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Programme d'un cours de droit administratif

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

Dossier

Les Contes des coeurs perdus

Les Contes des cœurs perdus est une collection enchanteresse créée par le scénariste Loïc Clément, dans un univers mélangeant réalité et fantastique.

Dossier

Dédicaces, programme, auteurs, éditeurs : le FIBD d'Angoulême 2021

Crise sanitaire oblige, le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême (FIBD) de l'année 2021 ne sera pas du tout comme les précédentes éditions. L'organisation a ainsi annoncé un diptyque, avec un événement du 28 au 31 janvier 2021, une manifestation à Angoulême et des réalisations « hors les murs », puis un événement plus « présentiel », dans la période printemps-été.

Dossier

Dédicaces, programme, auteurs, éditeurs : le FIBD d'Angoulême 2020

La 47e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême, ou FIBD pour faire plus court, se déroulera du 30 janvier au 2 février 2020 : à cette occasion, la ville tout entière vivra au rythme du 9e art, avec des événements un peu partout. Expositions, dédicaces, conférences, cosplays et autres masterclasses attendent les visiteurs, venus du monde entier.

Dossier

Foire du livre de Londres 2019 : programme et actualités

La Foire du Livre de Londres 2019 se déroulera du 12 au 14 mars au sein du complexe Olympia. Cette année encore, le programme est chargé, avec comme pays invité d'honneur l'Indonésie, au cœur du « Market Focus ». Outre ce choix, la Foire du Livre de Londres passe la vitesse supérieure en matière de livre audio en consacrant enfin un temps spécifique à ce format.

Dossier

Dédicaces, programme, auteurs, éditeurs : le FIBD d'Angoulême 2019

Le FIBD d'Angoulême, ou Festival International de la Bande Dessinée d'Angoulême, tiendra sa 46e édition en 2019, du 24 au 27 janvier 2019, partout dans la ville de la région Nouvelle-Aquitaine.

Extraits

Droit

Programme d'un cours de droit administratif

Programme d'un cours de droit administratif / par Chauveau Adolphe,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

Droit

Le rapport du droit administratif national aux droits administratifs étrangers

Les droits administratifs français et espagnol sont souvent présentés comme des idéaux types opposés dans leur rapport aux droits administratifs étrangers. Comme exportateur, le droit administratif français considère ses homologues étrangers comme un réceptacle de son influence ; comme importateur, le droit administratif espagnol les envisage comme source de son enrichissement. Si une telle présentation repose sur des raisons temporelles et culturelles qui ont fait du droit administratif français un modèle et du droit administratif espagnol un imitateur, et s'illustre par de nombreuses manifestations, elle se révèle être partiellement inexacte. Historiquement, elle est trop réductrice en envisageant l'exclusivité de ces deux postures. Elle est ensuite dépassée aujourd'hui, à l'heure de la globalisation, car les solutions juridiques circulent sans que l'on identifie clairement des exportateurs ou des importateurs. Cette recherche invite alors à poser un regard différent sur ces présupposés qui considèrent le droit administratif français comme un exportateur et le droit administratif espagnol comme un importateur.

02/2019

Droit

Programme d'un cours de droit administratif, soumis à Monsieur le ministre de l'Instruction publique

Programme d'un cours de droit administratif : soumis à Monsieur le ministre de l'Instruction publique / par Chauveau Adolphe,... Date de l'édition originale : 1838 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020

Droit administratif général

Cours de droit administratif général. 5e édition

Le Cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2) Le droit administratif est le droit qui régit l'organisation et l'activité administrative de l'Administration, y compris dans ses relations avec les administrés. Cette formule simple mérite évidemment d'être affinée, mais elle donne dès le départ une idée relativement juste de ce qu'est la matière. Tout y est : une présentation des outils juridiques dont dispose l'Administration, les finalités de l'utilisation de ces outils, l'Administration étant elle aussi soumise au droit administratif et le cas échéant contrôlée par son juge. Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit administratif dispensé en 2e année de Licence droit (L2), est à jour des dernières actualités jurisprudentielles. Points forts - Un cours original, à la fois complet et synthétique - Acquérir l'ensemble des connaissances d'une matière en conformité avec le cours magistral dispensé en amphi et au programme d'examen - Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement

09/2022

Préparation au CRFPA

Cours de droit administratif. Tout le programme en 55 fiches et en schémas, Edition 2022

Le programme de l'épreuve de droit administratif est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par un arrêté du 2 octobre 2018, fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au Centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit administratif général ; II. - Droit administratif spécial : fonction publique d'Etat, droit des travaux publics, contrats et marchés publics et droit des étrangers

02/2023

Préparation au CRFPA

Cours de droit administratif. Tout le programme en 55 fiches et en schémas, Edition 2023

Tout le programme de droit administratif en fiches et schémas La collection CRFPA est conçue pour faciliter l'acquisition des connaissances indispensables à l'examen d'entrée en Centre de formation professionnelle des avocats. Cet ouvrage se compose de 55 fiches, infographies et vidéos. Chaque fiche comprend trois rubriques correspondant à trois niveaux d'approfondissement différents : l'essentiel : résumé du cours en quelques lignes ; les connaissances : synthèse et rappel des connaissances indispensables (textes, jurisprudence, points clés) ; pour aller plus loin : repères bibliographiques pour approfondir des points de cours. Elaborés avec le concours de psychologues, enrichis d'infographies originales et de tableaux, les ouvrages de la collection CRFPA s'appuient sur le Legaldesign pour stimuler la mémorisation du lecteur. Le programme de l'épreuve de droit administratif est défini par l'arrêté du 17 octobre 2016, modifié par un arrêté du 2 octobre 2018, fixant le programme et les modalités de l'examen d'accès au Centre régional de formation professionnelle d'avocats : I. - Droit administratif général ; II. - Droit administratif spécial : fonction publique d'Etat, droit des travaux publics, contrats et marchés publics et droit des étrangers.

02/2023

Tous les articles

Le mot “nègre” refait son apparition dans un cours de droit

Scandale en Amérique : lors d’une intervention, un professeur de droit s’adressant aux élèves de première année de l’université d’Emory, a employé le mot « Nigger », « nègre » en français. Il n’aura pas fallu plus d’une journée pour que l’information remonte et que l’établissement condamne ce langage.

30/08/2018 - 14:56

France Télévisions va diffuser des programmes courts sur les droits de l’enfant

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, le groupe France Télévisions a décidé de s’engager aux côtés de l’UNICEF. On pourra donc retrouver la diffusion de programmes courts, du 1er au 20 novembre, sur les chaînes France 2, France 3, France 4, France 5, France ô et 1ère et sur la plateforme numérique éducative francetvéducation.

22/10/2014 - 02:02

Science Genius : du rap au programme des cours de science

Alors que la période du bac faire resurgir les éternelles interrogations sur le niveau scolaire des Français, toujours plus en chute libre au fil des années, les universités américaines n'hésitent pas à expérimenter de nouvelles méthodes pour capter l'attention des élèves. Le professeur Christopher Emdin, de l'université Columbia de New York, a organisé une visite un peu particulière au sein de 10 classes de lycées...

22/06/2013 - 09:06

Insolite

L'humeur de Chereau : un best-seller en trois jours, “cours” toujours !

C’est durant la période estivale que l’on se retrouvera au hasard des instants, stylo en main, à laisser gambader une idée, quelques mots jetés... et pourquoi pas se prendre à rêver : compter parmi les auteurs d’une prochaine rentrée littéraire ? Le temps est doux, une brise saupoudre la chaleur...

06/07/2018 - 09:05

Droit d'auteur : utiliser les oeuvres, OK, mais juste le temps d'un cours

Le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et les structures représentantes des différents ayants droit ont signé un accord transitoire sur les modalités d'utilisation des oeuvres imprimées (du livre aux partitions musicales, en passant par les périodiques) à des fins pédagogiques.

24/04/2012 - 16:57

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

CORRECT POLITIQUEMENT : cours de philosophie avec Roger-Pol Droit

En cette période de politique mouvementée, il convient de revenir aux essentiels : la base de la base, ce qui est correct politiquement. Et rien ne vaut, pour se remettre la morale à jour, une petite page de philosophie. Ainsi, ActuaLitté,

08/04/2013 - 12:49

La Cour des comptes épingle le programme Réussir en licence

Dans son rapport annuel, la Cour des comptes épingle notamment le programme Réussir en licence, mis en place à partir de 2008 pour une durée de cinq ans. Une aide de 730 millions d'euros a été versée aux universités afin de mieux soutenir les étudiants durant leurs premières années de fac

09/02/2012 - 00:27

Un partenariat entre Hadopi et l'éducation nationale : le droit d'auteur au programme

La question était revenue au cours d'échanges parlementaires impulsés par un élu En Marche : que faisait exactement l'école pour participer à la lutte contre le piratage et enseigner aux plus jeunes les vertus du respect du droit d'auteur ? À l'occasion du salon Educatec-Educatice, Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, a signé une convention de partenariat avec la fameuse Haute Autorité, la Hadopi...

21/11/2019 - 12:24

Numérique

Education : signature d'un protocole d'accord avec les administratifs

09/03/2010 - 07:56

Numérique

Alexandre Jardin : taxer la lecture publique, “délire administratif d'un zozo”

Les professionnels sont – presque tous – vent debout : imposer une redevance pour les lectures publiques, gratuites et faites aux enfants, cela ressemble à un coup de folie. Et pourtant l'idée est encore loin d'être tranchée. Alexandre Jardin intervient dans nos colonnes pour défendre la gratuité de la lecture. « On parle d’enfants, là, ceux qui seront les lecteurs de demain. Si on le leur permet... »

16/01/2018 - 08:45

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Marché International des droits du FIBD 2022 : le programme

FIBD22 - Du mercredi 16 au vendredi 18 mars 2022, le Marché International des Droits (MID) du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême programme une quinzaine de conférences, rencontres, études de cas ou sessions de pitchs. Ces événements se pencheront sur les enjeux économiques et stratégiques des marchés français et internationaux. Les questions liées à l’adaptation de bandes dessinées et au transmédia seront au centre des débats. Tourné vers l’avenir, le MID s’interrogera également sur les innovations amenant à repenser la création et les modèles économiques.

04/02/2022 - 12:21

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Moderniser le droit d'auteurs au Canada, à coups de DRM

À l'occasion d'une rencontre entre l'Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) et le comité parlementaire chargé du projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur le droit d'auteur, la Belle Province a pu retenir, un peu, son souffle. C'est que pour les éditeurs, cette rencontre devait marquer une nouvelle étape dans la défense du droit d'auteur...

29/02/2012 - 10:48

Un nouveau portrait de Rimbaud en cours d'authentification

Un embourgeoisement qui laisse sceptique...
Cette semaine, Paris-Match publie une photographie qui représenterait Arthur Rimbaud. Ou tout du moins, c’est ce que clame le propriétaire du portrait en question. Les spécialistes de musée Arthur Rimbaud sont plus sceptiques, mais d’après les experts en physionomique et biométrique, il y aurait de fortes chances pour que cette photo soit authentique.

04/01/2016 - 09:02

Le fichier Base-élèves bientôt devant le Tribunal administratif de Paris

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

25/06/2013 - 00:02

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Une année en cours de philo

Chacun garde un souvenir particulier des cours de philosophie de l’année de terminale. Si cette période de la vie est très chargée à des niveaux multiples, c’est aussi la seule à ouvrir tous les élèves vers une matière qui appelle à s’interroger sur le sens de l’existence en prenant appui sur tous les penseurs qui nous ont précédés.

19/02/2016 - 00:01

Prix littéraires

François Rioux : "La cohabitation du banal et du beau dans le cours des jours"

C'est en présence de plusieurs personnalités du monde littéraire que le premier Prix des libraires du Québec de la catégorie « Poésie québécoise » a été remis au poète François Rioux pour son admirable recueil Poissons volants publié aux éditions Le Quartanier. Ce prix littéraire, coordonné par l'Association des libraires du Québec (ALQ), permet également aux libraires de faire rayonner leur profession.

27/05/2015 - 12:09

Un programme d'alphabétisation de masse au Kentucky

28/12/2007 - 12:00

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Les droits sur ses oeuvres de Steinbeck discutés en cour d'appel

14/08/2008 - 07:52

Présidentielle : la SACD demande une sortie de “l'enfer administratif” pour les auteurs

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs.

03/02/2022 - 16:04

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Le tribunal doit statuer sur les droits d'une écrivaine de SF

Née en 1912, Alice Mary Norton, ou Andre Norton, de son nom de plume, fut une écrivaine prolixe de science-fiction et de fantasy, avec plus de 130 livres en 70 ans de carrière, jusqu'à sa mort survenue en mars 2005. Sa plus célèbre série 'Witch World' et le reste de son oeuvre font actuellement l'objet d'un débat judiciaire.

Après sa mort, les ayants droit se son multipliés comme des petits pains, revendiquant, tel de s'en être occupée dans ses dernières années, tel d'être plus à même de gérer son oeuvre, tel d'avoir fait ses courses une fois... Enfin, deux personnes ont actuellement un différend sur les droits et l'argent qui leur est lié.

Pour l'heure, le tribunal a décidé d'un moratoire sur les oeuvres non publiées, laissant les fans dans l'attente d'une décision. Sans enfants ni héritiers, Andre avait en effet légué à Sue Stewart son héritage concernant les biens ou l'argent, mais elle avait également attribué à Victor Horadam, un grand fan, « les droits de toutes les publications posthumes de n'importe quelle de [ses] oeuvres ».

Le juge du Tennessee en charge de l'affaire a statué en faveur d'Horadam, disant que les publications posthumes ne tombaient pas sous le coup de la clause résiduelle qui concerne Sue. Cependant, une vidéo où Andre s'adresse à Sue, en disant : « Tout ce que j'ai est à toi », vient perturber les débats. « Je ne sais pas comment on pourrait être plus explicite », commente le procureur Dicke Kidwell.

L'affaire suit son cours et sera passée en examen devant la cour d'appel du Tennessee.

07/07/2008 - 13:17

Renvoyer un Kindle d'occasion, avec le programme Trade-In

À partir de maintenant, le Kindle compte parmi les produits éligibles au service Trade-In de Amazon. En quoi cela consiste-t-il ? Très simple : vous pouvez envoyer DVD, jeux vidéo, appareils électroniques ou, depuis peu, votre Kindle, directement à Amazon.

23/10/2011 - 10:10

Numérique

Cité U d'Antony, explusion d'étudiants ou retraits administratifs ?

16/08/2009 - 04:32

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