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Les cahiers de l'arbitrage n 3-2022

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Rentrée 2022 : les prix littéraires de l'automne

Légérement chahutés par la crise sanitaire, les prix littéraires de la rentrée ont repris du poil de la bête et restent des rendez-vous incontournables de l'année éditoriale. Prix Goncourt en majesté, bien sûr, mais aussi le Prix Décembre, le Prix Renaudot, le Prix Interallié et tant d'autres...

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Congrès 2022 de l'ABF : indispensables, les bibliothèques ?

L'Association des Bibliothécaires de France invite les professionnels à se retrouver et à débattre à l'occasion de son congrès annuel, organisé en 2022 à Metz. Avec une question provocante pour aiguiller la réflexion : quand les librairies sont devenues essentielles, les bibliothèques sont-elles indispensables ?

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Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

L'élection présidentielle française, dont les deux tours se dérouleront le 10 et le 24 avril 2022, désignera l'homme ou la femme qui prendra la tête de l'État français pour les cinq années à venir. La profusion de prétendants et prétendantes signifie aussi un certain nombre de propositions pour convaincre, notamment dans le domaine de la culture et en particulier pour le livre.

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Les romans de la rentrée littéraire : 2020, l'année inédite

Le coup de feu est lancé : plusieurs centaines de romans sortiront en librairie ces prochaines semaines et jusqu’à la fin du mois d’octobre. En soi, rien d’étonnant. Mais la rentrée littéraire marque une période bien spécifique — au sein d’une année qui aura été mondialement chamboulée.

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Molière : le génie du théâtre à l'honneur en 2022

Si la langue française est devenue, au fil du temps, « langue de Molière », c'est bien parce que le dramaturge est l'une des figures littéraires les plus populaires en France et dans le monde. Le 400e anniversaire de son baptême, fêté en janvier 2022, est l'occasion de redécouvrir l'œuvre et l'héritage du comédien favori de Louis XIV, ainsi que de suivre les évènements de cette année de commémoration. 

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Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité

Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur... 

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Arbitrage

Les cahiers de l'arbitrage n 3-2022

Sommaire 2022-3 Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Concurrent proceedings in investment arbitration and the principle of equality of arms, by Julie Esquenazi - Jalons pour une histoire contemporaine de l'arbitrage commercial international, par Mikaël Schinazi - Can international arbitral tribunals apply international climate change law and/or public policy when climate change issues arise in commercial and investment arbitrations ? , by Risteard de Paor II. Spécial Colloque Paris Place d'Arbitrage / Sorbonne Arbitrage, 30 mars 2022 (Paris Arbitration Week) Sous la direction scientifique de Thomas Clay - Modération et Questions/Réponses avec la salle après chaque intervention, dirigé par Nathalie Makowski Le contrôle des sentences arbitrales par la chambre commerciale internationale de la cour d'appel de Paris - Ouvertures, par Elie Kleiman et Gaëlle Le Quillec - La Chambre Commerciale Internationale et l'Arbitrage : le conflit des horizons ? , par François Ancel - Le contrôle de la compétence, par Elizabeth Oger-Gross et Elena Sevila Sanchez - Le contrôle de l'indépendance, par Thomas Clay et Philippe Pinsolle - Le contrôle de la conformité à l'ordre public, par Alexis Mourre et Ina Popova - Conclusions de la conférence, par Carine Dupeyron III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - 40 ans de loyauté procédurale devant le juge français, par Max Gino Tintignac IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Canada, par R. Aaron Rubinoff et John Siwiec - France (arbitrage interne et international), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France (règlements amiables), par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Russian Federation / CIS, par Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov et Vera Sevastianova V. Brèves - Colloques - Bibliographie / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Alexis Mourre Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Les Cahiers de l'Arbitrage sont imprimés sur papier 100% recyclé.

11/2022

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 3/2020

Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac - In memoriam Emmanuel Gaillard par Philippe Pinsolle I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Cri d'alarme pour les Traités bilatéraux d'investissements, par Ibrahim Fadlallah - The 2021 ICC Rules of Arbitration. Improving the mousetrap ? , by Michael W. Bühler and Nicole Dolenz - Le respect du principe de l'égalité des parties. Illimité résultant d'une paranoïa du procès équitable ou équilibré en raison du pouvoir discrétionnaire de l'arbitre dans la conduite de la procédure arbitrale ? , par Christophe Lapp et Chiraz Abid - Pour une meilleure protection du créancier en cas de recours en annulation devant les juridictions françaises, par T. Alexander Brabant et Maxime Desplats II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Halliburton v Chubb - English Supreme Court rules on arbitrator's duty of disclosure for multiple appointements, by Rupert Reece and Natasha Peter - Conflit de lois applicable à l'exception d'estoppel soulevée par le non-signataire de la clause compromissoire : apports et interrogations de l'affaire Setty en droit américain, par Elizabeth Oger-Gross et Nelson Dijoux Coquillas III. Chronique investissements / Investments Chronicle Introduction par Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil I. Compétence et Recevabilité - Le Mécanisme de règlement des différends de l'accord de l'Organisation de la conférence islamique, par Yasmine El Achkar - Dépôt tardif du déclinatoire de compétence et absence d'entrée en vigueur du Traité bilatéral d'investissement, par Alexandre Hermet - La protection des individus binationaux par les traités et l'arbitrage d'investissement, par Mathilde Frappier - Groupes de sociétés : compétence ratione personae à l'égard des sociétés de droit local et jus standi des investisseurs actionnaires indirects, par Arianna Rafiq II. Fond - Treaty Claims et contract claims : la consolidation du critère de la "fundamental basis of the claim" , par Arnaud de Nanteuil - Les limites de l'articulation entre exercice des polices powers et expropriation indirecte, par Julien Cazala III. Sujets d'actualité - Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crépet Daigremont - Le Royaume-Uni, terre promise pour l'exécution des sentences arbitrales rendues à propos de différends internes à l'Union européenne ? , par Nicolas Pigeon - Développement d'un code de conduite uniforme pour les arbitres d'investissement et jurisprudence récente en matière de "double hatting" , par Laurie Achtouk-Spivak IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law - Angleterre, by Rupert Reece, Natasha Peter and James Casey - Belgique, par Prof. Bernard Hanotiau et Iris Raynaud - France, par Priscille Pedone - Fédération de Russie - CEI, by Ilya Nikiforov, Alexander Gurkov and Vera Sevastianova Bibliographie / Book Review par Priscille Pedone

09/2021

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2/2022

Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Colloque : Arbitrage et droit public / Articles - Conference : Arbitration and Public Law Recours à l'arbitrage par les personnes publiques - L'influence du Ministre-juge dans l'interdiction pour les personnes publiques de recourir à l'arbitrage, par Marie-France Benard - Résistances du Conseil d'Etat à l'arbitrage. Plongée dans l'histoire d'un antagonisme, par Amina Hassani - La commodité du soubassement conventionnel de l'arbitrage, par Maxence Chambon Régime de l'arbitrage - Le régime juridique de l'instance arbitrale en matière administrative, par Cédric Meurant - Le juge administratif d'appui à la procédure arbitrale, par Mehdi Lahouazi - Transparence administrative et confidentialité des procédures d'arbitrage : quel équilibre ? , par Loubna Belrhali-Debeaudoin - L'objectif de transparence à travers la publication des sentences, par Guillaume Aréou - La loi applicable au fond, par Filali Osman - L'arbitre et les règles impératives du droit des contrats administratifs français, par Lilian Larribere Contrôle des sentences - Contrôle des sentences arbitrales par le juge administratif, par Denis Mouralis - Le respect des règles relatives à la propriété publique. Carcan ou garde-fou ? , par Hugo Devillers - La mise en oeuvre du droit public étranger par le juge judiciaire français, par Malik Laazouzi - Le contrôle étatique des sentences arbitrales rendues à propos de contrats administratifs internationaux en droit comparé, par Mamadou Gacko Arbitrage et droit de l'Union européenne - L'arbitrage d'investissement à l'épreuve de l'autonomie du droit de l'Union européenne, par Philippe Coleman - Arbitrage et question préjudicielle, par Jérémy Jourdan-Marques Table ronde - L'arbitrage en droit public, par Irina Guerif Rapport de conclusion du colloque, par Malik Laazouzi II. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - L'irruption du financement terroriste en arbitrage commercial international, par Alexandre Reynaud et Martin Pradel - La violation de l'ordre public comme fondement d'annulation d'une sentence pour défaut d'indépendance et d'impartialité d'un arbitre, par Marc Henry III. Panorama international de jurisprudence / Panorama of World Case Law Sous la direction de Louis Degos et Michael Polkinghorne - France, partie I [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone et Bertrand Robert IV. Brèves - Conférences - Bibliographies / In Brief - Conferences - Books Sous la direction de Priscille Pedone - Compte rendu d'ouvrage, par Pedro Arcoverde

08/2022

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 4/2022

Editorial / Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Sanctions, Countermeasures, and their Impact on International Arbitration by Charles Claypoole - Allocution introductive de Marc Henry - L'évolution de la question morale dans l'arbitrage, Intervention AFA, 18 octobre 2022, par Matthieu de Boisséson II. Chronique sur les investissements / Investments Chronicle Sous la direction de Laurie Achtouk-Spivak, Julien Cazala et Arnaud de Nanteuil, avec la collaboration de Claire Crépet Daigremont, Yasmine El Achkar, Mathilde Frappier, Arianna Rafiq et Benjamin Samson Actualités par Arnaud De Nanteuil [Le nouveau règlement d'arbitrage du CIRDI] Procédure 1) Questions temporelles dans l'arbitrage investisseur-Etat : applicabilité temporelle du traité bilatéral d'investissement et prescription des demandes, par Benjamin Samson 2) La délicate question de la représentation des parties devant les juridictions arbitrales, par Mathilde Frappier 3) Actualité du contrôle de la compétence par les juridictions françaises, par Yasmine El Achkar Fond 4) Interprétation des traités et clauses d'exception en matière environnementale, par Arianna Rafiq 5) Tour d'horizon des questions de corruption soulevées dans les différends en matière d'investissement, par Laurie Achtouk-Spivak 6) Protection de l'investisseur contre le déni de justice, par Julien Cazala Droit de l'Union européenne 7) Arbitrage d'investissement et droit de l'Union européenne, par Claire Crepet Daigremont III. Commentaires de jurisprudence / Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Affaire Rusoro c. Venezuela : compétence, recevabilité et calcul de dommages et intérêts ne font pas bon ménage, par Marie Stoyanov, Ekaterina Oger Grivnova et Gary Smadja - Vers l'émergence d'un critère véritablement autonome du "risque de lésion grave" pour arrêter ou aménager l'exécution provisoire des sentences internationales ? , par Isabelle Michou - Obligation de révélation et devoir d'indépendance et d'impartialité des arbitres : effets d'un "accord procédural" réduisant le champ du doute raisonnable et maintenant l'obligation de révélation continue, par Marc Henry IV. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Allemagne et Autriche, par Detlev Khuner et Jessica Noy Gsell - Angleterre, par Rupert Reece, Natasha Peter, James Casey et Rebecca Mee - Brésil, par Eduardo Damião Gonçalves et Vicente Pereira De Assis - France [Arbitrage interne et international], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - France [Règlement amiable], par Priscille Pedone et Bertrand Robert - Italie, par Michele Sabatini et Valeria Fasciani - Suède, par Åsa Waller et Hampus Högberg - Suisse, par Pierre Yves Gunter et Nadia Smahi

02/2023

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 1/2022

Editorial par Charles Kaplan et Charles Nairac I. Doctrine - Débats / Articles - Debates - Towards a New Arbitration Law in Italy : Arbitrators' Power to Order Interim Relief Finally Recognized ? by Andrea Carlevaris - L'intervention des secrétaires des tribunaux arbitraux, par Jose Rosell II. Commentaires de jurisprudence - Case Law Sous la direction de Christophe Seraglini - Quelles tâches le tribunal arbitral peut-il confier à son secrétaire ? par Marc Dal et Estelle Levy - La saga Kabab-Ji c. Kout Food continue : Zoom sur la décision de la Supreme Court du 27 octobre 2021, par Peter Rosher et Mathilde Adant - La condamnation des arbitrages d'investissement internes à l'UE fondés sur l'accord des parties : l'inconséquence de la CJUE avérée, par Benjamin Remy - Portée du Traité bilatéral d'investissement devant le juge français et contrôle de la compétence du tribunal arbitral : l'affaire Serafin Garcia, par François de Bérard III. Panorama international de jurisprudence / Panorama Of World Case Law Sous la direction de Michael Polkinghorne et Louis Degos - Belgique, par Bernard Hanotiau - France, partie I [arbitrage interne et international], par Priscille Pedone - France, partie II [Règlements amiables], par Priscille Pedone IV. Tables de jurisprudence 2020-2021 / 2020-2021 Table of Cases par Priscille Pedone et Bertrand Robert V. Index 2020-2021 par Bertrand Robert et Priscille Pedone VI. Evénement / Event Sous la direction de Priscille Pedone - Sorbonne Arbitrage : a legal scientific pilgrimage, by Kamalia Mehtiyeva Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Revue des Cahiers de l'Arbitrage de sont imprimés sur papier 100% recyclé.

04/2022

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Arbitrage

Les Cahiers de l'Arbitrage N° 2 2023

Editorial par Charles Kaplan, Charles Nairac et Laurence Kiffer Numéro Spécial Afrique / Africa Special Issue - A Brief History of International Arbitration in Africa, by Ndanga Kamau - Retour sur l'africanisation de l'arbitrage, par Sally El Sawah - The Rising Profile of Investment Arbitration in Africa, by Funke Adekoya SAN - Perspectives de développements des MARD dans l'espace OHADA à l'aune de la ZLECAF - Réflexions, par Marie-Andrée Ngwe - Sur les dangers de l'installation du siège d'un tribunal arbitral sous l'égide de la CCJA en dehors de l'espace OHADA, par Mahutodji Jimmy Vital Kodo - Panorama de la jurisprudence de la Cour commune de justice et d'arbitrage en droit de l'arbitrage : années 2021 et 2022, par Darly-Aymar Djofang - Sub-Saharan African Courts Decisions on the Challenge of Arbitrators, by Emilia Onyema - Indépendance et impartialité de l'arbitre en droit de l'OHADA, par Joachim Bile Aka - La nouvelle loi marocaine sur l'arbitrage et la médiation de 2022 (loi 95-17), par Othmane Saadani - Confidentiality of arbitrations in South Africa - Towards (or away from) implied confidentiality ? , by Michelle Porter-Wright and Wihan Meintjes - Insolvency and arbitration under Mauritius law : an unfriendly relationship in search of certainty, by Anne-Sophie Jullienne - L'arbitrage des différends relatifs aux activités minières dans l'espace OHADA, par Mouhamed Kebe - The Changing Landscape of Banking Activities in sub-Saharan Africa : What This Means for International Arbitration, by Tsegaye Laurendeau

10/2023

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