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Cours de droit commercial maritime. Tome 3

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

Dossier

Terres de Paroles : le festival littéraire et itinérant de Seine-Martime

Du 1er au 9 octobre, la Seine-Maritime fait son festival ! Festival littéraire s’appuyant sur tous les champs du spectacle vivant, Terres de Paroles s’installe, à l’automne, sur l’ensemble du département de la Seine-Maritime. Conçue en écho à cette belle formule de Guillaume Apollinaire : « il est grand temps de rallumer les étoiles », l’édition 2022 sera l’occasion, du 1er au 9 octobre, d’accueillir des paroles qui, chacune à leur façon, tendent à réenchanter le présent.

Dossier

Les Contes des coeurs perdus

Les Contes des cœurs perdus est une collection enchanteresse créée par le scénariste Loïc Clément, dans un univers mélangeant réalité et fantastique.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

La Comédie du livre 2023 : 10 jours de lectures à Montpellier

Créée en 1986, la Comédie du Livre est un des rendez-vous majeurs de la vie littéraire en France, qui réunit chaque année près de 250 auteurs et 70 000 visiteurs à Montpellier. Ces dix dernières années, sa programmation dédiée aux littératures françaises et étrangères, à l'édition indépendante de création littéraire et à l'émergence de nouveaux talents lui ont permis de conquérir de nouveaux publics.

Dossier

Le Salon du livre de Turin 2021, le grand Salto

Le Salon du livre de Turin se tient du 14 au 18 octobre 2021, au Lingotto. Il sera précédé par une initiative inédite : au printemps, en ligne et en présentiel, les festivals Portici di Carta (Turin), Libri Come (Rome) et Lungomare di libri (Bari) seront réunis pour une grande fête !

Extraits

Droit

Cours de droit commercial maritime. Tome 3

Cours de droit commercial maritime. Tome 3 / , d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce, par P. S. Boulay-Paty,... Date de l'édition originale : 1821-1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

Droit

Cours de droit commercial maritime. Tome 2

Cours de droit commercial maritime. Tome 2 / , d'après les principes et suivant l'ordre du code de commerce, par P. S. Boulay-Paty,... Date de l'édition originale : 1821-1823 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

Droit

Cours de droit commercial et maritime et notions de droit maritime international

Cours de droit commercial et maritime et notions de droit maritime international à l'usage des candidats au long cours / professeur M. Leconte,... Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2021

Littérature française

Cours de droit commercial. Tome 5

Histoire des Italiens. T. 5 / par César Cantu ; trad. sous les yeux de l'auteur par M. Armand Lacombe, sur la 2e édi. italienneDate de l'édition originale : 1859-1862Sujet de l'ouvrage : Italiens -- HistoireLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

09/2014

Littérature française

Cours de droit commercial (2e édition)

Histoire du premier Empire : faisant suite à l'histoire de la République sous le Directoire et le Consulat / par Ernest HamelDate de l'édition originale : 1882Sujet de l'ouvrage : France -- 1804-1814 (Empire)Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

09/2014

Droit des affaires

Cours de droit commercial. 3e édition

Cet ouvrage de Cours de Droit commercial permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement. Le droit commercial est une branche du droit privé qui régit à la fois les commerçants et l'accomplissement d'actes de commerce. Tout y est : les actes de commerce (par nature, par la forme, par accessoire), les professionnels de la vie des affaires (commerçants, non commerçants) le statut du commerçant, et le fonds de commerce et les contrats portant sur le fonds de commerce (cessions, location-gérance, opérations de crédit...) et le bail commercial. Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit commercial et des affaires (L2 - L3), est totalement à jour à sa date de publication. Il intègre notamment les dernières mesures instaurées par la loi PACTE de 2019 et créées par l'ordonnance du 15 septembre 2021, avec par exemple le Registre national des entreprises (RNE) qui permet depuis le 1er janvier 2023 de répertorier les informations relatives à toutes des entreprises situées sur le territoire français et qui a pour objectif de favoriser la transparence des acteurs économiques français et qui concerne l'activité commerciale mais aussi les activités artisanale, libérale et agricole. Points forts - Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement

09/2023

Tous les articles

CORRECT POLITIQUEMENT : cours de philosophie avec Roger-Pol Droit

En cette période de politique mouvementée, il convient de revenir aux essentiels : la base de la base, ce qui est correct politiquement. Et rien ne vaut, pour se remettre la morale à jour, une petite page de philosophie. Ainsi, ActuaLitté,

08/04/2013 - 12:49

Le mot “nègre” refait son apparition dans un cours de droit

Scandale en Amérique : lors d’une intervention, un professeur de droit s’adressant aux élèves de première année de l’université d’Emory, a employé le mot « Nigger », « nègre » en français. Il n’aura pas fallu plus d’une journée pour que l’information remonte et que l’établissement condamne ce langage.

30/08/2018 - 14:56

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Roman maritime : Le Phare mystérieux

Qui n'a jamais rêvé de faire un tour du monde en voilier ? C'est dans cette aventure que se lance la famille Escampette. Les jumeaux s'appellent Athénaïs et Hélios, surnommés Hisse et Ho. Hisse est rêveuse et casse-cou, tandis que Ho est un peu plus froussard. La première escale est l'Île aux fleurs, un vrai petit coin de paradis au large de la Bretagne. À son arrivée, Hisse veut visiter l'île et se rend au phare. Un homme, qui ressemble à un géant, arrive et lui dit de déguerpir. La nuit, alors qu'ils essaient de dormir dans leur cabine, Hisse et Ho voient une lumière étrange diffusée par le phare. Ils vont voir ce qui se trame. Dans le phare, ils rencontrent un garçon, Titouan. Le lendemain, il leur explique à la crêperie qu'il allume le phare chaque nuit pour que son grand frère, Mahé, revienne. Il est parti après la mort de ses parents, deux ans auparavant…

Dès ce premier tome, on débute un fabuleux voyage. L'écriture d'Anne Loyer est vivante et l'on a beaucoup de plaisir à suivre les aventures de cette famille qui a le courage de suivre ses rêves. Ils nous emmènent avec eux pour « larguer les amarres, quitter le ronron du quotidien, faire le tour du monde… ».

Un souffle d'aventure emporte cette série qui débute par une enquête qui sent bon le kouign-amann, les embruns et les crêpes. C'est aussi un texte sur les relations entre frères et sœurs, qui sont parfois empoisonnées par des chamailleries et des jalousies mais qui se révèlent fortes et bienveillantes aux moments opportuns.

Par ailleurs, les belles illustrations fines et légères d'Anne Montel nous permettent un embarquement immédiat à bord de cette histoire.

Vivement la suite et leur prochaine escale au Portugal car comme l'écrit Hisse dans son journal de bord, « cette nouvelle vie va être aussi riche de découvertes, de rencontres que de renoncements. Car à chaque départ, nous allons laisser un peu de nous sur place… ».

23/10/2015 - 16:10

Le Fauteuil d'argent, 4ème tome du Monde de Narnia, en cours d'adaptation

L'écrivain irlandais Clive Staples Lewis, disparu en 1963, avait laissé sept tomes de son Monde de Narnia. Voici que le sixième, Le Fauteuil d'argent, publié en 1953, est passé en cours de réalisation, rapporte Première. Mais comme les livres n'ont pas été publiés dans l'ordre chronologique, il s'agit en fait ici de l'adaptation du quatrième volet de l'histoire…

04/10/2013 - 00:01

Nos jours brûlés, tome 2, de Laura Nsafou : adieu soleil

BONNES FEUILLES - 2051. Depuis plus de vingt ans, le soleil a disparu et le monde est plongé dans la pénombre. Elikia, née peu après l'avènement de la grande nuit, s'est fixé pour but de ramener le jour sur le monde. Elle découvrira, au cours de cette quête périlleuse, des enjeux dont elle ignorait jusque-là l'existence... Mais aussi des pans insoupçonnés d'elle-même.

10/08/2022 - 11:34

Album maritime : Le phare d'Edgar

Stéphanie Bonvicini Le phare d'Edgar

18/02/2015 - 11:41

Insolite

L'humeur de Chereau : un best-seller en trois jours, “cours” toujours !

C’est durant la période estivale que l’on se retrouvera au hasard des instants, stylo en main, à laisser gambader une idée, quelques mots jetés... et pourquoi pas se prendre à rêver : compter parmi les auteurs d’une prochaine rentrée littéraire ? Le temps est doux, une brise saupoudre la chaleur...

06/07/2018 - 09:05

Moderniser le droit d'auteurs au Canada, à coups de DRM

À l'occasion d'une rencontre entre l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) et le comité parlementaire chargé du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Belle Province a pu retenir, un peu, son souffle. C'est que pour les éditeurs, cette rencontre devait marquer une nouvelle étape dans la défense du droit d'auteur...

29/02/2012 - 10:48

Prix littéraires

François Rioux : "La cohabitation du banal et du beau dans le cours des jours"

C'est en présence de plusieurs personnalités du monde littéraire que le premier Prix des libraires du Québec de la catégorie « Poésie québécoise » a été remis au poète François Rioux pour son admirable recueil Poissons volants publié aux éditions Le Quartanier. Ce prix littéraire, coordonné par l'Association des libraires du Québec (ALQ), permet également aux libraires de faire rayonner leur profession.

27/05/2015 - 12:09

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

La Cour de Justice européenne va statuer sur le droit de prêt numérique

Cela fait partie des grandes revendications des bibliothécaires, avec l'arrivée du prêt d'ebooks. Le droit de prêt numérique autoriserait les établissements à proposer à leurs usagers n'importe quel titre du catalogue d'un éditeur, comme c'est le cas pour les éditions au format imprimé. Le système actuellement utilisé dans toute l'Union européenne repose sur des contrats pour chaque titre, afin de respecter une chronologie des médias.

11/09/2014 - 16:28

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Lire à la plage En Seine-Maritime

Lire à la plage En Seine-Maritime du 2 juillet au 30 août 2011
Assis dans un transat, les mouettes et le roulement des vagues pour fond sonore, les falaises de craie et la mer en guise de décor, les vacanciers et les habitants sont invités à dévorer BD, polars, romans ou livres d'art sur les plages de Dieppe, d'Etretat, de Fécamp, du Tréport, de Saint-Aubin-sur-Mer...

Sur les galets des plages de la côte seinomarine, les cabines se transforment en bibliothèques. On y trouve aussi bien des livres pour enfants, des bandes dessinées, des livres de cuisines que des classiques ou des polars. Le lecteur peut se plonger un jour dans Une vie de Maupassant, lire le lendemain Ensemble, c'est tout d'Anna Gavalda et prendre des idées cuisine dans Tourte, tartes, tatins et crumbles salés. Il y en a pour tous les goûts, pour tous les âges, pour les férus de littérature comme les lecteurs d'un jour.

22/04/2011 - 10:39

Insolite

Le livre, objet (commercial) de volupté pour rencontres

22/07/2010 - 11:49

Nicolas Lebedel nouveau directeur commercial de Izneo

Le marché de la lecture numérique, et avec lui le marché de la bande dessinée numérique, est en constante mutation et en pleine accélération. izneo renforce son équipe pour soutenir son activité et tous les développements en cours.

14/02/2012 - 15:34

Droit d'auteur : utiliser les oeuvres, OK, mais juste le temps d'un cours

Le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et les structures représentantes des différents ayants droit ont signé un accord transitoire sur les modalités d'utilisation des oeuvres imprimées (du livre aux partitions musicales, en passant par les périodiques) à des fins pédagogiques.

24/04/2012 - 16:57

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

#LesMémés Tome 3 : Fraîcheur de vivre

Mamie, grand-maman, Mamoune… ces surnoms donnés aux grands-mères ne vaudront jamais celui qu’ont choisi Sylvain Frécont et Mélissa-Asli Petit, pour leur bande dessinée. Les Mémés célèbre son troisième volume – et à cet âge, même en gardant bon pied bon œil, chaque opus est une victoire.

Loin des remèdes de bonne femme et des petits plats confectionnés avec amour, ce trio de choc – Huguette, Lucette et Paulette (tout lien avec des personnes ayant existé serait fortuit) – clame sa grande liberté. Surtout sa liberté de parole et d’irrévérence, battant en brèche les clichés qui collent au grand âge.

Et si la Mort s’approche chaque jour un peu plus, ces grandes malades magnifiques sont résolues à rire, encore et encore, en l’attendant de pied ferme.

31/01/2023 - 12:08

#LesMémés Tome 3 : Fraîcheur de vivre

Adorables autant qu’insupportables, ces mémés abordent sans complexe les sujets les plus modernes – technologies, féminisme, amour ou sexualité, aussi bien que traitement des cheveux blancs ou changement de roues de caddies… Et si la Mort s’approche chaque jour un peu plus, ces grandes malades magnifiques sont résolues à rire, encore et encore, en l’attendant de pied ferme.

15/02/2023 - 16:04

Creepy Cat - Tome 3

Creepy Cat est de retour aux côtés de mademoiselle Flora dans un troisième tome toujours aussi mignon que macabre. Cette fois-ci, elle aura besoin de toute l’aide dont elle dispose pour échapper à une femme excentrique. Cette dernière a fait appel à Flora pour une commande de tableaux qui risque bien de lui coûter la vie.

Comme dans les tomes précédents, ce troisième opus tout en couleur se compose d’histoires courtes pleines d’humour (souvent noir). L’intrigue se construit au fil des pages et se complexifie à mesure que l’on en apprend sur les origines de Flora.

Une lecture agréable et sans prise de tête avec des personnages aussi étonnants qu’attachants qui ravira les amoureux des chats prêts à frissonner.

07/05/2023 - 14:36

Prix littéraires

Anne Loyer lauréate du Prix littéraire des Collégiens de la Charente-Maritime

Dans le cadre de sa mission de développement et de valorisation de la lecture publique, le Département de la Charente-Maritime a créé en 2018 le Prix littéraire des Collégiens de la Charente-Maritime. Comme son nom l'indique, ce dernier a été remis par les collégiens du département à Anne Loyer pour son livre Car boy, publié par les éditions Thierry Magnier.

29/05/2018 - 12:24

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les génies de la mer dans une bibliothèque maritime idéale

14/06/2010 - 08:12

Tout un week-end de poésie dans les Alpes-Maritime

19/02/2008 - 13:15

“Vivons l'Instant” : Terre de paroles, le festival de la Seine-Maritime

Terredeparoles23 – La Seine-Maritime se prépare à vibrer au rythme des arts et de la culture. Même si le lancement des festivités s'effectue en cette mi-septembre, le point d'orgue du festival aura lieu du samedi 30 septembre au dimanche 8 octobre.

16/09/2023 - 10:48

Création d'un collège bilingue en Seine-Maritime

13/05/2009 - 07:26

Succès commercial des cahiers à l'effigie de Staline

Une nouvelle ligne de cahiers portant sur sa couverture un portrait de Staline suscite un véritable engouement chez les Russes (voir

05/04/2012 - 10:21

Le nouveau directeur commercial de Fayard sera David Strepenne

Depuis que Jacques Mazel est parti en retraite, c'était Albert Benloulou qui s'occupait par intérim de la direction commerciale de la maison d'édition Fayard.

À la rentrée prochaine, un nouveau directeur commercial entrera chez Fayard. Il s'agit de David Strepenne qui est actuellement le directeur commercial et de la promotion chez Calmann-Lévy.

David Strepenne est titulaire d'un master en management à l’ESC de Marseille, outre son expérience chez Calmann-Lévy, il a aussi été responsable commercial multimédia chez Seuil diffusion.

17/06/2009 - 05:01

Quand Apple bouleverse le paysage commercial de l'ebook

Force est de le constater : MacMillan a porté un sacré coup à Amazon, en refusant la vente de ses livres numériques et papier à des taux réduits, mais surtout, en mettant l'accent sur les célèbres 9,99 $ - prix de vente estimé être le plus intéressant par Amazon. Selon un des dirigeants de l'industrie en Angleterre, cité par The Bookseller, cette semaine "aura été très importante et véritablement très profitable pour les éditeurs, les auteurs et les lecteurs". On le croit sans peine.

08/02/2010 - 18:36

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