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Cerveau et Droit. Impact des neurosciences sur le droit, aujourd'hui et demain

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Dossiers

Dossier

Contes d'hier et d'aujourd'hui : une littérature aux multiples imaginaires

Si les contes ancestraux nous ramènent à des éléments mythologiques et des histoires découlant de créatures autant que d’aventures fantastiques, ils conservent, à l’âge moderne, toute leur saveur. Simplement, dragons, bottes de sept lieux et loups dévoreurs d’enfants ont laissé place à des environnements plus contemporains. Mais toujours avec la perspective de raconter des histoires et de parler du monde, des rencontres que l’on y fait : offrir une formation, par les livres.

Dossier

Demain, le livre : regards d'étudiants sur l'industrie et l'édition

Dans le cadre du master Métiers du livre et de l’édition, que propose l’université Sorbonne Paris Nord, les étudiants de première année en apprentissage ont été sollicités. Charge à eux de parler, sous la forme d’un billet d’humeur, ce qu’évoquait l’industrie du livre à leurs yeux. Visions d’avenir, visions passées, rencontre entre la formation et le réel… des témoignages étonnants.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Cerveau et psychologie

Cerveau et Droit. Impact des neurosciences sur le droit, aujourd'hui et demain

Cet ouvrage est destiné à toute personne impliquée dans le droit ou intéressée par les neurosciences. Il pose la question de la place à accorder à l'imagerie fonctionnelle cérébrale, aux nouvelles neurotechnologies et plus largement aux neurosciences dans le droit. Au regard de la rapidité des progrès et de l'émergence de nouvelles connaissances sur le cerveau, il est possible que la loi ait toujours un temps de retard. Une anticipation des problèmes qui seront soulevés demain et après-demain par les neurosciences permettra-t-elle au droit de ne pas être éternellement dépassé ?

02/2023

Littérature française

Cerveau droit et Cerveau gauche - Cerveau droit, créatif et sensible ? Mal à droite ? / Cerveau gauc

Un petit mot d'explication sur ce défi... Le 18 et le 23 avril sont deux dates qui ne doivent rien au hasard. Leur caractère marquant me les a faites choisir pour partager un contenu sous forme d'un opus annuel en passant en revue, à chaque fois, les lettres de l'alphabet et en gardant en mémoire les mots d'avant. C'est un exercice qui me relie à la Saint-Parfait et à la Journée Mondiale du Livre et du Droit d'Auteur(e)... Des racines et des ailes... Dans ces numéros, 1 et 2, seule la lettre "E" a un accent... Etrange... Merci Daniel et Françoise pour votre soutien sans faille car il me rend encore une seconde fois audacieuse... Nadia Rachedi, Fille de Quelqu'un.

10/2019

Sciences politiques

La droite, hier et aujourd'hui

Les Français ont inventé la gauche et la droite en 1789. Les deux termes ont fini par s'imposer au long du me siècle, pour devenir aujourd'hui l'expression symbolique et opérationnelle de nos antagonismes politiques. Cependant, face à la gauche, elle-même plurielle, la droite ne garde le singulier de sa désignation que par habitude : elle est diverse et souvent contradictoire dans ses composantes. Dans cet essai historique, Michel Winock retrace le développement de ces droites depuis leurs origines, s'attachant surtout à montrer que la droite n'est pas une essence, mais le produit évolutif des combats et des passions françaises. Reprenant le schéma classique des trois droites élaboré par René Rémond - légitimiste, orléaniste et bonapartiste -, il insiste sur la formation d'une quatrième droite, nationaliste et populiste, inassimilable aux trois autres. Aujourd'hui, au terme du premier mandat présidentiel de Nicolas Sarkozy, la droite, tributaire des crises et des bouleversements mondiaux, est affrontée à la question de son identité, avec la même prégnance que la gauche elle-même.

01/2012

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

Cinéma

Hier, aujourd'hui et demain

C'est la découverte d'une boîte remplie de lettres et de photographies qui inspire à Sophia Loren ce livre plein de vie, où se déploie le destin d'une gamine peu sûre d'elle mais d'une beauté à faire ressusciter les morts d'une jeune Napolitaine qui, en l'espace de quelques années, conquit le monde. Derrière la star, on découvre le sourire d'une femme timide mais déterminée, qui dès l'enfance a enduré bien des épreuves, a travaillé toute sa vie avec acharnement et a su aimer d'une passion authentique. Sophia Loren nous guide ainsi en personne dans sa ville natale de Pozzuoli dévastée par la guerre, dans la Cinecittà des premiers grands péplums américains, dans le Naples en noir et blanc de Vittorio De Sica. Elle nous fait marcher sur les pas de Cary Grant, Marcello Mastroianni ou Audrey Hepburn, nous emmène avec elle sur les tapis rouges de Hollywood, Cannes et Berlin en compagnie de Charlie Chaplin, Ettore Scola et tous les plus grands. Mais elle nous conduit aussi dans les coulisses, là où bat son coeur d'épouse, de mère et de grand-mère, au sein d'une famille qu'elle considère depuis toujours comme son meilleur film. Au-delà du voyage passionnant dans l'histoire du cinéma, c'est aussi un conte de fées qui, un jour, est devenu réalité. Sophia Loren compte parmi les actrices les plus célèbres au monde. Au cours de son extraordinaire carrière, elle a joué dans plus de cent films et remporté de multiples récompenses, parmi lesquelles le Lion d'or du festival de Venise, cinq Golden Globes, un prix d'interprétation féminine à Cannes, l'Oscar de la meilleure actrice, en 1962, pour La Ciociara, et, en 1991, un Oscar pour l'ensemble de sa carrière.

09/2014

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

Tous les articles

Traducteurs littéraires : aujourd’hui et demain

En s’appuyant sur La condition socio-économique des traducteurs littéraires, une enquête réalisée auprès des adhérents de l’ATLF en décembre 2019 dans le sillage des États généraux du livre et du rapport Racine, les intervenants parleront des conditions de travail des traducteurs littéraires, avant, pendant et après la crise sanitaire.

05/03/2021 - 15:05

Droit de suite : "aujourd'hui fondamental pour les auteurs et leurs héritiers"

La question du droit de suite revient régulièrement dans nos colonnes depuis quelque temps. En effet, un député UMP, Daniel Fasquelle, s'est vu souffler une idée de réforme par Pierre-Yves Gautier, professeur de droit spécialisé dans la propriété intellectuelle. Et voilà qu'une proposition de loi fut présentée le 12 septembre dernier, à l'Assemblée nationale, pour réforme à venir. Le droit de suite, qui offre au créateur d'une oeuvre plastique ou graphique, de percevoir une participation au produit de toute vente. Inaliénable et incessible, ce droit assure une véritable protection pour les auteurs... que la proposition de loi remettrait fortement en cause.

24/09/2012 - 09:03

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

“Questionner le monde, aider à lui donner un sens, aujourd’hui et demain”

L’Alliance internationale des éditeurs indépendants (réseau réunissant plus de 750 maisons d’édition dans 55 pays dans le monde) est née en 2002, face aux mouvements de concentration et de financiarisation de l’édition qu’André Schiffrin, entre autres, dépeignait. C’est aussi dans ces années 2000 que des éditrices et éditeurs en Amérique latine et Espagne parlaient de « bibliodiversidad » – bibliodiversité – une diversité et pluralité de voix à préserver, à défendre, à porter.

06/05/2020 - 16:48

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Innover en bibliothèque : les publics d'aujourd'hui et de demain, à la BnF

Du 17 au 19 octobre, la Bibliothèque nationale de France invite à prendre part à la 16e édition des Journées des Pôles Associés et de la Coopération. Innovation et publics seront au cœur des rencontres, avec des chercheurs et des professionnels des bibliothèques, de l’information, de la communication et du monde de l’éducation.

28/09/2016 - 16:53

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

“Créer un lien entre les professionnels d’aujourd’hui et de demain”

#LireEnPoche22 — Depuis 2012, Lire en Poche propose une journée professionnelle, autour de trois rencontres aux thématiques diverses. Zineb Kairouani, chargée de projets au sein du salon, et responsable de la programmation, revient sur cette 10e édition.

07/10/2022 - 16:04

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

“Tout le monde doit se lever pour défendre la librairie et le droit de lire des livres”

ENTRETIEN – Dans une France qui n’a jamais été aussi attaquée, où le débat intervient comme un corollaire de notre démocratie, les librairies fermeraient leurs portes pendant le confinement. Quand des foules haineuses, constituées d’ignorants, s’en prennent à la France, comment imaginer ce Confinement-2 sans un accès facilité aux livres ? Jean-Yves Mollier, Professeur émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines intervient dans nos colonnes.

30/10/2020 - 09:20

"Doit-on considérer que l'expérimentation de PNB est aujourd'hui terminée ?"

Les Assises du Livre numérique, organisées par le Syndicat National de l'édition, se sont une nouvelle fois intéressées au projet Prêt Numérique en Bibliothèque, PNB. Mais faut-il encore considérer que ce système comme une expérimentation ? Patrick Gambache, responsable du système PNB pour le SNE, s'interroge lui-même : après 14 mois d'opérations, l'heure d'un premier bilan est venue. Le ministère de la Culture a ainsi communiqué quelques chiffres sur l'utilisation de PNB, révélés lors d'une table ronde des Assises du livre numérique.

16/11/2015 - 08:27

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Révision du droit auteur en Suisse : droit de prêt, upload et oeuvres orphelines

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

23/11/2017 - 08:14

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Numérique

L'édition aujourd'hui, mais surtout demain : entretien

17/12/2009 - 16:32

Google Lex : confusion de Filippetti entre droit voisin et droit d'auteur

La Ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a lancé ce matin sur BFMTV un ultimatum au moteur de recherche Google, en menaçant de déposer un projet de loi dès la fin du mois de janvier, si aucun accord n'était trouvé avec les éditeurs de presse pour les rétribuer en cas d'indexation de leurs contenus.

14/01/2013 - 15:03

Les feuilles de Clémentine : Des enfants qui écrivent, hier et aujourd'hui

"Tous les enfants de neuf ans sont des poètes, sauf Minou Drouet"

14/04/2015 - 17:13

Internet et le droit d'auteur

Jean Claude Bologne, président de la SGDL ; Marielle Gallo, député européen ; Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, ministère de la Culture et de la Communication ; Dominique Lahary, président de l'Interassociation Archives Bibliothèques Documentation ; Vincent Montagne, président du Syndicat National de l'Édition, PDG du groupe Média Participations.rnLa modération est assurée par Jean Martin, avocat à la cour, personnalité qualifiée au Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique.

25/10/2012 - 15:13

France : Éditeurs et auteurs s'accrochent sur le droit des ebooks

Quel que soit le support, c'est le contenu qui prime

04/05/2009 - 16:27

Favoriser création et innovation : consultation sur le droit d'auteur

Une nouvelle consultation lancée par la Commission européenne vise à la révision des règles de l'UE sur le droit d'auteur. Lancée depuis le 5 décembre dernier, et en cours jusqu'au 2 février, elle appelle à toutes les contributions des parties concernées par la question. La CE sollicite tout particulièrement « celles des consommateurs, des utilisateurs, des interprètes, des éditeurs, des producteurs, des radiodiffuseurs, des intermédiaires, des distributeurs ou de tout autre fournisseur de services, des sociétés de gestion collective, des autorités publiques et des États membres ».

23/12/2013 - 09:56

Neurosciences et numérique : le futur de la pédagogie ?

Le 26 novembre prochain s’ouvrira, au Foyer de Cachan, un colloque intitulé « Pédagogies, neurosciences & numérique ». Organisée par Apprendre et réussir, le fonds de dotation créé par le Foyer de Cachant, cette manifestation interrogera les évolutions actuelles de l’art d’enseigner.

24/11/2015 - 06:45

Tom Clancy en ligne et en ebook dès aujourd'hui

03/02/2009 - 09:45

Rowling et le Lexicon : droit de reproduction et de copie

Rowling a peut-être commis un faux pas, en avouant qu'elle-même s'est servie de l'encyclopédie rédigée par Steven Vander Ark... comme d'un outil de référence. Le Lexicon, pour rappel, est accusé de plagier l'oeuvre de Rowling et de profiter abusément du travail de l'auteure.

Le procès est en effet revenu sur des déclarations passées, où Rowling avouait qu'elle avait eu recours au travail de Vander Ark, et il semblerait que sur le DVD de L'Ordre du Phoenix, on le trouve mentionné dans un documentaire spécial.

Tout le problème, c'est cet univers parallèle qui existe et a près vie sur le net, composé d'éléments soumis au droit d'auteur, et qui se retrouve manipulé, remodelé, réarrangé. « Sur internet, les gens font des choses qu'ils n'auraient jamais pu réaliser avec une version imprimée », explique Alan Behr, spécialisé dans la propriété intellectuelle.

Tout le problème se stigmatise autour du passage de Vander Ark du rédigé en ligne au papier. Car de fait, il passe du rôle de fan à celui de concurrent, puisqu'auteur. Or, son texte s'appuie bien sur les livres de Potter, dont Rowling détient les droits.

Droit de citation

Une règle d'usage équitable autorise les journalistes à réaliser de brèves citations, mais cette zone d'utilisation est très cadrée. Toute la question tourne autour de la quantité utilisée et de l'usage qui en est ensuite fait. Ainsi, le Lexicon pose de réels problèmes aux juges, en ce qu'il rentre dans plusieurs cadres légaux.

Du côté des plaignants, on reconnaît que les encyclopédies et guides comme le Lexicon sont autorisés en vertu de la loi, mais que dans le cas de Vander Ark, il y a trop de contenu prélevé. Et Rowling d'appuyer qu'elle n'a « jamais, jamais souhaité que M. Vander Ark arrête de réaliser son propre guide ». Et de fait, il pourrait continuer son travail à condition de changer sa manière de procéder et de prélever moins d'informations directes.

Les prochaines déclarations ne tarderont pas, tandis que le juge, lui, ne prendra pas de décision avant un mois.

22/04/2008 - 10:19

France et Italie : le droit d'auteur en partage

Les ministres de la Culture de France et d’Italie, Audrey Azoulay et Dario Franceschini, viennent de diffuser une déclaration commune. Une position adoptée par les deux pays sur la défense du droit d’auteur.

03/05/2017 - 16:00

Moderniser le droit d'auteur, et savoir en parler

Pour accompagner la modernisation du droit d’auteur — plus spécifiquement du copyright, pour le territoire étatsunien — la Bibliothèque du Congrès va instaurer un comité public. Ce dernier effectuera sa première réunion au début de l’été 2021, probablement à distance. Mais, chose rare : toutes les candidatures sont acceptées, à condition de justifier d’un tant soit peu de qualifications.

08/02/2021 - 09:44

Numérique

Contrôle accru sur les sociétés de gestion collective de droits d'auteur et droits voisins

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

10/05/2017 - 15:56

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