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L'évolution du contrôle fiscal depuis 1945 : aspects juridiques et organisationnels. Tome 57

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Dossier

Procès Internet Archive : l'édition contre le prêt numérique contrôlé

En juin 2020, quatre groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House, portent plainte contre la plateforme patrimoniale Internet Archive, l'accusant de « violation massive du copyright ». En cause, la bibliothèque d'urgence mise en place par le site à l'occasion de la pandémie du coronavirus.

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Dossier

Roman, nouveautés : les livres d'Andrea Camilleri

Andrea Camilleri était un écrivain italien, né le 6 septembre 1925 à Porto Empedocle (Sicile) et décédé le 17 juillet 2019. Il a grandi dans un environnement marqué par les traditions et les coutumes de la Sicile. Après avoir terminé ses études secondaires, il a déménagé à Rome pour poursuivre des études à l'université La Sapienza, où il a obtenu un diplôme en littérature.

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Dossier

Le Salon du livre de Turin 2021, le grand Salto

Le Salon du livre de Turin se tient du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

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Dossier

Livres, actualités : tout sur Anne Frank et son Journal

Morte en 1945 à Bergen-Belsen, Anne Frank a légué à l’humanité un journal devenu historique. Ce récit fait part des réflexions qui occupent la jeune adolescente, alors qu’elle est partie avec sa famille aux Pays-Bas, pour échapper aux nazis. Nous sommes en 1942, elle a 13 ans. 

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Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

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Dossier

Axolot : entrez dans un monde d'étranges étrangetés

Patrick Baud est conteur et créateur du blog et chaîne YouTube Axolot. Énigmes, expériences scientifiques, bestioles incroyables, tout y passe pour assouvir son but : partager son étonnement face à l'étrangeté de l'univers. Depuis octobre 2010, ces récits ont été transformés en bande dessinées, avec les dessins de nombreux et talentueux illustrateurs – différents à chaque tome.

Extraits

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Droit

L'évolution du contrôle fiscal depuis 1945 : aspects juridiques et organisationnels. Tome 57

La fin de la Seconde Guerre mondiale marque le réel tournant de l'organisation du contrôle fiscal en France. C'est à cette période que l'administration des impôts se transforme en administration de contrôle. Parallèlement, elle développe des méthodes de contrôle à partir des moyens d'investigation octroyés par le législateur. Cette réorganisation structurelle et procédurale du contrôle fiscal a été d'une grande efficacité technique. Elle ne prenait cependant pas en considération la personne du contribuable. Cette situation a débouché sur la première grande contestation fiscale depuis le XVIIIe siècle. L'administration a alors redéfini de façon stratégique son approche du contrôle fiscal. Elle distingue désormais le contribuable qui adhère au système fiscal de celui qui s'y oppose. Le premier dispose, dans le cadre du nouveau civisme fiscal, d'une protection juridique renforcée. En contrepartie, un dispositif de prévention de la fraude et des litiges a été mis en place. Le gain en moyens de contrôle en résultant est alors réorienté sur la seconde catégorie de contribuables pratiquant la grande fraude ou la fraude internationale. Pour ces derniers, l'administration cherche à atténuer les effets de la protection juridique sur l'efficacité de leur contrôle, soit par la mise en oeuvre de procédures simplifiées, soit en neutralisant les législations étrangères favorisant la fraude. La conception stratégique du contrôle fiscal constitue ainsi un élément exemplaire des modes de gouvernance.

12/2012

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Entreprise

Techniques du contrôle fiscal

Le contrôle fiscal, qui a vocation à appréhender les manquements à la législation, est la garantie du principe d'égalité de tous devant l'impôt. Dès lors, quelles sont les techniques de mise en pratique de ce contrôle ? Comment lutter contre la fraude fiscale qui porte atteinte à la solidarité nationale, mais également aux conditions d'une concurrence loyale entre les entreprises ? S'appuyant sur des exemples concrets et étayés, et un solide travail de recherche, Sally Oussouby Cissoko, diplômé en fiscalité, s'adresse aux contrôleurs des impôts qui souhaitent maîtriser les dernières évolutions en matière de contrôle fiscal et mettre en place une méthodologie efficace et adaptée aux situations rencontrées.

05/2023

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BD tout public

Wotan Intégrale : Tome 1, 2 et 3 : 1939-1940 ; 1941-1943 ; 1943-1945

Louison un enfant amnésique, Etienne un soldat français séduit un temps par les mythologies aryennes et Yin-Tsu une photographe japonaise chargée d'espionner l'Ahnenerbe de Himmler, traversent la guerre et ses événements les plus terribles : la Shoah par balles sur le front de l'Est, les camps de concentration, les sinistres recherches médicales des "docteurs" SS dans les camps. A travers cette fresque sans concession et très documentée, Eric Liberge plonge dans les méandres les plus noirs du nazisme et de l'âme humaine, tout en développant une réflexion philosophique sur les thèmes du choix, de l'engagement et du courage. Explorant les zones d'ombre de chacun de ses personnages, loin de tout manichéisme, il les confronte à l'innommable et montre les conséquences qui en découlent. Eric Liberge déroule la mécanique complexe d'une fiction, où, en dépit de l'horreur, le courage et l'espoir surgissent. Les 162 pages de bande dessinée sont complétées par un dossier historique, présentant notamment des archives familiales de l'auteur.

04/2014

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Beaux arts

Neufchatel en Bray, tome 2, ville occupée 1941 1942 1943 début 1944. Tome II Éphéméride 1941-1942-1943-début 1944

Après les terribles bombardements du 7 juin 1940, vouloir redonner "une vie" à notre ville encore groggy s'avère une tâche bien délicate, surtout "quand on a dans les pattes" , une armée d'occupation qui s'ingénie à contrarier le moindre de nos projets. Ajouter à cela la prétendue "relève" de nos prisonniers qui s'apparente vite à une nouvelle mascarade montée par l'Etat collaborationniste de Vichy, juste avant que "le couple diabolique Pétain-Laval" mette sur pied le Service du Travail Obligatoire. Aux réquisitions, restrictions, convocations et pressions en tout genre, notre municipalité est parfois amenée à opposer un "non" catégorique, certes avec diplomatie, mais un "non" tout de même, qui engendre quelques épiques affrontements verbaux. A l'inverse, comment vouloir toujours demander à une "jeunesse neufchâteloise" au "sang chaud" de garder en toutes circonstances son "sans froid" ? Fort heureusement la Résistance locale, qui réalise un précieux "travail" , doit parfois faire office de "soupape" en abritant et en fournissant des papiers à nos jeunes réfractaires. Tout comme elle doit s'évertuer à "réparer" les dégâts causés par l'efficace D. C. A. allemande, en cachant au péril de sa vie des aviateurs alliés. En tournant les pages de cette nouvelle éphéméride de Neufchâtel-en-Bray - années 41, 42, 43 et les deux premiers mois de l'année 44 - nous allons redécouvrir les "frasques" et aussi, la face cachée de l'occupation allemande. Dans cet ouvrage : témoignages exclusifs de Marcel Deveaux, Noël des Robert, Renée Hébert, Rolande Alleaume et Jacques Bove.

05/2011

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Sciences de la terre et de la

Environnement et aquaculture. Tome 2, aspects juridiques et réglementaires

Ce second tome explore deux questions fondamentales pour l'aquaculture, le tourisme et la pêche : le droit de prélever de l'eau et l'accès aux sites proches de l'eau, en bordure de rivière comme sur le domaine public maritime. A tous les usagers de l'eau, il indiquera la marche à suivre pour obtenir une autorisation d'exploitation en bordure de rivière ou sur le littoral.

01/2000

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Littérature française (poches)

Mon journal depuis la Libération. 1944-1945

Août 1944 : Paris est libéré, c'est la fin de quatre années d'Occupation, de Collaboration et de Résistance. Les règlements de compte de l'épuration se succèdent alors que la guerre dure toujours. Jean Galtier-Boissière poursuit, après Mon journal pendant l'Occupation, sa chronique grinçante du milieu artistique parisien, ainsi que des humeurs de la rue de la capitale. On y croise Aragon ou Picasso – symboles de la mainmise des communistes sur l'intelligentsia – ; Mauriac ou Cocteau ; une flopée de collabos notoires étonnés par la violence de l'épuration ; des résistants de la vingt-cinquième heure avides de prouver leur héroïsme. Gorgé d'humour noir et d'analyses historiques tranchantes, Mon journal depuis la Libération est le tableau magistral d'une France qui panse ses plaies.

08/2016

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