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La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Eva Flet

Communication digitale, marketing et partenariats : multitask.

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Dossier

2021, commémoration des 700 ans de la mort de Dante Alighieri

Né le 21 mai 1265, Dante Alighieri, mythique poète italien, écrivain, mais également homme politique ayant vécu à Florence, est mort le 14 septembre 1321, laissant derrière lui La Divine Comédie. Considéré comme le père de la langue italienne, il compose avec Boccace et Pétrarque cette trinité littéraire par laquelle le toscan s’imposa dans le pays. En cette année 2021, le 700e anniversaire de sa mort est commémoré, partout dans le monde.

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

DC Comics, la place forte de Batman, Superman et la Ligue des Justiciers

Batman, Superman, Wonder Woman, Green Lantern, Aquaman, et les vilains Harley Quinn, Lex Luthor, Ra's al Ghul ou encore le Joker... La galerie des personnages de DC Comics donne le vertige tant les identités sont fortes et les profils variés : la maison d'édition américaine, créée en 1934 par Malcolm Wheeler-Nicholson, un ancien militaire, n'était pourtant pas spécialisée dans les super-héros à ses débuts.

Extraits

Droit fiscal

La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement

DROIT BELGE Depuis ces dix dernières années, le secteur médical est sous la loupe de l'administration fiscale. Ainsi, en 2011, les essais cliniques effectués par les médecins et les hôpitaux au profit de sociétés pharmaceutiques ont été soumis à la TVA. En 2016, les médecins ont vu la taxe s'imposer sur les prestations à vocation esthétique et depuis 2022, la TVA touche, plus largement, toutes les prestations à but non thérapeutique. Cette dernière nouveauté résulte de la modification, en juillet 2021, de l'exemption applicable au secteur médical et hospitalier consacrée à l'article 44 du Code de la TVA. Celle-ci a été à la fois étendue à certaines professions et restreinte à certains actes. En vue de préciser les conditions d'application de cette modification, l'administration fiscale a publié plusieurs circulaires administratives, dont la dernière, en date du 15 mars 2023. Dans le présent ouvrage, les auteurs font le point sur le statut TVA des médecins, des professions médicales et paramédicales. A cette fin, de nombreuses questions sont analysées et, notamment : - le champ d'application de l'exemption ; - la méthodologie à observer afin de déterminer si la prestation effectuée par le professionnel de la santé est exemptée ou soumise à la TVA ; - le statut TVA des établissements hospitaliers ; - le formalisme à respecter ; - etc. Parmi les nouveautés développées au sein de cette deuxième édition, épinglons les suivantes : - le statut TVA des médecins du travail ; - le statut TVA des psychologues (les supervisions et intervisions sont-elles soumises à la TVA ? ) ; - le statut TVA des médecins conseillers en prévention et médecins du travail ; - etc. Tout au long de l'ouvrage, les règles sont illustrées par de nombreux exemples issus de la pratique du secteur médical. Ce manuel pratique s'adresse à tous les professionnels du droit fiscal et comptable ainsi qu'à tous les praticiens du secteur médical, paramédical et hospitalier.

Droit fiscal

La TVA et les professionnels de la santé. Anamnèse et traitement

DROIT BELGE Les professions médicales, paramédicales ainsi que les hôpitaux seront potentiellement soumis la TVA à partir du 1er janvier 2022. En effet, depuis ces dix dernières années, le secteur médical est sous la loupe de l'administration fiscale. Ainsi, en 2011, les essais cliniques au profit de sociétés pharmaceutiques effectués par les médecins et les hôpitaux ont été soumis à la TVA ; en 2016, les médecins ont vu la taxe s'imposer sur les prestations à vocation esthétique et en 2022, la TVA touchera, plus largement, toutes les prestations à but non thérapeutique.

05/2022

Droit

Les risques professionnels et la santé au travail en questions. 3e édition

Les risques professionnels et la santé au travail occupent une place sans cesse croissante dans les préoccupations des responsables et des dirigeants d'entreprise, l'actualité judiciaire offrant régulièrement son lot de décisions venues illustrer la mise en jeu de la responsabilité des employeurs dans des situations d'accidents du travail ou de maladies professionnelles dans lesquelles est retenue une "faute inexcusable" de l'employeur. Mais ces situations sont aussi préoccupantes pour les victimes et leurs ayants droit de sorte que, là encore, leurs aspects juridiques se trouvent plus que jamais discutés. C'est précisément à partir de ce constat que les auteurs de cet ouvrage se sont fixés leur objectif : en dix points-clés (à la façon des ouvrages composant la collection), parvenir à présenter, de façon à la fois pratique et complète, l'état du droit positif sur ces questions. Qu'est-ce qu'un risque professionnel et quels sont les éléments qui le caractérisent ? Selon quelle procédure et dans quel délai doit-il être reconnu ou validé par la Sécurité sociale ? Les conséquences d'un accident ou d'une maladie en lien avec le travail se limitent-elles à des prestations légèrement améliorées pour l'assuré social ou bien trouvent-elles à s'exprimer également dans d'autres domaines, comme celui de la "tarification AT" ou du droit de la responsabilité civile ? Et sur le plan procédural, les risques de contentieux s'accompagnent-ils de spécificités comme souvent en matière de Sécurité sociale ? Autant de questions qui trouvent réponses et conseils dans cet ouvrage.

11/2019

Exercice médicale

La simulation en santé. Qualité de vie au travail et changement - Dispositif pédagogique et prévention chez les professionnels de santé

Cet ouvrage relate des travaux de recherche menés à l'Institut Toulousain de Simulation en Santé. Il porte sur l'utilisation du dispositif pédagogique de simulation pour la formation des professionnels de santé. Il apporte un éclairage théorique basé sur les Sciences de l'Education et de la Formation sur sa construction et sa réalisation. L'auteur s'est efforcé de rendre compte de la rencontre entre le monde de la formation et celui parfois complexe et difficile du terrain des professionnels de santé. En reproduisant le réel de l'activité qui tient compte de sa composante inéluctablement stressante, ce dispositif pédagogique pourrait permettre de développer des ressources personnelles et collectives de gestion du stress. Cette amélioration de l'approche des situations cliniques serait de nature à agir comme un dispositif de prévention chez les soignants.

04/2022

Droit

La santé au travail en danger. Dépolitisation et gestionnarisation de la prévention des risques professionnels

A partir d’une enquête de terrain menée auprès des acteurs de la prévention, cet ouvrage analyse l’évolution du système de médecine du travail vers un système de santé au travail. La pluridisciplinarité, telle qu’elle est pensée et mise en place dans les services de santé au travail, est emblématique de cette transition. Elle se présente à la fois comme un aménagement original de rapports de pouvoir entre différents groupes, et comme un dispositif managérial qui floute les enjeux politiques de la mission de prévention. Les reconfigurations du personnel des services occasionnent des conflits entre les acteurs « historiques », les médecins du travail, et les acteurs nouvellement introduits. Des lignes de fracture s’expriment également au sein d’une même profession : les médecins du travail, en particulier, se positionnent différemment vis-à-vis d’une injonction à transformer leur manière de travailler et à s’impliquer dans de nouvelles collaborations. Ces tensions interrogent la place et le rôle de chacun, mais aussi et surtout la visée ultime du système de prévention. Or, les réformes successives ont pour point commun de se focaliser principalement sur les outils, la méthode, sur le « comment », plutôt que sur le « pourquoi » de la prévention. Les gains d’efficacité recherchés touchent finalement davantage à la sécurisation juridique des employeurs et à leur assistance dans leur responsabilité de gestion des risques qu’à la protection de la santé des salariés vis-à-vis des atteintes dues à leur travail. Cet ouvrage vise à réintroduire les tensions identifiées sur le terrain dans le regard porté sur le système de prévention, à contre courant de l’approche technique aseptisée que portent les politiques de santé au travail actuelles.

03/2019

Spécialités médicales

Centres de santé. Guide pour les élus, les professionnels de santé et les porteurs de projet

Nous assistons cette dernière décennie à un transfert de compétences des soins de premier recours aux communes, au secteur associatif et aux mutuelles, conséquence du désengagement de l'offre hospitalière locale. Sous l'égide d'initiatives communale et libérale, aujourd'hui de nombreux centres de santé sont implantés en France, majoritairement en milieu urbain ; dans des quartiers prioritaires ou limitrophes, mais aussi en zone rurale ou péri-urbaine. Polyvalents, médicaux, dentaires ou infirmiers, gérés par des organismes à but non lucratif, des collectivités territoriales ou des institutions mutualistes, ils visent à assurer l'accès aux soins de proximité et une meilleure coordination entre professionnels de santé, favorisant ainsi la pertinence, la qualité et la sécurité des soins. Ces structures d'exercice regroupé de premier recours permettent la mise en oeuvre d'actions de santé publique en termes d'accessibilité sociale, de prévention et d'éducation sanitaire sur l'ensemble du territoire avec une coopération transversale pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire. Avec la loi de modernisation du système de santé de 2016, les ordonnances de 2018 et la réforme du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, leur rôle dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé et dans la lutte contre la désertification médicale s'est accru. L'importance de l'accompagnement de ces projets par les élus et les professionnels de santé locaux est désormais manifeste, notamment avec la mise en oeuvre des contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé. Laurent Delprat, avocat à la Cour d'appel de Paris, Maître de conférences associé à l'université Paris 8, conseiller municipal délégué à l'accès au droit et à la santé de Chaville et conseillé de la branche dentaire du Réseau national des centres de santé mutualistes et de nombreux centres de santé mutualistes et associatifs se propose de rassembler en un ouvrage les fruits de ses expériences et tous les éléments nécessaires à la mise en place d'un centre de santé. Parce que construire un projet de création de centre de santé demande bien des connaissances, ce guide de mise en oeuvre reprend l'essentiel : effectuer le diagnostic territorial, établir un projet de santé dans un contexte plurifactoriel, appliquer les règlementations en vigueur, rédiger les contrats de travail, soigner ses relations avec l'Assurance maladie et l'agence régionale de santé, gérer les conflits...

11/2019

Tous les articles

Strike TV, la télé des professionnels de l'audiovisuel gratuite et en HD

02/11/2008 - 00:20

Insolite

Lire Shakespeare, un vecteur d'empathie pour les professionnels de la santé

La crise sanitaire place les professionnels de santé en première ligne, mais, paradoxalement, les tient aussi à distance d'une grande partie de leur patientèle. Un chercheur en médecine palliative de l'université d'Édimbourg recommande aux professionnels de santé de lire et relire Shakespeare, dont les textes auraient la capacité d'affûter l'empathie...

29/04/2021 - 13:20

À Nantes, les professionnels racontent le livre et la lecture

Mobilis, le pôle de coopération des acteurs du livre et de la lecture des Pays de la Loire organisera la 4e édition du Forum des métiers du livre et de la lecture du 11 au 15 juin 2018 à Nantes.

29/05/2018 - 11:04

Elsevier achète Osmosis, plateforme de formation des professionnels de santé

Le groupe Elsevier, spécialisé dans l'édition scientifique, technique et médicale, annonce l'acquisition de la plateforme de formation des professionnels de santé Osmosis. Cette dernière, dont l'offre est disponible dans 195 pays du monde, vient compléter l'offre d'Elsevier en matière de formation.

30/11/2021 - 15:50

Incendie à la BnF : la santé et de la sécurité des agents en question

Suite au sinistre, hier, la direction de la BnF a convoqué un CHSCT exceptionnel dont le syndicat FSU a publié son compte-rendu, détail des circonstances et commentaires des divers intervenants à l'appui. L'alerte, pour un feu de toiture sur le site en désamiantage a été donnée par un riverain du quartier qui a senti une odeur de brûlé. L'opération qui s'en est suivie a mobilisé 120 pompiers et 30 véhicules. Les flammes ont endommagé une centaine de mètres carrés avant d'être éteintes deux heures après le déclenchement du dispositif de secours, à 7h48.

07/08/2013 - 10:51

Insolite

EA va proposer une adaptation en jeu vidéo de La Divine comédie de Dante

18/12/2008 - 07:45

Le guide complet de santé et de vitalité des chiens

BONNES FEUILLES - Le chien est l’animal de compagnie au cœur de la vie des Français : 84 % déclarent aimer les chiens et 33 % en ont au moins un chez eux. Lorsqu’on les interroge sur le rapport qu’ils ont à leur animal, les Français sont assez clairs : pour deux tiers d’entre eux (68%), leur chien est un membre de la famille...

18/04/2023 - 08:00

Une bibliothèque en ligne sur la santé et le bien-être, en 100 langues différentes

Service gratuit du gouvernement de l’État de Victoria en Australie, Health Translations recense 28.000 ressources en ligne en 100 langues différentes sur la santé et le bien-être. D’abord destinée aux immigrants et réfugiés du pays, cette bibliothèque multilingue unique au monde est utilisée dans le monde entier. Elle est gérée par le CEH (Centre for Culture, Ethnicity and Health) à Melbourne.

17/06/2023 - 09:56

Le traitement des fonctionnaires divise

Eric Woerth, ministre du Budget et de la Fonction publique a, en ce lundi, une nouvelle fois exclu toute augmentation générale. Il propose plutôt de négocier un mécanisme garantissant le pouvoir d’achat de tous les fonctionnaires.

Interrogé par France 2 sur l’augmentation générale, il répond que ce serait faire « une augmentation anonyme."Or, selon lui, "Il y a beaucoup de gens aujourd'hui, de fonctionnaires, 75%, qui ont bénéficié à un titre ou un autre d'augmentations qui ont été très au-delà du chiffre de l'inflation"."Il faut regarder ceux qui ont perdu, garantir ceux-là dans un mécanisme sur lequel il faut qu'on se mette d'accord avec les organisations syndicales, très transparent, qui fasse qu'aucun fonctionnaire ne perde de pouvoir d'achat."
"On doit discuter aussi des mesures catégorielles, des heures supplémentaires, du rachat des comptes épargne-temps, de la rémunération au mérite", a-t-il ajouté.

Du côté de Force ouvrière, son secrétaire général, Jean-Claude Mailly juge qu’"on ne peut pas éluder la question de l'augmentation générale".
"Il peut y avoir d'autres types d'augmentation mais l'augmentation générale doit être sur la table aujourd'hui", a-t-il expliqué ce lundi sur LCI.
Selon le responsable syndical, "ne pas faire d'augmentation collective, c'est tuer la culture d'entreprise".

Interrogé sur la suppression annoncée de 35.000 postes de fonctionnaires par an à partir de 2009, Jean-Claude Mailly a estimé que "ça procède d'une mauvaise méthode, 35.000 c'est encore une vision budgétaire".
Les syndicats étaient dans l’attente d’un vrai débat sur le rôle et les missions du service public. Or la révision générale des politiques publiques (RGPP), audit du service public, s’est fait sans discussions.

Deux visions radicalement opposées vont devoir tenter de trouver ainsi un terrain d’entente. La gageure est-elle vraiment tenable. Ce sont toujours les chiffres qui font débat car pour les syndicalistes, la perte de pouvoir d’achat des fonctionnaires ne fait aucun doute. Ils se demandent bien d’où l’INSEE peut arriver à sortir des chiffres différents ou, du moins, dont la lecture est différente.

17/12/2007 - 17:10

Des incontestables bienfaits de la lecture et des livres sur la santé

Au lendemain du premier jour de l’année, les bonnes résolutions prises avec ferveur sont encore d’actualité. Il suffira de patienter quelques semaines pour les voir s’émousser, tandis que le fil parfois rasoir du quotidien, lui, s’aiguise. S’il en est une qui ne sera pas trop complexe à tenir, c’est celle de lire plus : d’autant que la lecture à des avantages immodérés sur le bien-être personnel.

02/01/2016 - 11:07

"Initier le rapprochement entre les artistes et les professionnels de l'édition"

Notre volonté dès le départ a été de mettre en valeur la production indépendante présente dans notre région en prenant part au projet prometteur de L'Autre Salon, au sein du Salon du Livre de Colmar qui a lieu tous les ans, fin novembre.

29/10/2014 - 13:24

Éducation et santé touchées dans le budget du Québec, le livre est sauf

Le livre restera protégé, mais la santé et l'éducation seront frappées : dans le budget du Québec, la recherche d'un retour à l'équilibre a conduit le ministre des Finances, Carlos Leitao, à quelques concessions. Mais après six années de déficit, la Belle Province retrouvera des finances plus saines.

30/03/2015 - 14:19

Tribune : Le livre numérique, l'Europe et la TVA

20/06/2009 - 15:02

Vodka, pirojki et caviar : A la santé des Russes !

Monica KristensenTraité du SvalbardArktikougol

12/08/2014 - 08:36

Numérique

Les bibliothèques garantes du droit des femmes à la santé et à la sexualité

Suite à l’appel du Haut-Commissariat aux droits de l’homme sur le sujet de la santé et la liberté sexuelles des femmes, L’IFLA prend position et s’emploie à sensibiliser les lecteurs à travers le monde. Leur objectif est de faciliter l’accès aux informations relatives à cette problématique pour contribuer à faire respecter ces droits fondamentaux.

07/09/2020 - 16:41

Le traitement de l’éducation dans les médias

Publication spécialisée dans le champ de l'éducation et de la formation à travers le monde, la Revue internationale d'éducation de Sèvres consacre son nouveau numéro à « L'école dans les médias ».

08/10/2014 - 10:12

Méditation chinoise et longévité. Comment l'harmonie obtenue par la méditation renforce le corps et la santé

La Chine a beaucoup changé depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, mais on n’efface pas 2000 ans d’Histoire comme ça. Nan Huaijin (1918-2012) est de ces hommes de l’ancienne génération.

En 1942, il réside dans le temple de la Falaise de l’esprit (Lingyansi) où il aurait atteint l'Éveil auprès d’un maître du Chan, Yuan Huanxian (1887-1966). La suite de sa vie sera consacrée à l'enseignement et à la méditation.

De son expérience, il aura tiré ce livre, où la santé se marie au calme de l’esprit. Il va même plus loin : les postures qu’il propose et l’état d’esprit qu’il réclame pourraient conduire à la guérison… Mais n’y voyait pas qu'un énième livre de développement personnel.

Le maître l’explique dès le premier chapitre : si vous n'avez pas renoncé aux biens d'ici bas, comme à tout désir, vous n'atteindrez jamais la Voie...

Un texte traduit et présenté par Catherine Despeux

20/01/2023 - 15:02

Amazon : Améliorer la vie des clients et professionnels sur la Marketplace

Pour arranger les affaires des utilisateurs professionnels, Amazon a mis en place de nouvelles solutions pour sa marketplace. « Les vendeurs ont la possibilité de développer leurs ventes auprès de millions de clients situés à travers les États-Unis », martèle le cybermarchand de bonheur. Sous conditions, bien entendu.

29/04/2015 - 12:21

La loi sur le livre de Nadia Labidi divise les professionnels en Algérie

« Le pouvoir du livre doit être reconnu en tant que symbole du progrès social », rappelait la présidente de l'ASIBAC, Halima Bouchagour. En Algérie, 450 bibliothèques ont été créées entre 2000 et 2014, indiquait l'Association des spécialistes des bibliothèques, des archives et de l'information de la wilaya de Constantine. Or, dans le même temps, la ministre de la Culture a présenté la semaine passée le projet de loi sur le livre, devant l'Assemblée populaire nationale.

04/05/2015 - 11:02

L'UNICEF France salue les déclarations de la ministre des Affaires sociales et de la Santé

L’UNICEF France salue l’engagement de Marisol Touraine, la ministre des Affaires sociales et de la Santé, en faveur de la réduction de la pauvreté des enfants en France. Dans un communiqué diffusé hier, la ministre a réagi au rapport de l’UNICEF sur la pauvreté des enfants dans les pays riches, publié le 29 mai, et dénoncé le niveau « inacceptable » du taux de pauvreté des enfants en France. Par ailleurs, suite au message de soutien de Valérie Trierweiler, une rencontre entre la compagne du Président de la République et le président de l’UNICEF France s’est tenue ce matin à l’Elysée.

01/06/2012 - 15:37

Numérique

Le CNL, "un équilibre entre les professionnels et représentants de l'État"

Très attendue, la modification des statuts du Centre national du livre vient d'être actée par le décret 2014-1435 du 1er décembre. Son entrée en vigueur s'est opérée le 2 décembre, et introduit, nous explique le président de l'établissement, Vincent Monadé, « une répartition plus équitable entre les professionnels et les membres de l'administration, ainsi que les élus ».

03/12/2014 - 17:02

Le traitement des oeuvres orphelines en accord avec le droit européen

Si l'amendement portant sur la définition positive du domaine public a été, assez logiquement, recalé, les députés ont adopté la transposition en droit français de plusieurs directives européennes. Ce texte législatif doit désormais se rendre chez les sénateurs avant d'entrer en vigueur. Une adoption à l'Assemblée, qui s'est faite à l'unanimité, et qui touchait plusieurs éléments importants pour les créateurs.

21/11/2014 - 15:42

Lettonie : le Parlement abaisse la TVA pour les livres et la presse à 5 %

Depuis ce lundi 15 novembre, le parlement letton (Saeima) examine le projet budgétaire de l'État pour l'année 2022. Parmi les propositions d'ores et déjà adoptées se trouvent plusieurs amendements relatifs à la loi lettone concernant la taxe sur la valeur ajoutée. Ces modifications font passer la TVA pour les livres, la presse écrite et les frais d'abonnement aux portails d'information de 12 à 5 %. Les modifications entreront en vigueur le 1er janvier 2022.

18/11/2021 - 12:46

PULN : traitement inégal des bibliothèques universitaires et publiques

Dans un communiqué, l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentations vient de prendre acte de la parution du décret relatif à la loi sur le prix du livre numérique. Le décret n° 2011-1499 du 10 novembre 2011 pose une précision concernant l'article 2 de la loi qui fait tout de même grincer des dents.

13/12/2011 - 12:34

UK : égaliser (vers le haut) la TVA des livres papiers et numériques ?

Format numérique ou format papier, la fiscalité n'est pas pas toujours la même dans l'espace européen : selon les pays la TVA appliquée aux ebooks ou aux livres papier diffère. C'est le cas au Royaume-Uni où les bouquins, tout comme d'autres produits tels les vêtements pour enfants ou certaines denrées alimentaires bénéficient pour l'instant d'un taux de TVA réduit à 0 %. Or, le FMI a annoncé que le gouvernement britannique souhaiterait lever cette immunité dans le but d'assurer sa croissance...

10/06/2014 - 12:16

Le Brésil exonère de TVA les liseuses et les livres numériques

La semaine dernière, la Cour suprême fédérale du Brésil a annoncé une mesure qui devrait révolutionner le monde de la lecture numérique. Ils ont décidé d’exempter les livres numériques et les lecteurs ebooks dédiés de taxes et de droits d’importation.

15/03/2017 - 17:14

Baisse de TVA sur le livre et ebook : l'édition s'en est 'remise'

La question de la TVA sur les livres agite quelque peu les esprits, depuis la publication d'un article signé du rédacteur en chef de l'UFC Que Choisir, sur le site internet. En effet, depuis le 1er janvier, le taux a été réduit, revenant à 5,5 % contre les 7 % en vigueur, que le plan de rigueur Fillon II avait mis en place l'an passé. De même, la TVA sur les livres numériques, harmonisée sur celle du papier, est donc repassée à 5,5 %.

01/02/2013 - 12:46

La Mère, la Sainte et la Putain de Wendy Delorme

elle propose un regard contemporain sur la féminité

30/03/2012 - 16:51

Insolite

Esthétique et utile, la bibliothèque comme traitement acoustique, par Vincent Magni

Objets sacrés, les livres ne sont pas pour autant protégés contre le passage du temps et ses terribles conséquences : pages jaunies, encre à demi effacée. Mais que faire de ces ouvrages une fois usés et illisibles ? Pour les plus chanceux, ils se retrouveront peut-être dans les mains d’artistes, qui s’adonnent à leur redonner une deuxième vie à travers des compositions originales... Vincent Magni, sculpteur, est de ceux-là.

26/06/2020 - 11:14

Un livre est un livre : la Belgique va vers une même TVA ebook et livre papier

Instaurer un taux de TVA identique pour les livres papier et numérique, l’histoire fait son chemin. Alors que la France a décidé, contre la directive européenne, une harmonisation des taux, d’autres États suivent cette tendance. Ainsi, en Belgique, la Commission des Finances de la Chambre a approuvé une proposition allant dans ce sens. Le livre est un livre, et fiscalement, aucune discrimination, donc...

15/07/2016 - 13:53

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