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L'émergence d'un droit des données

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Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

“L'Écrivain” : joies et déboires d'un métier peu commun

Fin août 2024, Tom Connan sortira son nouveau livre, Capital Rose, publié aux éditions Albin Michel. L’auteur et comédien a souhaité raconter dans ActuaLitté la construction de ce prochain ouvrage tout en nous présentant sa série L’Ecrivain, diffusée sur Connan TV. Entre journal et compte à rebours, voici l’histoire d’un projet singulier.

Dossier

Lire en Poche 2022 : Un autre monde

Rendez-vous incontournable de la rentrée littéraire, Lire en Poche, organisé par la ville de Gradignan, accueille près de 27.000 visiteurs et plus de 100 auteurs, dont un tiers d’auteurs jeunesse qui rencontre son public également dans le cadre scolaire. L'édition 2022 se déroule du 7 au 9 octobre.

Dossier

Festival Un week-end à l'Est : 2022, Odessa de l'espace

Un week-end à l’Est a été initié par Vera Michalski et Brigitte Bouchard en 2016 avec deux objectifs : raviver la vie culturelle dans le Quartier Latin et créer des passerelles entre les cultures. Cette année, il place la ville d’Odessa au cœur des rencontres, qui se dérouleront à Paris, du 23 au 28 novembre — littérature, cinéma, arts visuels, débats et concerts sont au programme.

Dossier

L'oiseau moqueur de Harper Lee, un chef d'oeuvre à la peau dure

L’histoire que raconte Jean Louise Finch, alors âgée de six ans, est devenue l’un des plus grands classiques de la littérature américaine. To Kill a Mockingbird, prix Pulitzer Littérature 1961, un an après sa sortie, est réputé pour son humour et sa chaleur, alors qu’il traite de viol et d’inégalité raciale.

Dossier

Saint-Elme, la folie d'un Twin Peaks, quelque part en Europe

« Ici, c’est spécial. » Depuis trois ans, Serge Lehman et Frederiks Peeters nous ont plongés dans une série dont les couleurs folles peinent à rester dans tranquillement dans leurs pages. Un polar percutant, aux personnages franchement décalés : avec la sortie du cinquième tome, Les Thermopyles, les comparses mettent le point final à leur saga au milieu des montagnes…

Dossier

Les Forêts d'Opale : un monde à libérer

Créée en janvier 2000 dans Lanfeust Mag, la série Les Forêts d’Opale fut portée par Christophe Arleston avec les dessins de Philippe Pellet. Dans ce monde d’heroic fantasy, les forêts recouvrent l’ensemble des territoires explorés. Une fable écologique… ou l’histoire d’un destin ?

Extraits

Philosophie du droit

L'émergence d'un droit des données

Vers l'émergence d'un droit des données ? Le droit du numérique, jadis dénommé droit de l'internet, a longtemps été présenté comme un droit dans le droit. Cette manière de voir les choses a aujourd'hui vécu. L'on ne compte plus aujourd'hui les règlements, directives, textes de lois, adoptés afin d'encadrer le développement des activités numériques. Ce droit est d'ailleurs aujourd'hui tellement mature que certains se sont récemment interrogés sur l'émergence d'une branche spéciale de ce nouveau droit : le droit des plateformes. Une interrogation semblable nous semble devoir être menée aujourd'hui à propos de l'émergence d'un droit des données. Aux côtés des données personnelles, que le fameux RGPD appréhende, des données non personnelles sont aujourd'hui l'attention de l'Union européenne qui souhaite les faire circuler librement. Souvent privées, les données ont été avant tout de sources publiques et depuis trente ans, notre droit s'efforce de favoriser leur réutilisation par les opérateurs du commerce électronique. Tout ceci sans évoquer les données " spéciales " telles que les données de recherches, les données de santé... . La première partie de cet ouvrage qui reprend la plupart des contributions du colloque du CUERPI (CRJ) organisé à Grenoble le 2 décembre 2022 vise à montrer que toutes ces données présentent une nature essentielle, tant du point de vue de l'économie, que de des droits fondamentaux (droit civil des biens et droit des libertés fondamentales). La nature est essentielle mais, et cela est la seconde partie du présent livre, le régime juridique semble encore incertain. Le régime juridique est, en effet, en quête de finalités et en proie à l'émiettement. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit du numérique (avocats, juristes d'entreprise, magistrats. .) et aux étudiants de Master 1 et de Master 2 intéressés par cette matière en expansion. Il allie, comme tous les livres tirés des colloques du CUERPI, une approche académique et pratique.

12/2023

Multimédia

L'émergence d'un droit des plateformes

De Uber à Parcoursup en passant par Amazon, le phénomène desplateformes est au coeur de notre vie quotidienne. S'il reflète desréalités diverses, il semble néanmoins possible, d'une plateforme àl'autre, d'observer quelques constantes : toutes sont des dispositifsde mise en relation faisant appel aux nouvelles technologies(internet, un algorithme, etc.). Les plateformes suscitent cependantde multiples interrogations - et même inquiétudes, compte tenude la puissance de certaines d'entre elles - auxquels tentent derépondre économistes et bien entendu juristes. Elles constituentainsi un champ de recherche qui reste encore largement à explorer. Ilfaudra en particulier s'interroger sur le point de savoir si notre arsenaljuridique, y compris européen, est suffisamment armé pour lesappréhender, voire même les domestiquer, ou s'il doit être réinventé. Plus profondément, il est légitime de se demander si les plateformesne sont pas en train de faire émerger une nouvelle branche du droit. De Uber à Parcoursup en passant par Amazon, le phénomène des plateformes est au coeur de notre vie quotidienne. S'il reflète des réalités diverses, il semble néanmoins possible, d'une plateforme à l'autre, d'observer quelques constantes : toutes sont des dispositifs de mise en relation faisant appel aux nouvelles technologies (internet, un algorithme, etc.). Les plateformes suscitent cependant de multiples interrogations - et même inquiétudes, compte tenu de la puissance de certaines d'entre elles - auxquels tentent de répondre économistes et bien entendu juristes. Elles constituent ainsi un champ de recherche qui reste encore largement à explorer. Il faudra en particulier s'interroger sur le point de savoir si notre arsenal juridique, y compris européen, est suffisamment armé pour les appréhender, voire même les domestiquer, ou s'il doit être réinventé. Plus profondément, il est légitime de se demander si les plateformes ne sont pas en train de faire émerger une nouvelle branche du droit.

09/2021

Multimédia

Droit des données personnelles. L'essentiel en fiches

Il est désormais courant de confier ses données personnelles à des douzaines d'acteurs au quotidien, du GAFA producteur de smartphones à la pizzeria de quartier. L'encadrement juridique de ces données et de leur protection touche donc tout un chacun. Pourtant, le droit des données personnelles est souvent mal compris. Du simple internaute au délégué à la protection des données, en passant par les salariés, DRH et RSSI, trop de Français pratiquent encore ce droit complexe en autodidactes. Cet ouvrage synthétise, en quinze fiches illustrées d'exemples, les principales règles applicables. Adressé tant aux juristes non-spécialistes qu'aux non-juristes, il vise à rendre abordable un droit souvent vu comme très formel et difficilement lisible.

10/2023

Multimédia

Le droit des données personnelles en schémas

L'objectif de la collection " Le droit en schémas " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques.

03/2024

Presse, audiovisuel

Droit des données à caractère personnel

Le droit des données à caractère personnel est un droit original qu'il est indispensable de connaître et de maîtriser car le fonctionnement de notre société repose aujourd'hui sur des traitements de données à caractère personnel. Ce droit s'applique à toutes les activités administratives, économiques et sociales et impose des obligations aux responsables de traitement des données. Il doit permettre de protéger les personnes et leur vie privée mais aussi d'assurer la libre circulation des données dans l'Union européenne. Destiné aux étudiants de master et aux professionnels du droit, cet ouvrage expose : - Le traitement des données à caractère personnel : catégories de données, personnes concernées, le RGPD, la loi du 6 janvier 1978 - La mise en oeuvre des traitements de données : licéité, finalité et loyauté du traitement, conservation des données, sécurité, confidentialité, sous-traitance, responsabilité, circulation - Le contrôle des traitements de données : droits des personnes concernées, CNIL, contentieux, preuve - Les règles particulières : liberté d'expression et d'information, droit d'accès aux documents administratifs, secteur des communications électroniques, police-justice, sûreté de l'Etat et défense Points forts - Développements éclairés par la jurisprudence de la Cour de justice, de la Cour européenne des droits de l'Homme et des juridictions internes - Intégration des recommandations et avis du Comité européen de la protection des données et de la Commission nationale de l'informatique et des libertés - Réflexes pratiques à destination des acteurs de la protection des données et présentation des incertitudes et des difficultés d'interprétation de certaines dispositions

10/2023

Propriété industrielle

Droit des données de la recherche. Science ouverte, innovation, données publiques

Comment le droit saisit-il les données de la recherche scientifique et comment les différentes règles s'articulent entre elles au regard de la politique nationale et européenne d'ouverture la science et des contraintes économiques ? L'ouvrage passe au crible de l'analyse juridique la gestion des données de la science, entendues comme les données utilisées ou produites dans le cadre d'une activité scientifique.

03/2022

Tous les articles

Émergence numérique : repenser le cadre du droit d'auteur

Progressivement, l’Intelligence artificelle (IA) et l’Internet des obets (IdO), qui assure la connexion en réseau de certains appareils, se déploient dans les foyers et les entreprises. Dotés de nombreuses capacités, y compris artistiques, il est nécessaire de se projeter dans les questions juridiques qui entourent leurs créations. Le gouvernement canadien commence à repenser le cadre légal du droit d’auteur.

19/07/2021 - 11:58

L’émergence du webtoon en France

La bande dessinée numérique reste un marché de niche, mais qui a le mérite d’exister. Les plateformes se multiplient ainsi que les offres, que ce soit le simultrad, l’abonnement ou l’achat par tomes. Si le manga est encore allégrement piraté avec l’existence des scantrads, un genre exclusivement numérique semble avoir trouvé son public : le webtoon.

25/04/2020 - 12:02

Protéger les données personnelles avec une Déclaration des Droits de l'Homme

Le Forum d'Avignon, think thank consacré à la culture qui organise des rencontres internationales chaque année dans la cité des papes, a investi le CESE (Conseil économique, social et environnemental) pour une journée consacrée aux données personnelles. L'organisation a rédigé une Déclaration préliminaire des Droits de l'Homme numérique, qu'elle souhaite voir enrichie et portée devant des instances internationales.

21/09/2014 - 10:40

Protéger ses données personnelles : les droits de l'homme illustrent !

22/06/2010 - 16:59

Une nouvelle base de données libre de droits sur Flickr

Un universitaire américain est en train de mettre en place une base de données sur la plateforme Flickr. A terme, 12 millions de photos libres de droits seront disponibles. Pour le moment, on peut disposer de 2,6 millions d’images. Une ressource inestimable.

29/08/2014 - 15:34

Emergence de la lecture numérique en Russie

Pour l'heure, bien qu'en progression, le segment numérique ne représente qu'une infime part du marché du livre en Russie. Bien que les prix des ebooks y soient plus abordables que dans d'autres pays d'Europe, l'offre légale resterait sérieusement concurrencée par l'alternative pirate. Cependant, les investisseurs locaux ne perdraient pas la foi. En misant sur le lectorat russophone, au-dela du territoire russe, ils peuvent ainsi contribuer l'essor du livre numérique dans les pays émergents.

30/06/2014 - 13:36

Nouveaux adultes : catégorie de littérature en émergence

Après le boum constaté ces dernières années et concernant les ventes de livres ciblant un public d'adolescents, les auteurs et les éditeurs s'accordent à dire qu'une nouvelle demande prend de l'ampleur. Tandis que la cible précédemment en vogue a pris un peu d'âge comme de maturité, sans toutefois se tourner vers la littérature réservée aux adultes, l'industrie de l'édition prendrait désormais en considération une catégorie intermédiaire... les nouveaux adultes.

07/01/2013 - 15:02

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Livres

Le vêtement masculin en littérature : l'émergence du dandy

Avoir « la classe » comme on dit aujourd'hui revient souvent pour un homme à arborer avec une certaine distinction un beau costume. Si le choix en matière de garde-robe est plus restreint pour les hommes que pour les femmes, il y a tout un art qui s'immisce dans les détails pour rejoindre la catégorie tant recherchée du dandy !

03/02/2023 - 11:03

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Numérique

Vie à l'Est côté Mur : émergence d'un personnage trouble, la Securitate

Année historique qui voit tomber le rideau de fer en Europe, 1989 fait date également dans l'histoire de la littérature européenne, en général, roumaine en l'occurrence. C'est un thème impensable il y a 25 ans, qui s'empare de l'imaginaire des écrivains comme une nécessité troublante. Au moins trois des romans roumains contemporains traduits en français à ce jour ont un personnage en commun, celui du spectre inéluctable de l'époque : la Securitate, la milice politique répressive du parti unique.

06/10/2014 - 14:39

Piratage de mangas : épinglé, YouTube doit livrer les données des pirates

Son statut d’hébergeur le protège encore pour quelque temps, et d’ici là, les internautes s’en pourlèchent les babines. Certes, tous les utilisateurs de YouTube ne mettent pas du contenu piraté sur la plateforme, d’autant que la filiale de Google a mis des outils de contrôle en place. Cependant, ces derniers sont jugés inefficaces, et les éditeurs japonais s’en agacent…

09/07/2019 - 15:47

Lagardère / Vivendi : dix auteurs s'inquiètent de l'émergence d'Edithachette

Nouvelle année, même polémique, avec ce sentiment que le temps désormais presse : début décembre, le groupe Vivendi annonçait le rachat des parts que détenait Amber Capital dans Lagardère. Une première phase emboîtée, sans attendre la décision de la Commission européenne. Et juste assez pour qu’au sortir de la trêve des confiseurs, les auteurs expriment leurs préoccupations.

04/01/2022 - 09:32

Prix littéraires

Émergences 3 : les auteurs retenus pour un recueil de nouvelles

La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse a lancé le 6 avril la 3e édition de son concours de nouvelles Émergences 3, adressé à tous les auteurs et toutes les autrices débutant·es ou en voie de professionnalisation.

21/09/2020 - 12:30

La lecture en Espagne : émergence discrète du numérique

Jamais entendu parler, mais une certaine curiosité

17/07/2009 - 14:49

Un appel à l'ouverture des données sur les bibliothèques

La Fédération internationale des associations et institutions de bibliothèques (IFLA), en tant qu'organisation professionnelle globale, s'appuie sur les données des bibliothèques (budgets, achats, fréquentations, entre autres) pour analyser leurs activités et l'évolution de leurs missions. Elle appelle en ce début d'année 2022 les gouvernements à ouvrir largement les accès à ces données, pour faciliter le travail de tous.

13/01/2022 - 10:56

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Insolite

Un besoin urgent de poésie : Emergency Poet et Poèmaton

Un regard sur le quotidien pourrait laisser croire que la poésie en est totalement absente. Des artistes, souvent des déclameurs professionnels et des acteurs, s'attachent pourtant à lui redonner un rôle et une présence, matérialisée dans des endroits insolites et des installations inattendues. À l'instar de Thomas Deslogis, qui s'efforce de relier chaque semaine art poétique et actualité dans

27/09/2014 - 11:49

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Amazon ouvre un centre de données en Allemagne

Un pan non négligeable de l'activité d'Amazon repose sur les services vendus aux acteurs du Web, via Amazon Web Services. Hébergements de données, service de cloud computing... La société abrite finalement des millions d'informations échangées et consultées sur Internet. Afin d'améliorer son service, elle va ouvrir un deuxième centre de données en Europe.

26/10/2014 - 00:05

Macmillan fait un pas pour l'ouverture des données scientifiques

Grâce à la technologie numérique développée par Macmillan Science and Education, les articles d'une cinquantaine de publications scientifiques offertes contre souscription sur

02/12/2014 - 12:03

Émergences : accompagner les jeunes auteurs, dès leurs débuts

Apporter un soutien et une aide précieuse

13/12/2018 - 12:02

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Confidentialité des données, anonymat sur Internet : les enjeux d’un VPN

Un réseau privé virtuel, plus communément appelé VPN, est un service d’extension qui permet d’obtenir une liaison sécurisée. Véritable tendance ces dernières années, tant pour son usage professionnel que personnel, il sert à masquer les traces qu’un utilisateur peut laisser derrière lui lors de son passage sur le net.

27/02/2020 - 17:50

Les données numériques : un enjeu d'éducation au CESE

Le 13 janvier dernier, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a donné la parole Eric Peres (Groupe CGT-FO), en présence du Président de la section de l'éducation, de la culture et de la communication, Philippe Da Costa (Groupe des associations).

15/01/2015 - 08:12

Chez Marvel, encore un peu plus d'ouverture des données

Marvel est incontestablement un pionnier en matière de politiques ouvertes, avec les données et métadonnées relatives aux comics, auteurs, personnages et années de parution. Le mouvement a été lancé il y a quelques mois déjà, incitant les développeurs à s'emparer des possibilités offertes par l'éditeur. Applications ou sites web, l'éditeur se sert intelligemment de l'inventivité des développeurs et des fans pour promouvoir son catalogue.

11/05/2015 - 16:01

Le service NetGalley victime d'un vol de données

Service de transmission de livres numériques destinés à la presse et aux professionnels de l'édition, NetGalley annonce avoir été victime d'un accès non autorisé à ses données, ce lundi 21 décembre. Des informations pourraient avoir été dérobées, selon la société.

24/12/2020 - 12:55

Archivage des données numériques : un cadre à l'action de la BnF

Le décret du 19 décembre 2011 a précisé la mission de la BnF au sujet du numérique tout en « consolidant et élargissant » le dispositif actuel. Un dispositif particulier sera d'ailleurs mis en place cette année et comprend une campagne ciblée d'archivage avec en toile de fond les élections législatives et les présidentielles à venir.

10/01/2012 - 16:31

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