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Traité d'évaluation des fonds de commerce. Droit au bail Indemnités d'éviction

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Terres de Paroles 2024 : “Dans le bain du monde”

« Rien de tel qu’un enfant pour vous mettre dans le bain du monde », écrivait Christian Bobin, dans son recueil Tout le monde est occupé (éd. Mercure de France, 1999). Pour cette nouvelle édition itinérante en Seine-Maritime, le festival Terres de Paroles renoue avec littérature, théâtre, cinéma ou encore musique.

Dossier

Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Qu'on l'apprécie ou non, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême reste l'une des plus grandes manifestations du monde consacrées à la bande dessinée.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Jean d'Ormesson

Venu au monde dans le 7e arrondissement de Paris, le 16 juin 1925, au sein d’une famille noble, Jean d'Ormesson s'engagea tardivement, de son propre aveu, dans l'écriture, trop occupé qu'il était à lire. Il publie son premier ouvrage, L’amour est un plaisir, en 1956, aux éditions Julliard, mais son livre La gloire de l’Empire, en 1971, lui vaut une reconnaissance littéraire avec le Grand Prix du roman de l’Académie française.

Dossier

Le Prix Jean d'Ormesson

En mars 2018, quelques mois après la disparition de Jean d'Ormesson, le 5 décembre 2017, sa fille Héloïse d'Ormesson annonce la création d'un prix littéraire pour lui rendre hommage. « C’est avec joie et fierté que je vous annonce la création du prix Jean d’Ormesson, qui sera décerné le 6 juin prochain au Centre national du livre (pour s’approcher de la date anniversaire de la naissance de mon père le 16 juin 1925) », explique-t-elle.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Immobilier, droit de la constr

Traité d'évaluation des fonds de commerce. Droit au bail Indemnités d'éviction

L'évaluation des fonds de commerce est un exercice extrêmement difficile tant l'emplacement, le type de commerce mais surtout la combinaison de ces seuls éléments - parmi tant d'autres - rendent l'opération complexe. Composé de huit parties, le Traité d'évaluation des fonds de commerce, incluant droit au bail et indemnités d'éviction, définit de manière approfondie la notion de fonds de commerce, sous ses aspects tant historiques que méthodologiques. Il détaille ses nombreuses composantes incorporelles et corporelles mais également l'ensemble des méthodes permettant d'en établir la valeur. En vue d'offrir une évaluation au plus juste de chaque fonds de commerce, où qu'il se situe en France, cet ouvrage livre de nombreuses monographies illustrées comprenant les ratios d'évaluation actualisés en fonction des capacités productive et bénéficiaire de plus de 600 activités du commerce de détail et de gros (correspondant à près de 150 codes NAF). Y sont inclus les indicateurs financiers essentiels : chiffres d'affaires hors taxe et excédents brut d'exploitation moyens, valeurs moyennes de cession de fonds de commerce et de fonds commercial. Enfin, il analyse les pratiques judiciaires en matière d'indemnités d'éviction et d'occupation mentionnées aux articles L. 145-14 et L. 145-28 du Code de commerce. Cet ouvrage s'adresse à tous ceux, praticiens, experts, avocats spécialisés, juristes d'entreprise, bailleurs et locataires, universitaires et étudiants de troisième cycle et d'écoles supérieures de commerce ou de l'immobilier, qui doivent comprendre et procéder à la valorisation de la propriété commerciale, sous ses formes amiable ou contentieuse.

02/2021

Droit

Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 12e édition

Le droit commercial général est une matière originale et complexe. Cet ouvrage donne aux étudiants de licence et de master auxquels il est, en premier lieu, destiné mais aussi plus largement à tous les professionnels, les clés de compréhension du droit commercial. Il leur permet d'aborder sans difficulté cette matière dont la logique est spécifique. Les différents thèmes traités offrent une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale. Sont plus particulièrement abordées les règles générales de l'activité commerciale : actes de commerce, commerçants et intermédiaires du commerce, régime juridique des obligations commerciales, organisation administrative et judiciaire du commerce. L'étude des biens de l'entreprise commerciale englobe le fonds de commerce et ses éléments (propriétés industrielles, baux commerciaux) ainsi que les opérations portant sur le fonds. Enfin, d'amples développements sont consacrés au droit de la concurrence. Chaque chapitre se clôture par un ou plusieurs documents commentés : lois, circulaires, décisions de jurisprudence. Ils ont pour but de montrer comment le droit commercial s'applique, vit et évolue. Dans une approche originale de la matière, l'accent est mis sur l'articulation du droit commercial avec les autres branches du droit : droit des obligations, droit des biens, régimes matrimoniaux. L'ouvrage est à jour des dernières réformes, il intègre notamment la loi numéro 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi "Pacte" ainsi que les ordonnances du 24 avril 2019 réformant le titre IV du livre IV du Code de commerce et la loi numéro 2019-744 du 19 juillet 2019 de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés.

09/2019

Droit des affaires

Droit commercial. Actes de commerce, fonds de commerce, commerçants, concurrence, 13e édition

Destiné aux étudiants en licence de droit, cet ouvrage présente le droit commercial et offre une vision globale et détaillée de l'activité commerciale et de l'entreprise commerciale : - Règles générales de l'activité commerciale : acte de commerce, structures professionnelles, juridictions - Le commerçant : accès à la profession, agent commercial, intermédiaires, distributeurs - Le fonds de commerce : clientèle, baux commerciaux, propriété industrielle, location-gérance, nantissement, vente - Les relations commerciales : concurrence, liberté des prix, pratiques anti-concurrentielles Points forts - Inclus des documents commentés des principaux textes et arrêts pour illustrer les développements - A jour de la jurisprudence récente et des derniers textes, notamment le règlement européen du 10 mai 2022 en matière de concurrence, les lois du 14 février 2022 sur le statut de l'entrepreneur individuel et du 30 mars 2023 dite Egalim 3 sur les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs, et l'ordonnance du 8 février 2023 sur l'exercice en société des professions libérales réglementées

09/2023

Rémunération

Evaluation. Terrains, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres non cotés en bourse, droits d'auteur et droits voisins, 10e édition

Disposez d'informations complètes Ce véritable guide pratique de l'évaluation vous permet : de procéder avec un maximum de précision et de sécurité aux différentes évaluations fiscales exigées par la législation : ventes, donations, successions, plus-values, IFI... d'optimiser la gestion d'un patrimoine mobilier ou immobilier : contrôle de rentabilité, choix d'investissements, arbitrages... de disposer dans un seul ouvrage de toutes les méthodes utilisées par l'administration et les experts professionnels pour évaluer au plus juste : terrains à bâtir, immeubles bâtis, fonds de commerce, titres de sociétés non cotées en bourse droits d'auteurs et droits voisins, terrains agricoles... Tirez parti d'informations directement opérationnelles L'édition 2021 intègre notamment : les méthodes d'analyse de l'administration et des experts, les décisions les plus récentes de la jurisprudence, le barème d'évaluation des fonds de commerce établi par nos experts qui constitue une référence incontournable, validée par les acteurs du marché, un sommaire analytique, une table alphabétique détaillée et de très nombreux exemples chiffrés. Bénéficiez d'outils fiables Ce guide pratique détaille toutes les méthodes existantes, des plus simples aux plus complexes, en analysant leurs atouts et leurs contraintes. Avec ces outils éprouvés, vous pourrez facilement recouper plusieurs méthodes, et donc vérifier vous-même la fiabilité de vos évaluations. Vous sécurisez ainsi vos éventuelles transactions et constituez des éléments de preuves et des moyens de justification en cas de contrôle fiscal ultérieur. Et pour mieux vous aider, nous analysons en détail les modalités du contrôle des évaluations par l'administration ainsi que les principes d'indemnisation en matière d'expropriation et de préemptions foncières.

10/2021

Concurrence, consommation

Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Concurrence, Consommation, Edition 2024

Une approche claire et détaillée de la notion de commercialité Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Il intéressera également les praticiens souhaitant actualiser leurs connaissances en droit commercial. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. Cet ouvrage aborde la question du droit commercial à travers les actes de commerce, les commerçants, les fonds de commerce, ainsi que la concurrence et la consommation. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande.

06/2024

Droit des affaires

Droit commercial. Commerçants et fonds de commerce, concurrence et contrats du commerce, 5e édition

L'ouvrage envisage les aspects internes, européens et internationaux les plus importants de la vie des affaires notamment les commerçants, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats de commerce. Quelques aspects de droit OHADA sont également intégrés dans cette nouvelle édition. Avec des développements clairs et précis, il est destiné aux étudiants des Facultés de droit, d'administration économique et sociale, d'écoles de commerce, notamment ceux qui préparent l'examen d'entrée au CRFPA ou divers concours juridiques. Il s'adresse également aux praticiens du droit en envisageant ces questions sous un angle pratique. Un accent particulier a été mis sur les apports jurisprudentiels importants en droit des affaires ainsi que ceux de la pratique. Enfin, l'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives notamment la loi du 9 décembre 2016 sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique dite "Sapin 2" , la loi du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, la loi du 30 juillet 2018 relative à la protection du secret des affaires (et ses décrets d'application) ou même le Projet de loi plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE).

09/2023

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Publication des indemnités relatives à l'évaluation des enseignants-chercheurs

19/07/2010 - 07:34

Insolite

L'humeur de Chereau : Coke en stock, ou le fonds du commerce

C’est le nerf de la guerre : comme disait Denis Mollat, patron de la librairie bordelaise éponyme, on reproche toujours au libraire de ne pas avoir le livre que l’on cherche. Eh ! Possiblement parce qu’il en existe beaucoup, et que les librairies ne peuvent pas posséder tout le fonds de la création — littéraire, s’entend.

12/10/2018 - 16:10

Le Vatican vandalise son propre fonds de commerce

« Le Seigneur soit avec vous. Et avec votre esprit. » La phrase est presque banale, dans la messe catholique. Sauf que les pratiquants anglophones venus à la messe le week-end dernier ont eu la surprise d'entendre un autre refrain...

24/11/2011 - 15:33

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

La Foire de Francfort investit dans le commerce des droits

La Foire du Livre de Francfort, Frankfurter Buchmesse en VO, est l'événement annuel de l'industrie de l'édition, particulièrement connu pour son importance en matière d'acquisition et de vente de droits à l'international. La Foire a visiblement décidé d'entretenir cette image, avec une prise de participation minoritaire dans la plateforme IPR License, conçue pour les transactions relatives à la propriété intellectuelle.

26/05/2015 - 13:24

L'UE ratifie les traités de l'OMPI sur le droit d'auteur

14/12/2009 - 13:39

Parution des modalités d'évaluation des épreuves du baccalauréat professionnel

22/05/2010 - 07:57

Réformer l'ecommerce, aussi nécessaire que le droit d'auteur ?

Le rapport de l'eurodéputée Julia Reda, portant sur les possibilités de réforme et d'harmonisation du droit d'auteur européen dans la logique d'un marché unique, est donc passé, comme une tornade, dans les industries culturelles. Virginie Rozière, députée du Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen (Parti radical de gauche), fait partie de ceux qui demandent également une réouverture de la directive commerce électronique, pour améliorer les relations entre les intermédiaires du web et le monde de la culture.

23/04/2015 - 16:10

Prix littéraires

Le Traité des apparences, ou "du statut de l’œuvre au sein de la réalité"

Pour sa 15e édition, la Bourse Cioran, qui sera remise dans le courant du mois de septembre au Centre national du Livre, a été attribuée à Santiago Espinosa. L’écrivain, né à Mexico en 1978, est également professeur de philosophie et traducteur. Le projet qu’il porte s’intitule Traité des apparences.

30/06/2015 - 14:45

Bal tragique à Canal+ : Planète polars, victime du droit des marques

Le monde du polar qui assiste à un meurtre, c'est commun. Mais il est rare que l'arme du crime soit... le droit des marques. D'ailleurs, on peut dire ‘le monde du polar', et surtout pas ‘la planète polars', parce que le service juridique de Canal + est prompt à dégainer, façon Far West. « Cela fait un an que ça dure », explique Philippe Lemaire, journaliste au Parisien et animateur du blog Chroniques polars, récemment rebpatisé.

11/10/2013 - 09:20

Patricia Cornwell : Et pour 50 millions de dollars d'indemnités

Avec un fameux patrimoine à gérer, Patricia Cornwell avait préféré recourir aux bons soins d'une société de gestion, que de s'en charger elle-même. Quelques placements, un contrôle des dépenses et tout reposait dans les mains de Anchin, Block & Anchin. Mais avec le temps, la romancière découvre que la mauvaise gestion de ses finances lui aurait coûté des millions de dollars... perdus.

20/02/2013 - 11:56

Interforum réévalue l'indemnité d'occupation des représentants

Au terme de dix années d’une procédure juridique aussi longue que fastidieuse, la direction du groupe Editis est parvenue à un accord collectif. Ce dernier, signé avec la CFDT et FO porte sur l’indemnité d’occupation des représentants, chefs de vente et animateurs de clientèle. Les nouvelles mesures et montants entrent en vigueur ce 1er janvier 2022, avec effet rétroactif.

05/05/2022 - 12:55

Francfort renforce son implication dans le commerce des droits mondiaux

La Foire du livre de Francfort, événement annuel de l’édition reconnu pour son importance en matière d’acquisition et de vente de droits à l’international, a renforcé son implication dans le commerce des droits mondiaux, avec des transactions relatives à la propriété intellectuelle.

04/05/2016 - 10:37

Rythmes scolaires : Des élus réduisent leurs indemnités

Nous avons eu l’occasion de le dire à maintes reprises, la réforme des rythmes scolaires entre en vigueur pour tout le monde à la rentrée. Les frondeurs devront se conformer à la loi. Dans certaines communes, les maires ont fait le choix de réduire leurs indemnités pour trouver les fonds nécessaires à financer les activités périscolaires, un volte important de la réforme.

01/09/2014 - 11:47

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

La mission de Pierre Sirinelli : réformer l'ecommerce plutôt que le droit d'auteur

En novembre dernier, Pierre Sirinelli, professeur à l'Université Paris I et membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) présentait une partie de son rapport sur la révision de la directive européenne de 2001 sur le droit d'auteur. Comme la ministre Fleur Pellerin a pu le découvrir, le rapport s'oppose à une réouverture de cette directive, au profit de celle qui concerne le commerce électronique, adoptée en 2000 et mise en application dès 2004.

10/04/2015 - 16:54

Canada : droit d'auteur, sur fond de réseaux sociaux et de numérique

La journée mondiale du droit d’auteur aura évoqué l’ère numérique, expression sur toutes les bouches, mais plus particulièrement pour en retenir les outils d’échanges et de mises en relation, qui rapprochent auteurs et lecteurs.

25/04/2011 - 09:37

Numérique

Le droit d'auteur, au centre du G8 de Deauville

Sera-t-il, ou ne sera-t-il pas question de la civilisation de l'internet - comprenez, l'action de civiliser internet, durant le G8 qui se tiendra les 26 et 27 mai ? Là est toute la question. Cependant, il sera bel et bien question de droits d'auteur, et autres propriétés intellectuelles.

12/04/2011 - 17:24

Je ne sais pas parler : Au fond des Ardennes, un homme commence à trembler

Homme de plume, il maîtrise les feuille blanches qu'il affronte sans peine, contrairement à d'autres qui en restent tétanisés, pour rédiger des articles qui paraissent dans divers périodiques. Non, écrire ne l'effraie pas.

07/01/2013 - 16:17

Un coût annuel de 128 millions d'euros pour l'indemnité des enseignants du primaire

Mise en place par le décret du 30 août 2013, l'indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves (ISAE) pour les enseignants de primaire coûtera 128 millions d'euros par an à l'Etat, rapporte Vousnousils. Pour les enseignants, ce seront 400 euros de plus chaque année.

10/10/2013 - 00:05

Le photographe Pascal Baril nous fait découvrir les fonds merveilleux de la mer Rouge

22/02/2009 - 07:36

Apple : les indémnités des consommateurs négociées en mai 2014

Si le procès a été expédié en trois semaines, avec une juge qui n'a jamais dissimulé son parti pris, l'affaire du prix des livres numériques, outre-Atlantique, devrait connaître des rebondissements durant de longs mois encore. Prochain en date, le dédommagement prévu pour les consommateurs, qui fera l'objet d'un nouveau procès, en mai 2014, vient de décider la juge Denise Cote.

16/08/2013 - 11:26

Luc Chatel passé au crible de l'évaluation

« Grand consommateur d'évaluations en tous genres, le ministère de l'Éducation nationale ne devrait pas être exagérément surpris de voir sa politique passée elle-même au crible. »

06/12/2011 - 00:09

Robinson Sucroë : plagiat confirmé, mais réduction des indemnités

La Cour d’appel du Québec a confirmé mercredi que la société Cinar, France animation et le distributeur Ravensburger avaient bel et bien plagié le projet du scénariste québécois Claude Robinson intitulé Robinson Curiosité, devenu le dessin animé à succès Robinson Sucroë

21/07/2011 - 11:20

Nouvelles modalités d’évaluation des enseignants : les craintes resurgissent

A la suite des promesses concernant les carrières des enseignants, le ministère a annoncé une refonte du dispositif de leur évaluation et la mise en place d’un groupe de travail fin juin. Avant de quitter le pouvoir en 2012, la droite avait souhaité revoir le système d’évaluation des enseignants mais finalement rien ne s’était fait.

07/06/2016 - 05:21

Évaluation du coût de production d'un iPhone 3G S pour Apple

27/06/2009 - 07:16

L'Autriche confie à Google son fonds libre de droit à numériser

l’Österreichische Nationalbibliothek, à Vienne

16/06/2010 - 08:51

Grand Prix du FIBD : l'éviction de Bruno Racine “illégitime” selon le Collectif AAA

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême a dévoilé hier les trois auteurs finalistes du Grand Prix : Pénélope Bagieu, Catherine Meurisse et Chris Ware. Dans le communiqué de l'événement, « un vote protestataire » est évoqué, celui en faveur de Bruno Racine, auteur d'un rapport portant sur la situation des auteurs et autrices. Le Collectif Autrices Auteurs en Action (AAA) demande la publication des résultats chiffrés du vote.

04/06/2021 - 11:46

Évaluations du CM2 : synthèse des premiers résultats

31/03/2009 - 07:15

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