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La justice pénale internationale en Afrique. Aspects juridiques, défis et perspectives

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Dossier

Poésie, musique et légendes : découvrir l'Afrique

Continent exploité des siècles durant, berceau de l’humanité, mais également terre de mystères et de fascination : l’Afrique, complexe et plurielle, offre au lecteur mille raisons de s’émerveiller. Et peut-être autant de prendre conscience de ce que la civilisation occidentale a pu exercer d’influence et de dégâts. Voici dix ouvrages, sans prétention à l’exhaustivité, pour aborder ces mondes, autrement.

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Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

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Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

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Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

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Dossier

Peuples et civilisations : histoires en majuscule

Les Magyars sont-ils les descendants d’Attila ? Napoléon est-il le descendant d’Apollon ? Le récit des peuples et des civilisations se construit sur des mythes fédérateurs et galvanisants. L’Histoire c’est autre chose : c’est le « Je me souviens » du groupe. Comme tous retours vers le passé, c’est autant une nécessité qu’un danger. Comment raconter l’Histoire de Venise ou de l’armée italienne ? À travers ses hauts faits ou la réalité quotidienne ? Tous ces historiens nous éclairent grâce à un patient et rigoureux travail dans les sources. 

 

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Dossier

Nos horizons désirables : le livre a rendez-vous avec son avenir

Devant les défis importants du domaine du livre, les experts et volontaires s'engagent activement. L'Agence coordonne les Rencontres régionales du livre et de la lecture dans la région des Hauts-de-France, un événement visant à collaborer pour façonner l'avenir du secteur et envisager des perspectives prometteuses.

Extraits

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Droit

La justice pénale internationale en Afrique. Aspects juridiques, défis et perspectives

Cet ouvrage met surtout en exergue le contexte de création ainsi que les aspects juridiques et judiciaires des juridictions pénales internationales en Afrique, notamment le Tribunal pénal International pour le Rwanda (TPIR) le Tribunal spécial pour la Sierra Leone (TSSL), la Cour pénale internationale (CPI) et les Chambres africaines extraordinaires au sein des juridictions sénégalaises pour juger Hissène Habré (CAEHH). Il montre également les défis ainsi que les perspectives de la Justice pénale internationale en Afrique. Les relations internationales, les sciences politiques tout comme des notions de droit humanitaire viennent enrichir l'analyse de l'auteur et faire ressortir l'environnement dans lequel se déploie cette justice en Afrique. Ce document servira aux professionnels du droit (Juristes, avocats, étudiants en droit, magistrats, Conseillers juridiques ; greffiers, huissiers, etc.) et aux profanes en leur permettant de connaître les modalités et mécanismes de fonctionnement de ces juridictions internationales.

12/2014

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Droit

Justice pénale internationale

Après une introduction faisant retour sur les grands précédents de Nuremberg et de Tokyo et décrivant les rapports qu'entretiennent récit judiciaire et récit historique, ce manuel présente, sur un mode dynamique, les juridictions pénales internationales contemporaines, c'est à dire les juridictions spéciales (Yougoslavie, Rwanda, Sierra Leone, Cambodge, Liban) et la Cour pénale internationale. Les crimes internationaux qu'elles sanctionnent sont ensuite décrits : crime de guerre, agression, crime contre l'humanité et génocide sont analysés dans leur définition textuelle et jurisprudentielle. Enfin, sont exposées les formes de participation individuelle répréhensibles à ces crimes collectifs. La responsabilité du supérieur hiérarchique, celle du subordonné, l' "entreprise criminelle commune" et les causes de justification ou d'exonération admises sont alors envisagées.

08/2017

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Droit

L'Afrique et les mécanismes universels de justice pénale internationale

L'émission d'un mandat d'arrêt par un juge d'instruction espagnol visant 40 militaires rwandais a provoqué une campagne généralisée des chefs d'Etat africains, à partir de 2008, contre ce qu'ils qualifient d'"utilisation abusive et politique" de la compétence universelle. De même, les situations soudanaise et libyenne déférées par le Conseil de sécurité à la CPI, ainsi que l'auto-saisine du procureur de cette Cour dans la situation du Kenya, en plus du contexte mondial qui les caractérise, a conduit l'Union africaine (UA) à soupçonner la justice pénale internationale d'impartialité et de sélectivité. Ces événements ont créé un climat de méfiance et de réticence, et provoqué un mouvement collectif de retrait progressif des Etats africains des mécanismes universels de justice pénale internationale. Mais au-delà de ces faits, quelles sont les motivations profondes qui poussent les Etats africains à vouloir se retirer de ces mécanismes de justice, et quelles sont les solutions palliatives envisagées ? Tel est le questionnement qui a conduit à cette étude et a permis de déterminer les facteurs manifestes et latents à l'origine du retrait progressif de ces Etats de la CPI et leur soulèvement collectif contre l'application du principe de compétence universelle, et à analyser les solutions de substitution qu'ils proposent.

06/2016

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Droit

L'apport de l'Afrique à la justice internationale pénale

Quel est l'apport de l'Afrique au mouvement de pénalisation qui traverse le droit international ? Telle est la question à laquelle cet ouvrage propose d'apporter des éclairages au travers de contributions de plusieurs experts. C'est avec la fin de la Guerre froide que la justice internationale pénale tonnait un nouvel élan. D'une part, les tribunaux d'Etats européens s'engagent, au titre de la compétence universelle, dans la poursuite de responsables de crimes commis notamment en Afrique et restés jusque-là impunis. D'autre part, les crimes en ex-Yougoslavie, puis au Rwanda, conduisent à la création par l'ONU de tribunaux pénaux internationaux ad hoc et le Statut de Rome donne naissance à la Cour pénale internationale à laquelle adhèrent rapidement la plupart des pays africains. L'enthousiasme initial à l'égard de cette nouvelle juridiction permanente s'effrite toutefois progressivement, tandis que l'Afrique représente la majorité des situations sous enquête, devenant ainsi le centre de gravité du mouvement de pénalisation du droit international. Les risques de politisation, les limitations de sa compétence et une efficacité vacillant au gré de la collaboration des Etats laissent la porte ouverte à d'autres formes de justice qui, en Afrique, se concrétisent, entre autres, par une justice transitionnelle, des tribunaux pénaux internationalisés et une chambre criminelle au sein de la future Cour africaine de justice et des droits de l'Homme, autant de facettes visant à répondre à l'aspiration d'une justice régionale par les Africains et pour les Africains, mais présentant de nombreux défis pour l'efficacité de la justice pénale aux niveaux national, régional et international.

12/2018

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Littérature française

La Justice Penale Internationale Face aux Etats du Continent D'Afrique

L'entrée en vigueur du Statut de Rome de la CPI en 2002 est l'évènement le plus important dans l'avènement de la justice pénale internationale. Il s'agit d'une évolution gigantesque, car ce Statut a permis la mise en place d'une première juridiction pénale à compétence universelle. Cependant, les rapports entre la CPI et les Etats africains ne sont plus en harmonie. Car, tout porte à croire que l'Afrique est le seul et unique objectif de la création de la CPI. Il est évident que cela ne peut et ne doit pas l'être. Le débat sur la justice pénale internationale en Afrique est souvent présenté en termes négatifs, alors que l'Afrique s'est fortement investie intellectuellement sur le projet de cette justice. Un véritable paradoxe. Dans le paysage de la gouvernance mondiale, la CPI représente une avancée sans précédent : ce serait une tragédie si l'Afrique devrait revenir sur ses importants investissements maintenant.

07/2022

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droit pénal international

L'avenir de la justice pénale internationale

Discipline relativement récente, le droit pénal international tient une place toujours plus grande dans le règlement des conflits depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour autant, le chemin est encore long jusqu'à la fin de l'impunité. En effet, bien que le droit pénal international ait connu de nets progrès depuis les années 1990, de nombreux obstacles demeurent à sa pleine effectivité, qui tiennent pour certains à la structure même de la communauté internationale. Le présent ouvrage a pour ambition de mettre en perspective les obstacles actuels et défis à venir de la justice pénale internationale en matière de lutte contre l'impunité et la défense des droits fondamentaux. Entre éclairages juridiques doctrinaux et examen d'options pour l'action, cette étude fait voeu de réalisme et se veut une contribution à la fois aux plans théorique et pratique à un outil de résolution des conflits en pleine expansion.

03/2024

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