Du contrat social ou principes du droit politique et autres écrits autour du contrat social. Edition revue et augmentée

Rousseau, Du contrat social, I, 6, Du pacte social

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

Rousseau a encore su enchanter les foules, même sir les Principes du droit politique n'est pas le plus sexy de ses ouvrages. À moins qu'on ne l'appelle Du Contrat social, et là, la change donne. À l'occasion d'une vente aux enchères réalisée à la maison Christie's, plus d'un million d'euros ont été récoltés. Et c'est Jean-Jacques qui détient la palme de la meilleure vente, emporté pour 61.500 €. 

Les droits d'auteur requièrent depuis longtemps une grande attention de la part des éditeurs et des auteurs eux-mêmes. Cependant, alors que la négociation des droits « papier » a de nombreuses années d'expérience à son actif, négocier des droits pour des œuvres numériques n'est pas une mince affaire dans les conditions d'un marché encore embryonnaire.  Souvent cette négociation entraine une cascade de questions juridiques qu'il est difficile de résoudre une fois pour toutes.

Quelques jours avant le Salon du livre de Paris, le Conseil Permanent des Ecrivains et le Syndicat national de l'édition se trouvaient dans l'impasse. Les négociations autour des droits numériques entre auteurs et éditeurs avaient échoué, et il ne restait qu'à attendre la reprise des discussions.

Le travail est-il une denrée rare ? La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a dernièrement fait savoir que, pour sortir de l’impasse où nous oriente la robotisation, il faudrait que la science-fiction se bouge. Et s’empare des thèmes du travail et de l’emploi, pour trouver des solutions. 

« Le SEA ne considère pas qu’acheter une BD soit un acte innocent, surtout en regard du comportement hégémonique d’Amazon. » C’est avec cette déclaration d’intention que Jean-Louis Gauthey avait ouvert les Etats-Généraux de la Bande dessinée, en 2015. Et à l’époque, le représentant du Syndicat des Editeurs Alternatifs revendiquait un contrat d’édition très loin de celui proposé par le Medef du livre, le SNE...

Lloyd J. Jassin, qui fait autorité en matière de copyright, de droits d'auteur évoque le face à face judiciaire qui oppose Harper Collins et Open Road Media sur son blog Copylaw. Pour lui, la bataille qui se joue actuellement sera déterminante pour l'ensemble de l'industrie du livre.

Le trilogue, c’est cette étrange conversation que les trois entités européennes sont en train de mener autour de la directive Droit d’auteur. Commission, Conseil et Parlement tentent de trouver un terrain d’entente, dont le Syndicat national de l’édition se fait l’écho. Manifestement, pour ce qui touche aux exceptions, on touche au but...

Dans le cadre des rapprochements franco-allemands suggérant une stratégie de développement de la culture européenne du livre concertée, l'Union des écrivains allemands et la SGDL se sont jointes pour animer cette semaine un forum soutenu par la Sofia. La réflexion commune se poursuivait ce matin, à l'Hôtel de Massa, autour de la question des relations auteurs/éditeurs. L'avocate Ingrid Haziot a planté le décor juridique, tandis qu'une table ronde d'acteurs de ces deux métiers du livre y donnait du relief par divers témoignages.

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

Contrat de vente exclusive entre un auteur et un libraire

Les représentants des auteurs (CPE) et des éditeurs (SNE) viennent d'annoncer, à l'occasion de l'inauguration du Salon du Livre de Paris, les bases d'un accord pour l'adaptation du contrat d'édition à l'ère du numérique.

Depuis quelques jours, les internautes ont pu mettre le clic sur un nouveau site - il en pousse probablement des dizaines chaque minute, mais celui-ci prend le livre pour appui... Alors qu'en Angleterre le réseau social de l'opérateur Orange, Orange Book Club devrait voir le jour sous peu, celui d'Orange France est sorti. (notre actualitté)

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

Dans le milieu des années 2000, une étude menée par les sociologues Géraud Lafarge et Dominique Marchetti avait semé le trouble au sein des grandes écoles de journalisme : leurs étudiants ne seraient pas vraiment représentatifs de la diversité sociale de l'ensemble de la France.

Reporters d'Espoir, le Service Civique, le Sociographe, Le Choix des Libraires et Débat Formation ont mis sur pied une nouvelle distinction littéraire, un peu particulière puisqu'il s'agit du Prix du Roman Social.

Il n’y aura manifestement pas de trêve pour Noël, dans les grèves qui touchent actuellement le pays. Or, après le départ du Haut-Commissaire, Jean-Paul Delevoye, c’est Laurent Pietraszweski qui prend les commandes de la réforme. Mais le mouvement social démarré en France ce 5 décembre n’en démord pas — avec des conséquences multiples pour le commerce.

Droit d'auteur sur les ebooks : attention aux contrats

Les éditions Leduc viennent de communiquer un détail, non exhaustif, de leurs engagements écoresponsables, « mis en pratique depuis des années maintenant ». Et d’ajouter : « Comme toujours, ce sont tous nos services et chacun de nos salariés qui portent individuellement et collectivement ces engagements. » Le texte est proposé dans son intégralité.

PODCAST — Avec Nouvelles têtes, ActuaLitté vous ouvre les portes de l’édition jeunesse en Suisse. Le nouvel épisode de cette série de podcasts est consacré à l’illustratice de la bande dessinée Le siècle d’Emma. D’après un scénario d’Éric Burnand, cet album jeunesse retrace l’histoire méconnue de la Suisse du XXe siècle. 

Le libraire Waterstone's comptait dans les membres de ce bastion de résistance, lorsque Hachette UK avait annoncé le passage généralisé au contrat d'agence pour ses livres numériques. Désormais, l'éditeur fixerait les prix des ebooks, et impossible pour le libraire de faire des rabais, comme avec le papier.

Certaines sorties de confinement se vivent avec plus de violence que d’autres. L’autrice Sophie Gourion a fait comme tant d’autres : retrouver la librairie de son quartier. Où elle découvre un ouvrage en de nombreux points semblable au sien. Avec cette nuance : le nouveau est publié chez son propre éditeur, Gründ. 

La SGDL réunissait hier les auteurs pour une séance d'explication de textes. « Contrat d'édition, ce qui change », souligne Marie Sellier, la présidente, et d'ajouter : « Ce présent me réjouit ! » Pour aboutir à ce texte et ses différentes dispositions, il aura fallu patienter deux ans – alors que les négociations ont débuté voilà six ans. Grâce à Valérie Barthez, responsable juridique, les auteurs ont pu découvrir ce qui changeait désormais.

Aurélie Filippetti vient de dévoiler ce que l'on pressentait depuis des mois. Au terme de multiples discussions entre le Conseil Permanent des écrivains et le Syndicat national de l'édition, les organisations sont parvenues à un accord sur le contrat d'édition dans le secteur du livre. Depuis septembre 2012, la ministre avait exprimé la volonté qu'une solution arrive, permettant « aux auteurs et aux éditeurs d'adapter le contrat d'édition à la nouvelle économie numérique du livre ».

« À l'issue de plusieurs mois de négociations, le CPE et le SNE ont trouvé un accord sur l'adaptation des règles propres au contrat d'édition dans le secteur du livre, selon un dispositif équilibré, exprimant une volonté partagée de progrès et d'aboutissement », commentait le ministère de la Culture en mars dernier. C'est qu'un grand pas était franchi, après plusieurs années de négociations.

Succès non négligeable pour un livre politique, Faire, signé François Fillon, s'est vendu à près de 122.300 exemplaires (données Edistat). À 20 € pièce, le chiffre d’affaires représentait plus de 2,4 millions € pour l'éditeur. Sorti en septembre 2015, le document allait préfigurer la campagne présidentielle du candidat, vainqueur de la primaire de droite. L'auteur est revenu sous le feu des projecteurs judiciaires, avec des hoquets quant au contrat de l'ouvrage.

Nous évoquions ce matin la salve tirée par les auteurs américains et britanniques, à destination des éditeurs. Leurs réclamations portent fort logiquement sur la question des revenus, et demandent à ce que des contrats plus justes soient mis en place. L’Australian Society of Authors s’est également jointe au mouvement, et son directeur David Day se lance dans la négociation.

Nous vous l'annoncions il y a quelques jours, c'est désormais très officiellement confirmé : les négociations autour du contrat d'édition numérique sont au point mort, et inutile de les piquer avec un bâton pour le vérifier. (voir notre actualitté) Le Conseil Permanent des Écrivains explique dans un communiqué de presse les raisons de cet échec.