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RESSOURCES GENETIQUES ET DROIT. Essai sur les régimes juridiques des ressources génétiques marines

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Dossier

Romans, essais, actualités : tout sur Roberto Saviano

Roberto Saviano est un écrivain, journaliste et essayiste italien né le 22 septembre 1979 à Naples, en Italie. Il est surtout connu pour son travail d'investigation sur la Camorra, la mafia napolitaine, qui est le sujet central de son livre le plus célèbre, Gomorra, publié en 2006.

Dossier

Des essais pour comprendre un monde labyrinthique

Le genre de l'essai est une mosaïque, où chaque partie est un fragment de pensée, de réflexion, d'argumentation. Comme une forêt ancienne, il est dense et diversifié : philosophie, sociologie, histoire, économie, politique, science... Un voyage, une exploration sans fin de la connaissance et de la compréhension.

Dossier

Romans, essais, théâtre : tous les livres de Paul Auster

Né en 1947 à Newark dans le New Jersey, Paul Auster étudie de 1965 à 1970 les littératures française, anglaise et italienne à Columbia University, où il obtient un Master of Arts. Il publie à cette époque des articles consacrés essentiellement au cinéma dans le Columbia Review Magazine, et commence l’écriture de poèmes et de scénarios pour films muets qui deviendront ultérieurement Le Livre des illusions.

Dossier

Romans, essais, dictées : tous les livres de Bernard Pivot

Bernard Pivot, né le 5 mai 1935 à Lyon et décédé le 6 mai 2024, est une figure emblématique de la culture française, célèbre pour son rôle de journaliste, animateur de télévision et défenseur passionné de la langue française.

Dossier

Coronavirus : comment s'occuper en période de confinement ?

La période confinement décidée par les autorités françaises voit des millions de citoyens contraints de rester chez eux, parfois seuls, parfois avec des enfants de tous les âges. Aussi, des questions se posent : comment s'occuper lorsque l'on est enfermés pendant plusieurs semaines entre quatre murs ? Si le premier conseil peut être de se tourner vers sa bibliothèque pour lire quelques livres, disposer d'une connexion internet reste la garantie de pouvoir accéder à de nombreuses ressources en ligne.

Extraits

Droit

RESSOURCES GENETIQUES ET DROIT. Essai sur les régimes juridiques des ressources génétiques marines

L'étude des régimes juridiques des ressources génétiques non humaines - gènes qui composent les micro-organismes, plantes et animaux - révèle l'émergence d'une tendance originale et à certains égards inédite. Trois régimes - conservation du patrimoine génétique, développement d'organismes génétiquement modifiés par les biotechnologies, protection des inventions biotechnologiques - dont les objectifs sont bien distincts - protection de l'environnement pour l'un, recherche et développement pour l'autre, incitation à l'innovation pour le dernier - tentent ici, après une période de préoccupations closes sur leur propre matière, de s'articuler autour d'un même impératif, celui de protection de l'environnement. Par le biais d'un principe de précaution, le droit de l'environnement vient en effet greffer, implanter son objectif écologique au coeur de matières avec lesquelles il entretient traditionnellement des liens très distendus. Qu'il s'agisse des règles relatives à la recherche, au développement, à la mise sur le marché de produits issus des technologies génétiques, du droit des brevets ou même du droit des contrats, toutes sont appelées, par des moyens divers inspirés d'une idée de précaution, à s'adapter à l'objectif de conservation des ressources génétiques. Cet ouvrage s'attache à mettre en lumière les manifestations de ce phénomène d'intégration poussée d'un impératif d'ordre écologique à ces diverses règles. Sans angélisme, il s'applique à en identifier l'originalité et les limites. L'intégration ici réalisée permet-elle d'atténuer les heurts de concepts et conflits de logiques entre les différentes matières concernées et, plus généralement, entre environnement et développement ? Quels sont les blocages dont souffre la précaution dans le domaine des ressources génétiques ? L'intégration de considérations écologiques au droit des brevets apparaît-elle opportune ? Dans quelle mesure la technique contractuelle peut-elle venir à l'appui d'un objectif de protection de la diversité génétique ? Pour répondre à ces questions, un exemple est privilégié, celui des ressources génétiques marines. Particulièrement fécond sur le plan scientifique comme d'un point de vue juridique, il offre un terrain exemplaire pour comprendre et éprouver les notions cardinales de cette nouvelle forme d'intégration appliquée aux régimes juridiques des ressources génétiques.

10/1997

Droit

Gouverner les ressources génétiques. Les stratégies des acteurs face aux droits de propriété et aux règles sur l'accès et le partage des avantages

En 1991, un employé du Ministère canadien de l'agriculture et de l'agroalimentaire récolte, en Chine, des semences de la plante de stévia. Il les séquence puis dépose les données obtenues sur la banque de séquences d'ADN étasunienne GenBank®. Ces données seront utilisées, une décennie plus tard, par une entreprise de biotechnologie suisse, pour développer une souche de levure capable de sécréter, avec un meilleur rendement, l'édulcorant naturellement contenu dans la plante de Stévia. Plusieurs brevets seront obtenus par la firme. En 2015, des ONG dénoncent l'appropriation de savoirs traditionnels détenus par des populations amérindiennes sur la plante de stévia, en violation des traités sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation (APA), à savoir la Convention sur la diversité biologique et le Protocole de Nagoya. Face à de tels processus, qui détient quels droits sur les organismes, l'ADN qu'ils contiennent, les données extraites de cet ADN et les connaissances traditionnelles ou techniques produites ? Mis en oeuvre depuis près de trente ans pour apporter une solution à ces problèmes, le régime sur l'APA peine, en pratique, à y répondre. Cet ouvrage explore les stratégies des Etats, des multinationales, des acteurs de la recherche publique, des institutions de conservation des ressources génétiques et des ONG, face aux droits de propriété et à ce régime sur l'APA, fragmenté, encore instable et souvent instrumentalisé. Il propose des pistes d'amélioration, en testant une proposition de régime alternatif et en formulant une série de recommandations.

01/2021

Sciences PCEM

Les diagnostics génétiques

Outre de vastes progrès en recherche fondamentale, le génie génétique a ouvert la voie à de nouvelles techniques aux nombreuses applications pour l'Homme et son environnement. Le but de cet ouvrage est d'exposer de manière simple et exhaustive les principales technologies de la biologie moléculaire et leurs applications : les diagnostics génétiques, notamment prénatals pour les pathologies majeures, le diagnostic et la recherche en cancérologie ou en neurologie, le diagnostic des maladies infectieuses bactériennes ou virales, la traçabilité des OGM, la médecine légale avec les empreintes génétiques pour la recherche en paternité ou l'identification criminelle. Ce livre s'adresse à un large public : les étudiants en premiers et seconds cycles des études scientifiques ou médicales, les enseignants de SVT qui doivent désormais enseigner les rudiments de la biologie moléculaire du gène en terminale, mais aussi tous les esprits curieux et éclairés.

07/2002

Sciences PCEM

Origines évolutives des variations génétiques

D'où vient la variabilité génétique et pourquoi est-elle maintenue dans les populations, notamment chez l'être humain ? L'ère du Big Data et la réduction très substantielle du coût du séquençage ont favorisé la mise en place de plate-formes globales pour interroger la variation du génome des populations à l'échelle mondiale. Ainsi, il est aujourd'hui possible de reconstituer l'histoire généalogique et mutationnelle de l'être humain, et de comprendre les forces évolutives et génétiques qui ont affecté chaque région du génome, ce qui laisse entrevoir des avancées majeures dans le pronostic des maladies et dans la compréhension de l'évolution humaine.

02/2019

Gestion

ENCYCLOPEDIE DES RESSOURCES HUMAINES. Tome 2, L'Homme, Ressource Stratégique, "Matière" à réfléchir

Dans ce deuxième tome de l'Encyclopédie Térence, ses auteurs n'ont pour ambition ni d'imposer intellectuellement un modèle unique de l'homme ni de décrire tous les différents modèles existants. Dans une nouvelle démarche de conduite de projet en milieu complexe, les auteurs proposent à chacun de découvrir les principaux leviers de la gestion de ses propres ressources humaines, plus que décrire les mutiples techniques pratiquées aujourd'hui. En effet, les récentes découvertes des sciences dites " du chaos ", ébranlent sérieusement les croyances scientifiques traditionnelles et face aux incertitudes et à la complexité grandissantes de notre monde, chaque acteur doit aspirer à plus de conscience dans son environnement. Plus conscient signifie, au sens où l'entend Herbert Simon, que chaque pilote des organisations humaines soit capable d'élaborer des " actions intelligentes " pour faire face aux systèmes complexes de la nature et de notre société. Ceci nécessite de mieux s'appuyer sur les démarches de recherche de sens qui ont été de tout temps l'objet de la quête des hommes. Ces démarches ne peuvent être aujourd'hui que le résultat d'un " double constructivisme " dans le respect des structures du monde naturel. Ce double constructivisme a pour objet tout à la fois le développement de la conscience de chaque acteur et l'élaboration des projets collectifs de l'entreprise. Il doit ainsi permettre de sortir d'un taylorisme intellectuel encore beaucoup trop souvent pratiqué. Il y a bien là matière pour la réflexion... et pour l'action !

09/1993

Droit fiscal

Sources et ressources de l’interprétation juridique. Etude de droit fiscal

Cet ouvrage est une recherche sur l'interprétation juridique : qu'est-ce qui détermine le sens d'un texte, comment interpréter une règle de droit ? L'auteur analyse les moyens par lesquels le juriste s'efforce d'attribuer du sens aux normes qu'il doit appliquer ou faire appliquer. Si le plus souvent le juriste peut interpréter facilement les textes, il peut aussi être confronté à des textes difficilement compréhensibles. L'objet de l'ouvrage est d'identifier les méthodes utilisées et utilisables, et de proposer un panorama des directives d'interprétation et une méthodologie d'utilisation de ces directives. Il s'appuie principalement sur des exemples issus de la pratique judiciaire en matière fiscale. Points forts - La contribution d'un grand fiscaliste au service de l'interprétation des normes juridiques en général et du droit fiscal - Une proposition de méthodologie d'interprétation

02/2023

Tous les articles

Une aide et des ressources juridiques pour les auteurs

Si les cordonniers sont les plus mal chaussés, les auteurs sont souvent loin d'être les mieux lotis en matière d'écritures… juridiques. C'est la raison pour laquelle L'UNEQ, Union des écrivaines et des écrivains québécois, considère de son devoir d'intervenir en leur faveur. Désormais de nouvelles ressources juridiques sont mises à la disposition des membres, pour apporter une aide, souvent précieuse.

03/04/2014 - 18:22

Ressources pédagogiques en elearning : quel statut juridique ?

depuis la loi DADVSI d’août 2006 il ne fait aucun doute que les enseignants-chercheurs sont titulaires des droits d’auteurs sur l’ensemble de leurs ressources pédagogiques. Toutefois la réalité est toujours plus complexe que la règle de droit.

23/11/2009 - 18:23

Maladies génétiques rares : 2e enchères BDE sur eBay

08/09/2009 - 15:42

Accessibilité des ressources numériques : droit, technique, état des lieux...

La journée d’étude sur l’accessibilité des ressources numériques, organisée par l’association Réseau Carel, se déroulera à la médiathèque Marguerite Duras, à Paris, le mardi 11 octobre prochain. L'objectif est notamment de présenter un état des lieux de la situation, avec des pistes pour l'améliorer, bien entendu.

20/09/2022 - 12:10

Pireneas : Des ressources numériques enrichies sur les Pyrénées

Pireneas, la bibliothèque numérique des ressources pyrénéennes prend un nouvel essor grâce au dispositif « Gallica Marque Blanche » de la Bibliothèque nationale de France (BnF). Ce programme permet de mettre les savoir-faire et l’expertise technique de la BnF au service d’autres bibliothèques numériques.

30/04/2020 - 17:49

Numérique

Bibliodiversité et humanisme : les ressources des indépendants

11/11/2009 - 14:54

Réunir les ressources des bibliothèques britanniques sur une plateforme

En 2012, le rapport Sieghart, du nom de son rédacteur, fournissait quelques pistes pour développer les bibliothèques britanniques, sans oublier de rationaliser leurs budgets. Deux ans plus tard, en décembre 2014, William Sieghart, éditeur et fondateur du prix Forward pour la poésie, a récidivé, et notamment proposé de centraliser les ressources des établissements du pays sur une seule plateforme numérique.

06/02/2015 - 13:11

Bibliothèques : recenser les centres de ressources sur le genre

Se construire, questionner, définir ce que l'on souhaite être ou comprendre le regard des autres, autant de sujets qui peuvent trouver des échos dans les bibliothèques. La commission Légothèque de l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) s'est lancée dans une cartographie des centres de ressources sur le genre, afin d'en faciliter l'accès.

16/10/2019 - 14:50

Quand les étudiants font avancer la génétique

08/12/2008 - 07:05

Numérique

Petit tour des ressources disponibles en ligne sur Le Clézio

15/10/2008 - 00:25

Numérique

Les bons enseignants favorisent le potentiel génétique de lecture

Nature et Culture. Inné et Acquis. Entrée/Plat ou Plat/Dessert. Autant de cruels dilemmes qui saisissent d'effroi l'esprit humain, tout particulièrement quand midi est passé. À ce titre, comme à d'autres, une étude singulière vient de se pencher sur les raisons pour lesquelles un enfant excelle en lecture tandis qu'un autre piétine lourdement.

23/04/2010 - 12:32

Le sexisme des couvertures SF pour la recherche sur une maladie génétique

Les livres de genre, particulièrement la science-fiction et la fantasy, capitalisent sur une niche de lecteurs, censée rester immuable au fil des générations. Et, s'adressant à un public visualisé comme masculin et adolescent, la science-fiction et la fantasy couchent souvent sur le papier des jeunes femmes lascives... L'auteur Jim C. Hines, référence dans le milieu américain, a décidé d'en faire un moyen de mobilisation autour d'une maladie génétique rare, le syndrome d'Aicardi.

18/01/2013 - 12:21

Paris met en ligne ses ressources généalogiques numérisées

15/12/2009 - 04:09

Meilleures ventes : la génétique au cœur des préoccupations

Pour cette 10e semaine, la généticienne franco-britannique Alexandra Henrion-Caude, détrône le tome 9 de Solo leveling (-9 places avec 7947 ex.). Elle se hisse au premier rang avec son essai Les apprentis sorciers : tout ce qu'on vous cache sur l'ARN messager (Albin Michel) publié le 8 mars et vendu à 14.431 exemplaires. À ses côtés, deux romanciers français : Aurélie Valognes et Michel Bussi.

17/03/2023 - 13:30

Insolite

La Revue des ressources fête ses dix ans

15/11/2008 - 00:09

Génétique du péché originel, Christian de Duve

Bon, soyons lucides : c’est la mouise.

16/10/2009 - 10:00

Génétique du péché originel, Christian de Duve

16/10/2009 - 10:00

Et si la réussite scolaire était en grande partie génétique

C'est l'idée avancée par un généticien américain, Robert Plomin, qui estime que d'après son étude menée avec l'Institut de psychiatrie du King College de Londres, les résultats scolaires d'un élève dépendraient davantage de son patrimoine génétique que de la qualité de l'enseignement reçu. L'ADN, finalement plus fort que l'école ?

07/08/2013 - 07:32

Investissements et ressources : portrait des bibliothèques du Québec

L'Association des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ), en collaboration avec le Réseau BIBLIO du Québec, a publié le second Portrait national des bibliothèques publiques québécoises, dans le cadre du programme BiblioQUALITÉ. Ce rapport présente un état des lieux des ressources et services de base des bibliothèques publiques, révélant un score global de 64 % en 2022, ce qui représente juste la note de passage et une baisse de 2 % par rapport à 2019.

28/11/2023 - 11:49

BnF : des millions de ressources en ligne gratuites et accessibles

A l’heure de cette crise sanitaire qui incite chacun à rester chez soi, la Bibliothèque nationale de France continue de mettre à la disposition de tous la richesse de ses collections et la diversité de son offre numérique. Livres au format EPUB, documents, podcasts, applications, sites pédagogiques, médias… Des millions de ressources sont accessibles en ligne pour travailler, apprendre, se détendre ou jouer.

20/03/2020 - 17:53

L'impact de la crise sanitaire sur les ressources numériques des bibliothèques

La crise sanitaire et le confinement de la population, en France, auront mis en lumière, en quelques jours à peine, les importantes ressources numériques des bibliothèques des collectivités territoriales. Le ministère de la Culture a mené une enquête, les 25 et 26 mars dernier, pour tirer quelques enseignements de cette période particulière. Si les usages ont bien sûr connu, dans l'ensemble, une hausse importante, de nombreux établissements soulignent les limitations budgétaires.

06/04/2020 - 16:17

Des ressources pédagogiques fournies par ARTE

Dans le cadre du plan numérique pour l'éducation, Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Education nationale, et Anne DURUPTY, directrice générale d'ARTE France, ont signé une convention permettant de déployer les ressources pédagogiques "Educ'ARTE" dans une cinquantaine d'établissements pilotes des trois académies de la Région Grand Est, en présence de Philippe RICHERT, président de la Région Grand Est, qui apporte tout son soutien au déploiement de ce programme pilote en région.

27/06/2016 - 02:33

Sondo, des ressources pédagogiques pour les étudiants dyslexiques

La société nantaise Mobidys annonce le lancement d'une phase de tests dans plusieurs collèges de sa plateforme de prêt numérique Sondo, qui propose aux étudiants dyslexiques d'accéder à des versions audio des manuels scolaires et à des versions numériques « dans un format innovant » des ouvrages au programme. Une centaine de collèges français participent à la phase de test, avant un lancement à la rentrée 2019.

02/05/2019 - 15:23

Dyspraxiatheca, des ressources gratuites pour les élèves dyspraxiques

Finalisée le 31 décembre 2018 pour être fin prête pour 2019, la plateforme de ressources pédagogiques spécialement pensée pour les élèves dyspraxiques, Dyspraxiatheca, se révèle désormais au grand public. Cette plateforme européenne, qui réunit 6 partenaires, propose des éléments pour les élèves et leurs accompagnants en anglais, français, portugais, grec et italien.

23/01/2019 - 10:39

La génétique plus forte que l’éducation

Selon une nouvelle étude conduite par le professeur Kevin Beaver, au sein de l’Université de Floride, l’éducation n’aurait qu’un faible impact sur le QI des enfants, celui-ci étant principalement induit par la génétique, rapporte le Daily Mail.

06/11/2014 - 09:32

Extensions génériques : vers un Internet de concurrence déloyale

Depuis le 8 mars, les dossiers d'opposition sont clos. Le gestionnaire des adresses internet, l'ICANN, a reçu les doléances des uns et des autres. Pour la Fédération des libraires européens, qui compte parmi les opposants à cette procédure, c'est un réel problème de concurrence déloyale qui va se poser. En effet, l'ICANN a décidé d'ouvrir à la vente des extensions génériques, reposant sur des termes du langage courant.

14/03/2013 - 11:06

Le jeu vidéo en bibliothèque : panorama, outils et ressources

Les jeux vidéo, objets culturels qui sont bel et bien entrés dans la sphère du grand public, ont toute leur place en bibliothèque : la Commission Jeux vidéo de l'Association des Bibliothécaires de France (ABF) travaille à améliorer leur présence ainsi que la médiation auprès des usagers. Elle propose aux professionnels un questionnaire, afin d'établir un panorama de l'offre.

14/09/2018 - 12:18

100 000 ressources pédagogiques pour aider les enseignants, sur PopLab

Pour aider les établissements scolaires en cette période de fermeture forcée, LDE propose gratuitement une solution à destination des enseignants. Préparation, Organisation et Partage de cours, ou PopLab, poursuit le travail des partenaires du monde éducatif pour garantir au mieux une continuité des enseignements, par les cours à distance.

16/03/2020 - 10:11

HandiBib, des ressources pour des bibliothèques accessibles

Deux professionnelles des bibliothèques ont mis en ligne le site HandiBib, pour référencer les animations en bibliothèques destinées à un public en situation de handicap, mais aussi rassembler des ouvrages sur le sujet ou encore lister les différentes associations susceptibles de travailler avec les bibliothèques et médiathèques. Le tout pour les rendre plus accessibles et ouvertes à tous.

14/02/2018 - 16:02

Littérature jeunesse : des ressources pour les professeurs des écoles

31/08/2009 - 07:45

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