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Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Dossiers

Dossier

Les Brontë, la famille prodige de la littérature britannique

Trois sœurs et un frère : à eux quatre, les enfants Brontë auront révolutionné la littérature britannique, chacun à leur manière. Nés entre 1816 et 1820, ils font partie d'une famille de six enfants, tous élevés dans un climat paisible, tourné vers la culture et l'éducation, sous la responsabilité de Patrick Brontë et Maria Branwell.

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Extraits

Droit

Les piliers du droit civil. Famille, propriété, contrat

Dans le sillage des récentes réformes – comme l'ouverture du mariage aux couples de même sexe ou encore l'introduction de la propriété fiduciaire –, une partie de la doctrine, pétrifiée par une sibylline impuissance, s'attache à relever non sans excès l'ébranlement, la fissuration ou la destruction des piliers du droit civil contemporain. Aux confins de l'architecture et du droit, le célèbre triptyque « Famille, propriété, contrat » ne serait désormais qu'une relique d'un modèle en ruine. À rebours d'une démarche évolutionniste ou relativiste, l'approche historique donne les clés d'une prospective juridique distanciée et raisonnée, rappelant ainsi les vux qu'avait naguère formulés le doyen Carbonnier : « que les princes qui nous font des lois se montrent plus historiens et moins futurologues, qu'ils sachent sentir sur quels tréfonds de très vieilles choses juridiques repose une société moderne ». Couplée au droit comparé dont elle partage les méthodes, l'histoire du droit devient une véritable physique expérimentale de la législation. C'est à l'aide d'une telle méthode que les auteurs de cet ouvrage croisent passé, présent et avenir du droit civil. Conscients de l'indéniable historicité du droit, les contributeurs reviennent sur certains des soubassements de l'institution matrimoniale, de la propriété et du contrat. Fruit d'un colloque international organisé à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ce livre donne un éclairage historique et comparatif à des questions trop souvent techniques ou polémiques.

02/2015

Droit

Droit civil : famille et succession

Ce cahier présente les notions fondamentales du droit de la famille et du droit des successions. Le concubinage, le partenariat enregistré, le mariage, le divorce et les règles de répartition de la succession sont expliqués dans un langage simple et accessible. De nombreux exercices permettent par ailleurs de vérifier les connaissances acquises. Un outil idéal pour une initiation au sujet ou pour la révision.

09/2019

Droit

Droit civil. La famille, 8e édition

Depuis un demi-siècle, le droit français de la famille est, de tous côtés, affecté par le changement. Le droit civil en atteste : tutelle et administration légale, régimes matrimoniaux, autorité parentale, filiation, divorce et, dès l'aube du XXIe siècle, successions, filiation et divorce à nouveau, etc. Dans un premier temps du moins, Jean Carbonnier avait préféré ne pas traiter du mariage. Celui-ci était pourtant concerné par cet environnement rénovateur marqué par une contractualisation fort sensible du droit de la famille. Indirectement, mais certainement, l'admission du pacte civil de solidarité conduisit à repenser, bien plus qu'au temps de la seule union libre, la prise en considération des formes nouvelles de la conjugalité hors mariage, ouvertes aux homosexuels ainsi qu'aux hétérosexuels. Dans le même temps, une certaine disjonction s'est produite dans la relation entre parents et enfants, notamment, à tort ou à raison, à la suite du divorce. Filiation et autorité parentale se sont ainsi progressivement émancipées du mariage, pour se recentrer sur la relation interindividuelle que chaque parent noue avec son enfant, sous la pression constante, et non dénuée d'ambiguïté, de l'intérêt de l'enfant. Mariage, démariage, remariage, pacs, familles décomposées puis recomposées, familles monoparentales... Notre temps est devenu celui de l'enfant, désiré, partagé, voire maltraité, et celui du couple, éphémère ou durable, au gré des sentiments, des convictions, des joies et difficultés de l'existence.

11/2011

Droit

Droit civil. La famille, 9e édition

Depuis les années soixante, le droit civil français de la famille a été radicalement transformé, refondu et refondé, par une série de lois fondamentales. La plupart de celles qui correspondent à l'enseignement du droit de la famille ont été regroupées ici : réforme de l'autorité parentale, réforme de la filiation, réforme du divorce, en partie réforme du droit matrimonial. C'est un monument et un moment essentiel de la législation civile. Rénové dans ses assises, le droit de la famille a été plusieurs fois retouché par des lois postérieures de moindre envergure, et s'est enrichi de l'apport de la jurisprudence et de la doctrine qui vivifient son application et président à son adaptation. Cependant, de nouvelles initiatives, porteuses de changements notables, ont remis sur le métier l'autorité parentale (loi du 4 mars 2002), le divorce (loi du 26 mai 2004), la filiation (ordonnance du 4 juillet 2005), ensemble de modifications qui prolongent et infléchissent, parfois sensiblement, les réformes précédemment accomplies. Renouvellement qui rend nécessaire une vue de synthèse. A cette somme animée, il est stimulant de demander les images qu'elle renvoie aujourd'hui : celle du mariage, de (enfant, de la parenté par le sang ou autrement, celle de l'institution de la famille et, dans leur diversité, de la vie des couples et des familles dans notre société.

10/2006

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Droit des obligations

Traité de droit civil. Tome 3, Les obligations, le contrat, 10e édition

Cette 10e édition, à jour de la réforme réalisée par l'ordonnance du 10 février 2016, modifiée et ratifée par la loi du 20 avril 2018, expose de façon exhaustive, tout en étant inspirée par les impératifs de la pédagogie, le droit des contrats. Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, elle traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classification des contrats, formation et effets du rapport contractuel dans les rapports des parties et à l'égard des tiers). Par l'ampleur de ses développements, elle constitue une étude complète de la théorie générale des contrats, à la lumière des principes de base du Code civil, des lois particulières et de la jurisprudence actuelle. Elle ne se borne pas à exposer les solutions du droit positif. L'analyse critique de celui-ci, l'appel au droit comparé et à la pratique contractuelle des affaires font de cet ouvrage un instrument essentiel pour la formation des juristes et pour les praticiens du droit.

06/2021

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Propriété intellectuelle : Les contrats d'Amazon aux traducteurs, illégaux

Depuis plusieurs mois, et sur les différents marchés qu'il entend occuper, Amazon s'est lancé dans la production éditoriale, mais aussi la traduction d'oeuvres originales, avec Amazon Crossing. Cela nécessite logiquement des traducteurs, qu'Amazon contacte pour tenter de proposer des contrats de traduction : Allemagne, Italie et maintenant France, les traducteurs européens en découvrent, effarés, les conditions...

13/05/2014 - 12:06

Propriété littéraire : le contrat d'édition numérique sans le CSPLA

La ministre Aurélie Filippetti a ouvert la séance plénière du Conseil Supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), bien décidée à l'intégrer à l'« Acte II de l'exception culturelle ». Saluant l'action de Sylvie Hubac, la ministre a adoubé son successeur Pierre-François Racine, mais lui a confirmé l'interruption des travaux du Conseil sur le contrat d'édition numérique.

24/10/2012 - 11:41

Borders : ses droits de propriété intellectuelle disputés

Barnes & Nobles a acquis les droits de propriété intellectuelle de Borders le 14 septembre dernier pour une somme de 13 millions de $. Et ce dans le monde entier, mis à part le Royaume-Uni, L'Irlande, Singapour, l'Australie et la Nouvelle-Zélande, les Emirats arabes-unis et la Malaisie.

31/10/2011 - 09:01

Numérique

Borders vend ses droits de propriété intellectuelle

Alors qu’un juge avait récemment approuvé aux Etats-unis une procédure de mise aux enchères du site Internet et de certains droits de propriété intellectuelle du groupe Borders, (votre

18/08/2011 - 13:57

"Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas des droits de l'Homme" (ONU)

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

29/05/2015 - 15:27

Un droit de regard renforcé sur les écoles hors contrat

Najat Vallaud-Belkacem a présenté, jeudi 9 juin 2016, l’état des lieux de la scolarisation dans les établissements privés hors contrat et de l’instruction à domicile, ainsi que de nouvelles mesures visant à garantir le droit à l’éducation pour tous les enfants, dans le respect des valeurs de la République et de la liberté d’enseignement. Dans un communiqué, le ministère de l’Education nationale précise les mesures qui vont être prises :

10/06/2016 - 04:33

Propriété : Karl victime du droit d'auteur, Marx s'esclaffe

Le marasme n'est pas encore fini autour des oeuvres de Karl Marx. Un grand nombre de ses écrits fait l'objet, encore, d'une lutte pour déterminer les droits associés. Un petit éditeur indépendant britannique, Lawrence & Wishart, basé à Londres, vient de réclamer au site Marxists.org de retirer des documents sous copyright, et qui sont publiés sur le site. Une rhétorique anticapitaliste a accueilli la demande de la maison. Et une pétition relativement suivie à ce jour, comptait 4750 signatures.

30/04/2014 - 15:20

Copyright : la Cour Suprême pourrait redéfinir les droits de propriété

Ce lundi, la Cour Suprême des Etats-Unis doit entendre des plaidoiries dans l'affaire opposant l'étudiant américain Supap Kirtsaeng à l'éditeur John Wiley & Sons, qui lui a intenté procès pour avoir revendu sur eBay des manuels scolaires achetés en Thaïlande. Un cas qui donnera l'occasion d'un examen des limites du droit d'auteur en matière d'importation d'une oeuvre protégée ainsi que la doctrine de la première vente (« first sale »)... tandis que la question de la propriété des ebooks continue d'alimenter les débats. (voir notre actualitté)

29/10/2012 - 17:45

Auteur, éditeur : à qui attribuer la création d'une oeuvre ?

La réforme du droit des contrats spéciaux, qui interviendra dans le Code civil, conduira à de grandes évolutions dans l’industrie du livre. Ainsi, feu le “Contrat de louage d’ouvrage” disparaîtra – aussi appelé Contrat de commande – au profit d’une approche juridique plus cadrée. Petite histoire du défunt…

06/02/2023 - 11:18

ONU : propriété intellectuelle ne signifie pas droit d'auteur

Opposer droits de la propriété intellectuelle et droit de l'homme semble contradictoire, et la rapporteuse Farida Shaheed le note dès l'ouverture d'un rapport, rendu ce 11 mars, sur les politiques en matière de droit d'auteur et l'accès à la culture et au savoir Farida Shaheed

13/03/2015 - 11:43

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

ONU : la propriété intellectuelle doit être démocratique

En pleine réforme potentielle du droit d'auteur dans l'Union européenne, parallèlement à des négociations tenues secrètes autour des traités transpacifiques et transatlantiques, l'Organisation des Nations Unies a publié un rapport sur les articulations entre droit d'auteur et droit à la science et à la culture. Et, depuis cette perspective, les législations liées à la propriété intellectuelle doivent absolument être démocratiques.

13/03/2015 - 11:58

Droit d'auteur sur les ebooks : attention aux contrats

21/07/2008 - 11:09

Les piliers de la terre - Ken Follett

Il y a encore deux mois, je n'avais encore jamais entendu parler des Piliers de la terre. Enfin plus exactement, j'en avais déjà entendu parler mais je confondais avec les Enfants de la terre, de Jean M. Auel, une fresque préhistorique que j'avais tentée de lire il y a longtemps et qui ne m'avait pas passionnée plus que ça. Et c'est en me promenant dans le rayon livre d'une grande enseigne que j'ai enfin découvert la différence et que je me suis dit que ça pourrait être intéressant à lire. Et justement, un mois plus tard, lors de notre swap, Miss Alfie m'a permis de le découvrir. Et comme je suis plutôt amatrice de romans historiques, je me suis lancée dans les 1050 pages, format poche !

Cette fresque historique mélant religion, politique, et histoires familiales se déroule sur une soixantaine d'années dans l'Angleterre moyenâgeuse, plus exactement au XIIème siècle ! Vous vous doutez qu'il est assez compliqué de résumer toutes ces pages en quelques lignes ! Je résumerai donc ainsi : il s'agit du récit du destin croisé de différents personnages : Tom le bâtisseur et sa famille (Agnès, Ellen, Jack, Alfred...), le prieur Philip, le comte de Shiring et ses enfants Aliena et Richard, et les pires ennemis - entre autres - de tout ce petit monde, Waleran Bigod et William Haleigh.

L'histoire débute alors que Tom, maçon de son état, n'a plus de travail. Son rêve de toujours étant de construire une cathédrale, il profite donc de cette occasion pour partir sur les routes avec sa femme, enceinte, et ses deux jeunes enfants, à la recherche du chantier de sa vie. Bien sûr, au fil des pages, deux camps se profilent, les petites gens qui tentent de lutter contre la pauvreté et la guerre contre les puissants qui se croient tout permis. Au fil des pages, les trahisons sont multiples et on ne sait pas toujours qui sont les gentils et qui sont les méchants.

Malgré le nombre important de pages, je n'ai pas trouvé qu'il y avait beaucoup de longueurs et le rythme est rapide avec des intrigues qui s'enchainent et de nombreux dialogues ! Et ça, j'adore ! Pour autant, les descriptions sont précises et je pense que c'est cela qui rend les personnages attachants ou au contraire détestables. Je peux vous que si je croise un jour William Haleigh, ça va être sa fête! Il faut dire aussi que certaines scènes sont très cruelles et regorgent de nombreux détails, plus atroces les uns que les autres qui ont fait que j'ai dû, une ou deux fois, faire une pause dans la lecture pour reprendre mon souffle et mes esprits.

Quand j'ai commencé la lecture, beaucoup m'ont dit, « tu verras, tu trouveras que la fin arrive trop vite ». J'avoue qu'à ce moment-là, j'étais septique devant le pavé mais finalement, c'est vrai, j'ai vu la fin arriver beaucoup trop rapidement. Et j'ai vécu un enfer quand j'ai dû interrompre malgré moi ma lecture, 28 pages avant la fin !

Au final, j'ai adoré ce roman et j'ai hâte de découvrir la suite, les autres Ken Follett (tous plus gros les uns que les autres) et la série télévisée inspirée du livre. Je remercie une fois encore ma croqueuse de livres préférée pour cette découverte et j'espère que mon roman historique lui plaira tout autant !

06/03/2012 - 09:09

Numérique

Contrat d'édition, droits, négociations : le côté obscur des éditeurs

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

16/10/2019 - 12:24

Un droit de la propriété intellectuelle plus conforme à l'ère Internet

La Gande-Bretagne va réexaminer prochainement les règles de la propriété intellectuelle, pour les rendez « plus conformes à l'ère d'internet », a annoncé le premier ministre David Cameron.

09/11/2010 - 18:51

Rémunération des auteurs : l'UE doit intervenir sur les contrats

Pendant plusieurs mois, l'Union européenne a collecté les réponses des différents acteurs de la culture, afin d'établir un panorama des avis sur plusieurs questions, avant une potentielle modernisation du droit d'auteur. Si les auteurs se montrent globalement opposés aux interventions de l'UE, ils attendent d'elle un contrôle, peut-être législatif, sur les contrats en matière d'édition numérique.

28/07/2014 - 12:04

Le droit de la famille de Federico Garcia Lorca à ne pas soutenir les fouilles

Une équipe de chercheurs travaille actuellement autour d’Alfacar (province de Grenade), pour mettre la main sur les restes du poète Federico Garcia Lorca. C’est dans un charnier qu’ils espèrent trouver enfin les ossements du dramaturge. Mais la famille, elle...

28/09/2016 - 09:17

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Pour Random House les anciens contrats incluent les droits ebook

15/12/2009 - 05:10

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

"Google ne doit pas jouer aux dés avec la propriété littéraire"

Le rappel des troupes a bien eu lieu, et dans la foulée, le dépôt de la requête dans l'affaire en appel contre HathiTrust. La coalition d'associations d'écrivains regroupée autour de

27/06/2013 - 17:29

Contrat numérique et droits d'auteur : quelques informations

Quelques jours avant le Salon du livre de Paris, le Conseil Permanent des Ecrivains et le Syndicat national de l'édition se trouvaient dans l'impasse. Les négociations autour des droits numériques entre auteurs et éditeurs avaient échoué, et il ne restait qu'à attendre la reprise des discussions.

23/05/2011 - 09:47

Insolite

L'humeur de Chereau : Les piliers de la Terre du Comptoir

De l’auteur à l’éditeur, c’est toute une relation de confiance qui s’instaure, au fil du temps. Il faut avoir le courage, quand on croit au talent, de s’engager, s’investir, passer du temps... et savoir tempérer les ardeurs, pas seulement littéraires d’ailleurs.

20/07/2018 - 08:08

La sagesse des piliers, d'Alfred Boudry

Une fois par siècle, l’intégrité des Piliers qui soutiennent le Ciel de l’Empire doit être vérifiée. L’Empereur a confié cette lourde responsabilité à Libros Juggeros, apprenti eunuke. Après une période d’endoctraînement dans la Capitale impériale, il découvre toute l’étendue du Monde.

02/06/2015 - 11:51

Compétences, indépendance, choix : les piliers de la librairie française

Xavier Moni, président du Syndicat de la Librairie française, accueillait aujourd’hui l’interprofession pour les traditionnels bons vœux. Pour défendre les forces de la librairie, les efforts fournis par chacun pour réinventer un modèle, l’exercice lui a permis aussi d’alerter sur une profession toujours plus fragilisée, et d’appeler l'ensemble des acteurs de la chaîne du livre et les institutions à un nécessaire travail de réflexion.

27/01/2020 - 18:15

Directive droit d'auteur : contrats, oeuvres indisponibles et exceptions

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

06/12/2018 - 16:05

La famille de l'auteur Richard Adams récupère les droits du roman Watership Down

Une cour britannique a jugé que les droits d'adaptation du roman Watership Down, écrit par l'auteur britannique Richard Adams et publié en 1972, appartenaient à sa famille, et non au producteur Martin Rosen. Ce dernier avait écrit et réalisé une adaptation animée du livre en 1978. Rosen a été reconnu coupable d'infraction au droit d'auteur, notamment, et doit verser 95.000 $ de dommages-intérêts.

02/06/2020 - 16:07

Droits numériques : les contrats changent, Random House se fait épingler

Les droits numériques sur les livres publiés avant 1994 ont fait l'actualité chez l'éditeur américain Random House. Dans un sacré coup d'éclat, l'éditeur a en effet envoyé un courrier à des dizaines d'agents littéraires en leur stipulant que les contrats signés avec les auteurs leur donnent la possibilité d'exploiter les ouvrages de leur fonds en version numérique. Le tout est en effet de jouer sur les termes - voilà pourquoi on ne vous répétera jamais assez de bien les lire...

Markus Dohle, directeur général de RH précise que dans les textes, on trouve bien les mentions « sous la forme d'un livre » ou « dans tout autre type d'édition ». Ce qui inclut forcément les versions numériques. Coincés, les auteurs ? Et contraints de laisser leurs droits à l'éditeur ?

Pas tout à fait, car la vigilante Authors Guild a répondu dans un courrier adressé à ses 8000 membres, notant que la très célèbre maison a changé ses contrats d'édition... en 1994 pour y inclure spécifiquement la mention des droits sur les livres numériques. « Random House a senti la nécessité de modifier ses contrats, tout simplement parce que ses auteurs n'ont pas accordé les droits dans les versions antérieures des contrats », précise l'AG.

Des contrats revus, une situation qui change

Et d'ajouter que dans le cas des contrats passés avant 1994, les auteurs peuvent disposer pleinement de leurs droits numériques. La Guilde recommande ainsi aux maisons de plutôt se concentrer sur les actuelles publications en version ebook, et notamment de parvenir à offrir un reversement équitable aux auteurs. « Nous sommes convaincus que la pratique actuelle qui verse 25 % du prix net sur les ebooks ne sera pas à long terme celle qui l'emportera. »

Attention : 25 % non pas du prix du livre, mais du montant que les éditeurs reçoivent des détaillants qui revendent en ligne ou pas les ouvrages numériques. Ce qui fait que l'on se rapproche bien plus de la somme perçue pour un ouvrage papier, rappellent les agents littéraires. Alors que les éditeurs dépensent bien moins pour la création d'un livre numérique que papier, ce qui devrait les inciter à mieux répartir les gains, en faisant profiter aux auteurs des économies réalisées.

En réaction, un porte-parole de Random House a publié une déclaration faisant état de la position de l'éditeur. Respectant le désaccord manifesté par l'AG, la maison serait actuellement en discussions avec les agents. La part reversée aux auteurs dans le cadre des livres numériques est donc à l'ordre du jour...

16/12/2009 - 11:20

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

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