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Rupture de contrat

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

À Nöel, cinq ouvrages pour se triturer les méninges

Noël approche, plus de temps à perdre, alors pour vous aider dans vos cadeaux de dernière minute, ActuaLitté vous conseille. Pour un proche qui aime se triturer les méninges et débattre des heures sur un sujet, voici une sélection de 5 ouvrages proposés par les Presses Sorbonne Nouvelle. Du cinéma, à la poésie du slogan révolutionnaire, jusqu’à « l’éthos » de la rupture.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Antoine de Saint-Exupéry

Né le 29 juin 1900 à Lyon, Antoine de Saint-Exupéry reste l'homme du Petit Prince pour des millions de lecteurs dans le monde entier. Publié en 1943 à New York avant de ne l'être que 2 ans plus tard par Gallimard en France, après la mort de son auteur, ce conte féérique et philosophique fait depuis partie des ouvrages français les plus célèbres à l'international.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Guy de Maupassant

Sombrant dans la folie alors qu’il n’avait qu’une quarantaine d’années, Guy de Maupassant meurt à 43 ans, ne lègue au patrimoine littéraire français qu’une décennie d’œuvres. Mais quelles œuvres ! En quelques pages, Maupassant parvient à mêler ce pessimisme caractéristique, un réalisme prégnant et une dose de fantastique qui fera sa marque.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Auteurs sans éditeurs, éditeurs sans auteurs ? Un podcast en 4 épisodes

Auteurs sans éditeurs ? Éditeurs sans auteurs ? Toute ressemblance avec un article ou un livre déjà paru n’est pas fortuite. D’ailleurs, le papier de Jérôme Lindon n’a pas pris une ride depuis 1998. Arrêtons-nous un instant sur sa conclusion dans les colonnes du monde : « [La] transformation du paysage de l’édition tend inévitablement à priver de toutes chances d’être lues, et par conséquent d’être publiées, les nouveautés d’exception qui ne répondent pas aux critères de valeurs en vigueur au moment où elles voient le jour. Mais qui remarque l’absence d’un auteur inconnu ? »

Extraits

Au-delà

La rupture de contrat

Lorsqu'une personne que nous connaissons se suicide, nous sommes en proie à la douleur de ce départ à laquelle s'ajoute une insidieuse culpabilité qui nous fait dire ou penser " J'aurais pu... j'aurais dû... " Anne Givaudan, spécialiste depuis plus de vingt ans des domaines de l'Après-Vie et des Mondes subtils, nous propose un autre regard sur ce moment de " rupture de contrat ". Ses rencontres avec des êtres qui ont interrompu volontairement leur parcours donnent un souffle nouveau, hors de tout jugement, sur cet aspect occulté et méconnu de la vie. Un sujet sensible traité avec tendresse. Un regard peu conventionnel sur un sujet " tabou "... une expérience vécue, des rencontres sans jugement ni culpabilisation qui répondent à de nombreuses interrogations.

11/2022

Droit privé

La rupture du contrat à l'initiative du salarié. Les ruptures conventionnelles collectives

La rupture du contrat à l'initiative du salarié Le salarié peut à tout moment signifier à son employeur qu'il met fin au contrat de travail. Il a la possibilité de présenter sa démission. Celle-ci n'est soumise à aucun formalisme particulier, elle ne se présume pas, et doit résulter d'une volonté sérieuse, claire et non équivoque. Dans certaines situations, lorsque l'employeur ne respecte pas ses obligations, le salarié est en droit de prendre acte de la rupture de son contrat de travail. Ce dernier est alors définitivement rompu. Si le juge estime que les faits reprochés à l'employeur ne justifient pas la prise d'acte, cette rupture produit les effets d'une démission. Dans le cas contraire, elle produit ceux d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul. Face aux manquements de l'employeur, le salarié peut également saisir le conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire. Lorsqu'il examine cette demande, le juge peut : - prononcer la résiliation du contrat aux torts de l'employeur si les griefs formulés à l'encontre de celui-ci justifient la demande du salarié. Elle produit alors les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et, dans certains cas, d'un licenciement nul ; - rejeter la demande si ces griefs ne sont pas assez graves pour justifier la rupture. Le contrat de travail se poursuit alors. Point spécial : Les ruptures conventionnelles collectives Instauré par l'ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017, le dispositif des ruptures conventionnelles collectives (RCC) permet d'organiser des ruptures amiables dans le cadre d'un accord collectif validé par l'autorité administrative. Il est ouvert à toute entreprise sans condition d'effectif ou de difficultés économiques. L'accord portant RCC doit exclure tout licenciement pour atteindre les objectifs qui lui sont assignés en termes de suppressions d'emplois. Les premières décisions des juges du fond sur le sujet livrent des précisions sur l'interprétation des textes. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de février 2018

02/2022

Policiers

Rupture de contrat ; Balle de match ; Faux rebond. Edition collector

Rupture de contrat vous fera découvrir les arcanes du football américain. Balle de match vous entraînera dans le milieu très féroce du tennis féminin. Et Faux rebond vous permettra d'en apprendre plus sur l'envers du décor du basket, ainsi que sur le passé de Myron. Au rythme des enquêtes de cet ex-membre du FBI reconverti en agent pour sportifs de haut niveau, vous allez vivre trois aventures des plus physiques, entre rapidité et habileté, intimidations musclées et tirs en cascade, amis et ennemis...

11/2018

Droit du travail et de l'emplo

La rupture du contrat de travail. Chronique de jurisprudence 2016-2020

La rupture du contrat de travail est souvent source de discussions juridiques. Dans la mesure où la loi seule ne permet pas toujours de résoudre l'ensemble des questions, une connaissance approfondie de la jurisprudence en la matière et des nuances que celle-ci apporte est indispensable au praticien du droit social. L'ensemble des thèmes traités sont directement liés à la rupture du contrat de travail, sous toutes ses formes. Sont ainsi analysées, au travers des 18 chapitres, les décisions de justice ayant eu à trancher des différends sur des questions aussi diverses que celles relatives à la fixation des délais de préavis, aux modalités de calcul de l'indemnité de préavis, à l'acte équipollent à rupture, au licenciement pour motif grave, à la force majeure, aux différents types de protection contre le licenciement, au licenciement manifestement déraisonnable ou à la prescription. La période examinée (1er janvier 2016 - 31 décembre 2020) se caractérise à nouveau par un nombre important d'arrêts de la Cour de cassation, lesquels feront l'objet de développements particuliers. Les décisions rendues par les cours et tribunaux du travail permettent, quant à elles, d'illustrer concrètement une matière parfois jugée très abstraite. Dans la mesure du possible, les auteurs ont également voulu renvoyer à la doctrine publiée en la matière au cours de la période étudiée. Chaque chapitre est ainsi précédé d'un renvoi à celle-ci pour le lecteur qui souhaiterait approfondir l'un ou l'autre thème abordé. Cet ouvrage s'adresse évidemment à tous les juristes praticiens du droit social, mais également à tous ceux qui, dans leur pratique, sont amenés à jongler avec les règles spécifiques encadrant la rupture du contrat de travail. Les auteurs sont tous avocats au sein du Cabinet Claeys & Engels.

09/2021

Contrats de travail

Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2021-2022

Les modalités de la rupture du contrat de travail diffèrent en fonction de nombreux facteurs : le statut de l'entreprise ou du salarié, les effectifs de l'entreprise, l'insertion de l'entreprise dans un groupe de sociétés, l'ancienneté du salarié, le type de rupture retenu (démission, licenciement, résiliation conventionnelle, etc.), la cause et l'ampleur du licenciement, etc. Les professionnels trouveront dans cet ouvrage à caractère pratique la réponse aux questions qu'ils se posent avant de rompre un contrat de travail, notamment avant d'aborder une procédure de licenciement : Quelles sont les règles de procédure à appliquer ? Quels sont les délais à respecter ? Quelles sont les indemnités dont il faut prévoir le versement ? Quelles sont les suites de la rupture ?

01/2021

Contrats de travail

Guide de la rupture du contrat de travail. Edition 2023-2024

I. Promesse d'embauche II. Essai III. Apprentissage IV. Résiliation conventionnelle V. Démission VI. Prise d'acte VII. Licenciement pour motif personnel VIII. Licenciement pour inaptitude physique IX. Plan de départs volontaires X. Licenciement pour motif économique XI. Accord de mobilité XII. Accord de maintien de l'emploi XIII. Transfert d'entreprise XIV. Contrat de travail à durée déterminée XV. Contrat de mission XVI. Contrat de chantier XVII. Mise à disposition XVIII. Salarié expatrié XIX. Salariés protégés XX. Retraite XXI. Ruptures judiciaires du contrat de travail XXII. Statuts particuliers XXIII. Contrats aidés XXIV. Suites de la rupture XXV. Contentieux de la rupture

10/2023

Tous les articles

Un imprimeur attaque Christopher Wool pour rupture abusive de contrat

L'artiste américain Christopher Wool, né en 1955 et présent sur la scène contemporaine depuis le début des années 80, avait conclu un marché assez simple avec Brand X Editions, une société d'impression basée à New York. Selon celui-ci, une partie des dernières oeuvres imprimées aurait dû revenir à la société, en échange d'une gratuité de l'opération. Mais l'artiste a visiblement fait marche arrière...

21/06/2013 - 12:31

Fraude et rupture de contrat abusive : 15 millions $ d'amende pour HarperCollins

Négociations dissimulées, la panique

01/02/2019 - 12:13

Lecteurs numériques : rupture de stock

04/01/2008 - 12:43

Good Material : rupture annoncée

Andy aime Jen. Jen aime Andy. Jusqu’ici, tout allait bien, avant que Jen décide de tout arrêter au retour d’un voyage à Paris. Comment repartir de zéro quand on a 35 ans ? L’autrice à succès Dolly Alderton est de retour avec un roman à la fois drôle et attendrissant, dont on attend avec impatience la traduction française.

19/02/2024 - 15:08

Insolite

L'humeur de Chereau : contrat d'édition, contrat quand même

Pour mettre un peu de joie et d’allégresse dans la rentrée littéraire, Antoine Chereau croque l’édition, à pleines dents. Chaque semaine, l’auteur de Du moment qu’on s’aime fera un petit clin d’œil dans les colonnes de ActuaLitté. L’industrie du livre, ses petits travers et ses grands moments de solitude subissent l’humeur de Chereau.

01/09/2017 - 09:37

Ebooks : Le eSlick Reader est en rupture de stock

27/02/2009 - 12:59

Espagne : rupture entre Editores de Tebeos et Shueisha

L'éditeur Joan Navarro, qui avait racheté fin 2011 la filiale espagnole de Glénat dont il avait été créateur, perd un important partenaire sur le secteur du manga. L'éditeur japonais Shueishan a unilatéralement décidé de ne plus renouveler l'accord-cadre qui le liait jusqu'à présent à la maison d'édition catalane. Dans le cadre de ce partenariat, les deux parties ont pourtant publié de grands succès commerciaux, parmi lesquels Dragon Ball et Naruto.

24/09/2012 - 10:22

Prix littéraires

La rupture de Médicis avec Fémina bientôt définitive

26/09/2008 - 18:22

Le Nook de Barnes & Noble trop demandé : rupture de précommandes

09/11/2009 - 18:01

Charles W. Mills : contrat social ou contrat racial ?

BONNES FEUILLES - Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

07/02/2023 - 08:00

Canada : Rupture de stock pour un livre (op)primé

C'est une histoire à faire rêver les éditeurs en quête de succès. Les Sentimentalistes, vainqueur surprise du Scotiabank Giller Prize cette semaine, est déjà introuvable.

12/11/2010 - 13:52

Brian Evenson : 22 nouvelles au bord de la rupture

BONNES FEUILLES — Dans son nouvel appartement, un homme remarque avec inquiétude la disparition inexpliquée de ses objets, ce qui nourrit progressivement son obsession envers son voisin...

20/04/2024 - 07:30

Insolite

Stephenie Meyer émue de la rupture de Pattinson et Stewart

À l'écran, ils faisaient le couple le plus étonnant possible : lui, vampire végétarien, elle adolescente fascinée par sa peau exsangue... C'était magnifique. Et plus encore, lorsque leur idylle est passée de l'écran à la vraie vie. Sauf que la vie avec un vampire semble plus simple que la cohabitation des deux stars, Robert Pattinson et Kristen Stewart...

09/08/2013 - 12:04

Bande dessinée : du papier au numérique, une rupture ?

L’avènement de la bande dessinée est une histoire ancienne, mais son passage vers les supports numériques est une tout autre comptine. Tout semble opposer l’expérience de lecture sur écran de celle opérée sur un support imprimé, alors même que le récit par case pourrait être un facteur commun. Si le livre numérique, dans le cas du roman, n’est vraisemblablement pas touché par la dématérialisation, quid des Bulles ?

28/06/2016 - 15:33

Redevance pour copie privée : brusque rupture des négociations

13/01/2010 - 16:39

Après le Kindle, le Cybook de Bookeen aussi en rupture de stock

09/12/2008 - 15:10

Grande-Bretagne : Le système des prêts étudiants au bord de la rupture

Selon un rapport d’une commission de la Chambre des Communes, le système des prêts étudiant en Grande-Bretagne se trouve dans une situation pour le moins délicate. Les parlementaires auteurs du rapport estiment qu’il est temps de passer le système au crible.

En clair, les frais d’inscription dans l’enseignement supérieur britannique ont triplé en 2011 et de plus en plus d’étudiants ont recours à des prêts de la part de l’État pour financer leurs études. Or, un certain nombre d’entre eux (environ les moitie) ont du mal à rembourser cet emprunt. Ce qui a une conséquence directe sur la dette publique.

On estime que les prêts étudiants pourraient valoir 380 milliards d’euros de la dette publique britannique à l’horizon 2044. La situation semble de plus en plus intenable.

Le président de la commission, Adrian Bailey, déclare : « Le système de financement du supérieur semble de plus en plus fragile ». Il ajoute : « Le système des prêts étudiant nécessite qu’on y prête une plus grande attention ». Selon lui, le gouvernement doit agir rapidement pour remédier au problème.

« Avec la perspective d’un grand trou noir dans le budget du gouvernement, celui-ci doit prendre les choses en main et calculer correctement combien de ces prêts ont des chances d’être remboursés. »

Kosala Bandara

CC BY 2.0

24/07/2014 - 15:14

Kindle DX : à peine sorti et déjà en rupture de stock

17/06/2009 - 07:02

Le Kindle en rupture de stock : trois mois de délais avant livraison

28/11/2008 - 18:19

Mark Z. Danielewski, la future rupture de la poésie américaine

En 2000, Daniel Z. Danielewski publia House of Leaves, traduit par Claro chez Denoël (la Maison des Feuilles) un pavé, un labyrinthe, un livre cachant un livre, livrant un documentaire sur une maison plus grande de l'intérieur que de l'extérieur. Un ouvrage costaud, la véritable rencontre de Proust avec Lovecraft-sous-acide et surtout, un des plus inespérés succès de littérature moderne aux USA. Ce livre aura attiré des lecteurs de tous âges, des teenagers comme des chercheurs en épistémologie — mais le constat est simple : il y en a pour tout le monde.

26/04/2012 - 10:51

De meilleurs résultats pour EDC après sa rupture avec Amazon

L'éditeur américain Educational Development Corp. (EDC), spécialisé dans les livres pour enfants, a annoncé des ventes en hausse de 5 % pour son premier trimestre 2012 clos au 31 mai, à 6,6 millions de dollars.

15/07/2012 - 16:18

Dans les textes, pas de rupture entre Mitterrand et Filippetti

Deux semaines après sa nomination au poste de ministre de la Culture et de la Communication au sein du gouvernement de Jean-Marc Ayrault, Aurélie Filippetti a pu prendre connaissance de ses attributions via un décret publié au Journal Officiel de la République Française (JORF). Entre le nouveau, le n° 2012-776, et l'obsolète, le n° 2010-1454, pas de grands bouleversements.

29/05/2012 - 10:09

NookColor : rupture de stock à la sortie d'Android Honeycomb

Selon les informations confirmées par le libraire Barnes & Noble en personne, la tablette NookColor est en rupture de stock pour une durée de deux semaines au moins.

03/02/2011 - 14:25

Numérique

Rupture dans une relation culturelle arabo-israélienne autour de livres

01/10/2008 - 09:42

Lettre de rupture : Freud reprochait à Jung de se croire "normal"

Personne n'ignore la relation de camaraderie intellectuelle, puis de rivalité qui a lié et délié le père de la psychanalyse et le fondateur de la psychologue analytique. L'amitié - si toutefois on peut l'appeler ainsi, entre les deux hommes avait duré de 1906 à 1913. Le site de la très prestigieuse Library of Congress a mis en ligne la lettre manuscrite qu'avait envoyée Freud à Jung, mentionnant qu'il était plus utile à Jung de stopper ici toute relation...

18/06/2014 - 00:00

Herman Melville, le contrat anniversaire

Honte à Google, le spécialiste de la commémoration et de la célébration de dates mythiques et d'événements historiques... Aujourd'hui, 1er août 2013, nous célébrons en effet la naissance d'Herman Melville, né à Pearl Street en 1819. Et mort, chose assez amusante, en 1891. Le maître, à qui l'on doit l'indomptable Moby Dick, mériterait bien un petit papier. Et même un grand contrat !

01/08/2013 - 16:30

Rupture à Marseille reprend la galerie-librairie Imbernon

La Librairie Galerie des Éditions Imbernon fête ses 20 ans cette année : 20 ans étant l’âge de tous les projets, la fondatrice, Katia Imbernon annonce… qu’elle prend sa retraite. Et passe le relais à Alexandre Sap. « La vie est belle et passe vite, heureusement que parfois nous savons nous en rappeler », indique l’ancienne propriétaire dans un message.

13/04/2022 - 15:55

Deux soeurs de David Foenkinos, ou l'art délicat de la rupture

Après son roman Vers la Beauté (Gallimard, 2018), David Foenkinos revient avec un ouvrage vertigineux : Deux sœurs, paru aux éditions Gallimard. C’est l’histoire de Mathilde qui, après cinq belles années de couple et vie commune, voit sa vie partir en fumée lorsque son compagnon, Étienne, la quitte sans crier gare. La jeune femme est sidérée par la nouvelle, à tel point qu’elle ne sera plus que l’ombre d’elle-même. Sa grande sœur, Agathe, va lui venir en aide et l’accueillir dans son appartement qu’elle partage avec son mari Frédéric et leur fille, Lili.

02/04/2019 - 09:36

Un artiste Pixar auto-édité en rupture de stock de ses livres

Josh Cooley, surtout connu pour son travail d'illustrateur chez Pixar, a écoulé l'intégralité des 1 000 exemplaires imprimés de son livre pour enfants Movies R Fun.

28/06/2012 - 14:08

Le Guiness des Records bat son propre record, rupture en vue

11/12/2008 - 15:48

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