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La famille et la convention européenne des droits de l'homme

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

La famille : entre amour et drame, les joies de la fratrie

La famille : soit on ne l’a pas choisi, soit on s’en fabrique une. Elle peut être le dernier endroit de la gratuité dans les relations ou le royaume des pires sévices. C’est également la famille politique, une famille en esprit, ou une « parenté d’oreille ». Objet multiforme et romanesque par excellence, la littérature s’en est servie pour certaines de ses plus belles créations.

Dossier

Les Brontë, la famille prodige de la littérature britannique

Trois sœurs et un frère : à eux quatre, les enfants Brontë auront révolutionné la littérature britannique, chacun à leur manière. Nés entre 1816 et 1820, ils font partie d'une famille de six enfants, tous élevés dans un climat paisible, tourné vers la culture et l'éducation, sous la responsabilité de Patrick Brontë et Maria Branwell.

Dossier

Luca Di Fulvio : l'homme qui riait de l'Histoire

Luca Di Fulvio est un écrivain italien contemporain dont le talent a traversé les frontières. Né en 1957 à Rome, il a su, dès son plus jeune âge, que les mots seraient sa vocation. Après des études en dramaturgie, il s'est lancé dans l'écriture, mêlant habilement histoire, suspense et émotions. Décédé le 31 mai 2023 à l’âge de soixante-six ans, il laisse une oeuvre foisonnante, ancrée dans l'Histoire.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

La famille, ce port d'attache parfois trop attachant

La famille, ce mot si universel, évoque en chacun de nous des images, des souvenirs et des émotions. Pourtant, sa signification et sa structure varient étonnamment d'une culture à l'autre. Voyageons à travers le vaste monde des familles et découvrons les mille et une façons de former ce précieux noyau social.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Extraits

Droit

La famille et la convention européenne des droits de l'homme

La famille contemporaine se décline au pluriel et présente un intérêt sans cesse renouvelé. Si le mariage bénéficie d'une protection étatique particulière, il n'en demeure pas moins, qu'il est de plus en plus concurrencé par l'émergence de nouveaux modèles familiaux qui font l'objet d'une reconnaissance juridique dès lors que l'intérêt de l'enfant le commande. La stabilité et l'unité du droit de la famille ont incontestablement souffert de mouvement aussi profonds que contradictoires. Par ailleurs, le droit de la famille n'a pas échappé au mouvement d'internationalisation des droits de l'homme. Toutefois, il est fallacieux de prétendre que la jurisprudence des organes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme (Conv. EDH) met en danger la stabilité de la famille et le droit de la famille dans les États européens. Bien au contraire, elle apparaît comme un facteur de rationalisation. En effet, l'absence de définition du terme " famille " dans le texte même de la Conv. EDH a permis à la Commission et à la Cour européenne de cerner la notion de famille en Europe, conciliant autant que faire se peut, la marge nationale d'appréciation des États membres et le souci de garantir les droits et libertés individuelles de chaque individu. Ainsi, les États parties à la Conv. EDH ont le devoir de respecter les modes de vie familiaux en particulier lorsque l'intérêt de l'enfant le justifie, mais ils gardent toute liberté pour consacrer ou non d'autres formes d'engagement entre adultes que le mariage.

12/2000

Droit

La Convention européenne des droits de l'homme. 3e édition

Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits "matériels". L'introduction entend présenter, de façon dynamique et critique, la naissance et l'évolution du système conventionnel (dont les protocoles n° 15 et 16 sont les dernières illustrations), ainsi que les défis importants auxquels il est confronté. Quant aux commentaires relatifs aux droits consacrés, ils synthétisent plus de soixante ans de jurisprudence. Cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants qu'aux praticiens de l'univers judiciaire en contact permanent, de nos jours, avec la logique induite par la protection des droits de l'homme. Il a été conçu afin de faciliter le travail du lecteur : outre une bibliographie générale - présentant les études "classiques" sur la Convention en anglais, français, espagnol et italien -, chaque commentaire des droits consacrés à l'échelle conventionnelle est assorti d'une bibliographie spécialisée afin de permettre d'éventuels approfondissements. De même, il a été décidé de renvoyer les index directement aux commentaires des articles de la Convention européenne. C'est un moyen supplémentaire pour le lecteur d'identifier, rapidement, les liens entre un thème (index thématique) et un arrêt (index jurisprudentiel) avec un droit précis. L'ensemble est à jour au mois d'avril 2019.

09/2019

Que-sais-je ?

La convention européenne des droits de l'homme. 11e édition

La Convention européenne des droits de l'homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et entrée en vigueur le 3 septembre 1953, fonde la protection européenne des droits de l'homme. Inspirée de la Déclaration universelle des droits de l'homme (adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948), elle fournit aujourd'hui le modèle le plus perfectionné d'une garantie effective de ces droits proclamés sur le plan international, en offrant aux individus le bénéfice d'un contrôle juridictionnel. Quels sont les principes directeurs de ce contrôle, et quels droits garantit-il à la personne ?

11/2021

Droit

La Convention européenne des droits de l'homme, 60 ans et après ?

Fruit d'un colloque organisé à l'occasion du soixantième anniversaire de la Convention européenne des droits de l'homme, le présent ouvrage s'attache à mettre en exergue l'extraordinaire dynamisme dont fait preuve le système conventionnel sous l'impulsion de la Cour européenne des droits de l'homme. Cette vitalité quasiment sans faille s'affirme tant par la promotion des droits conventionnels classiques, notamment au profit des détenus et des étrangers, que par l'extension de la protection à des droits que la Convention n'avait pas originellement pour mission de garantir comme la préservation nouvelle de l'environnement, ou les droits sociaux et économiques délibérément écartés dans le contexte originel de la guerre froide. Elle se mesure également dans le renforcement constant du système conventionnel par des réformes procédurales et institutionnelles qu'impose la garantie des droits. Elle se confirme enfin par l'adhésion en cours de l'Union européenne à la Convention qui en fait l'instrument premier de la protection européenne des droits de l'homme. Loin de simplement saisir l'occasion de ces 60 ans pour célébrer les avancées de la protection conventionnelle, les auteurs de ces pages, professeurs d'Université et praticiens des juridictions européennes, administratives et judiciaires, n'ignorent ni ses limites ni les défis nouveaux auxquels son succès l'expose, mais posent dans une perspective dynamique les questions de son avenir au prisme des réponses du présent.

09/2013

Droit

Le droit à un environnement sain et la Convention européenne des droits de l'homme

Le droit à un environnement sain ne figure pas dans le texte de la Convention européenne des droits de l'homme. Cela n'a pourtant pas empêché le juge européen (Commission puis Cour européenne) d'ériger progressivement un système de protection permettant d'en corriger l'absence. Dans un premier temps, un corpus jurisprudentiel spécifiquement dédié a été dégagé. Forgé par la technique des obligations positives, ce droit s'analyse comme un droit à la protection d'un environnement sain dont l'objet n'intéresse pas la protection de la nature, mais vise essentiellement la sécurité de l'homme dans son environnement, compris comme son milieu de vie. Dans un second temps, l'étude de la mise en oeuvre de la protection conventionnelle a révélé un hiatus entre le développement prétorien et l'effectivité du droit à un environnement sain dans le cadre de la CEDH. Rares, les constats de violation de la Convention ne sont réellement opérés que dans des circonstances exceptionnelles tenant à la gravité des atteintes environnementales et à l'irrégularité de situations jugées au regard du droit interne. Une première explication peut relier cette situation à l'inadaptation du droit européen des droits de l'homme face à la complexité du contentieux environnemental. A cet obstacle d'ordre plutôt technique s'en ajoute pourtant un deuxième, d'ordre plus politique. L'analyse met ainsi en évidence une stratégie jurisprudentielle dévoilant la position d'un juge qui ne se sent pas investi d'une légitimité suffisante pour intervenir dans des litiges qui mettent principalement en cause une liberté qui est au fondement des démocraties libérales européennes. Le droit à un environnement sain pourrait bien alors, dans ce cadre, n'être pas autrement perçu que comme une simple exception à la liberté de le détruire.

01/2021

Europe et Droits de l'homme

L'essentiel de la convention européenne des droits de l'Homme. 2e édition

Tout le système de protection instauré par la Convention européenne des droits de l'homme L'ouvrage présente synthétiquement et le plus clairement possible les points clés du système de protection instauré par la Convention européenne des droits de l'homme et des droits qu'elle protège. L'affirmation relève presque du truisme : le droit de la Convention européenne des droits de l'homme irrigue la plupart pour ne pas dire l'intégralité des contentieux et des branches du droit national. C'est aujourd'hui plus du quart des décisions des juridictions supérieures qui est rendu au visa de ce texte. Subséquemment, la saisine du juge de Strasbourg tend à se banaliser. Les praticiens du droit ne peuvent plus faire l'économie d'une connaissance et d'une certaine maîtrise de cette branche du droit. L'ouvrage s'adresse à ces derniers ainsi qu'aux étudiants inscrits en droit, en administration économique et sociale, en administration publique, dans les instituts d'études juridiques ou politiques. Il intéressera particulièrement ceux qui suivent un cours de libertés fondamentales ou envisagent de se spécialiser en droit et contentieux de la Convention européenne des droits de l'homme. Points forts - Tout sur cette matière et les débats qu'elle suscite - Réviser et faire un point actualisé

11/2021

Tous les articles

Ragip Zarakolu vengé de la Turquie par la Cour européenne des Droits de l'Homme

Prix Nobel de la Paix, l’écrivain et éditeur turc Ragip Zarakolu compte depuis longtemps parmi les victimes du pouvoir. Emprisonné dès juin 2008 pour insultes à la Turquie, il n’a cessé d’être harcelé par les autorités sur la base de l’article 301 du Code pénal. Mais justice semble enfin approcher…

15/09/2020 - 16:12

Détention d'Osman Kavala : la Cour européenne des droits de l'homme saisie

Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a annoncé la saisie de la Cour européenne des droits de l'homme, qui doit se prononcer prochainement sur la détention, par la Turquie, de l'éditeur et mécène Osman Kavala. En 2019, la Cour européenne des droits de l’homme avait déjà statué en faveur de la libération immédiate de Kavala, soutenant que sa détention était « dans le but inavoué de le réduire au silence ».

03/02/2022 - 11:27

L'écrivain Édouard Limonov vengé par la Cour européenne des Droits de l'Homme

Edouard Limonov, de son véritable nom Edouard Veniaminovitch Savenko, était un auteur russe, et membre fondateur du Parti national bolchevik. Dirigeant d’une coalition faîtière rassemblant l’opposition, il est décédé en mars 2020. La Cour européenne des Droits de l’Homme vient de lui rendre justice, en condamnant la Russie. En 2005, le pays avait décidé de dissoudre l’organisation de Savenko, et de faire taire l’opposition par conséquent…

14/09/2021 - 16:15

La Déclaration universelle des droits de l'Homme illustrée

27/08/2009 - 17:16

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Des artistes illustrent la déclaration des droits de l’homme

Au début de l’année 2015, en réaction à l’attentat de Charlie Hebdo, les Éditions du Chêne ont décidé de mettre sur pied une nouvelle publication de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Il s’agissait de chercher à illustrer dans un beau livre des articles de la déclaration choisis pour leur caractère incontournable.

23/12/2015 - 09:34

Proposition de résolution européenne : La Commission des Affaires européennes en séance

En direct, la Commission des Affaires étrangères discute de la proposition de résolution européenne. Comme la Commission souhaite adapter la directive 2001/29, avec une réforme du droit d’auteur, les députés français se réunissent pour discuter. Le rapport Reda était au cœur des débats.

03/05/2016 - 16:37

La culture comme catalyseur de l'intégration européenne

Le 5 décembre, se tiendra à Bruxelles, une nouvelle session du débat sur l'avenir de l'Europe. On y retrouvera le ténor Plácido Domingo (président d'Europa Nostra, la fédération européenne des ONG de défense du patrimoine culturel) et la commissaire chargée de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse, Androulla Vassiliou. Mme Isabelle Durant, vice-présidente du Parlement européen, participera également à l'événement.

03/12/2013 - 00:01

La ligue des droits de l'homme intervient dans la censure d'Orelsan

Les droits de l'Homme et les professionnels de la Culture s'en mêlent

07/07/2009 - 15:08

Sortir
Expos

La ligue des droits de l'Homme s'insurge de la rétention d'enfants

14/08/2009 - 05:07

La Commission européenne, Mitterrand et droit d'auteur

Michel Barnier, homme de la situation et du droit d'auteur, porteur de la parole bruxelloise, et défenseur des ayants droit. Mais surtout, Michel Barnier salué par Frédéric Mitterrand, qui depuis la rue de Valois, voit d'un très bon oeil « l'adoption par la Commission européenne » des propositions dudit sieur Barnier.

27/05/2011 - 14:20

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

La décision européenne sur le droit de prêt numérique repoussée

Depuis plusieurs mois, les bibliothécaires d'Europe et d'ailleurs attendent les conclusions de la Cour de Justice de l'Union européenne sur l'application d'un droit de prêt aux livres numériques. L'association des bibliothèques publiques des Pays-Bas (Vereniging van Openbare Bibliotheken) avait porté l'affaire du droit de prêt numérique devant la Cour d'appel de La Haye, face au Groupe d'intérêt néerlandais pour le droit de prêt (Stichting Leenrecht).

19/02/2015 - 08:37

La Cour de Justice européenne va statuer sur le droit de prêt numérique

Cela fait partie des grandes revendications des bibliothécaires, avec l'arrivée du prêt d'ebooks. Le droit de prêt numérique autoriserait les établissements à proposer à leurs usagers n'importe quel titre du catalogue d'un éditeur, comme c'est le cas pour les éditions au format imprimé. Le système actuellement utilisé dans toute l'Union européenne repose sur des contrats pour chaque titre, afin de respecter une chronologie des médias.

11/09/2014 - 16:28

“Aslı Erdoğan paie sa défense des droits de l’homme”

Le 12 décembre prochain, la maison de la poésie ouvre ses portes à une soirée exceptionnelle, réunissant auteurs, éditeurs, agents autour de la figure d’Asli Erdogan. La romancière, victime du régime turc, a passé plus de deux mois en prison, avec pour véritable crime d’avoir été opposante au régime politique.

05/12/2016 - 17:23

Osman Kavala : une violation des droits de l'homme par la Turquie

La Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme, saisie par le Conseil des ministres du Conseil de l'Europe, a rendu sa décision : à 16 voix contre une, elle estime que la Turquie n'a pas respecté ses obligations dans le traitement d'Osman Kavala. Condamné à la prison à perpétuité en avril dernier, l'éditeur et mécène est victime d'une violation aggravée des droits de l'homme par la Turquie.

11/07/2022 - 12:14

Finkielkraut, Hadopi et les Droits de l'homme : merci Demorand !

Pas très clair notre Finkie national…

26/06/2009 - 17:29

Affaire Maurice Audin : la Ligue des Droits de l'Homme interpelle l'Algérie

Le 11 juin 1957, Maurice Audin, jeune mathématicien engagé pour l’indépendance de l’Algérie, a été arrêté par les parachutistes chargés du maintien de l’ordre à Alger et n’est jamais réapparu. La Ligue des Droits de l'Homme vient de diffuser un message pour appeler à une totale transparence.

09/06/2017 - 00:20

La Cour Européenne de Justice relance le débat sur les droits d'auteur

La vie privée est au moins aussi importante que la protection des droits d'auteur. C'est ce qui ressort d'un jugement de la Cour Européenne de Justice à la suite d'un litige opposant la SABAM au site communautaire Netlog. Depuis des années, la SABAM, sorte de SACEM étendue à la sauce belge, demandait que le site filtre les données qui y étaient transférées.

16/02/2012 - 16:00

Le prix Livre et droits de l'Homme remis à Antoine Sfeir

Le prix Livre et droits de l'Homme a été remis à Antoine Sfeir, journaliste et politologue franco-libanais, pour son ouvrage L'Islam contre l'islam (Grasset, 242 pages, 17,90 €) rapporte l'AFP. L'auteur revient dans son essai sur la distinction entre sunnites et chiites, ce qui est pour lui la véritable ligne de fracture au sein du monde musulman.

24/07/2013 - 00:03

Prix littéraires

Le Prix Livre et Droits de l'Homme remis à Antoine Sfeir

Le Livre sur la Place, salon littéraire organisé à Nancy, est riche en événements : parmi eux, le Prix Livre et Droits de l'Homme est particulièrement suivi, encore plus au moment de sa 12e édition. Il a été décerné entre les murs de l'Hôtel de Ville à Antoine Sfeir, pour L'Islam contre l'Islam : l'interminable guerre des sunnites et des chiites, publié par les éditions Grasset.

13/09/2013 - 15:55

"Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas des droits de l'Homme" (ONU)

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

29/05/2015 - 15:27

Prix littéraires

Michel Eltchaninoff reçoit le Prix Livre et droit de l’Homme de la Ville de Nancy

Le 15e Prix Livre et droit de l'Homme de la Ville de Nancy a été remis, le 21 juillet 2016, à Michel Eltchaninoff pour son livre Les Nouveaux Dissidents, publié aux éditions Stock le 23 mars 2016. Il succède à Abdennour Bidar qui l’avait reçu en 2015 pour son livre Plaidoyer pour la fraternité (Albin Michel).

22/07/2016 - 13:35

Numérique

L'auteure prend la récompense, l'argent ira à la protection des droits de l'homme

28/06/2008 - 11:47

Prix littéraires

Kouamé, lauréat 2018 du Prix Livre et Droits de l'Homme de la Ville de Nancy

Kouamé, 20 ans, est le lauréat du prix Livre et Droits de l’Homme 2018 pour Revenu des ténèbres (XO). Ce dernier est attribué par la Ville de Nancy et sera remis lors de la 40e édition du Livre sur la place, du 7 au 9 septembre.

19/07/2018 - 17:07

L'engagement des bibliothèques de Belgique en faveur des Droits de l'Homme

Le Conseil des Droits de l’Homme aux Nations unies établit chaque cinq ans un ensemble de rapport découlant des Examens Périodiques Universels. Ce mécanisme vise à améliorer la situation pour les 193 États membres. Et à ce titre, la Haute-Commissaire chilienne, Michelle Bachelet, vient de recevoir un vibrant courrier de Belgique.

24/10/2020 - 13:14

La famille de l'auteur Richard Adams récupère les droits du roman Watership Down

Une cour britannique a jugé que les droits d'adaptation du roman Watership Down, écrit par l'auteur britannique Richard Adams et publié en 1972, appartenaient à sa famille, et non au producteur Martin Rosen. Ce dernier avait écrit et réalisé une adaptation animée du livre en 1978. Rosen a été reconnu coupable d'infraction au droit d'auteur, notamment, et doit verser 95.000 $ de dommages-intérêts.

02/06/2020 - 16:07

Amnesty International : trois livres pour fêter la Déclaration des droits de l'Homme

25/11/2008 - 17:25

Prix littéraires

Prix Olof Palme des droits de l'homme : Saviano et Cacho récompensés

Les lauréats du prix Olof Palme des droits de l'homme, du nom de l'ancien premier ministre norvégien assassiné en 1987, sont désormais connus. Il s'agit des journalistes Lydia Cacho et Roberto Saviano pour les révélations qu'ils ont faites contre le crime organisé dans le monde, rapporte l'AFP.

24/01/2012 - 10:09

La Ligue des Droits de l'Homme soutient l'accès aux archives “secret-défense”

Plusieurs organisations, dont l’Association des archivistes français (AAF), ont saisi le Conseil d'État le 23 septembre dernier pour obtenir l’abrogation de l’article 63 de l’IGI 1300. Ce dernier subordonne en effet à une procédure administrative dite de « déclassification » toute communication de documents antérieurs à 1970 qui portent un tampon « secret ». D'après les organisations et la Ligue des Droits de l'Homme, ces restrictions sont inadmissibles.

07/10/2020 - 09:29

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