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La déontologie du juge administratif

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Dossiers

Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

Dossier

Le Prix “Envoyé par La Poste”

Créé par la Fondation d’entreprise La Poste, le prix « Envoyé par La Poste » récompense un manuscrit (roman ou récit) adressé par courrier, sans recommandation particulière, à un éditeur qui décèle, avec son comité de lecture, un talent d’écriture et qui décide de le publier.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Le Prix Goncourt de la biographie

Dès 1980, l'Académie Goncourt se dote d'une bourse pour soutenir les auteurs de biographie : Jean Lacouture reçoit la première récompense pour son ouvrage François Mauriac, consacré à l'auteur d'Un Nœud de vipères et publié par les éditions du Seuil. Devenu un Prix Goncourt au même titre que le Goncourt de la nouvelle, par exemple, le prix est désormais remis chaque année par les académiciens, au cours d'une cérémonie organisée à Nancy pendant l'événement Le Livre sur la Place.

Dossier

Le Prix de la littérature arabe

Créé en 2013, le Prix de la littérature arabe est la seule récompense française distinguant la création littéraire arabe : il salue le roman ou le recueil de nouvelles d'un écrivain ressortissant de la Ligue arabe et auteur d'un ouvrage écrit en arabe et traduit en français ou directement écrit en français.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Extraits

Droit administratif général

La déontologie du juge administratif

Parmi les préoccupations cardinales traversant la juridiction administrative depuis une décennie, la déontologie du juge administratif est un sujet amenant à porter un nouveau regard sur le positionnement institutionnel et relationnel des membres de l'ordre juridictionnel administratif. Tout en ayant égard aux soubassements historiques de la démarche déontologique au sein de l'institution, la présente thèse appréhende également les enjeux contemporains soulevés par l'intensification actuelle de cette dernière, et propose enfin une réflexion tournée vers l'avenir en esquissant un cadre déontologique susceptible d'accompagner le juge administratif de demain face à ses nouveaux défis, tenant notamment à l'essor des nouvelles technologies et leur place croissante dans le processus décisionnel du juge administratif.

04/2023

Droit

Le juge administratif et la primauté du droit communautaire

Le droit administratif et le droit communautaire. Lutte d'autonomies respectives, " boîte de Pandore ", " paix armée " ? Aujourd'hui présent dans tous les secteurs du droit administratif, d'une complexité croissante, le maniement du droit communautaire est délicat. La reconnaissance de sa primauté et la sanction de sa violation qui en découle sont des questions redoutables pour le juge administratif devant continuellement concilier le respect des engagements communautaires de l'Etat et sa souveraineté. Tel est l'objet de cette étude. L'" état de guerre " n'est plus d'actualité. Bien au contraire, l'époque est, pour le juge administratif, à l'instar de ses homologues, au dialogue malgré la subsistance d'éléments de discorde. La primauté de la norme communautaire est désormais largement reconnue, qu'elle soit écrite ou non (s'agissant de l'autorité juridictionnelle de la Cour de justice et, au-delà, des principes généraux qu'elle dégage, expression absolue de sa fonction " normative "). Le juge administratif s'en porte aujourd'hui garant tant dans le contentieux de la légalité (au provisoire et au fond) que dans celui de la responsabilité. Au-delà d'une question de hiérarchie des normes, la primauté garantit l'effectivité des droits fondamentaux que les justiciables tirent du droit communautaire.

05/2011

Droit administratif général

La dignité de la personne humaine et le juge administratif

La dignité de chaque être humain, parce qu'il est un être humain, doit individuellement être protégée. Pourtant, le respect de la dignité peut être limité si l'intérêt général le nécessite, l'Etat veillant à ce que le respect de la dignité de tous soit garanti. A la fois principe à valeur constitutionnelle et composante de l'ordre public, la dignité humaine occupe une place centrale en droit français. Aujourd'hui, les requérants l'invoquent au soutien de leurs multiples requêtes : mesures privatives de liberté, droit d'asile, droit à la vie ou à la mort, etc. Cette omniprésence force le juge à mettre en balance dignités individuelle et universelle. Ce double visage est en réalité l'analogue des deux objectifs de l'Etat de droit : la préservation des libertés et la protection de l'intérêt général. La reconnaissance d'une atteinte portée à la dignité justifie des mesures de police administrative, et certains craignent que la marge d'appréciation laissée au juge lui permette de décider ce qui est moral ou non.

11/2021

Contentieux administratifs

La stabilisation des contrats par le juge administratif de la validité

"Il faut sauver le soldat contrat administratif" (Ph. Terneyre). L'emprunt au titre de l'oeuvre cinématographique résume à la perfection l'orientation contemporaine du contrôle juridictionnel. Le juge administratif chargé de veiller à la bonne application du droit dans la passation des contrats publics n'est plus cet automate éthéré manifestant une sorte de dévotion aveugle à l'égard de la loi. La thèse propose une analyse de toutes les techniques destinées à éloigner l'annulation d'un contrat irrégulier. Le lecteur y trouvera un examen minutieux de leur champ d'application et de leurs effets, d'abord, de leur agencement, ensuite.

04/2022

Droit administratif général

Le juge administratif et l'économie des moyens

Le juge peut-il garder le silence sur certains des moyens, c'est-à-dire des argumentations, dont il est saisi ? A la fois dire le droit et se taire sur des questions qui lui ont été posées ? C'est en tout cas ce que s'autorise traditionnellement le juge administratif, pratiquant la technique de "l'économie des moyens" . Et c'est l'objet de cette thèse : étudier les inconvénients et les fonctions de ce mutisme, son régime juridique et sa part d'implicite, les réformes dont il a fait et pourrait faire l'objet, saisir enfin une formule classique des décisions de justice françaises : "sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens... " . Mention spéciale du prix de thèse du Conseil d'Etat

02/2022

Philosophie du droit

La déontologie du médecin

DROIT BELGE Basé sur le cours de déontologie dispensé par l'auteur aux étudiants en médecine de l'ULiège, cet ouvrage constitue une référence unique en matière de déontologie médicale. Il aborde l'organisation ordinale, le code de déontologie renouvelé en 2018, l'organisation judiciaire et les différentes lois qui ont un rapport avec l'exercice de la profession médicale, telles que celles sur la responsabilité médicale, le secret médical, les droits du patient, l'euthanasie, la publicité, la rédaction des certificats, l'expertise médicale, etc. Tous ces thèmes sont présentés dans un langage clair, destiné à ce que tout un chacun comprenne ces notions juridiques parfois complexes, et illustrés par des cas issus tant de la jurisprudence que de l'expérience pratique et pédagogique de l'auteur. Il répond ainsi aux principales questions que se posent les (futurs) médecins dans l'exercice de leur profession. Cet ouvrage sera également utile aux membres du personnel soignant et administratif du secteur médical en général ainsi qu'aux avocats et magistrats, sans oublier les patients.

05/2022

Tous les articles

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Numérique

Un collège de déontologie au Ministère de la Culture

La Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP), dans le cadre de la loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires, avait formulé plusieurs suggestions pour renforcer la confiance dans les institutions. Parmi celles-ci, la création d'un collège de déontologie au ministère de la Culture, pour faire suite à la fonction de référent déontologue mise en place depuis 1983.

26/04/2018 - 16:33

Défense et illustration de la déontologie des bibliothécaires

Suite à un article de Marianne, l’Association des Bibliothécaires de France se voit contrainte de faire œuvre de pédagogie. L’hebdomadaire titrait Quand les identitaires s’attaquent aux bibliothèques et « remettait en question l’éthique professionnelle des bibliothécaires », estime l’ABF. Selon elle, cet article ne reflète pas la réalité du métier, et « fait également un procès d’intention à toute une profession ». Leur réponse est ici proposée dans son intégralité.

17/03/2021 - 09:15

Texas : La déontologie de l'administration scolaire fait polémique

La déontologie de l'administration scolaire du Texas suscite actuellement de vifs débats. Au cours du mois de septembre, par exemple, l'une des académies scolaires locales, la Highland Park Independent School District, a banni des œuvres littéraires de son programme. Elle fait à nouveau des vagues cette semaine, en décidant que 6 livres ne seraient plus confiés aux élèves sans une préalable autorisation parentale. Certains s'interrogent quant à une censure politisée, tandis que la question déborde du cadre de cette seule anecdote.

20/11/2014 - 09:35

Filippetti salue la déontologie de Trierweiler et oublie Pulvar...

Mais que diable avait-elle besoin de mettre son nez dans cette affaire, la ministre de la Culture ? Valérie Trierweiler, dont la cote de popularité avait pris du plomb dans l'aile, s'était fendue d'une interview dans Ouest France, expliquant sa position nouvelle, vis-à-vis de son travail, et des contraintes qui s'exerçaient. En somme, elle, journaliste, ne pouvait pas journalister en paix, sous peine d'être prise en flagrant délit de collusion...

04/10/2012 - 18:25

Cours de déontologie : Pulvar rhabille Valérie Trierweiler

Il n'aura pas fallu attendre bien longtemps pour qu'Audrey Pulvar monte au créneau et rende à César ce qui lui revenait légitimement. C'est que la ministre de la Culture, intervenue pour commenter la situation de Valérie Trierweiler, avait fait pleurer dans les chaumières. Pauvre première dame de France sans le sou, qui n'a pas le droit d'exercer son métier de journaliste, et dont la déontologie est remise en cause. Pauvre d'elle...

07/10/2012 - 11:23

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Braderie de livres : Respecter la loi Lang... avec quelle déontologie ?

Suite aux différents articles que 'ActuaLitté' a publié concernant la Braderie des beaux arts, les réactions ont été multiples. Un libraire a souhaité publier dans nos colonnes une Tribune, que nous reproduisons ici dans son intégralité. Il y sera moins question de possibles indélicatesses avec la loi Lang que d'une idée assez complexe, et peu en vogue : la déontologie...

25/11/2011 - 12:04

La déontologie de l'information au cœur d'un nouveau rapport

La ministre de la Culture et de la Communication Aurélie Filippetti avait confié en décembre 2013 à Marie Sirinelli, premier conseiller à la Cour administrative d'appel de Paris, une mission d'information concernant la déontologie de l'information. En croisant les fonctionnements en vigueur à l'étranger et le point de vue des acteurs français concernés, Marie Sirinelli vient de rendre son apport à la ministre.

17/02/2014 - 00:01

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

Des juges impartiaux pour Sarkozy : Big Brother, Judge Dredd ou le T-800

Depuis hier, la presse bouillonne : enfin, le sauveur des médias et de l'édition française, l'homme qui fait vendre des journaux et des livres à la simple évocation de son nom, revenait dans l'arène médiatique. Nicolas Sarkozy, mis en examen pour trafic d'influence présumé, est présumé innocent comme tout contribuable français, et sa méthode audiovisuelle, sur TF1 et Europe 1, avait des élans de philosophie du droit assez fameux. .

03/07/2014 - 15:43

Chatel : 'charte de déontologie' pour plan 'tolérance zéro'

Après l’affaire des fuites du baccalauréat, le ministre de l’Education nationale Luc Chatel veut mettre en place un plan « tolérance zéro » contre la fraude au baccalauréat (voir notre actualitte), qui sera financée à moyens constants et dont les principales mesures seront appliquées dès juin 2012.

22/08/2011 - 10:10

Bac et déontologie des examens au bulletin officiel

Le Bulletin officiel (BO) du 12 avril 2012 comprend les règles de procédure applicables à la préparation, au déroulement et au suivi des épreuves des baccalauréats, pour la préparation des sujets, la préparation matérielle, le déroulement et le suivi des épreuves ponctuelles.

13/04/2012 - 01:17

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Insolite

Le livre et sa couverture : ne juge pas si tu ne veux pas être jugé

20/10/2008 - 10:59

Déontologie : l'ADBU condamne fermement les accords BnF

L'Association des directeurs et personnels de direction des Bibliothèques universitaires et de la Documentation ne fait d'ordinaire pas trop de vagues. Et pourtant, l'affaire BnF a fait sortir de ses gonds l'ADBU, qui vient de publier ce jour un communiqué au vitriol, tirant à boulets rouges sur le projet de numérisation, dans le cadre du partenariat public privé.

27/01/2013 - 11:11

L'ABF publie un nouveau “Code de déontologie des bibliothécaires”

17 ans après sa première version, le Code de déontologie proposé par l'Association des Bibliothécaires de France s'enrichit et se transforme légèrement. Il devient ainsi le « Code de déontologie des bibliothécaires », et non plus « du bibliothécaire », et corrige « des obsolescences et insuffisances de formulation et de contenu », indique l'organisation professionnelle.

23/11/2020 - 16:31

Une charte de déontologie pour l'inspection des affaires culturelles

Placée sous l'autorité du ministère de la Culture, l'Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) évalue les politiques culturelles, inspecte les services de la rue de Valois, les établissements publics, mais peut aussi auditionner ou expertiser. Les membres de l'IGAC doivent désormais respecter une charte de déontologie, tout juste adoptée.

11/03/2024 - 10:50

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

Entente sur les ebooks : la juge accepterait le règlement

Inutile de parler de gangrène, l'épidémie ne se propagera pas. Les cinq groupes d'édition américains interpellés dans la possible entente sur la fixation du prix des ebooks outre-Atlantique, en collaboration présumée avec Apple, ont presque tous fait le nécessaire. À l'exception de Macmillan et Penguin, qui refusent catégoriquement les accusations, et porteront l'affaire devant les tribunaux…

20/06/2012 - 18:24

La fable du juge bandit : quand les sauterelles envahissaient la Sardaigne

Printemps 1492 dans la campagne sarde, Lilliccu relève son dos endolori par une journée de travail dans les champs. Au loin, l'horizon semble bouger.

Comprenant vite quel cataclysme va s'abattre sur ses plantations chétives, Lilliccu enfourche son âne Perdinianu et s'enfuit devant le nuage de sauterelles qui va encore envahir la région et tout y détruire : il va tenter de leur échapper en partant se mettre à l'abri chez son ami Kuaili qui vit dans le marais avec sa chèvre Arrungiosa.

Derrière les murs blancs de la citadelle fortifiée toute proche, le vice-roi représentant l'autorité de la couronne espagnole qui a soumis le pays, averti de la menace imminente qui fond sur le pays comme une calamité récurrente, a décidé d'ouvrir le procès des sauterelles. Les prières des moines sardes n'ayant pas suffi, celles des catalans pourraient réussir. Au pire, ces derniers seraient accusés d'incapacité à intercéder auprès de Dieu, ce qui, sapant leur autorité, redonnerait un peu de vigueur politique au vice-roi.

Négligeant ces affaires finalement très politiciennes, le jeune baron Don Jaume raconte à son acolyte et souffre-douleur Don Rodrigo, avec moult fioritures, exagérations et enjolivements, ses prétendues aventures avec Juanita, la servante de Donna Sibilla. Un Rodrigo enflammé par ces récits et prêt à payer Jaume pour pouvoir lui aussi accéder aux faveurs de Juanita.

Bien que relativement court, ce roman de mêle de nombreuses histoires parallèles.

Et c'est, à mon sens, son plus grave défaut car il s'avère incapable de les mener toutes à bon port.

Trop esquissées, trop imbriquées, chaque partition du roman reste effleurée et manque de consistance.

Certes le côté loufoque du procès des sauterelles est savoureux. Il n'empêche que celui-ci, déjà peu conséquent, s'effiloche à la moitié à peine du livre et ne réapparaît, sous forme de procession, que dans les dernières pages. Pendant que Juanita s'essouffle dans une course éperdue dans les maris, aboutissant à un spectacle macabre. Alors que les parties d'échec du vice-roi avec un bandit sarde ont un petit côté saugrenu, irrationnel et pour le moins inattendu.

Et que les retrouvailles de Lilliccu et Kuaili sont tombées dans des oubliettes au moins aussi profondes que celles où Itzoccor et Ali survivent en mangeant des blattes.

Vous l'avez compris, je suis loin d'avoir été conquis même si j'ai, au moins, redécouvert une page de l'Histoire de la Méditerranée que j'avais oubliée : celles où la Sardaigne était sous domination aragonaise. En même temps que Christophe Colomb partait à la recherche de la route des Indes ! Mais ça, cela n'a rien à voir.

06/05/2015 - 08:12

Prix littéraires

Marc Trévidic : du juge dans l'antiterrorisme à la littérature

Le 47e Prix Maison de la Presse a été décerné à Marc Trévidic pour son premier roman, Ahlam (éditions JC Lattès), jeudi 19 mai au Centre National du Livre (Paris). Ce prix récompense chaque année un ouvrage rédigé en langue française destiné à un large public.

21/05/2016 - 11:40

SOS Racisme juge la gratuité des musées discriminatoire

29/05/2009 - 18:24

Le créateur de Casimir jugé coupable de plagiat

27/08/2009 - 18:02

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Le juge refuse une injonction contre la librairie Renaud Bray

Entre le distributeur québécois et le libraire, le torchon continue de brûler. Diffusion Dimedia et Renaud-Bray sont en opposition depuis près de deux mois maintenant. Le premier a décidé d'arrêter de fournir en livres après que le second a choisi de modifier ses conditions commerciales. Au détriment des lecteurs, mais également des maisons d'édition distribuées.

13/06/2014 - 08:48

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