Droit civil. Les biens, 9e édition

Marvel vient de sortir la dernière bande-annonce de Captain America : Civil War, et internet est fin prêt pour l'explosion. La bande-annonce ne montre que du déjà connu : deux camps se forment autour de Captain America et Iron Man, l'un est pour la sécurité, l'autre pour la liberté. Mais surtout... Spider-Man !

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

La question des œuvres qui tombent au fur et à mesure dans le domaine public est une chose assez complexe : tous les pays ont leur propre avis sur la question. Au Canada, les lecteurs économes profitent d'un régime plutôt favorable, puisque les auteurs tombent dans le domaine public cinquante ans après leur mort. En France, il faut attendre 20 années de plus.

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Le projet de loi pour une justice du XXIe siècle vise à moderniser la gestion de l’état-civil, en dispensant, sous certaines conditions, les communes de la double tenue des registres de l’état civil. L’Association des archivistes français, AAF, réaffirme le droit de tout citoyen d’exiger la garantie de son identité par des données d’état civil fiables, quel que soit leur support.

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

DuMont, l'une des plus grandes maisons d'édition indépendantes d'Allemagne, a annoncé l'abandon complet du DRM. Ces verrous numériques, qui limitent l'usage et la lecture des fichiers numériques à certains appareils, font l'objet d'une critique de plus en plus vive. Le syndicat des éditeurs et des librairies allemands, Börsenverein, a appelé les éditeurs allemands à les abandonner pour le bien de l'écosystème du livre numérique. Les grands groupes restent cependant hésitants.

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

#Presidentielle2022 - 12 candidats et candidates se retrouvent finalement en lice pour l'élection présidentielle 2022, qui se déroulera en deux tours, les 10 et 24 avril prochains. Conformément à la loi, depuis 2017, les prétendants, y compris le président sortant, ont déposé une déclaration de situation patrimoniale et une déclaration d’intérêts et d’activités. Petit état des lieux en matière de littérature et d'édition, par candidat...

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme. 

DOSSIER – Quand un contrat d’édition unit un auteur à un éditeur, pour une durée d’exploitation qui va de la signature à 70 ans après la mort, mieux vaut savoir où l’on met les pieds. Dans le cadre de notre dossier sur le métier d’agent littéraire, David Pathé-Camus revient sur ces faces sombres, méconnues, ou trop tardivement, de l’édition.

Captain America : Civil War connaît une belle vie de blockbusters dans les salles de cinéma : avec 2,5 millions d’entrée en France depuis sa sortie le 27 avril et 347 millions $ accumulés outre-Atlantique, la machine Marvel est lancée à vive allure. Les réalisateurs du film, les frères Joe et Anthony Russo, sont sur un petit nuage pour la production de leur prochain film dans la saga Avengers, Infinity War. Et viennent même d’être débauché par une société de production pour travailler sur un autre film de superhéros... chinois.

Il y a les cadeaux qu’on a appréciés, et ceux qu’on revendra. Et toujours, ces produits restent bien palpables. Car les autres, difficile de les considérer encore comme de véritables cadeaux. D’un côté, le monde analogique, de l’autre, l’univers digital. Et pour les consommateurs, le gouffre entre les deux ne semble cesser de s’élargir.

Martin Hirsh veut son service civil sur les Champs-Élysées

La prise de conscience est clairement venue de l'initiative de cet agent américain qui a ouvert sa maison d'édition numérique, pour vendre en exclusivité à Amazon des ebooks des auteurs qu'il avait dans son portefeuille.

La bande-annonce de Captain America : Civil War avait été dévoilée en novembre dernier. Depuis, les fans trépignaient d’impatience à l’idée de découvrir leur héros sur grand écran pour de nouvelles aventures. D’autant plus qu’actuellement chez Marvel comme DC, la tendance est aux affrontements fratricides de super-héros. 

L'association des éditeurs britanniques, la Publishers Association, espère mobiliser des forces pour protester contre une modification du copyright. Cette dernière ouvrirait la voie à une nouvelle application de la notion d'« épuisement des droits », conformément aux dispositions du Brexit. L'édition britannique affirme que cela déboucherait sur une perte financière importante pour les auteurs.

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.