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Le droit congolais et la bonne foi dans le contrat d'assurance

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

Romans de la rentrée littéraire 2022 : les bonnes feuilles

Si une hirondelle ne fait pas le printemps, la pluie de romans et de nouveautés qui s’abat sur le monde du livre dès la fin du mois d’août fait bien la rentrée – littéraire, tout du moins. Entre les best-sellers que l’on attend chaque année comme un rendez-vous et les primo-romanciers que l’on a hâte de découvrir, se glissent ces oeuvres qui sauront surprendre. Oyez, oyez : la rentrée littéraire 2022 arrive.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Romans de la rentrée littéraire 2021 : parcourir les bonnes feuilles

Ils se compteront encore par centaines, dès la fin du mois d’août, ces romans embarqués entre rapides et récifs, pour la rentrée littéraire. Il y a les livres des grosses pointures, qui roulent déjà des mécaniques, les bouquins inattendus, que l’on attend de découvrir, et toute la horde des sacrifiés sur l’autel du manque de place en librairies, du trop, de l’encore trop. Bref, la rentrée littéraire 2021 s’avance.

Dossier

Pénurie de papier : crise et tensions dans le monde du livre

En 2020, toutes les industries s'arrêtaient, à mesure que la Covid s'installait dans le paysage mondial. La reprise progressive des activités économiques en 2020, élargie en 2021, a relancé la machine — non sans hoquets et autres dysfonctionnements. Pour l'édition a débuté une crise du papier, parfois désignée comme une pénurie...

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Extraits

Droit privé

Le droit congolais et la bonne foi dans le contrat d'assurance

En droit, la notion de bonne foi est fondamentale et définit des relations contractuelles basées sur les notions d'honnêteté et de loyauté. Le contrat d'assurance est par définition un contrat de bonne foi, puisqu'il impose aux deux parties contractantes de faire preuve de transparence l'une vis-à-vis de l'autre. Cet ouvrage didactique est destiné aux industries d'assurances, aux magistrats, aux professeurs de Droit ainsi qu'aux avocats et étudiants.

06/2023

Droit

Assurances. Souscrire un contrat d'assurance

Réunir dans un même document l'ensemble des contrats qu'un particulier peut souscrire, consiste à faciliter la tâche du conseiller. Mettre un terme à la crainte d'aborder un produit sans en connaître les points substantifiques, permettre une connaissance rapide de toute la gamme de produits malgré leur grande diversité, c'est l'objectif de ce dépliant.

06/2019

Droit

Le droit du contrat d'assurance terrestre

Le droit du contrat d'assurance ne laisse passer aucune occasion de démontrer sa vitalité. Dès 1930, bien avant que ne se constitue le droit de la consommation, il protège l'assuré-consommateur en invitant l'assureur à définir clairement la portée de son engagement. Au nom de l'équilibre, ce devoir d'informer impose, en retour, au proposant et à l'assuré, la déclaration loyale des composantes du risque. Il lui faut, aussi, veiller sur les intérêts des victimes et, ainsi, pour s'adapter aux exigences des assurances obligatoires de responsabilités, élargir le champ des exceptions qui leur sont inopposables. Plus tard, il gérera les situations contractuelles que créent l'apparition des nouvelles opérations que sont la protection juridique, l'assurance de groupe avec toutes ses variantes et la transcription, en droit interne, des directives communautaires. Aujourd'hui, il doit non seulement se mesurer avec le droit patrimonial de la famille mais, encore, répondre à de multiples interrogations. Notre droit cumule cette nécessité ininterrompue d'adaptation au temps avec la veille permanente à laquelle l'oblige la multiplicité des intervenants au contrat d'assurance : proposant, assuré, adhérent, bénéficiaire, tiers lésé, créanciers..., chacun revendiquant plus de droits que l'autre.

05/1998

Droit

Les notions de contrat d'assurance

Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.

01/2021

Assurances

Droit des assurances. 4e édition

Le droit des assurances est un droit omniprésent, extraordinaire mine de réflexions. Contrat spécial parmi les contrats nommés, le contrat d'assurance apporte à la théorie générale du contrat un terreau fécond. Parce qu'elle est étroitement liée à la responsabilité civile, l'assurance fournit l'explication de son développement et en canalise les effets. L'étude du contrat d'assurance autorise une autre vision de la relativité des conventions. En droit classique, le tiers est véritablement étranger au contrat. Sans que celui-ci soit tourné contre lui, il ne lui nuit ni ne lui profite. Le tiers est en position de neutralité. Tel n'est pas le cas dans le contrat d'assurance où la présence d'un tiers est fréquente, qui plus est, prévue. C'est même souvent lui qui en sera le bénéficiaire comme dans l'assurance de responsabilité ou dans l'assurance-vie. La cohérence de ce droit se trouve donc dans le contrat d'assurance plus que dans les assurances. Or, ce droit spécial risque d'éclater par la multiplication infinie des assurances spéciales qui surgissent constamment au fil des textes voulus par le législateur d'une société redoutant le risque. Le parti pris dans cet ouvrage est inverse : tout ramener au droit ordinaire de l'assurance. Le spécial doit enrichir le général et non en altérer la dominante. C'est la raison pour laquelle le plan de cet ouvrage est celui du déroulement ordinaire du contrat d'assurance sous toutes ses variantes : fondements de l'assurance, distribution de l'assurance, risque, contrat, prime, sinistre, garantie d'assurance, indemnisation, prescription biennale et litige, et en s'achevant par une présentation du dualisme des assurances spéciales ainsi que du particularisme de diverses assurances spéciales attachées aux assurances des particuliers et aux assurances des professionnels.

10/2021

Droit des obligations

Les droits finalisés dans le contrat. Contribution à l'étude de la justification en droit privé

La présente thèse analyse de manière originale les situations, de plus en plus fréquentes en pratique, dans lesquelles un droit se trouve assorti d'une exigence de justification : licencier un salarié pour une cause réelle et sérieuse, congédier un locataire pour un motif légitime et sérieux ou encore révoquer un dirigeant social pour un juste motif. L'étude de ces "droits finalisés" révèle l'intérêt d'une prise en compte de l'exigence de justification dans l'analyse des mutations des prérogatives reconnues aux contractants de droit privé. La recherche réalisée apporte ainsi un éclairage nouveau sur le droit des contrats et ses évolutions. Points forts - Une analyse originale sur les droits assortis d'une exigence de justification - Directeur de thèse : Jean-Baptiste Seube

06/2024

Tous les articles

Droits d'auteurs et allocations d'assurance chômage

En ces temps de crise, Livre et lecture en Bretagne tient à rappeler, en relayant un communiqué du Comité des Auteurs-Artistes Plasticiens (CAAP), les règles qui s'appliquent concernant la perception de droits d'auteurs et droits voisins quand on est aussi bénéficiaire des allocations d'assurance chômage.

10/01/2013 - 00:05

Canada : réviser la loi droit d'auteur, “signe de bonne volonté du gouvernement”

Le parlement du Canada vient décider d’ouvrir un grand chantier, celui du droit d’auteur. Le projet d’Ottawa, qui fait suite à l’adoption d’une motion présentée à la Chambre, est d’entreprendre l’examen de l'actuelle loi. Et surtout, déclare-t-on, veiller à ce que le droit d’auteur « demeure à jour dans un monde numérique en constante évolution ».

15/12/2017 - 21:53

Bonne année 2008, et bonne santé 2008, et bonnes euh...

Déjà 27 ans que ma maman m'a mis au monde et seulement deux mois que ma vie a pris un sens. Giratoire, le sens... Ouais, je tourne en rond. Mais je ne perds pas le Nord. Deux mois, ou presque que ActuaLitté.com vous informe de tout ce qui se passe sur la planète Livre. Tout un petit monde dont on imagine mal qu'il soit aussi vivant, hein ? Alors comme pour les Oscars, chacun va en prendre pour son petit ego.

D'abord, c'est un grand merci aux lecteurs que l'on voudrait adresser, qui nous soutiennent, nous envoient des mails d'insulte (surtout à moi, merci les gars) ou nous expédient des manuscrits. Puis leur rappeler que nous ne sommes pas une maison d'édition... Et merci aux lectrices. Particulièrement aux lectrices. Enfin, on aimerait aussi que la dénommée Géraldine_Petite_Coquine arrête de spammer notre boîte avec les photos de son épilation intégrale. Ou alors, qu'elle attende la fin de son opération. Merci d'avance.

Ensuite, personnellement, merci à nos confrères qui ont tenté à 45 reprises de pirater nos serveurs, par des attaques menées depuis la Chine. Nan, on blague. Nos confrères, nous les remercions de leur sympathique accueil dans cette jungle qu'est la presse spécialisée. Et puis, une spéciale à toi, mon petit... hmm Bob, pour conserver ton anonymat, qui m'auras craché au visage plus de noms d'oiseaux qu'une fac d'ornithologie m'en aurait appris, et m'auras montré à quel point tu ne sais pas te tenir, ni tenir l'acool...

Mais que vous souhaiter pour cette année nouvelle, en dehors des usuelles conventions - pas toujours collectives ? Plus de bonheur, plus d'amour, plus de gloire et de beauté ? Ouais. Et de l'argent. Ouais ! Plein !

De la santé, il en faut, au moins pour lire la prose de Victor, qui a dormi cette nuit dans les locaux. Sa mère l'a jeté hors de la maison familiale après 28 ans à le supporter. Dur, sans appart de travailler correctement. Ne vous en faites pas, il va se défoncer un peu plus encore... Au sens strict, c'est là le problème...

Mario, lui, n'aura pas dormi. Nan. Interdiction. Trop de livres à lire en retard. Trop d'articles pas encore rédigés. Trop de pannes d'ordinateur, qu'il n'avait juste pas réussi à démarrer... Juste une orange avariée et un verre de Champomy. De toute façon, à voir l'état de son chat...

Nicolas... euh, on ne l'a pas retrouvé depuis qu'il est « sorti acheter des cigarettes ». En revanche, y'a des messieurs à la mine patibulaire qui nous ont rendu visite ce matin. Ils semblaient très désireux de s'entretenir avec lui. Nico, si là où tu te trouves, on capte un spot Wifi, ils ont laissé un colis pour toi. Que pour toi. Et comme y'avait du sang qui coulait, on l'a ouvert et mis dans ton bureau. Je savais pas que tu aimais la tête de cheval tranchée...

Bref, voilà, qu'encore une fois, on me demande de tenir les rennes de la boîte. Ouais, les rennes : au passage du gros barbu en rouge, je l'ai mis à l'amende de son attelage. Je l'ai mis en vente sur eBay, mais personne veut me croire. Maudit scepticisme contemporain.

Alors, comme personne n'est en état d'assumer les voeux pour cette nouvelle année, je m'en vais vous la souhaiter bonne, savoureuse, même, avec une peau de satin et un sourire à éclipser la Joconde. Et si elle pouvait me chanter des chansons, pas genre, « quelqu'un m'a dit que tu m'aimais encore... » Enfin, soit.

En espérant surtout vous retrouver plus nombreux encore l'an prochain, de la part de toute l'équipe :

01/01/2008 - 10:00

Le contrat d'édition inséré dans la loi sur la Vente à distance des livres

Ce 8 janvier, le Sénat examinera la proposition de loi portant sur la vente à distance de livres, qui a été précédemment adoptée par l'Assemblée nationale. Cette législation vise à « encadrer les conditions de la vente » des livres sur internet. Il sera possible de suivre en direct sur le site du Sénat les discussions, mais nul doute que l'adoption sera rapide et sans douleur.

08/01/2014 - 12:09

Prisonnière de sa loi, l'Angleterre s'empêtre dans le contrat d'agence

28/05/2010 - 13:21

Le château, le roi, et moi, et moi, et moi...

La collection D’après Perrault mais pas trop, que proposera L'Élan vert, s'ouvrira sur une réécriture de La Belle au bois dormant, par Sophie Dieuaide. Le Fils du roi, c'est moi, un conte qui met les pleins feux sur le Prince du conte ! Un roman hilarant qui joue sur les codes du conte en les transposant au XIXIe siècle dans le quotidien d’un garçon de 10 ans.

08/06/2024 - 07:30

Le Costa Rica instaure la lecture comme un droit essentiel dans la loi

Le président Carlos Alvarado vient de ratifier un texte visant la promotion de la lecture, des livres et des bibliothèques pour le Costa Rica. Une nouvelle démonstration du chef de l’État, convaincu d’un nécessaire engagement des pouvoirs publics dans la vie des citoyens. Et puis, celui qui revendiquait Ernest Hemingway dans ses influences (avec Pink Floyd !) devait bien intervenir pour favoriser la lecture.

15/09/2021 - 11:47

Foi, spiritualité, ésotérisme : Amazon prêche la bonne parole

Non, non, Amazon n'a pas fait une croix sur ses velléités d'éditeur : il vient de créer une nouvelle filiale, Waterfall Press, entièrement dédiée aux ouvrages relatifs à la foi et aux sujets ésotériques. Des ouvrages de fiction sont prévus, mais également des documents, tous orientés vers l'idée d'une puissance supérieure.

23/01/2014 - 17:44

Cinéma : la Fox doit retarder une fois de plus le spinoff de Gambit

Les films de super héros font peut-être le bonheur des producteurs américains, mais dans les faits, il n’est pas toujours évident de parvenir à réunir les talents. Ainsi, le spinoff consacré à Gambit vient de prendre une nouvelle couche de retard dans les dents. La Fox n’a pas joué sa dernière carte (hu hu hu), mais accuse tout de même le coup.

30/03/2016 - 15:21

Karoo : un homme sans assurance

Saul Karoo a un souci : il n'arrive plus à se rendre ivre. Même des quantités industrielles d'alcool n'y font rien. À vrai dire, ce n'est pas la seule chose qui ne va pas avec le personnage principal du second et dernier roman de Steve Tesich, Karoo. Saul fume trop, ment trop, ne tient jamais parole, n'arrive pas à divorcer. Saul est un script doctor qui habite New York et travaille pour Hollywood. Son rôle est aussi simple qu'essentiel. Réécrire (dans son cas, détruire) un bon scénario pour qu'il convienne aux producteurs.

17/03/2014 - 08:40

Cette fois-ci, c'est la bonne !

interview radio

02/06/2015 - 09:53

Loyauté et contrat moral dans l’édition : une autrice brise la loi du silence

Certaines sorties de confinement se vivent avec plus de violence que d’autres. L’autrice Sophie Gourion a fait comme tant d’autres : retrouver la librairie de son quartier. Où elle découvre un ouvrage en de nombreux points semblable au sien. Avec cette nuance : le nouveau est publié chez son propre éditeur, Gründ.

14/05/2020 - 09:43

Contrat numérique et droits d'auteur : quelques informations

Quelques jours avant le Salon du livre de Paris, le Conseil Permanent des Ecrivains et le Syndicat national de l'édition se trouvaient dans l'impasse. Les négociations autour des droits numériques entre auteurs et éditeurs avaient échoué, et il ne restait qu'à attendre la reprise des discussions.

23/05/2011 - 09:47

En Angleterre, la loi sur le droit d'auteur criminalise inutilement

17/04/2009 - 09:48

Le Monde deviendra vingt fois libertin pour la bonne cause

19/05/2010 - 16:37

Numérique

USA : Les FAI engagés dans le respect des droits d'auteurs

Les Fournisseurs d'Accès à Internet américains AT&T, Comcast, Cablevision, Verizon et Time Warner Cables, surveillent le non-respect des droits d'auteurs.

08/07/2011 - 13:13

Le Clézio donne dans la longue nouvelle

Jean-Marie Gustave Le Clézio revient en librairie en proposant aux lecteurs un recueil comprenant deux longues nouvelles : Tempête et Une femme sans identité, Deux novellas (Gallimard, 238 pages, 19,50€). Au sein de ces textes, on retrouve l'univers et les thèmes chers à l'écrivain, rapporte L'Express qui est allé à la rencontre de Le Clézio, à Nice.

28/03/2014 - 00:06

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Directive droit d'auteur : contrats, oeuvres indisponibles et exceptions

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

06/12/2018 - 16:05

Rentrée des profs : Dans la joie et la bonne humeur

Suppression de postes, changements de statuts, problèmes de formation et de rémunération, arrivée des leçons de morale, cette rentrée s’annonce sous les meilleures auspices pour les enseignants du secondaire et du primaire. Ils se sentent choyés et aimés par leurs dirigeants et leurs concitoyens.

02/09/2011 - 15:31

Nelson le diablotin : avez-vous donné les bonnes réponses ?

Pour Neslon, les esprits se sont lâchés et les pires horreurs ont fusé d'esprits malades. Ou alors de personnes que l'on pourrait tout à fait embaucher pour pondre des scénarii pour cette excellente série. Nelson, le diablotin orange faisait partie des titres à gagner. Mais que fallait-il faire ? Manifestement être une fille, parce que ce sont les seules à nous avoir émus...

Nelson : Si vous deviez imaginer un titre pour le prochain album de Nelson, lequel serait-ce ?
100 % horripilant

Corinne D. : Polisson intrépide

Cynthia T. : Bacille en suspens

Karine R. : Nelson, de Peste Empeste

Emeline M. : Nelson Big Brother

02/03/2010 - 14:30

Google lutte avec le droit d'auteur. La solution ? Supprimer la loi

18/08/2009 - 17:39

Contrats d'auteur : droits numériques et guerre de mots

Lloyd J. Jassin, qui fait autorité en matière de copyright, de droits d'auteur évoque le face à face judiciaire qui oppose Harper Collins et Open Road Media sur son blog Copylaw. Pour lui, la bataille qui se joue actuellement sera déterminante pour l'ensemble de l'industrie du livre.

06/01/2012 - 15:27

Numérique

Contrat d'édition, droits, négociations : le côté obscur des éditeurs

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

16/10/2019 - 12:24

Droits des internautes : le FBI se perd dans le cloud de Megaupload

Alors que la fermeture du site Megaupload passait pour beaucoup comme la première véritable mesure contre le piratage des oeuvres, le FBI commence à prendre acte des manquements légaux dont il s'est rendu responsable en confisquant à des milliers d'utilisateurs légitimes l'accès à leurs fichiers. (voir notre actualitté)

29/05/2012 - 10:52

'Vienne la nuit sonne l'heure', Apollinaire et la fin du droit d'auteur

Qu'ils soient entrés ou tombés dans le domaine public, qu'importe : désormais les textes de Guillaume Apollinaire appartiennent à tous, quand bien même on en récitait déjà les vers sans même s'en rendre compte. Il est aujourd'hui possible de partager, diffuser et proposer à qui le veut, depuis le 30 septembre, l'ensemble de son oeuvre. De l'eau a coulé sous le pont Mirabeau, même Brassens le reconnaissait, mais en matière de droit d'auteur, « les jours s'en vont je demeure ».

04/10/2013 - 10:31

Numérique

Expulsion d'une lycéenne congolaise, le ministère nie

28/10/2009 - 15:01

Révision de la Loi sur le droit d’auteur : n’oublions pas les créateurs !

Dans une communication adressée à ActuaLitté, L'union des écrivaines et écrivains du Québec tient à saluer la décision du gouvernement canadien de réviser la loi sur le droit d'auteur. Pour autant, note l'organisation professionnelle, la vigilance est de rigueur. Regroupant plus de 1 500 poètes, romanciers, auteurs dramatiques, essayistes, auteurs pour jeunes publics et auteurs d’ouvrages scientifiques et pratiques, l'UNEQ souhaite rappeler que les créateurs ne doivent pas être les dommages collatéraux de cette révision.

18/12/2017 - 13:38

Le COINTELPRO : quand le FBI faisait la loi en politique

09/06/2009 - 15:31

Berlin et Paris main dans la main, pour défendre le droit d'auteur

Le conseil des ministres franco-allemand a donné l'occasion à Fleur Pellerin de signer avec son homologue allemand, Heiko Maas, une déclaration portant sur la défense du droit d'auteur. En direct de Berlin, la ministre de la Culture et celui de la Justice et de la Protection des consommateurs ont montré une volonté partagée de protéger les créateurs.

31/03/2015 - 16:19

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