant sur les nouveaux aspects du droit international : sanctionner les crimes internationaux ; se servir de l'ingérence humanitaire et judiciaire comme levier du droit et du devoir de l'humanité (droit international humanitaire) ; réaffirmer la primauté à la norme impérative de droit international ou le jus cogens ; pratiquer le réalisme juridique, c'est-à-dire mettre la force au service du droit et de la justice internationale.

03/2012

Droit

Vendée, 1793-1794. Crime de guerre ? Crime contre l'humanité ? Génocide ? Une étude juridique

Si les faits qui se sont produits en Vendée en 1793-1794 avaient lieu aujourd'hui, comment seraient-ils qualifiés au regard du droit pénal international : crimes de guerre ? crimes contre l'humanité ? crime de génocide ? et qui sont ceux dont la responsabilité pénale devrait être mise en cause ? Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre. Une polémique est née aux alentours de la célébration du bicentenaire de la Révolution française à propos d'un "génocide franco-français" qui aurait été commis en Vendée. Ce n'est cependant que dans le courant de la décennie suivante que les crises de l'ex-Yougoslavie et du Rwanda et les violences qu'elles ont engendrées ont donné lieu à l'institution de tribunaux pénaux internationaux spécialisés en 1993 et 1994, puis d'une Cour pénale internationale en 1998 qui ont précisé les concepts de crime contre l'humanité et de crime de génocide et actualisé la jurisprudence sur les crimes de guerre. "Génocide" est le nom d'un crime. C'est donc par une analyse juridique au regard des normes du Droit précisées par les tragiques expériences du XXe siècle que doivent être complétées, voire révisées, les analyses historiennes sur cette controverse.

02/2017

Droit

La problématique de la répression des crimes de guerre et des crimes de génocide en Afrique

La répression des crimes internationaux dont les crimes de guerre et de génocide constitue une préoccupation majeure pour la communauté internationale. C'est à ce titre que les Etats ont d'ailleurs voulu la mener ensemble dans une stratégie pénale commune. Mais la mise en oeuvre de celle-ci est devenue problématique. Le désengagement des Etats africains, de plus en plus affirmé, du système pénal international, demeure l'actualité qui a conduit aux multiples interrogations sur l'avenir de la répression des crimes et violations graves du Droit International Humanitaire (DIH). En effet, les expériences vécues dans le domaine de la justice pénale internationale sur le continent ainsi que les poursuites engagées en Afrique par la CPI ont convaincu les communautés africaines (Etats et Organisations) à prendre elles-mêmes des dispositions dans le cadre de la répression desdits crimes. La Cour africaine de justice, des droits de l'homme et des peuples (CAJDHP), genre Cour pénale africaine, a été mise en place dans cet esprit. La détermination de l'Union africaine et des Etats africains dans la voie de l'africanisation de la répression des crimes internationaux les conduit à créer, du fait que la CAJDHP n'est pas encore opérationnelle, les Chambres Africaines Extraordinaires (CAE) pour juger les crimes et violations graves commis au Tchad sous la présidence de Hussein Habre. Cette africanisation de la répression des crimes internationaux permettra-t-elle cependant la fin de l'impunité en Afrique ?

09/2017

Faits de société

Inceste, pédocriminalité. Crimes contre l'humanité

La pédocriminalité, la maltraitance sexuelle des enfants et l'inceste ne relève pas d'une criminalité ordinaire. Ces offenses et ces crimes s'inscrivent dans le droit fil de la banalisation du mal qu'évoquait Hannah Arendt dans l'immédiat après-guerre. Si le législateur français est parvenu à reconnaître le crime d'inceste c'est sans se donner les moyens pour faire respecter ses lois. Négligence qui n'est pas innocente car, sur le terrain, les protecteurs.es de l'enfance mesure combien un lourd déni pèse sur ces faits. Affaires étouffées, signalements classés sans suite, parents protecteurs mis en danger, humiliés au profit de prédateurs tout puissants. Le malaise est collectif, il atteint l'ensemble de nos sociétés. C'est bien pourquoi les lois ne suffisent pas quand il s'agit de contrer les groupes d'influence masculinistes qui ont très vite réagit aux mouvements initiés par #metoo. La question à se poser est celle d'une mutation dramatique de la civilisation, qui de protectrice devient prédatrice.

01/2019

Policiers

Petits crimes contre les humanités

Dans une modeste université de province, la fac de lettres et sciences humaines devient soudain la cible d'e-mails aussi vengeurs qu'anonymes. Un vieux professeur émérite d'histoire de l'art en est la première victime. D'autres suivront. Christin dépeint l'effarant délabrement de l'institution universitaire avec un humour mêlé d'affection et de colère. Un roman noir ironique qui en dit plus sur l'état des universités en France que la plupart des rapports officiels.

05/2018

Tous les articles

Une encyclopédie des crimes contre l'humanité en ligne

03/04/2008 - 08:58

Nouvelle plainte contre Zemmour, pour contestation de crime contre l’humanité

La Ligue des Droits de l'Homme (LDH) a annoncé avoir « saisi le procureur de la République d’une plainte à l’encontre d’Éric Zemmour » pour un passage de son livre La France n’a pas dit son dernier mot, autopublié par l'auteur en septembre 2021. La LDH accuse le polémiste d'avoir nié un crime contre l’humanité en qualifiant la déportation des personnes homosexuelles par les nazis de « légende ».

27/04/2022 - 16:10

“Les opérations contre Asli Erdogan sont un acte de crime contre l’humanité“

Incarcérée depuis bientôt quatre mois, la romancière Asli Erdogan est devenue l’un des symboles de l’oppression du régime turc depuis le coup d’État de juillet dernier. Dans un entretien réalisé en novembre, son avocat Erdal Dogan revenait sur sa situation.

10/12/2016 - 08:43

Commun Patrimoine : le patrimoine de la Commune de Paris et de Plaine Commune

Tentative de mise en place d'une démocratie directe, la Commune de Paris, en 1871, reste un épisode court, mais fondateur des idéaux républicains en France. 150 ans après l'événement, Commun Patrimoine, une bibliothèque patrimoniale des médiathèques de Plaine Commune et de la BnF, permet d'en découvrir des documents remarquables.

18/03/2021 - 10:40

En Ukraine, 242 crimes russes recensés "contre le patrimoine culturel"

UkraineUnderAttack - Depuis plus de deux mois, l’Ukraine lutte contre l’invasion russe menée par Poutine. Le Pen Club français, qui défend la liberté des auteurs, fait état des centaines de crimes contre des lieux culturels, et du bilan humain qui ne cesse de s’allonger. Nous reproduisons ci-dessous la lettre de l’organisation.

04/05/2022 - 12:39

Crimes et jeans slim

Adélaïde, rebaptisée Adé, est en seconde dans un lycée grouillant de toutes sortes d'adolescents. Elle dirige la « pouffe society » qui réunit quelques copines qui, comme elle, sont folles de fringues aguicheuses, maquillage tape-à-l'œil et parfums capiteux. Elles passent leur temps à soigner leur réputation de pimbêches, en martyrisant les filles moches, classant leurs camarades dans différentes castes en fonction de leurs vêtements, apparences et passions, et en affichant un mépris remarquable pour l'autorité et le savoir. Elles sont insolentes, manipulatrices, cruelles et crétines. Mais Adé, elle, simule tous ces travers, pour ne pas subir elle-même les persécutions de ses congénères. Elle aime lire et apprendre, mime la méchanceté et se déguise en pouffe. Elle a des parents charmants, une grand-mère adorable atteinte de la maladie d'Alzheimer et un petit frère dont elle est très proche. Mais ça, personne ne le sait vraiment. Encore moins le tueur en série qui va éliminer une à une les membres de la « pouffe society »…

Pourquoi acheter ? Parce que le roman de Luc Blanvillain est un thriller couscous (cousin du western spaghetti) vraiment drôle et bien écrit, rondement mené. À qui l'offrir ? À une copine un peu pouffe sur les bords, en guise de clin d'œil. À un ami sarcastique fan de suspens et de second degré. Et à vous-même, surtout !

05/06/2011 - 12:03

Numérique

Livre blanc des crimes contre l'Ossétie du Sud

24/12/2008 - 07:03

Numérique

Crimes et continents, le polar planétaire

En tant que représentants du genre le plus vendu dans le monde d'aujourd'hui (j'ai nommé le policier), nous avions sur la scène des auteurs quatre écrivains, des quatre coins du monde. Yrsa Sigurdardottir qui nous vient d'Islande (Ultime Frontière, aux éditions Anne Carrière), Matti Ronka de Russie (Frontière blanche, l'Archipel), Philippe De Sentis d'Argentine (Le cercle des douze, Metaillé) et Johan Theorin, l'auteur suédois du Sang des Pierres (Albin Michel). Leurs interpretes sont là aussi, Dieu merci.

21/03/2011 - 10:02

Justice, crime et procès : plongée dans les Archives judiciaires

La Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) tiendra du 3 au 6 mai des Journées d’étude sur les Archives judiciaires dans le cadre du centenaire des Archives nationales du Québec. L’événement, gratuit et en ligne, est ouvert à tous. Il réunira près de 30 conférenciers sur une variété de thèmes, comme la justice criminelle, les procès au temps de la Nouvelle-France, ainsi que les défis du numérique et de la révolution technologique.

30/04/2021 - 12:31

Hachette UK lance une procédure judiciaire contre Borders

10/12/2009 - 09:31

George w. Bush est coupable de crimes de guerre selon une journaliste

Guerre contre le terrorisme ou crimes de guerre ?

21/07/2008 - 07:08

Insolite

Irlande : le président accusé de "crime contre la littérature"

On connaissait le crime contre l'humanité, toujours délicat et dont les responsables ont tendance à être introuvables, mais le « crime contre la littérature », n'avait pas frappé depuis quelque temps. Les critiques s'en sont pourtant donné à coeur joie avec le nouveau livre de poésie de Michael D. Higgins.

10/02/2012 - 14:40

« Liberté, que de crimes on commet en ton nom »

HISTOIRE - Evelyne Lever, qui fut ingénieur de recherche au CNRS et membre du Haut comité des commémorations nationales, est une historienne spécialiste du XVIIIe siècle français et plus particulièrement de Marie-Antoinette à qui elle a consacré de nombreux livres tous plus passionnants les uns que les autres. Présente dans de nombreuses émissions télévisées et radiophoniques, elle s’applique depuis bientôt quarante ans à faire comprendre et aimer cette période trouble de l’Histoire de France au grand public.

17/04/2020 - 09:25

Crimes à la une

Justin a 15 ans et travaille dans une usine parisienne en compagnie de ses frères et soeurs. Mais le jeune homme aspire à une autre vie, loin de son quotidien ouvrier : il rêve de devenir journaliste. Mais nous sommes en 1910 et pour quelqu'un de sa condition son rêve parait chimère.

C'était sans compter sa découverte du corps sans vie de sa tante au détour d'une ruelle, un exemplaire de L'Echo de France posé à côté. L'enquête peut commencer.

est un grand amateur des romans-feuilletons d'antan et cela se sent dès les premières lignes de son Crimes à la une.

Description du monde ouvrier et des petits travailleurs parisiens rythme cette enquête qui prend place pendant la grande inondation de Paris.

Le héros, dans l'adversité et les dangers qui semblent le guetter, met toute son énergie dans l'accomplissement de ses aspirations malgré ses origines très modestes et ses lacunes.

Il connaitra également son premier amour et découvrira des secrets de famille enfouis au fond de la mémoire de ses parents.

Une enquête mené tambour battant sur laquelle plane l'ombre du célèbre Rouletabille mais aussi de Eugène Sue et qui ravive un genre de romans autrefois plébiscité, avec talent.

05/04/2010 - 10:56

Crimes et Châtiments pour Gérard Depardieu

Allez, très vite, parce que dans tous les cas, l'adaptation ne sortira pas tout de suite : si vous l'ignoriez, alors la nouvelle va faire sensation. Jacques Weber se lance dans une adaptation pour France 2 de Crime et châtiment, le Grand Oeuvre de Dostoievski. Si.

05/12/2010 - 14:04

Echapper au tribunal en cas de crime de guerre : y'a un livre à l'ONU...

Au cours de l’année 2015, la bibliothèque des Nations Unies propose des ouvrages, comme toutes ses consœurs. D'ailleurs l'alphabétisation fait partie des missions prioritaires de l'organisation. Mais le livre le plus emprunté de l’an passé provoque une vague d’étonnement sur la toile : Heads of State and State Officials for International Crimes est une thèse portant sur l’immunité des chefs d’Etats en cas de crime.

08/01/2016 - 09:35

Décadence et crimes macabres dans les rues de Paris

ROMAN FRANCOPHONE – À quelques encablures de la gare Saint-Lazare — dont le nom était prédestiné aux plus grands miracles — s’installa en mars 1875 un certain Stéphane Mallarmé, «Prince des poètes

29/01/2020 - 16:19

Les crimes du franquisme resteront impunis en Espagne

La loi d’amnistie aura eu raison de l’enquête sur la mort de Federico Garcia Lorca. Le poète, mort fusillé en 1936, faisait l’objet d’un retour judiciaire, impulsé par une juge de Buenos Aires. Maria Servini, travaillant sur la violation des droits de l’Homme, avait rouvert le dossier en août 2016. Brutalement refermé ce 25 octobre.

29/10/2018 - 10:44

Guerre et humanité, dans La Grande Librairie

Cette semaine, dans La Grande Librairie s’interrogera sur la guerre, tristement au cœur de l’actualité. Cinq livres remarquables posent la question de notre humanité. Rendez-vous ce mercredi 1er mai, à 21 h, sur France 5.

28/04/2024 - 09:30

La Matière noire contre-attaque : déploiement de matière grise

Editeur 100 % numérique, les éditions La Matière noire ont débuté leur carrière l'année passée avec plusieurs règles et consignes de vie appréciables. Tant que des oeuvres se dégage une certaine poésie, la maison est prête à lire, étudier, et travailler les textes. Pour ActuaLitté, Damien Magne a réalisé un entretien avec Victorien Duval, responsable de la publication. L'éditeur examanie tout type d'ouvrage de fiction à caractère littéraire: roman, nouvelle, conte, poésie. un seul mot d'ordre, on le répète : « Qu'il s'en dégage une certaine poésie. » À découvrir.

21/01/2014 - 17:43

Bakchich.info vers une procédure de redressement judiciaire

05/11/2009 - 14:02

Des crimes et des lettres : Hercule Poirot affronte le tueur ABC

L'éditeur Microïds annonce la sortie imminente de son jeu vidéo Agatha Christie — The ABC Murders, développé par Artefacts Studio et prévu sur PS4, Xbox One, PC et Mac le 4 février 2016. Dans la pure tradition du jeu d'enquête en point 'n' click, le jeu propose aux joueurs d'assister le célèbre détective.

28/01/2016 - 15:37

Numérique

Thomas Pynchon contre Paris Hilton : matière et anti-matière ?

18/09/2008 - 00:18

Crimes et châtiments, orgueil et préjugés au Salon du livre

15/03/2009 - 09:33

Des écrivains unis contre le crime dans un seul roman

Le polar Pas de repos pour les morts (No rest for the Dead) écrit par pas moins de Vingt-six écrivains, est publié aujourd’hui aux Etats-Unis par les éditions Simon & Schuster.

05/07/2011 - 13:34

Allemagne : Les éditeurs contre le P2P, un ''crime organisé''

18/03/2009 - 15:06

Une version allégée de Don Quichotte ? "Un crime contre la littérature"

En cet été finissant, l’image d’un moulin qu’un hurluberlu tente de frapper de sa lance va prêter à sourire. Pourtant, le roman de l’Espagnol Miguel de Cervantes mériterait bien d’être relu, une fois et une autre. El ingenioso hidalgo don Quixote de la Mancha, paru en 1605, serait le livre le plus traduit au monde, après la Bible. Et parfois même adapté, modernisé... pour le plus grand malheur des universitaires...

19/08/2015 - 10:26

Doctor Who bientôt en vers et en rimes dans un recueil de poésie

BBC Books va publier en septembre prochain un recueil de poésie consacré à la série Doctor Who, avec des illustrations réalisées par l'ancien producteur exécutif de la série, Russell T. Davies. Une nouveauté pour la franchise qui espère charmer ses fidèles spectateurs avec un ouvrage singulier.

19/05/2017 - 16:42

Le Crime en héritage, un documentaire sur Agatha Christie et le cinéma

Avis aux amateurs de livres policiers, et tout particulièrement de ceux signés par la reine du crime, Agatha Christie : l'auteure et scénariste Anne Martinetti et le réalisateur Benjamin Clavel se sont lancés dans la création d'un documentaire sur les liens entre l'auteure et le cinéma. Le Crime en héritage a désormais besoin de ses futurs spectateurs pour se concrétiser.

26/07/2018 - 17:08

Vie et mort en quatre rimes, Amos Oz

Mais si jamais vous en croisez un au regard légèrement absent, voire ailleurs pour de bon, qui donne l’impression de faire sa liste de course entre deux interventions, alors vous avez rencontré Amos Oz. Ou lu son dernier livre

20/06/2008 - 11:00

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