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L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs. L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

Les éditions J'ai lu inaugurent le Prix Club des lecteurs 2023

Les éditions J’ai Lu ont souhaité se doter d’un prix véritablement incarné par ses votants, c’est-à-dire prix avec des vrais lecteurs dedans. Cette année, la maison lance donc son Prix Club des Lecteurs, une opération au long cours qui prolonge un dispositif d’animations pensé pour tous.

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Dossier

En route pour l'aventure : des livres pour voyager et s'évader

Sur terre et sur les mers, à la découverte d’horizons inconnus, voici une liste de livres qui vous embarquent vers des destinations folles. Ce sont des récits de voyage, des essais, des textes empreints de poésie, ou des biographies d’aventuriers, comme autant de panoramas de la splendeur de notre planète.

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Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre. 

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Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Extraits

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Droit des transports

L'activité et les mécanismes de couverture des P&I Clubs. L'assurance responsabilité civile des armateurs et la mutualisation des risques

Il existe un lien étroit entre le développement du commerce mondial et le développement du commerce maritime, en particulier le transport maritime. Tout cela est le résultat de l'entrepreneuriat des armateurs, personnes physiques ou morales. Seulement, la réalité quotidienne n'est pas toujours aisée à appréhender car le transport maritime est exposé à des périls nombreux. Ainsi, plusieurs types de risques peuvent se réaliser au cours d'un transport maritime, certains générant des dommages et préjudices simples ou bien des sinistres importants voire d'une gravité exceptionnelle. Quelle que soit la nature du dommage ainsi occasionné et peu importe l'étendue de la gravité des préjudices générés, la responsabilité civile des armateurs est très souvent mise en jeu. Pour assurer de tels risques, les armateurs souscrivent la garantie proposée par un assureur hors du commun, devenu une véritable institution : les P&I Clubs. En effet, très rares sont les événements de mer qui ne font l'objet d'une réponse assurantielle par les P&I Clubs. Ainsi, partant des dommages liés à un connaissement jusqu'aux diverses pollutions, en passant par les accidents physiques et certaines dépenses ou frais de procédure, quasiment rien ne leur échappe. Cela résulte d'une organisation atypique de ces mutuelles, d'une mise en oeuvre de mécanismes de garantie inédits, pluri-formes et innovants. Ce n'est donc pas un hasard si les 13 P&I Clubs les plus importants concentrent à eux seuls, en matière d'assurance RC, environ 90% du tonnage mondial. L'ouvrage a reçu le Prix de Thèse de l'Académie de Marine 2021.

10/2022

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Assurances

Risques de responsabilité et assurances des entreprises. 7e édition

Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux. Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent également d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale, par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d'assurance. Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d'assurance responsabilité civile, l'ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d'analyser les contrats d'assurances de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d'un produit ou à l'exécution de travaux. Technique et pédagogique, l'ouvrage s'adresse à un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.

10/2021

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Droit

Responsabilité civile extracontractuelle et assurance des constructeurs. Droit comparé

Du fait de son rôle moteur de l'économie, le secteur de la construction agit actuellement comme un incontournable et véritable levier de croissance pour plusieurs économies dans le monde. La plupart des études juridiques menées à ce jour traitant de la responsabilité des constructeurs n'a traité que de leur responsabilité contractuelle sans pour autant aborder leur responsabilité extracontractuelle et encore moins son assurance. Le présent livre essaie d'analyser la responsabilité extracontractuelle des constructeurs dans le cadre du droit comparé et ce en analysant leur traitement législatif et assurantiel dans plusieurs législations tant européennes telles celles de la France, Grande-Bretagne, Allemagne et Espagne, qu'africaines telles celles du Maroc, Algérie, Tunisie et Sénégal. Ce choix est d'abord motivé par l'existence actuelle d'importants contentieux de nature extracontractuelle entre les constructeurs et les maitres d'ouvrage dans plusieurs pays. Il repose également sur l'objectif de rechercher les explications objectives de ce contentieux dans le cadre du jeu des règles de la responsabilité civile des constructeurs.

07/2019

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Assurances

Gestion des risques et des assurances de l'entreprise

Les chefs d'entreprise ont besoin de comprendre comment protéger leur entreprise face aux crises qui se succèdent. Politique, économique, sanitaire ou encore climatique, les crises se succèdent et usent les organisations. Les entreprises sortent affaiblies de ces crises, qui ont un impact sur les résultats financiers, l'innovation ou encore la confiance des salariés. Les entreprises doivent être préparées en amont pour les affronter. Dans cette situation, la gestion des risques et des assurances est un recours essentiel pour les chefs d'entreprise. C'est un levier qui permet de se protéger de manière autonome et de bâtir en totale indépendance sa stratégie de riposte face aux crises qui menacent. Ce livre répondra aux besoins des dirigeants qui attendent un traitement global du sujet. Dans les grandes entreprises, le sujet est d'ailleurs traité conjointement car les deux thématiques sont liées. Points forts - Rendre la matière accessible pour tous les dirigeants d'entreprise mais également pour les acteurs qui gravitent autour d'eux (expert-comptable, direction financière, direction juridique...). - Le livre se veut technique mais facile d'accès, avec une vision synthétique, une rédaction dynamique, des focus sur certains points et un découpage clair et lisible. - L'expérience de l'auteur sera déterminante pour rendre le livre accessible. Chaque thématique sera documentée pour illustrer le propos et la démarche risques et assurance. - Le dirigeant pourra s'appuyer sur le livre pour mettre immédiatement en place une organisation solide dans son entreprise. - Véritable guide opérationnel, avec des propositions concrètes, pour prendre les bonnes décisions en matière de gestion des risques et des assurances.

03/2024

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Droit comparé

Risques sanitaires sériels et responsabilité civile. Etude comparée des droits français et anglais

Depuis le XXe siècle, notre quotidien est rythmé les risques sanitaires sériels, liés à la modernisation de la société et présents dans tous les secteurs : sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante, glyphosate), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Ces risques sanitaires sériels entraînent souvent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent aussi à évoluer pour exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les "séries" de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés tenant à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Face à ces difficultés, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent et satisfaisant des dommages liés aux risques sanitaires sériels ? Est-elle condamnée à s'effriter ? En la matière, droits français et anglais apportent des réponses divergentes.

10/2021

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Droit des obligations

Responsabilité civile des experts-comptables

Un outil indispensable à plus d'un titre Le manquement de l'expert-comptable à ses obligations professionnelles peut selon l'origine et la gravité des faits être qualifié de faute pénale, de faute disciplinaire ou de faute civile. C'est à cette dernière, la plus courante, que nous consacrons ce dossier Thèmexpress. Les textes ne contiennent aucune disposition spécifique à la responsabilité de l'expert-comptable. Ils se contentent de rappeler le principe général d'une responsabilité attachée aux travaux et activités professionnels. On sait que la mission habituelle de l'expert-comptable consiste à réviser les comptes de l'entreprise cliente. La jurisprudence complète cette mission proprement comptable d'un devoir général d'assistance, de conseil, d'investigation et d'alerte. Ce dossier Thèmexpress offre aux professionnels concernés une étude complète et concrète sur les sources, les conditions et les cas de mise en oeuvre de leur responsabilité civile, textes et jurisprudence à l'appui.

09/2021

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