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Histoire contemporaine des sources du droit

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Dossiers

Dossier

Des romans jeunesse contemporains chez Scrineo

C’est avec Je suis Charliberté d’Arthur Ténor, un récit qui montre aux ados l’importance de la liberté d’expression, qui inaugure la collection Engagé, que Scrineo se lance dans les romans contemporains en 2016. Toujours avec une question de point du vue, l’idée est de parler aux jeunes lecteurs de sujets qui les touchent et auxquels ils peuvent être confrontés au quotidien.

Dossier

Des romans pour adolescents qui explorent l'Histoire

Dès ses premières publications jeunesse en 2010, Scrineo a proposé des romans mêlant histoire et fantastique, en lien avec l’ADN de la maison “Le savoir et l’imaginaire”. C’est le cas de la série Les Haut Conteurs, des romans fantastiques médiévaux à succès, et de la série Via Temporis, autour d’une machine à remonter le temps pour explorer plusieurs époques. Comment comprendre le présent sans les notions indispensables sur le passé ? C'est pourquoi la maison a construit plusieurs collections historiques, pour mieux donner vie à cette mémoire.

Dossier

Luca Di Fulvio : l'homme qui riait de l'Histoire

Luca Di Fulvio est un écrivain italien contemporain dont le talent a traversé les frontières. Né en 1957 à Rome, il a su, dès son plus jeune âge, que les mots seraient sa vocation. Après des études en dramaturgie, il s'est lancé dans l'écriture, mêlant habilement histoire, suspense et émotions. Décédé le 31 mai 2023 à l’âge de soixante-six ans, il laisse une oeuvre foisonnante, ancrée dans l'Histoire.

Dossier

De Michel Glardon à Jean Richard : histoire des Éditions d'en bas

En raison de la crise sanitaire du Covid-19 et à la suite de la fermeture des librairies, sans oublier l’annulation des salons du livre, les Éditions d’en bas ont choisi la riposte. La maison, qui célèbre ses 45 ans, a souhaité partager son histoire, à travers des podcasts et des vidéos de leurs auteurs. Mais également faire découvrir des livres plus anciens à travers toutes ces années de publications.

Dossier

Atlas historique mondial : l'histoire de l'humanité vue du 21e sièce

Depuis 40 ans, aucun projet d'atlas historique généraliste n'avait été réalisé. Les Arènes et la revue L'Histoire relèvent ce défi en donnant naissance au premier grand atlas historique mondial, sous la direction de Grantaloup et Patrick Boucheron. A partir de ses 500 cartes inédites, l'l’Association des Professeurs d’Histoire et de Géographie (APHG) et l'éditeur réaliseront conjointement une série de vidéos autour de thématiques spécifiques.

Dossier

Nota Bene : visiter et apprendre l'Histoire, autrement

NotaBene – « L'histoire est devenue ma passion quand j'ai créé ma chaîne Youtube », explique Benjamin Brillaud, fondateur de Nota Bene. Ses émissions, qui recensent aujourd’hui 2,16 millions d’abonnés, travaille à rendre l’Histoire plus abordable. Une approche pédagogique et ludique qui devait, assez logiquement, conduire à puiser dans d’autres supports comment rendre le sujet plus populaire encore.

Extraits

Droit

Histoire contemporaine des sources du droit

L'article 7 de la loi du 30 ventôse an XII promulguant le Code civil des Français dispose : "A compter du jour où ces lois sont exécutoires, les lois romaines, lesordonnances, les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements, cessent d'avoir force de loi générale ou particulière, dans les madères qui sont l'objet desdites lois composant le présent Code". Ce témoignage d'adhésion à la nomophilie des Lumières et au légicentrisme semble tout offrir à la loi, à une époque où elle est censée exprimer la volonté générale et être souveraine. Dès lors, les codifications napoléoniennes auraient dû sceller le sort de toutes les autres sources du droit. La jurisprudence, suspecte, et la doctrine, indésirable, n'échappaient guère à cette mise au pilon ; le contrat lui-même serait surveillé. Toujours la loi, rien que la loi et jamais autre chose ? L'histoire contemporaine des sources du droit démontre de toute évidence l'inverse, plus conforme aux théories des sources du droit qui ont fait florès dès le milieu du XIXe siècle et aujourd'hui plus vivante que jamais. L'étudiant cherchera ici à saisir les soubassements du droit et les disputes que ses sources ont pu engendrer dans le temps, et quise répercutent dans le présent, dans l'idée de comprendre et de maltriser ses futurs outils de travail, nullement réduits aux codes.

11/2019

Histoire du droit

Histoire contemporaine des sources du droit

La 2e édition, considérablement revue et augmentée, de ce manuel permet une approche solide de l'Histoire contemporaine des sources du Droit grâce à un cours complet illustré par des extraits de textes juridiques, une carte historique, et le livre préliminaire du Code civil. Les points forts : - De nombreux extraits de textes juridiques (doctrine, discours, arrêtés, édits...) ; - Des repères chronologiques qui permettent de mémoriser facilement les dates clés ; - La reproduction en fin d'ouvrage du Livre préliminaire du Code civil.

09/2023

Histoire du droit

Les sources du droit des sociétés

Les sources du droit des sociétés renvoient tant aux émetteurs du droit, c'est-à-dire aux entités créant des règles de droit, qu'aux instrumenta normatifs utilisés par ces émetteurs. Etudier les sources du droit des sociétés permet ainsi d'analyser comment l'activité normative des émetteurs du droit façonne la matière et comment la diversification des instruments normatifs menace son unité. Les émetteurs du droit des sociétés regroupent des émetteurs classiques, l'Etat et l'Union européenne, et des émetteurs nouveaux, comme les autorités de régulation (H3C et AMF), les associations représentatives des entreprises ou encore la Compagnie nationale des commissaires aux comptes. Sous l'influence des émetteurs classiques, le droit des sociétés apparaît instrumentalisé et mis en concurrence. La division entre sociétés cotées et non cotées est confortée alors qu'une nouvelle opposition entre sociétés significatives et sociétés non significatives apparaît. Quant aux nouveaux émetteurs, leur intervention soulève de nombreuses difficultés liées à leur légitimité. Le pluralisme des sources du droit des sociétés est aussi illustré par la diversité des instruments normatifs utilisés par les émetteurs du droit des sociétés. Aux côtés de la loi, des règlements, des directives et règlements européens, l'émergence de nouveaux instruments normatifs menace l'unité de la matière. Des conflits de règles mais également de systèmes naissent de l'articulation de tous ces instruments normatifs. L'unité du droit des sociétés ne pourra être retrouvée que par une meilleure reconnaissance des nouveaux instruments normatifs par l'ordre juridique.

12/2023

Droit

Le renouveau des sources du droit du travail

La présente recherche trouve son origine dans un constat de "crise" fait en doctrine ces dernières années à propos de la façon dont les "sources" du droit se conçoivent aujourd'hui, ainsi que dans celui de profondes évolutions dans le champ plus spécifique du droit du travail. Nombreuses sont les dynamiques annoncées : internationalisation et constitutionnalisation du droit, ascension des droits fondamentaux, montée en puissance de la négociation collective, développement de la responsabilité sociale des entreprises, des normes techniques, comptables, managériales et des instruments de soft law, prétendu déclin de la loi, légitimité controversée du juge... L'objet de l'étude est d'identifier les traits saillants du bouleversement annoncé. Il est question de vérifier si la représentation travailliste que l'on se fait des sources conduit effectivement dans une impasse épistémologique. Les impensés ou les anomalies identifiées conduiront alors à explorer le droit du travail contemporain et ses processus de création. Il pourra alors, à partir de cet ancrage, être envisagé de proposer un renouvellement théorique dont l'ambition sera de proposer une meilleure appréhension de la réalité telle qu'elle se donne à voir dans cette matière. En proposant l'érection d'un pont entre droit du travail et théorie du droit, ce travail de recherche s'adresse aussi bien aux théoriciens du droit qu'aux juristes intéressés par le droit du travail contemporain.

12/2019

Droit

Les sources du droit des hydrocarbures en Afrique

La lex petrolea est l'ensemble des règles constituées au fil du temps par les acteurs impliqués dans l'exploration, le développement et l'exploitation des hydrocarbures. Consignée et régulièrement actualisée par la doctrine, elle forme le point d'Archimède à partir duquel les travaux universitaires déclinent peu ou prou le droit des hydrocarbures, et ceci de façon partielle. Or la lex petrolea n'épuise pas les caractéristiques véritables du droit des hydrocarbures, notamment en Afrique. Afin de renouveler la doctrine relative à cette activité, l'auteur démontre ici l'importance du domaine des hydrocarbures tant au niveau de la structuration du droit international, transnational et national, que des mécanismes pluriels de son interprétation et de sa mise en oeuvre par les acteurs, tout cela autour d'un acteur central : l'Etat souverain africain.

12/2018

Droit international public

Le droit contemporain des pays arabes

Souvent regroupés sous la catégorie de " droit musulman ", les systèmes juridiques des pays du monde arabe sont engagés depuis le XIXe siècle dans un processus de modernisation de leur droit. Certes, tous se revendiquent d'une même culture juridique islamique mais l'étude des textes juridiques actuellement en vigueur et l'analyse du fonctionnement de ces systèmes juridiques révèle en réalité un processus de positivisation et de sécularisation du droit occulté par cette catégorisation générique de leurs droits. Articulé autour des transformations du droit des pays du monde arabe depuis le XIXe siècle, cet ouvrage s'attache à étudier leurs évolutions dans les domaines où la normativité islamique est réputée continuer à exercer une influence prépondérante, comme le droit constitutionnel, le droit de la famille, le droit pénal, la protection des droits fondamentaux ou l'organisation du système judiciaire. S'appuyant sur l'analyse de textes constitutionnels, législatifs et de la jurisprudence en arabe, dont il reproduit de larges extraits, cet ouvrage rend compte de la réalité de la structure et du fonctionnement des ordres juridiques actuels des pays du monde arabe dans leur diversité, en éclairant l'analyse textuelle d'une mise en contexte politique et sociologique.

01/2023

Tous les articles

[Série radio] : A problèmes contemporains, solutions contemporaines

Durant tout le mois de juin, ActuaLitté accompagne Le Mouv, dans la série radio Le produit, inspirée du roman de Kévin Orr, et publié aux édition du Seuil en septembre dernier. Une réalisation à découvrir ! La diffusion s'achèvera le 20 juin, mais toutes les émissions sont précieusement podcastables.

16/06/2014 - 13:01

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Prix littéraires

Christian Delporte, lauréat du 5e Prix du Livre d’Histoire Contemporaine

Jean-Louis Debré, président du jury du Prix d’Histoire Contemporaine, a eu le plaisir de décerner cette année le Prix du Livre d’Histoire Contemporaine à Christian Delporte pour son ouvrage Charlie Hebdo, La folle histoire d’un journal pas comme les autres, paru aux éditions Flammarion.

07/06/2021 - 13:16

Prix littéraires

Jean-Pierre Le Goff, Prix du Livre d'Histoire Contemporaine 2018

Le philosophe, écrivain et sociologue Jean-Pierre Le Goff a reçu le Prix du Livre d'Histoire Contemporaine 2018 pour son livre La France d’hier. Récit d'un monde adolescent publié par les éditions Stock. La récompense, présidée par Jean-Louis Debré, a été décernée au Panthéon, dans le cadre de la 4e édition du Festival Quartier du Livre, le 24 mai dernier.

28/05/2018 - 12:12

Prix littéraires

3 livres finalistes pour le Prix du Livre d'Histoire Contemporaine

Le 4e Prix du Livre d'Histoire Contemporaine sera décerné le jeudi 16 mai prochain au Panthéon. La récompense, créée par l’association Lire la Politique, distingue chaque année un livre qui allie rigueur scientifique et talent d'écriture tout en nourrissant la réflexion et le débat, pour une meilleure connaissance de l’histoire des cent dernières années.

26/04/2019 - 15:03

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

La BnF publie Des sources pour l'histoire de la presse

La BnF (Bibliothèque nationale de France) vient de sortir un ouvrage sur l'histoire des collections de journaux qu'elle enrichit et conserve depuis plus de quatre siècles. Des collections qui sont en grande partie constituées grâce au Dépôt légal de la presse.

02/12/2011 - 17:31

Écrire entre les langues : droits et devoirs de l’écrivain contemporain

CYCLE DE CONFÉRENCES – En ce début d’année, le Pen club français innove en proposant un cycle de rencontres en ligne ayant pour thème Écrire entre les langues : droits et devoirs de l’écrivain contemporain. Ces rencontres se dérouleront à partir du mardi 12 janvier à partir de 18h et ce, tous les mardis du mois à la même heure, jusqu'au 2 février inclus.

25/01/2021 - 09:29

Droit et grands enjeux du monde contemporain : la nouvelle matière de la terminale littéraire

A la rentrée 2012, un nouvel enseignement fera son entrée dans le programme de la terminale littéraire, ceci afin de contribuer à la revalorisation d'une filière trop souvent délaissée par les lycéens. Dénommé « Droit et grands enjeux du monde contemporain », cet enseignement a pour ambition de faire découvrir le droit aux élèves de terminale littéraire, une manière de drainer dans cette filière ceux qui souhaitent par la suite entreprendre des études de droit.

02/11/2011 - 00:46

Un guide open source du droit d'auteur pour les lecteurs

25/03/2009 - 16:49

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Panorama de la littérature russe contemporaine

Le pavillon russe accueillait samedi après-midi quatre auteurs et intellectuels russes de renom : Zakhar Prilepine (ancien volontaire en Tchétchénie, il est auteur journaliste, chanteur et poète) , Boris Akounine (japoniste distingué, auteurs de romans policiers, fraîchement nommés Chevalier des Arts et Lettres) , Olga Slavnikova (critique littéraire, romancière et novelliste) et Ilya Kotcherguine (auteur, ancien homme d'affaires et garde forestier).

18/03/2012 - 12:05

Eau ! Histoire, secrets et richesses, de Didier Willot : ça coule de source

Eau ! Histoire, secrets et richesses tient, comme le résume justement l’éditrice Dominique Brisson dans sa préface, de l’« encyclopédie ludique ». En effet, Didier Willot y dispense des informations sur l’élément liquide sous des angles aussi variés que ceux de la science, de la culture ou de la politique de manière tant instructive que distrayante.

04/01/2017 - 12:24

Une histoire du droit d'auteur, de l'Antiquité à l'IA

HIVER2024 - Des manuscrits ornés aux toiles de Cézanne ou encore au pont revisité par Christo et Jean-Claude, les domaines de l'art et de l'écrit ont toujours soulevé des ambiguités : comment les protéger ? à qui cela appartient dès lors où elles sont exposées ? Une brève histoire du droit d'auteur revient sur ce long parcours historique et sur les combats menés, par et pour les artistes, en vue d'une meilleure rémunération, et quelque part, de reconnaissance.

10/01/2024 - 06:30

Enjeux contemporains de la littérature

Jeudi 26 janvier : coup d’envoi des Enjeux contemporains de la littérature organisés par la Maison des écrivains et de la littérature. Plus de 30 auteurs au Petit Palais, musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris du 26 au 29 janvier 2012. Entrée libre et gratuite

24/01/2012 - 12:05

Prix littéraires

Les bourses de création contemporaine 2014 de la SGDL

La société des gens de lettres remettra le 6 novembre prochain ses bourses de création contemporaine à l'Hôtel de Massa. Récompensant la création littéraire, elle consacre deux personnes, dans différentes catégories. Ces bourses nommées Sarane Alexandrian et Gian Chenouard, sont attribuées à des manuscrits qui sont en cours de rédaction.

28/10/2014 - 09:01

Des vitrines où les auteurs contemporains parlent de leurs lectures

L'odeur du book s'est retrouvé une place dans le 18e arrondissement de Paris, et poursuit son travail de patience et de mise en avant des livres. Les vitrines thématiques, que l'on retrouve assez facilement, étaient l'une des composantes de la vie de cet établissement. Maintenant, la librairie apporte un vent nouveau sur ces vitrines.

07/10/2014 - 16:51

Page(s) 15, salon de bibliophilie contemporaine

Page(s) rassemble cette année encore, pendant trois jours, une centaine d'éditeurs de livres d'artiste dans un salon gratuit pour les visiteurs. Des éditeurs français et étrangers offrent à voir et à toucher, avec des gants bien sûr, leurs ouvrages précieux sur de larges tables bien éclairées, permettant ainsi l'expérience du livre objet d'art.

11/10/2012 - 13:41

Modernité et pauvreté de l'Inde contemporaine

Dans Behind the beautiful forever, la journaliste américaine katherine Book relate la vie quotidienne des habitants d'un bidonville de Mumbai avec une telle finesse qu'un mois après sa sortie, le livre figure dans le top 10 de la liste des best-sellers du New York Time, section politique.

14/03/2012 - 12:43

Vente record pour de la peinture contemporaine

02/03/2008 - 10:00

Montpellier invite les littératures contemporaines du Maghreb.

Pour la 28ème année, la Ville de Montpellier et l'association Cœur de Livres recevront, à l'occasion de la Comédie du livre qui se tiendra les 6, 7, 8 et 9 juin 2013, une trentaine d'écrivains du Maghreb. Au cœur de cette programmation, l'Algérie, ses écrivains et artistes qui seront plus particulièrement mis à l'honneur. Une occasion de célébrer les liens de jumelage et d'amitiés qui unissent les villes et universités de Montpellier et Tlemcen,

02/04/2013 - 16:01

L'Enchanteur, une histoire de miracle, le miracle des histoires

YOUNG ADULT FRANÇAIS – Face à la haine et la bêtise, il ne nous reste que les histoires, fédératrices, celles qui parviennent à rassembler un peuple, un territoire, ou plus modestement une ville et ses habitants. Quelque part en province, Stan et son équipe œuvrent à quelque chose de grand. Parce qu’en amitié, la parole donnée, même à 16 ans, vaut plus que tout.

07/01/2019 - 08:21

Totalement dépassés : les confessions contemporaines

Les gens normaux n'ont rien d'exceptionnel mais ils nous ressemblent et s'immerger dans le nouveau récit du dramaturge Gérald Sibleyras, c'est assurément pénétrer un peu chez soi mais tout en gardant l'avantage du détachement.

16/01/2017 - 08:30

Les Hauts-de-France aux sources du français

« Le 14 février 842, un vendredi, à la fin de la matinée, sur le bord de l’Ill, dans un froid terrible, sur les lèvres des soldats francs, quand ils eurent à proclamer leurs serments, une étrange brume se leva. On a appelé cette brume le “français”. Nithard, le premier, écrivit le français. »

02/01/2017 - 17:40

Une analyse scientifique des conflits contemporains

BONNES FEUILLES - Le monde actuel est marqué par une série de crises et de conflits variés, allant de la lutte pour les ressources naturelles à la guerre en Ukraine, en passant par le conflit des Bassines et la question Kurde.

14/04/2024 - 09:30

SGDL : les legs des auteurs financent la création contemporaine

La Société des Gens de Lettres, SGDL, annonce l'attribution de deux bourses de créations aux auteurs Stéphan Lévy-Kuentz et Julien Bosc, grâce à des legs d'auteurs. La bourse Sarane Alexandrian, dotée de 10.000 € porte le nom de l'écrivain, essayiste et critique d'art affilié au mouvement surréaliste, décédé en 2009, quand la bourse Gina Chenouard, dotée de 5000 €, est l'héritage laissé par la poétesse décédée en 2010.

02/11/2015 - 11:03

Littérature : Enjeux contemporains IV

Vendredi 28 janvier

11h00 – 11h30

17/12/2010 - 13:58

Braque, aux sources du cubisme

À travers la correspondance privée des plus grands peintres, le Musée des lettres et manuscrits donne à l’art des 19e et 20e siècle des couleurs inédites. Au fil de lettres touchantes où la petite histoire croise la grande, cinquante artistes nous ouvrent les coulisses de leur existence et de leur création.

10/05/2011 - 10:30

De la Grèce du Rébètiko à la littérature bulgare contemporaine

Seul salon consacré spécifiquement à la littérature des pays de cette partie de l’Europe du Sud-Est, le Salon du livre des Balkans souhaite en faire découvrir la richesse la diversité ainsi que celles de ses villes emblématiques et, dans son édition 2017, offrir une plage musicale poétique avec le Rébètiko, « le blues grec ».

13/03/2017 - 12:04

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