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Traité de droit civil belge. Tome 5, Les sûretés et privilèges Volume 1, Les garanties tangentielles

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

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Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

L'élection présidentielle française, dont les deux tours se dérouleront le 10 et le 24 avril 2022, désignera l'homme ou la femme qui prendra la tête de l'État français pour les cinq années à venir. La profusion de prétendants et prétendantes signifie aussi un certain nombre de propositions pour convaincre, notamment dans le domaine de la culture et en particulier pour le livre.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Stan Lee, la géniale incarnation de la maison Marvel

Né en 1922, Stanley Martin Lieber, alias Stan Lee, avait en tête, dès son plus jeune âge, l'écriture d'un « grand roman américain » : sa carrière en tant qu'auteur et éditeur lui aura permis de participer à la construction d'un véritable empire du divertissement, Marvel Comics.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Législatives 2022 : le livre et la culture dans les programmes

Quelques semaines après l'élection présidentielle qui a reconduit Emmanuel Macron à l'Élysée pour un nouveau mandat de cinq ans, les élections législatives recomposeront l'Assemblée nationale. Les députés, à la fois législateurs et contrôleurs de l'action de l'État, s'intéressent assez logiquement à la culture et au livre.

Extraits

Droit

Traité de droit civil belge. Tome 5, Les sûretés et privilèges Volume 1, Les garanties tangentielles

Le premier volume de cet ouvrage s'attache à l'étude des garanties tangentielles par lesquelles des créanciers, soucieux de minimiser le risque d'insolvabilité de leur débiteur, utilisent des mécanismes, différents des sûretés réelles, afin de s'assurer du paiement effectif de leur créance. Les premières garanties tangentielles sont bien connues des praticiens. Il s'agit des sûretés personnelles : le cautionnement (Michaël Houbben et Alexandra Vanhoudenhoven), la garantie autonome (Wim David et Mélisande Goffart) ainsi que la lettre de patronage (Mélisande Goffart).
Ce volume se focalise ensuite sur les mécanismes préférentiels (Nicholas Ouchinsky). Ces derniers recouvrent tant les garanties fondées sur la connexité, soit le droit de rétention, l'exception d'inexécution et la compensation, que les dettes de la masse qui sont hors concours, leur octroyant ainsi un effet préférentiel. Sous la direction scientifique de Michèle Grégoire, avec la coordination d'Alexandre Duriau, les auteurs du présent ouvrage, experts dans ces domaines, ont suivi la philosophie d'Henri De Page en analysant de manière systématique, complète et pragmatique le droit des sûretés tout en l'actualisant et en l'enrichissant de nouveaux mécanismes.
L'ouvrage s'adresse tant aux magistrats, avocats, praticiens de l'insolvabilité, notaires, juristes d'entreprise, banquiers qu'aux étudiants et enseignants du droit des sûretés.

01/2021

Droit international public

Traité de droit civil belge. Tome 5, Les sûretés et privilèges - Volume 2, Gage et privilèges mobiliers

Les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d'analyses éclairantes. Ce volume rassemble les législations, réglementations et solutions jurisprudentielles actualisées gouvernant la matière, présentées de manière complète et accompagnées d'analyses éclairantes.

10/2023

Droit européen - Textes

Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois

Les sûretés et garanties du crédit sont cruciales pour le développement de toute activité économique. Elles ont pris une importance particulière au Luxembourg en raison de l'essor de la place financière. Bien que la doctrine luxembourgeoise se soit intéressée à certains aspects de la matière, une étude approfondie d'ensemble tenant compte de tous les développements de la jurisprudence faisait encore défaut. Cet ouvrage traitant successivement des principales garanties mobilières conventionnelles, des privilèges et hypothèques et des sûretés personnelles a pour finalité de remédier à ce manque, tout en mettant en perspective le droit luxembourgeois par rapport aux droits belge et français. Ce tome traite des sûretés personnelles. Il est divisé en deux parties. La première partie contient une analyse approfondie du cautionnement, qui constitue toujours le modèle de toute sûreté personnelle. La seconde partie est consacrée aux sûretés personnelles non accessoires qui se sont développées sous l'influence de la pratique à partir des années 1970 et dont la dernière est née en 2020. Il s'agit des garanties indépendantes (la garantie autonome et la garantie professionnelle de paiement), des garanties indemnitaires (la lettre d'intention et le porte-fort sûreté) et des garanties basées sur l'idée de reprise de dette cumulative (la délégation-sûreté et l'engagement du codébiteur solidaire).

05/2021

Droit européen - Textes

Les suretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois. Tome 1, Les principales garanties mobilières conventionnelles

Les sûretés et garanties du crédit sont cruciales pour le développement de toute activité économique. Elles ont pris une importance particulière au Luxembourg en raison de l'essor de la place financière. Bien que la doctrine luxembourgeoise se soit intéressée à certains aspects de la matière, une étude approfondie d'ensemble tenant compte de tous les développements de la jurisprudence faisait encore défaut. Cet ouvrage traitant successivement des principales garanties mobilières conventionnelles, des privilèges et hypothèques et des sûretés personnelles a pour finalité de remédier à ce manque, tout en mettant en perspective le droit luxembourgeois par rapport aux droits belge et français. Ce premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première partie contient une analyse approfondie des différents types de gage, tels que le gage civil qui constitue le droit commun, et les figures plus récentes de cette sûreté, comme le gage, contrat de garantie financière. La seconde partie est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d'exclusivité. Il s'agit du droit de rétention et de toutes les garanties du crédit fondées sur la propriété, par exemple la réserve de propriété, la fiducie utilisée à titre de sûreté et le transfert de propriété à titre de garantie. Cette deuxième édition entièrement revue et mise à jour tient compte des modifications législatives et de la jurisprudence devenue accessible depuis la publication de la première édition.

02/2021

Droit des sûretés

Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois. Tome 3, Les sûretés personnelles

Une étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois. Une étude complète du droit des sûretés personnelles en droit luxembourgeois qui place le droit luxembourgeois dans le contexte plus large des pays du Code civil en intégrant dans l'analyse toutes les références utiles aux droits belge et français.

12/2023

Droit européen - Textes

Traité de droit civil belge. Tome 8, Les libéralités Volume 1, libéralités, régime général

Le Traité "Les libéralités - Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir. Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d'actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande. Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l'esprit d'une mise à jour que l'évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l'objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d'une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires. Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense - et la doctrine la commentant aussi - : autant d'éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page. Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique - qui reste indispensable -, le traité actuel a pour objectif d'orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l'intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !

12/2021

Tous les articles

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

Réforme de l’état civil : quelles garanties pour le citoyen ?

Le projet de loi pour une justice du XXIe siècle vise à moderniser la gestion de l’état-civil, en dispensant, sous certaines conditions, les communes de la double tenue des registres de l’état civil. L’Association des archivistes français, AAF, réaffirme le droit de tout citoyen d’exiger la garantie de son identité par des données d’état civil fiables, quel que soit leur support.

23/05/2016 - 17:31

Numérique

Les bibliothèques garantes du droit des femmes à la santé et à la sexualité

Suite à l’appel du Haut-Commissariat aux droits de l’homme sur le sujet de la santé et la liberté sexuelles des femmes, L’IFLA prend position et s’emploie à sensibiliser les lecteurs à travers le monde. Leur objectif est de faciliter l’accès aux informations relatives à cette problématique pour contribuer à faire respecter ces droits fondamentaux.

07/09/2020 - 16:41

Numérique

L'Australie agacée par les privilèges des cyber marchands

17/05/2008 - 13:40

Les super-privilèges des sénateurs dénoncés dans un livre

Yvan Stefanovitch et Robert Colonna d’Istria ont cosigné un livre intitulé 'le Sénat, enquête sur les superprivilégiés de la République' qui vient de paraître aux éditions du Rocher. Ils y révèlent les privilèges et autres ententes douteuses dont certains sénateurs en sont les bénéficiaires.

Dans ce livre on peut notamment trouver une bonne quinzaine de pages consacrées au sénateur UMP et maire de Saint-Maurice (Val-de-Marne), Christian Cambon. En effet, les auteurs affirment qu'il profite comme d'autres grands privilégiés « de fortes rémunérations, d’avantages en nature (gratuité de transports en tous genres), de primes, de forte pension obtenue en peu de temps » et mettent cela en parallèle avec les interventions ou absences dudit sénateur.

Il est question notamment d'une « connivence » entre Véolia (un distributeur d'eau potable) et le Syndicat des eaux d’Ile-de-France. Il faut savoir que Christian Cambon est le vice-président de ce Syndicat.

Et des ententes douteuses

De son côté le sénateur déclare traiter « cette parution par le mépris » et affirme être « fier et heureux d’avoir les gens de Veolia à Saint-Maurice » pourtant il ressent tout de même « un sentiment de malaise ». Et pour en finir avec la question, il déclare : « On voudrait que je me confesse ? Mais je n’ai pas péché. J’assume toutes mes fonctions. Au sein du syndicat, je n’ai aucune fonction en rapport avec l’eau. Je m’occupe de la solidarité et de la communication. Et eux, ils arrivent à salir ce que nous faisons à Madagascar avec l’association les Enfants d’Ankasina, qui aide les orphelins et enfants déshérités de l’île. »

À propos de cette association, les auteurs du livre ont rencontré Nicole Martin, la conseillère municipale de la ville de Saint-Maurice. Elle pointe du doigt « Je ne parle pas de corruption, mais de faits. Il nous faut de la transparence. Nous n’étions pas contre les projets humanitaires, mais 40 000 € de subvention déguisée pour vendre de l’eau aux Malgaches, c’est un peu fort ! ». D'autant plus que selon elle, il n'y a pas de documents comptables ou financiers pour cette association. Le sénateur, lui, n'est pas inquiet, il déclare seulement « tout est limpide et transparent ».

Ça coule de source 'le Sénat, enquête sur les superprivilégiés de la République' est un livre qui va faire des remous.

24/09/2008 - 15:43

L'UE ratifie les traités de l'OMPI sur le droit d'auteur

14/12/2009 - 13:39

Le Kindle gratuit pour les clients priviléges d'Amazon...

Depuis des semaines, la rumeur enfle : Amazon pourrait proposer gratuitement son Kindle, afin d'asseoir plus encore ses parts de marché et grappiller de nouveaux clients pour son service de vente de livres numériques.

10/03/2011 - 12:34

Numérique

La Région doit soutenir les librairies, garantes de la biodiversité intellectuelle

L'information est tombée hier sur les scripteurs hier : un amendement a été déposé pour exonérer les librairies estampillées LIR, en leur permettant de ne pas payer « la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises pour la fraction taxée au profit de la région ».

29/09/2010 - 10:01

L'Unef demande des garanties pour les étudiants étrangers

02/12/2009 - 07:02

Le gardien des ténèbres Tome 1 : rencontrez les Anciens

09/12/2007 - 09:00

De nouvelles garanties pour les professeurs documentalistes ?

La réforme du collège va entraîner de multiples bouleversements dans l’organisation des établissements du secondaire dès la rentrée prochaine. Et les professeurs documentalistes ne vont pas être épargnés par ces perturbations.

12/07/2016 - 14:13

Numérique

Bloomsbury revient sur les privilèges présumés de Rowling

29/04/2008 - 14:45

L'Académie des dragons : magie et aventures garanties

AVANT-CRITIQUE – L’Académie des Dragons est une toute nouvelle série pleine de magie, d’aventure et d’émotion convenant parfaitement aux plus jeunes voulant découvrir la Fantasy.

25/08/2022 - 09:32

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Les bibliothèques garantes de l'espoir en ces temps de crise

16/04/2009 - 05:48

Remise de 5 % en librairie sur les livres : prudence, mère de sureté

Information ActuaLitté : Le 20 juin dernier, Aurélie Filippetti, ministre de la Culture, réunissait les différentes instances de la librairie pour une table ronde autour des impératifs des différents acteurs français. La mission première que revendiquait la ministre était le retour à une TVA de 5,5 % pour le livre, qui a été relevée à 7 % depuis le plan de rigueur Fillon II.

03/07/2012 - 16:35

Les reines de France - Volume 2 Le grand siècle

Il y a un an quasiment jour pour jour, je vous conseillais d’offrir ou de vous offrir le tome 1.

Bonne nouvelle, je n’ai pas changé d’avis et vous conseille tout autant le tome 2. Les femmes d’Henri IV, de Louis XIII et de Louis XIV n’ont pas eu des règnes faciles c’est le moins que l’on peut dire. Mais les reines ne sont pas les seules femmes marquantes de ces périodes, nous rencontrons aussi des frondeuses, des maîtresses, des dauphines…

#[pub-1]

Simone Bertière en grande historienne conteuse nous entraîne dans « une fresque magistrale qui conjugue au firmament la rigueur historique avec le grand art du récit ».

Un magnifique cadeau !

11/12/2023 - 16:05

Le privilège de la tombe, un essai inédit de Mark Twain daté de 1905

14/12/2008 - 14:25

Le pont des tempêtes Tome 1

Formée aux arts de la guerre, de l’espionnage et de la séduction, Lara est l’arme secrète de son père, le souverain de Maridrina. Elle est animée par deux convictions : le roi Aren d’Ithicana est son ennemi mortel, et c’est en le faisant tomber qu’elle sauvera son royaume de la famine.

Dans cet archipel déchiré par les tempêtes dévastatrices, le pont d’Ithicana représente l’unique route commerciale. Et Ithicana ne se gêne pas pour exploiter cette position stratégique, et s’enrichir sur le dos de ses voisins affaiblis, qui luttent pour survivre face aux maladies et au manque de nourriture.

#[pub-1]

Lara arrive dans le royaume de son époux avec une seule idée en tête : l’espionner pour l’achever. Elle doit trouver un moyen de communiquer à son père les failles du pont d’Ithicana, réputé imprenable.

Cependant, à mesure qu’elle découvre cet endroit aussi dangereux que fascinant, et l’homme qui le dirige, elle se met à douter de ce que lui a répété son père toutes ces années. Alors, qui croire ? Aren est-il le seul responsable de la famine qui sévit à Maridrina ? Envers qui être loyale ?

Déjà très réputée sur les réseaux sociaux, cette romantasy (genre hybride entre romance et fantasy), qui en réalité correspond plus au genre de la fantasy, honore sa réputation réussit tous ses paris. Non seulement le lecteur est transporté dans un univers verdoyant décrit avec précision et beaucoup d’imagination, mais il suit avec nervosité les péripéties de son personnage principal, Lara.

#[pub-2]

Dans cette aventure où trahison et vengeance guident les cœurs, le lecteur se surprend à frissonner en même temps que son héroïne.

L’autrice réunit tous les codes d’un véritable roman « tourne-pages » : une fois en main, on ne peut plus s’en lasser. Les intrigues politiques et les complots peuplent ces pages et, pour notre plus grand plaisir, nous surprennent à coup de retournements de situations à tous va.

La romance, quant à elle, est bien dosée. Bien qu’un peu stéréotypée, elle emporte le lecteur dans un tourbillon d’amour sur base d’un « ennemies-to-lover », comme on les aime.

#[pub-3]

Le rythme est rapide, ne laisse pas de place au temps mort. La place accordée à la description permet une immersion totale au cœur des querelles d’Ithicana, et nous trouve une place parmi les nombreuses scènes de combat.

Une fois le roman achevé (sur une traduction de Laurence Boischot), une seule question se pose : comment se procurer le tome 2 ?

23/05/2024 - 08:00

Le Los Angeles Times veut les droits d’auteurs des livres de ses journalistes

Une « monstrueuse » demande
Il faut imaginer la scène : une journaliste d’un grand média national qui se verrait demander par sa direction de céder les droits pour un livre qu’elle vient de publier. C’est précisément ce que le Los Angeles Times tente d’obtenir de ses salariés, en tant que condition pour leur travail.

04/03/2019 - 09:14

BnF : on attend "un geste fort et des garanties" de Hollande

Le passage ce jeudi du président de la République à la Bibliothèque nationale de France, François Hollande, a été remarqué. Le dépôt de roses, organisé en présence de Mazarine Pingeot, fille de François Mitterrand, fut un hommage rendu à l'établissement, et l'homme qui porte son nom.

12/05/2012 - 11:08

Sûreté et sécurité des événements et sites culturels : guide pratique

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de la Culture et de la Communication publient aujourd’hui un guide de recommandations sur le thème « Gérer la sûreté et la sécurité des événements et sites culturels » rédigé par le préfet Hubert Weigel.

20/04/2017 - 00:41

Une belle littérature au plat pays : "Lisez-vous le belge ?"

En novembre, laissez-vous surprendre ! Pour la troisième année consécutive et pour tout le mois, la campagne « Lisez-vous le belge ? », centrée sur la francophonie du territoire, met le monde du livre du plat pays à l'honneur. Une quarantaine de partenaires, 65 maisons d'édition, 61 librairies, 237 bibliothèques et 42 écoles proposent des rencontres, ateliers, sélections d'ouvrages, conférences, soirées partout à Bruxelles et en Wallonie.

31/10/2022 - 17:13

Numérisation BnF : Jouve donne des garanties de perfectionnement

Information ActuaLitté : La situation de la numérisation d'oeuvres patrimoniales dans le cadre de l'appel d'offres lancé par la Bibliothèque nationale de France, et remporté par Jouve, ActuaLitté a pu obtenir quelques nouvelles informations. Alors que ce processus de numérisation rencontrait des difficultés, tant quantitatives que qualitatives, la société Jouve étant clairement mise en cause, quelques aménagements ont eu lieu.

17/03/2012 - 15:48

Les effacés - Tome 1

Effacés: Opération1 / Toxicité maximale

17/08/2012 - 13:54

Les Initiés - Tome 1

InitiésJean-Christophe Tixier

10/04/2012 - 18:45

Édition et traité transatlantique : Fleur Pellerin doit lever l'inconnue

Le monde de l'édition est fébrile, voire carrément inquiet. Les négociations commerciales en cours entre l'Union européenne et les États-Unis ont pris la forme du traité transatlantique, ou TTIP. Le mandat des négociateurs de l'UE couvre l'édition de livres, mais les tenants et aboutissants des discussions restent désespérément opaques. Laurence Arribagé, députée UMP de Haute-Garonne, a interpellé la ministre Fleur Pellerin sur les répercussions du traité.

24/02/2015 - 15:45

Les 7 de Babylone, tome 1 : La mémoire des Anciens

Une uchronie originale en plein cœur de Paris qui met en scène un adolescent de 13 ans, Jasper. Celui-ci est sollicité par plusieurs personnalités historiques afin de mener à bien, avec eux, une mission ultra secrète liée aux 7 merveilles du monde.

04/09/2017 - 17:36

Le crowdfunding, garantie d'indépendance créative pour les artistes

Le financement participatif a donc le vent en poupe et les créateurs en profitent amplement, si l’on observe les résultats de Kickstarter. Avec plus de 5,3 milliards $ générés, l’impact économique n’est pas du tout négligeable, d’autant plus qu’il se concrétise par des créations d’emplois – et la réalisation de projets parfois fous.

30/07/2016 - 07:55

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

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