Edicts et ordonnances royaux concernant l'institution et jurisdiction de la cour des Monnoyes

Dans une collection intitulée « Initiation à l’éducation citoyenne », dont le but est de développer l’esprit civique des jeunes, on trouve ce petit livre de 76 pages qui choisit d’évoquer l’Europe, en étant favorable à sa construction. 

La plus grande collection au monde de manuscrits royaux enluminés va être exposée à la British Library de Londres.

Le Conseil des ministres de ce 24 novembre aura permis à la ministre de la Culture, Roselyne Bachelot-Narquin, de présenter au président de la République un projet d'ordonnance transposant des dispositions de la directive européenne sur le droit d'auteur. Celles-ci portent sur les exceptions au titre de l'enseignement et de la fouille de textes et de données, mais aussi sur l'exploitation des œuvres indisponibles par des organismes de gestion collective.

Pécresse veut créer une institution pour les sciences humaines et sociales

La décision du tribunal de Rotterdam, que de rejeter une plainte pour contrefaçon contre un internaute néerlandais, qui avait piraté des livres, a été portée en appel. Accusé d'avoir téléchargé illégalement 5000 ebooks, il avait été mis en cause par le BREIN, organisation en charge de lutter contre les violations du droit d'auteur aux Pays-Bas. 

Kouchner, qui selon les analystes pourrait ne pas rester après le remaniement ministèriel qui va arriver sous peu, s'était rendu en Corée pour discuter du devenir de ces fameux manuscrits dérobés par des militaires français en 1866. Les discussions furent... diplomatiques.

La France et la Corée du Sud ont signé lundi un accord sur le retour à Séoul, sous forme de prêt, de manuscrits royaux coréens de la dynastie Joseon conservés à Paris. Cet accord intergouvernemental a abouti en application d'une déclaration d'intention, adoptée en novembre 2010 par les présidents Nicolas Sarkozy et Lee Myung-bak.

La bibliothèque d’Alexandrie est avant tout connue... pour sa tragique disparition. Parce que le lieu était devenu un symbole de culture et de partage, son rayonnement était assuré. Et de même, « le web a besoin d’une mémoire ». Or, quand cette dernière décide de se mettre à l’abri, c’est que la situation n’est pas des plus réjouissantes.

Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication et Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports viennent de signer les treize premières conventions de jumelage entre de grands établissements culturels et les Zones de sécurité prioritaires (ZSP) de la région Île-de-France, en présence d'Hélène Geoffroy, secrétaire d'État chargée de la Ville.

La majorité n'est pas unanime concernant le travail le dimanche

Kouchner en Corée du Sud pour évoquer les manuscrits royaux

Début juin, les chaises devenaient musicales, au son d’une tarentelle, en Italie. Amazon Italia avait licencié son numéro 1, Martin Angioni. Suite à un passage télévisé, ce dernier avait gentiment joint le geste à la parole, en évoquant la Commission européenne. Et assurer de tout le bien qu’il en pensait. Vaffanculo, en substance... Sauf qu’il faut bien remplacer l’impétrant.

Cette histoire provient de faits réels, en dépit de ce qu'elle raconte. Depuis quelque temps, de grands malades s'amusent à tirer et tuer des cygnes royaux, ce qui avait provoqué la colère de Terry Pratchett, en plus de l'indignation d'associations de défense des animaux et des résidants.

Dans un communiqué, reproduit ci-dessous, le Syndicat général du Livre et de la Communication écrite CGT appelant à la mobilisation le 21 septembre et à une non-parution des quotidiens nationaux. Ce dernier conteste les ordonnances prévues par le président Emmanuel Macron. Un mouvement suivi et appuyé par la section des correcteurs du SGLCE-CGT.

Le gouvernement français se lance concrètement dans la transposition de la directive européenne sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, comme l'indique la loi n° 2020-1508 du 3 décembre 2020. Cette dernière laisse un délai de 6 mois maximum pour la prise d'une ordonnance. Elle affirmera la responsabilité pénale des services de communication au public en ligne « dont l'objet principal est de porter atteinte aux droits d'auteur et aux droits voisins ».

La semaine passée, le ministère de la Culture et de la Communication a dévoilé un appel à projet concernant les institutions culturelles. Visant à mettre en place de nouvelles économies pour les bibliothèques publiques et les musées, le Département des études, de la prospectives et des statistiques propose de remettre avant le 8 novembre les projets de recherche. 

L'ONU demande des explications concernant le fichier Base élèves

Parmi les rendez-vous annuels immanquables, l’exercice d’autocongratulation d’Amazon, qui célèbre chaque année ses résultats économiques. Sans donner aucun chiffre précis pour autant. Mais en remontant le fil de ces dix dernières années, on trouve quelques éléments significatifs, sur la stratégie du cybermarchand. 

La maison de vente Christie’s organise des ventes aux enchères le 23 mars 2023 de certains trésors de la bibliothèque du baron Pierre de Crombrugghe. Parmi eux, un manuscrit sur parchemin en français, des frais de bouche des enfants royaux à Blois daté du 20 décembre 1551.

L'avocat Antoine Béguin vient de sortir le livre Sexe et addictions sur ordonnance, qui relate l'affaire Didier Jambart, client qu'il avait défendu contre le laboratoire pharmaceutique GSK.

La Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi), en dévoilant de nouveaux chiffres lors de sa traditionnelle conférence de presse, semble confirmer sa traversée du désert. Selon les résultats d’un sondage CSA, « 62 % des personnes connaissent la Hadopi et savent qu’elle existe toujours »

La bibliothèque a été contrainte à la fermeture au cours du mois d'avril 2012, et avait été investie par les militants courant septembre qui en ont fait une institution communautaire (

L'IFLA, Fédération Internationale des Associations et Institutions de Bibliothèques, organise son Congrès annuel, le 82e, à Colombus, dans l'Ohio, jusqu'au 19 août prochain. L'occasion d'évoquer les grands sujets qui concernent les professionnels de l'information et de définir les lignes directrices de leurs actions. Nous reproduisons dans son intégralité les « Principes de l'accès public dans les bibliothèques », qui participent à l'accès de tous à l'information.

À l’occasion de la Foire du livre de Francfort, le président de l’association des éditeurs italiens est intervenu pour brosser le tableau de l’industrie. Une situation assez peu encourageante, et qui mérite certainement une force de conviction profonde. D’autant plus que le rachat planifié de RCS Libri par Mondadori va mettre à mal les équilibres déjà fragiles. Le géant, sous la coupe de Marina Berlusconi, va en effet représenter 40 % du chiffre d'affaires de l'édition, de quoi donner des sueurs froides à tout un chacun.

La librairie de Samir Mansour, véritable institution dans la bande de Gaza, a été totalement détruite par une frappe israélienne le 18 mai dernier lors du dernier conflit à Gaza. Grâce au financement participatif sur la plateforme gofundme, le libraire a reconstruit, à 90%, un nouveau magasin trois fois plus grand que le précédent. La librairie 2.0 s'apprête à ouvrir à la fin du mois.

Un collectif rassemblant plus de 350 acteurs du monde universitaire et culturel dénonce, dans une tribune, les mesures récemment mises en place par une réforme à la Bibliothèque nationale de France. Les conditions de communication des documents, notamment, font l'objet de vives critiques, tout comme les moyens humains et financiers accordés à l'établissement pour assurer ses missions. Initialement publiée dans Le Monde, cette tribune est reproduite ci-dessous.

Voté à l'Assemblé nationale le 22 décembre 2011, le texte prévoyant la pénalisation de la négation du génocide arménien de 1915 passera devant les sénateurs avant la fin du mois de janvier 2012, rapporte l'AFP.

La Suède durcit sa législation concernant la pornographie infantile

Un accord de branche, signé le 12 février 2019, qui concernait les commerces de librairie (code 47.61Z) et les commerces de livres d'occasion (code 47.79Z), établissait une grille de salaires pour les employés. Un avis publié au Journal officiel du 6 juin 2020 annonce son extension prochaine à tous les employeurs et tous les salariés entrant dans son champ d'application.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.