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Pro domo sua, plaidoyer. Propositions de loi présentées au Corps législatif

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

L'élection présidentielle française, dont les deux tours se dérouleront le 10 et le 24 avril 2022, désignera l'homme ou la femme qui prendra la tête de l'État français pour les cinq années à venir. La profusion de prétendants et prétendantes signifie aussi un certain nombre de propositions pour convaincre, notamment dans le domaine de la culture et en particulier pour le livre.

Dossier

Le corps et l'esprit : deux frères jumeaux

« Il y a plus de raison dans ton corps que dans ta meilleure sagesse », disait Nietzsche, ajoutant une autre fois que les Grecs étaient superficiels par profondeur. Le corps, ce véhicule de l’esprit, ou l’inverse, n’est-il pas notre bien le précieux ? Quelle place tient-il dans notre personnalité ? N’est-il pas la seule justification de nos pensées ? Nietzsche le pensait. L’organisme malade, détendu, étiré, libéré ou contraint, voilà des sujets pour la littérature et l’essai.

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Préparez-vous à une nouvelle vague de nouveautés qui s'abattra sur le monde de la littérature dès la fin de l'été. Comme chaque année, on vous propose un guide complet des sorties à venir, avec une sélection de romans qui sauront vous surprendre. Accrochez vos ceintures, la rentrée littéraire 2023 est en approche !

Dossier

Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

40 ans après la loi sur le prix unique du livre, un nouveau texte législatif entend restaurer une certaine forme d'équilibre pour la vente du livre, mais cette fois sur internet. Le développement de différentes plateformes, Amazon en tête, aura en effet popularisé la gratuité — ou presque — des frais de port, au détriment des libraires indépendants. La facturation de frais de port minimaux suffira-t-elle à restaurer l'équilibre ?

Dossier

Les livres de Pierre Loti

Pierre Loti, de son vrai nom Louis Marie Julien Viaud, est un écrivain français né le 14 janvier 1850 à Rochefort-sur-Mer, en Charente-Maritime. Il est considéré comme l'un des grands écrivains de la fin du XIXe siècle.

Extraits

Généralités

Pro domo sua, plaidoyer. Propositions de loi présentées au Corps législatif

"Pro domo sua", plaidoyer, par Jacques France... illicencié en droit, au très illustre... maître Ferdeuil,... ex grand chancelier de l'ex Grand Collège des rites... Document à consulter lors de la discussion des propositions de loi présentées au Corps législatif par les députés Michelin, Maurice Faure et Vergoin Date de l'édition originale : 1887 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

Droit constitutionnel

La députation de la Guadeloupe au Corps législatif sur les déportés et réfugiés des colonies

La députation de la Guadeloupe au Corps législatif, à la commission chargée par le Conseil des Anciens de l'examen de la résolution du 24 messidor, sur les déportés et réfugiés des colonies. Date de l'édition originale : 1797 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

Histoire du droit

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport, 24 germinal an IV

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Jean-François Eude, au nom de la commission chargée de la révision du code hypothécaire. (24 germinal an IV.) Date de l'édition originale : 1796 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

Littérature étrangère

Aphorismes et réflexions. Tome 2, Pro domo et mundo

De la femme à l'Église, de l'érudit à l'imbécile, de l'artiste au bourgeois, les traits et les pointes de la pensée de Kraus s'attachent à dénoncer le déclin de la culture et la décadence de la société de la Vienne de son époque. Provocant et satiriste, Kraus sait être à la fois irritant et enthousiasmant, narcissique et progressiste, injuste et pertinent.

03/2015

Sociologie

Présentes

Encore aujourd'hui, les femmes ne sont pas accueillies avec bienveillance dans la sphère publique. En s'appuyant sur les réflexions des militantes les plus inspirantes de la génération #MeToo, Lauren Bastide décortique avec précision les mécanismes d'exclusion auxquels les femmes sont confrontées. Un manifeste ultra-documenté à mettre entre toutes les mains pour mieux comprendre les nouvelles luttes féministes et antiracistes. Lauren Bastide est journaliste, créatrice de La Poudre, podcast féministe au plus de 10 millions d'écoutes. Elle a été rédactrice en chef au magazine Elle, chroniqueuse sur Canal Plus et productrice de l'émission "Les Savantes" sur France Inter.

04/2022

Livres 0-3 ans

Au dodo !

Le coucher, moment incontournable de la journée, est souvent difficile à apprivoiser pour les plus petits. Mais grâce à cet ouvrage animé aux saynètes touchantes et amusantes, l'heure d'aller au lit ne sera plus une épreuve ! A travers une petite bande d'animaux drôles et affectifs, les Minousses, l'enfant saura se reconnaître et être rassuré. Ici, c'est l'enfant qui manipule l'ouvrage avec une tirette facile à actionner. Un livre animé qui deviendra un rituel à lui tout seul, un jeu que l'enfant aura plaisir à répéter avant de s'endormir.

08/2016

Tous les articles

Numérique

Trois propositions de loi débattues au Parlement des enfants

Le 28 mai 2011, le Parlement des enfants débattra de trois propositions de loi, sous la direction de monsieur Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale, au Palais Bourbon.

10/05/2011 - 11:05

Contre le copyfraud, une proposition de loi sur le domaine public

La députée Isabelle Attard a annoncé, lors de la commission élargie sur le Budget 2014 de la Culture, son intention de déposer une proposition de loi pour encadrer et protéger le domaine public, principalement du phénomène du copyfraud. Celui-ci se manifeste par l'ajout de droits connexes sur une oeuvre numérisée, interdisant notamment son usage commercial, par les institutions culturelles.

07/11/2013 - 11:44

Le Snes attaque la proposition de loi Grosperrin

La proposition de loi Grosperrin qui vise à supprimer toute mention des IUFM dans les principes légaux tout en entérinant le nouveau cadre de la formation des enseignants, est une nouvelle fois attaquée, cette fois par le principal syndicat des enseignants du secondaire, le Snes-FSU.

15/02/2012 - 00:14

Dix propositions de Jacques Attali autour de la loi Hadopi

29/04/2009 - 07:01

Corpus et Vis ma vue : deux programmes présentés au Salon de l’Education

Du 27 au 30 novembre 2014, à l’occasion du salon de l’Éducation, le groupe MGEN présentera sur son stand deux programmes éducatifs, auquel il a participé sous le pilotage de Canopé : « Vis ma vue », sur le handicap visuel, et « Corpus », sur le corps humain. Tous deux sont gratuits et en accès libre sur Internet, pour les enseignants et leurs classes, et pour les familles.

28/11/2014 - 00:01

Italie : les propositions des éditeurs pour une loi de système sur l’industrie du livre

Ricardo Franco Levi, président de l’AIE, a présenté aux institutions ses propositions : lutter contre la pauvreté éducative, soutenir la demande et stimuler la lecture, ainsi qu’agir pour une industrie du livre plus durable, verte et internationale.

26/03/2021 - 11:15

Prix unique du livre numérique, une proposition de loi désastreuse

Ils sont quatre à avoir fait parler la poudre devant la proposition de loi qui a été déposée la semaine passée par les deux députés UMP. Cette législation envisage de fixer un prix unique au livre numérique. Et met en rage quatre internautes particulièrement en vue dans le milieu littéraire.

18/09/2010 - 08:57

Prix unique du livre numérique : la première proposition de loi

Ils sont deux, sénateurs UMP, de Paris et du Nord : Catherine Dumas et Jacques Legendre. Et ils viennent de dégainer le texte tant attendu destiné à réguler le prix du livre numérique.

11/09/2010 - 17:46

Oeuvres indisponibles : la proposition de loi d'Hervé Gaymard

C'est sur le site du Sénat que l'on peut maintenant consulter l'intégralité de la proposition de loi formulée et soutenue par Hervé Gaymard, et qui cible les oeuvres indisponibles.

27/10/2011 - 15:51

Italie : Une proposition de loi pour développer le livre numérique

Après l'Allemagne, c'est avec l'Italie que la France pourrait se découvrir des accointances, contre la Commission européenne. Alors que dans l'Hexagone et au Luxembourg, un taux réduit est appliqué pour les livres numériques, nos voisins, au-delà des Alpes voient les initiatives se multiplier, assure Informa.

21/11/2012 - 15:24

Corpus : le site qui vous immerge dans le corps humain

Canopé (réseau de création et d’accompagnement pédagogiques) vient de lancer une nouvelle plateforme en ligne qui vise à faire découvrir au plus grand nombre les grands principes de fonctionnement du corps humain.

16/10/2014 - 02:12

Une proposition de loi pour garantir l’accès à la cantine

Comme le relevait la Fédération des Conseils de Parents d’Elèves (FCPE), une première proposition de loi visant à garantir l’accès de tous à la restauration scolaire avait été déposée en 2012 par plusieurs parlementaires. Cependant, ce texte n’avait alors pas abouti.

27/02/2015 - 10:36

Une proposition de loi pour sortir les artistes-auteurs de la précarité

Largement connue et documentée, notamment par le rapport Racine remis au gouvernement en 2020, la situation de précarité de la grande majorité des artistes-auteurs perdure et s'intensifie même, parfois. Des députés communistes souhaitent mobiliser autour d'une proposition de loi qui suggère un régime semblable à celui des intermittents du spectacle.

06/12/2023 - 10:59

Pottermore et Amazon au corps à corps

Les ebooks d'Harry Potter viennent à peine d'être mis en ligne qu'une vérité s'impose d'ores et déjà : Pottermore vient de sérieusement déstabiliser Amazon en proposant des ebooks au format EPUB, y compris pour le Kindle.

29/03/2012 - 13:57

Territoires zéro chômeur : une proposition de loi validée par l’Assemblée nationale

La proposition de loi de Laurent Grandguillaume portant sur des « Territoires zéro chômeur de longue durée » a été votée à l'unanimité à l'Assemblée nationale ce mercredi 9 décembre au soir. ATD Quart Monde et l'ensemble des acteurs du projet se félicitent que les députés, sans considérations partisanes, aient voté en faveur de l'expérimentation, après un débat respectueux et de qualité.

11/12/2015 - 04:24

Une proposition de loi pour garantir un menu végétarien dans les cantines

Depuis plusieurs mois, les partis politiques du centre, le MoDem comme l’UDI, se mobilisent pour proposer une solution qui permettent de mettre fin aux polémiques entourant les menus des cantines scolaires.

08/10/2015 - 14:45

Insolite

Barbie Rowling présentée au Salon du jouet de Nuremberg

04/02/2010 - 09:36

Rémunération des auteurs : au Sénat, un cavalier législatif sans tête ni queue

Fin décembre, auteurs et éditeurs signaient un nouvel accord après quelque 18 mois de négociations houleuses. Sous l’égide du ministère de la Culture, accompagné par le professeur Pierre Sirinelli, le document apportait un peu de fraîcheur au cadre juridique des relations contractuelles. En marge de la signature, la locataire de Valois revenait également sur un petit accrochage juridique récent…

11/01/2023 - 13:49

Un plaidoyer pour le livre papier

Chuck Purro, propriétaire de Yankee Book & Art Gallery, apporte sa pierre à l'édifice de l'actuel débat sur la probable extinction (*) du livre papier face à l'émergence toujours plus grandissante des ebooks et des Readers. L'amateur de beaux livres n'hésite pas à déclarer que ce serait véritablement « une grande perte si le livre papier venait à disparaître ».

17/08/2012 - 10:44

Des propositions de Sarkozy avant fin juin sur le primaire

Pas question de céder sur le principe du non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux partant à la retraite, mais des nouvelles propositions sur le primaire.

09/06/2011 - 17:40

LME : La proposition Gaymard sur le livre adoptée au Sénat

Aucune raison de faire la tête pour Hervé Gaymard

17/12/2009 - 19:23

Rémunérer les auteurs : un cavalier législatif s'entête

Dans la trilogie Star Wars, on l’assimilerait au Retour du Jedi : ou comment la majorité tente à nouveau le cavalier législatif, pour se mettre en conformité avec une directive européenne… C’est que la condamnation du ministère de la Culture par la justice reste gentiment en travers de la gorge.

09/10/2023 - 16:23

Relations auteurs-éditeurs : pour avancer, la possibilité du “vecteur législatif”

À quelques jours de la fin de l'année 2022, un nouvel accord, consacré à l’équilibre de la relation contractuelle entre auteurs et éditeurs dans le secteur du livre, était paraphé par les organisations professionnelles. Près d'un an plus tard, les rapports entre les différentes parties sont « extrêmement tendu[s] », constate Mikaele Kulimoetoke (Wallis-et-Futuna, Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants), qui évoque dans un avis le recours au « vecteur législatif ».

27/11/2023 - 10:30

Radiguet, Le Diable au corps, Incipit

Encore un incipit, vous allez certainement me dire. Il est vrai que je n’arrête pas ! Pour aujourd’hui, ce sera celui du roman phare d’un écrivain qui n’eut que peu de temps pour réaliser son œuvre : Raymond Radiguet (1903-1923).

Je vous propose de relire les premières lignes du Diable au corps (1923) qui, dès sa sortie, s’attira de nombreuses critiques. En effet, à peine quelques années après la fin de la première guerre mondiale, l’auteur avait l’audace de mettre en scène un tout jeune homme qui vivait une passion avec une jeune femme dont le mari, militaire, était au front…

09/09/2008 - 13:00

Grand Corps Malade : « La langue française, on va lui faire sa fête »

Frédéric Mitterand a annoncé 2000 manifestations festives en France et dans le monde pour célébrer le français, du 13 au 20 mars 2011.
Il a tenu à rappeler l'une des fonctions essentielles de la langue qui est de donner « une forme aux liens de solidarité ».

09/03/2011 - 17:05

Roman optimiste : Moi, Simon, 16 ans,  Homo Sapiens

Simon Spier est gay et personne ne le sait. Ce n'est pas si facile à revendiquer lorsqu'on a 16 ans. Un jour, Simon oublie de fermer sa session sur un ordinateur du lycée et un camarade nommé Martin découvre très vite que Simon entretient un flirt par mails avec un autre garçon du lycée dont le nom n'est qu'un pseudonyme : Blue. Un chantage se met en place, Martin souhaite que Simon lui arrange un rendez-vous amoureux avec sa meilleure amie sinon il révélera l'homosexualité de Simon au lycée entier.

Loin de paniquer à l'idée de faire son coming-out, Simon ne souhaite toutefois pas que son mystérieux correspondant ne soit lui aussi contraint de faire le sien. Simon développe peu à peu des sentiments de plus en plus forts pour ce garçon avec qui il entretient un échange de mails auquel il est accro. La question est simple, mais qui est Blue s'il est dans le même lycée ?

est roman sur l'adolescence et l'homosexualité particulièrement vivifiant. Ici, l'adolescence est abordé du point de vue de Simon, un jeune homme dynamique, drôle, optimiste et très attachant. Pourtant, la vie de Simon n'a rien d'extraordinaire, il connaît des périodes très différentes comme n'importe quel ado, il a les mêmes priorités que les autres…enfin presque Simon fait preuve d'une rare maturité. Il n'a pas honte d'être homosexuel, il estime, à juste titre, que cela ne regarde personne tant qu'il n'en a pas décidé autrement.

Un choix qu'il ne cessera de remettre en question tout au long du roman, s'interrogant souvent sur la meilleure chose à faire… Becky Albertalli dénonce d'ailleurs à quel point les réseaux sociaux et le Net peuvent influencer les adolescents sur la manière de gérer leur vie privée mais aussi celles des autres. Si l'amour peut naître d'une rencontre sur Tumblr, le Net peut aussi détruire des réputations et des vies. Dans tous les cas, Simon peut d'abord compter sur le soutien de ses parents et de ses amis, qui ne voit pas son homosexualité comme un problème, ce qui est assez rare dans les romans abordant l'homosexualité et c'est ce qui fait du bien ici.

19/02/2016 - 10:51

Numérique

100 recalés sur 106 aux épreuves de rattrapage du bac pro à Coulommiers

14/07/2009 - 07:02

Prisunic : Le député Tardy taille la loi à coups d'amendements

Dès demain, les hostilités commenceront. La proposition de loi qui sera rapportée par Hervé Gaymard doit être examinée par la Commision, avant une séance publique le 15 février. Mais entre temps, le député Lionel Tardy est passé par là...

01/02/2011 - 16:30

Une libre adaptation des Monologues du vagin présentée au Maroc

Créée en 1996 aux Etats-Unis, les Monologues du vagin, pièce de la féministe Eve Ensler, ont connu par la suite un succès mondial, avec des adaptations proposées dans de nombreux pays. Mais, c'est même à présent le Maroc qui a sa déclinaison de cette pièce permettant d'aborder le thème de la liberté sexuelle.

07/12/2012 - 00:05

Corps de Ballerine

Très joli petit album aux Editions MaxMilo : . C'est l'un des deux auteurs de La Funeste nuit d'Ernest, Sébastien Perez, qui en a écrit le texte.
Les beaux dessins en noir, blanc et rouge de Justine Brax accentue l'histoire de la jeune Elodie qui veut devenir petit rat de l'opéra. Ce petit album touchera une grande partie des petites filles qui rêve devant les corps longilignes de certaines danseuses, chanteuses ou actrices.
Une jolie parabole sur la minceur à tout prix et le comment "lutter" quand on a une famille qui aime bien la bonne nourriture et qui n'hésite pas a se resservir...

29/03/2010 - 14:39

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Pro domo sua, plaidoyer. Propositions de loi présentées au Corps législatif

Rédacteurs

Victor De Sepausy

Jean-Charles Andrieu de Levis

Audrey Le Roy

Dossiers

Présidentielle 2022 : les propositions des candidats pour le livre

Le corps et l'esprit : deux frères jumeaux

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Rentrée littéraire 2023 : découvertes et coups de cœurs

Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative

Les livres de Pierre Loti

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Pro domo sua, plaidoyer. Propositions de loi présentées au Corps législatif

La députation de la Guadeloupe au Corps législatif sur les déportés et réfugiés des colonies

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport, 24 germinal an IV

Aphorismes et réflexions. Tome 2, Pro domo et mundo

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Contre le copyfraud, une proposition de loi sur le domaine public

Le Snes attaque la proposition de loi Grosperrin

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Italie : les propositions des éditeurs pour une loi de système sur l’industrie du livre

Prix unique du livre numérique, une proposition de loi désastreuse

Prix unique du livre numérique : la première proposition de loi

Oeuvres indisponibles : la proposition de loi d'Hervé Gaymard

Italie : Une proposition de loi pour développer le livre numérique

Corpus : le site qui vous immerge dans le corps humain

Une proposition de loi pour garantir l’accès à la cantine

Une proposition de loi pour sortir les artistes-auteurs de la précarité

Pottermore et Amazon au corps à corps

Territoires zéro chômeur : une proposition de loi validée par l’Assemblée nationale

Une proposition de loi pour garantir un menu végétarien dans les cantines

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Rémunération des auteurs : au Sénat, un cavalier législatif sans tête ni queue

Un plaidoyer pour le livre papier

Des propositions de Sarkozy avant fin juin sur le primaire

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Rémunérer les auteurs : un cavalier législatif s'entête

Relations auteurs-éditeurs : pour avancer, la possibilité du “vecteur législatif”

Radiguet, Le Diable au corps, Incipit

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Roman optimiste : Moi, Simon, 16 ans, Homo Sapiens

100 recalés sur 106 aux épreuves de rattrapage du bac pro à Coulommiers

Prisunic : Le député Tardy taille la loi à coups d'amendements

Une libre adaptation des Monologues du vagin présentée au Maroc

Corps de Ballerine

Roman optimiste : Moi, Simon, 16 ans,  Homo Sapiens