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Une histoire du droit civil. 3e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2021 : une édition hybride

Reléguée sur internet en 2020 par la pandémie de coronavirus, la Foire du Livre de Francfort, un des événements majeurs du secteur de l'édition, espère bien accueillir les professionnels, du 20 au 24 octobre prochain. Une édition hybride est annoncée, avec une partie des événements en ligne.

Dossier

Foire du Livre de Francfort 2020 : une édition post-Covid chamboulée

Alors que le monde subit encore les conséquences de la crise sanitaire liée au coronavirus, loin d'être terminée, la Foire du Livre de Francfort maintient sa 72e édition, organisée du 14 au 18 octobre 2020. Dans des conditions particulières, évidemment : l'organisation de l'événement a été complètement revue, pour assurer des conditions de sécurité optimales, et l'occupation des différents halls repensée.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

De Michel Glardon à Jean Richard : histoire des Éditions d'en bas

En raison de la crise sanitaire du Covid-19 et à la suite de la fermeture des librairies, sans oublier l’annulation des salons du livre, les Éditions d’en bas ont choisi la riposte. La maison, qui célèbre ses 45 ans, a souhaité partager son histoire, à travers des podcasts et des vidéos de leurs auteurs. Mais également faire découvrir des livres plus anciens à travers toutes ces années de publications.

Dossier

Z-Library : histoire d'une chasse à l'offre de livres piratés

Z-Library, également connu sous le nom de "Library Genesis" ou "LibGen", est un site web qui permet de télécharger gratuitement des livres électroniques, des articles scientifiques, des magazines et des journaux. Pas forcément en toute légalité...

Dossier

Le Livre à Metz 2023 : une 36e édition à donner des “Vertiges”

Le festival Le Livre à Metz - Littérature & Journalisme se tient chaque année au printemps dans la capitale Lorraine. Pendant trois jours et dans toute la ville, des temps de rencontres privilégiés entre les auteurs et leurs lecteurs rythment la vie de la cité. Il se déroulera cette année du 14 au 16 avril 2023.

Extraits

Droit

Une histoire du droit civil. 3e édition

Le droit est un discours né des réalités humaines, dans leurs dimensions économiques et sociales, politiques et culturelles. Il se développe et se modifie constamment parce qu'il est à la fois le produit de la société et une des causes de sa transformation. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des institutions juridiques doit tenir compte de leur genèse et de leur insertion dans le temps. Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'ouvrage étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété, la personnalité juridique, la condition de la femme, le mariage ou le statut des enfants.

02/2005

Préparation au CRFPA

Droit civil. 5e édition

A propos de l'ouvrage Le droit civil est l'une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité à l'examen d'entrée dans un Centre régional de formation professionnelle d'avocats (CRFPA). Si tous les étudiants ont fait du droit civil au cours de leurs études, plusieurs années ont pu s'écouler depuis ces cours nécessitant une remise à niveau. De même, les matières elles-mêmes ont pu évoluer en raison de lois nouvelles importantes ou de revirements de jurisprudence. Afin d'aider au mieux les candidats à cet examen à se préparer à cette épreuve, cet ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, des dernières actualités de la matière et des cas pratiques avec corrigés. Points forts Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit civil Les sujets corrigés des examens depuis 2017

03/2021

Préparation au CRFPA

Droit civil. 8e édition

Destiné aux candidats à l'examen d'entrée dans un CRFPA, cet ouvrage prépare à l'épreuve de droit civil, une des six matières de spécialité au programme des épreuves d'admissibilité. Afin d'aider au mieux les candidats à l'examen à se préparer à cette épreuve, l'ouvrage présente l'ensemble des thématiques du programme (biens, famille, régimes matrimoniaux, contrats spéciaux et sûretés) avec pour chacune, un rappel des principes et du cours, et les dernières actualités de la matière. Points forts - Inclus dans l'ouvrage, tous les sujets posés depuis la réforme de l'examen de 2017 (cas pratiques) et leurs corrigés - Un ouvrage complet sur tout le programme de l'épreuve de droit civil - A jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des focus sur la jurisprudence récente

04/2024

Que-sais-je ?

Le droit civil. 2e édition

Le droit civil est la pierre angulaire de notre système juridique, comme branche du droit mais aussi comme modèle historique, théorique et culturel. Dans cet ouvrage, Frédéric Rouvière en examine l'ensemble des facettes. Non seulement il en donne une vue générale, mais il en souligne encore les logiques sociale, politique, économique et morale. Son objectif ? Montrer que le droit civil est, en Occident, le berceau d'une technique juridique devenue un véritable mode de pensée. A la fois symbole, valeur et institution, il est un élément essentiel de la culture juridique et générale, et ce faisant la meilleure introduction concrète au droit.

05/2022

Préparation au CRFPA

Cours de droit civil. Edition 2024

A l'exception de la note de synthèse, les épreuves écrites d'admissibilité au CRFPA sont des cas pratiques ou des consultations juridiques. La collection CRFPA est conçue pour faciliter une acquisition rapide et progressive des connaissances. Les chapitres sont remplacés par des " fiches ". Chaque fiche est composée de trois rubriques récurrentes, conçues pour proposer trois niveaux de lecture différents : L'essentiel (résumé du cours en vingt lignes maximum) ; Les connaissances (rappel des connaissances) ; Pour aller plus loin (indications bibliographiques utiles, le cas échéant, à l'approfondissement du cours). Le programme de l'épreuve de droit civil de l'examen d'accès au CRFPA est vaste, puisqu'il regroupe à la fois : le droit des biens ; le droit de la famille ; les régimes matrimoniaux ; le droit des sûretés. Résolument concret, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de L2 ou L3, aux candidats au centre régional de formation professionnelle des avocats (CRFPA) ou à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), ou aux praticiens soucieux de mettre à jour leurs connaissances en droit civil. L'ouvrage n'élude pas le droit prospectif, puisque des développements sont consacrés aux différents projets de réforme impactant ces matières.

Droit

Droit civil. La famille, 8e édition

Depuis un demi-siècle, le droit français de la famille est, de tous côtés, affecté par le changement. Le droit civil en atteste : tutelle et administration légale, régimes matrimoniaux, autorité parentale, filiation, divorce et, dès l'aube du XXIe siècle, successions, filiation et divorce à nouveau, etc. Dans un premier temps du moins, Jean Carbonnier avait préféré ne pas traiter du mariage. Celui-ci était pourtant concerné par cet environnement rénovateur marqué par une contractualisation fort sensible du droit de la famille. Indirectement, mais certainement, l'admission du pacte civil de solidarité conduisit à repenser, bien plus qu'au temps de la seule union libre, la prise en considération des formes nouvelles de la conjugalité hors mariage, ouvertes aux homosexuels ainsi qu'aux hétérosexuels. Dans le même temps, une certaine disjonction s'est produite dans la relation entre parents et enfants, notamment, à tort ou à raison, à la suite du divorce. Filiation et autorité parentale se sont ainsi progressivement émancipées du mariage, pour se recentrer sur la relation interindividuelle que chaque parent noue avec son enfant, sous la pression constante, et non dénuée d'ambiguïté, de l'intérêt de l'enfant. Mariage, démariage, remariage, pacs, familles décomposées puis recomposées, familles monoparentales... Notre temps est devenu celui de l'enfant, désiré, partagé, voire maltraité, et celui du couple, éphémère ou durable, au gré des sentiments, des convictions, des joies et difficultés de l'existence.

11/2011

Tous les articles

Salon du livre : une histoire de l'édition au Mexique

Nul n’est censé ignoré que l’invité d’honneur du Salon du livre 2009 est le Mexique. L’historien Serge Gruzinski est venu, à cette occasion, présenter une petite histoire de l’édition mexicaine. Et quand on parle d’édition dans ce pays, le Fondo de cultura economica apparaît comme la maison incontournable.

En matière d’édition, le Mexique a toujours été un état précurseur au sein de l’Amérique du Sud. Dès le XVI° siècle, les premiers livres européens arrivèrent dans ce pays. A partir de 1539, des éditeurs français, italiens et allemands s’installent au Mexique pour proposer des traductions des ouvrages publiés en Europe.

Rapidement, d’un simple travail de traducteur, ces maisons vont s’orienter vers l'édition d'une création locale. Mais il est intéressant de garder à l’esprit que les premiers livres de philosophie de culture européenne à être publiés hors du continent européen le seront au Mexique. Le pays voit l’apparition d’un véritable marché du livre. Pour qu’il en soit de même chez ses voisins, il faudra attendre jusqu’au XIX° siècle.

Un rôle de passeur :

Le Mexique va alors être amené à jouer un rôle de passeur indispensable. Transmettant la culture européenne jusque chez ses voisins, il devient le berceau du livre en Amérique du Sud. Dès le XVI° siècle, on peut y retrouver d’importantes bibliothèques. Quatre mois après la publication du Don Quichotte en Espagne, le livre se retrouve présent au Mexique.

Ce pays se montre très ouvert sur le monde. Sentant l’importance de ce mouvement, de grands éditeurs français s’implanteront durablement au Mexique dans le courant du XIX° siècle. Les ouvrages publiés en France sont ensuite traduits en espagnol et en portugais puis proposé en Amérique du Sud.

Fondo de cultura economica : une maison étatique

Il faut attendre le XX° siècle pour voir la création de Fondo de cultura economica. C’est en 1934 que cette entreprise d’état voit le jour sous l’impulsion de l’économiste Daniel Cosio qui souhaite, par là, pouvoir proposer tout le savoir scientifique et plus particulièrement économique aux Mexicains. L’état gardera toujours un rôle important dans la maison, passant, selon les gouvernements, d’un rôle de censeur à celui de simple superviseur de la maison.

Fondo de cultura economica va alors grandir dans un climat particulièrement porteur pour connaître ses heures de gloire. Quand les pays voisins du Mexique sont sous la coupe de régimes dictatoriaux, les intellectuels trouveront toujours refuge sur ses terres. Ils publieront ainsi leurs œuvres dans la célèbre maison.

La culture mexicaine à la conquête de l'Oncle Sam :

Désormais, la culture mexicaine se retrouve coupée en deux. Une bourgeoisie de culture latine vit à présent aux Etats-Unis où les Latinos constituent la deuxième minorité du pays. A Mexico demeure des intellectuels mais Fondo de cultura economica a clairement compris qu’il était impossible de laisser de côté le marché américain.

Cette histoire éditoriale, unique sur l’ensemble des états constituants l’Amérique du Sud est trop souvent passée sous silence. On garde, à tort, une image du Mexique comme étant le pays de la drogue et des belles plages touristiques. C’est oublier trop vite le rôle que cet état a joué dans la transmission de la culture européenne au sein des pays latino-américains.

15/03/2009 - 07:04

L'histoire d'un amour, dans la la guerre civile du Nigéria

Le film est adapté d’un livre devenu un best-seller, L’autre moitié du soleil, de Chimamanda Ngozi Adichie (traduction Mona de Pracontal, chez Gallimard), vendu à des centaines de milliers d’exemplaires à travers le monde – 800 000 rien que pour les copies anglaises, et traduit dans plus de 35 langues.

03/10/2015 - 09:37

Une histoire du droit d'auteur, de l'Antiquité à l'IA

HIVER2024 - Des manuscrits ornés aux toiles de Cézanne ou encore au pont revisité par Christo et Jean-Claude, les domaines de l'art et de l'écrit ont toujours soulevé des ambiguités : comment les protéger ? à qui cela appartient dès lors où elles sont exposées ? Une brève histoire du droit d'auteur revient sur ce long parcours historique et sur les combats menés, par et pour les artistes, en vue d'une meilleure rémunération, et quelque part, de reconnaissance.

10/01/2024 - 06:30

L'Enchanteur, une histoire de miracle, le miracle des histoires

YOUNG ADULT FRANÇAIS – Face à la haine et la bêtise, il ne nous reste que les histoires, fédératrices, celles qui parviennent à rassembler un peuple, un territoire, ou plus modestement une ville et ses habitants. Quelque part en province, Stan et son équipe œuvrent à quelque chose de grand. Parce qu’en amitié, la parole donnée, même à 16 ans, vaut plus que tout.

07/01/2019 - 08:21

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Solidarité, droits humains, syndicalisme : la société civile s'engage

#Politeia23 – La société civile, ce sont ces associations à but non lucratif qui œuvrent au quotidien pour des principes qu’ils considèrent importants de défendre. Un syndicaliste entré en politique, le président de la Fédération des Acteurs de la Solidarité (FAS), et l’ancienne présidente d’Amnesty International, toujours militante des droits humains, répondent à une question : quelles sont les formes de l’engagement associatif ?

18/03/2023 - 14:45

Petite histoire de l'édition numérique

03/01/2009 - 02:22

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Marvel annonce un deuxième round pour Civil War

Civil War, premier du nom, avait laissé à certains lecteurs un goût d'inachevé : l'énorme crossover qui dressait les uns contre les autres les super-héros de plusieurs univers Marvel, à l'occasion d'une réflexion sur la surveillance, la sécurité, et la responsabilité des surhommes, se résumait finalement à une bataille générale. Marvel laisse entendre qu'une suite est imminente.

07/10/2015 - 15:44

Les éditions du Cursinu : histoire d’une petite maison corse

En Corse, bien loin des quartiers parisiens dédiés depuis toujours à l’édition, quelques maisons ont réussi à se développer. On en compte aujourd’hui une quinzaine dont Cursinu, une petite maison qui a vu le jour il y a dix ans, grâce à l’écrivain Olivier Collard et à sa femme, rapporte France 3 Corse.

28/03/2017 - 00:03

Greg Mortenson veut échapper au procès civil

Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans Le philanthrope et écrivain Greg Mortenson n'aurait pas fait dans le détail en racontant ses récits dans

13/02/2012 - 13:45

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

18ème édition du Salon du Livre d'Histoire

15/11/2008 - 07:16

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

Une bonne reprise des cessions de droits de l'édition, en 2021

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

01/07/2022 - 15:13

Histoire d'une imposture : Galilée, une édition trop belle pour être vraie

Publié en 1610, le Sidereus Nuncius (Le Messager des étoiles, si l'on traduit du latin) est le livre le plus célèbre de Galilée. Un ouvrage fascinant, qui a suscité bien des réactions. Corpus scientifique indéniable, il est constitué des observations faites à la lunette – et démontrant qu’Aristote s’était légèrement fourvoyé…

28/05/2019 - 14:52

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Réforme de l’état civil : quelles garanties pour le citoyen ?

Le projet de loi pour une justice du XXIe siècle vise à moderniser la gestion de l’état-civil, en dispensant, sous certaines conditions, les communes de la double tenue des registres de l’état civil. L’Association des archivistes français, AAF, réaffirme le droit de tout citoyen d’exiger la garantie de son identité par des données d’état civil fiables, quel que soit leur support.

23/05/2016 - 17:31

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

La bande annonce de Captain American : Civil War dévoilée

Bien que tous les fans trépignent pour Stars Wars VII, les super héros Marvel se font aussi une place en cette fin d'année 2015. La bande-annonce de Captain America : Civil War vient en effet d'être dévoilée par Dysney et Marvel en ce début de semaine, et en version française.

25/11/2015 - 11:51

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Décès d'Antonio Tabucchi, l'engagement civil

C'est à l'âge de 68 ans qu'Antonio Tabucchi s'est éteint, à Lisbonne. L'auteur d'origine italienne était malade depuis longtemps, a expliqué son traducteur, Bernard Comment, et finalement, la maladie aura pris le dessus.

25/03/2012 - 18:53

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Une histoire et... Oli : cinq écrivains racontent des histoires aux enfants

Cinq auteurs, cinq voix et un engouement pour le podcast qui se généralise plus encore. Delphine de Vigan, Guillaume Meurice, Geneviève Brisac, Alain Mabanckou et Yannick Haenel se succèdent pour lire cinq contes, à l’attention des enfants de 5 à 7 ans. Une histoire et... Oli, c’est le nouveau projet de France Inter.

05/09/2018 - 10:03

Versailles : 4ème édition du Salon du livre d'Histoire

Avec l'appui de l'association « Histoire de lire », le Salon du livre d'Histoire de Versailles organise sa quatrième édition les 19 et 20 novembre 2011. Ce sera l'occasion de venir rencontrer de nombreux auteurs, historiens et autres amateurs de belles lettres.

27/10/2011 - 08:13

L'édition mondiale inquiète de nouvelles exceptions au droit d'auteur

La 55e Assemblée générale de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle s'est ouverte hier à Genève, sur une note positive qui concerne les finances au beau fixe de l'OMPI. Le directeur général, Francis Gurry, s'est par ailleurs félicité du besoin renouvelé de la propriété intellectuelle et la protection qu'elle peut apporter, au moment où « le savoir, la technologie et la création sont au cœur de l'économie contemporaine ». L'IPA, Union Internationale des Éditeurs, a apporté un bémol.

06/10/2015 - 15:50

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

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