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Normes et fonction de juger

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

vds@actualitte.com

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

jeancharles.andrieu@gmail.com

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Romans, nouveautés : les livres de Patrick Deville

Voyageur insatiable et styliste hors norme, Patrick Deville fait dialoguer ses pérégrinations à travers le monde et la grande Histoire dans des romans « d’invention sans fiction », un jeu entre les différentes littératures.

Dossier

Portraits de traductrices et traducteurs du passé

« Traduire, c’est trahir », selon l’adage italien, mais sans eux, pas de livres venus d’ailleurs dans les mains des lecteurs. Traductrices et traducteurs, penchés sur des textes antiques ou des publications plus récentes, ont enrichi les bibliothèques de leurs apports. Coauteurs de ces œuvres, souvent oubliés, voici un dossier qui rend hommage à un métier essentiel.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le Salon international du Livre rare et de l'autographe est organisé chaque année par le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, sous la verrière du Grand Palais, à Paris. L'événement attire environ 160 exposants, libraires, galeries d’estampes et de dessins de 12 pays différents, dont une soixantaine de libraires venus de l'étranger.

Extraits

Droit

Normes et fonction de juger

Comment justifier les normes et les décisions juridictionnelles qui autorisent, interdisent ou planifient des comportements, dans une société caractérisée par la complexité croissante des liens sociaux et par un pluralisme culturel irréductible ? Sur quelles bases accepter la généralisation induite par les règles juridiques qui sont imposées à une multitude de points de vue particuliers ? Quelle place et quel statut devons-nous réserver à la fonction de juger ? La question de la légitimité du droit peut se rapporter, en définitive, au problème suivant : que signifie suivre une règle dans le contexte d'une démocratie délibérative ? Les exercices pratiques de la raison sont l'ensemble de nos activités délibératives aux termes desquelles nous nous donnons une règle d'action. Une règle d'action est une raison d'agir appropriée pour régir une situation contextualisée déterminée. Une norme juridique est une raison d'agir qui bénéficie cependant d'un caractère d'exclusivité, car la règle ou le principe de droit épuisent en quelque sorte nos délibérations sur les raisons d'agir. Dans ce travail, l'auteur montre que l'application adéquate des règles - la fonction de juger - dépend étroitement de l'ancrage de la connaissance dans l'action et de l'arrimage de l'action langagière dans les croyances. En montrant cette dépendance, on s'aperçoit qu'une certaine image de la séparation des pouvoirs, celle notamment d'une séparation radicale entre les opérations de justification et les opérations d'application des règles, s'obscurcit. Certaines difficultés récurrentes dans les débats contemporains sur la théorie de la démocratie ne viennent-elles pas de notre obstination à juxtaposer plutôt qu'à enchevêtrer les fonctions de légiférer et de juger ? Dans cette perspective, la théorie de la démocratie articulée et incarnée dans un ordre juridique gagne à reposer sur une conception épistémologique qui évite toute fragmentation de la raison en une raison théorique et une raison pratique indifférentes l'une à l'autre. Il faut au contraire accepter l'idée d'une réflexivité de l'action sur l'événement, des valeurs sur les faits, de la raison pratique sur la raison théorique.

06/1998

Anatomie

Formes articulaires. Fonctions musculaires

Cet ouvrage présente une vision mécanique du corps humain. A la manière des paléontologues, nous pouvons déduire les fonctions musculaires des formes osseuses. A partir des articulations réduites à des types simples, comme la poulie et la sphère, Michel Lauricella vous montre les correspondances avec le système musculaire nécessaire aux mouvements. Le but est toujours de faciliter votre pratique du dessin d'imagination et d'enrichir votre dessin d'observation.

03/2019

Droit

Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes

L'Institut d'histoire du droit (UMR 7105, CNRS, Université Panthéon-Assas/Paris II, Archives nationales) a organisé, les 4 et 5 novembre 2004, un colloque international sur le thème Dire le droit : normes, juges, jurisconsultes. La réflexion s'est développée autour du thème des sources du droit, de leur interprétation par les juristes et de leur application par les juges. Comment naquirent et furent formulées les règles juridiques ? Quelle fut la part de l'activité des scribes dans la formation du droit en Mésopotamie ? Quelle était la place du principe de maât, symbole de justice et d'équité, dans la définition de la fonction judiciaire dans l'Egypte pharaonique ? De quelle manière fut réalisée, dans la Grèce archaïque, la coexistence de la tradition juridique avec les nouveautés du droit ? Comment le juge grec, " droit animé " selon la définition d'Aristote, devait-il appliquer la loi pour en corriger la rigueur ? Quel fut le rôle du verbe créateur de droit dans la dissolution volontaire du mariage en droit romain ? Comment, le long d'un millénaire, la doctrine juridique contribua-t-elle au développement du droit romain ? Dans un pays marqué par le pluralisme juridique comme l'Egypte romaine, dans quels cas les juges provinciaux appliquaient-ils les traditions juridiques locales et dans quels cas le droit romain ? En vertu de quelles lois et sur quelle catégorie de personnes la torture judiciaire fut-elle appliquée à Byzance devant les juridictions étatiques et devant les instances arbitrales ? Comment l'historiographie italienne des XIXe et XXe siècles a-t-elle considéré la coexistence des trois sources de droit écrit dans les villes du Centre-Nord de la péninsule au Bas Moyen Age ? En France, à la fin du Moyen Age, dans quelle mesure la jurisprudence du Parlement fut-elle source du droit ? Et quelle fut la valeur juridique des coutumes alléguées par les parties devant le Parlement ? Qu'en fut-il du problème de l'inexécution des arrêts du Parlement dans le royaume de France aux XIV et XVe siècles ? Quel fut le rôle spécifique joué par les translations du Parlement de Paris pour procès de lèse-majesté du duc d'Alençon, jugé à Vendôme en 1458 et du duc de Nemours, jugé à Noyon en 1477, dans le cours de ces procédures ? Par quelles procédures le Parlement exerçait-il le contrôle des actes royaux ? Et par quelle trame narrative, Jacques-Auguste de Thou, président au Parlement de Paris, entreprit-il dans son (auto) biographie, de faire littérairement appel du jugement qui avait condamné son Histoire ? En répondant à ces questions, les travaux des participants apportent un nouvel éclairage diachronique sur la problématique de la formation de la règle de droit, sur l'histoire de la justice et sur l'histoire politique.

01/2007

Droit

Le juge administratif et l'inapplicabilité directe des normes communautaires

Cet ouvrage explique les raisons qui sont à la base du refus d'acceptation automatique de l'application du droit communautaire par les Etats membres de l'UE, en particulier la France. Il convient maintenant de se poser la question de savoir pourquoi le juge administratif accepte la primauté du droit communautaire sur le droit national d'une part, et d'autre part, pourquoi ce même juge s'aligne aux exigences communautaires en théorie ? Le droit communautaire peut-il entrer en conflit avec des normes nationales ? L'arrêt Costa C/Enel, du 15 juillet 1964 de la CJuE, affirme le principe de primauté. En effet, en ce qui concerne le droit originaire, les Etats membres ont reconnu sans aucune difficulté le principe d'applicabilité immédiate. Certains ont mis plus de temps que d'autres. Par exemple, l'Italie a pleinement accepté ce principe en 1973. Les autres Etats sont plus particulièrement réticents concernant les actes communautaires. Les directives et les décisions ont besoin de mesures nationales d'application immédiate. Mais cette compétence n'est qu'une compétence d'exécution et non de réception. Elles sont intégrées dans les différents ordres juridiques nationaux, par le seul effet de leur publication communautaire. Il en est de même pour le droit issu des accords externes des communautés. Il est inséré de fait dans l'ordre juridique national, sans avoir besoin de ratification ou de publication nationale. Il ne veut pas forcément dire que le droit communautaire octroie des droits qu'un juge doit faire respecter. Nous pouvons nous poser la question de savoir si une norme communautaire non transposée peut être invoquée par un particulier en droit interne ?

02/2019

Beaux arts

L'ornement. Formes et fonctions dans l'art islamique

L'art islamique est reconnu comme étant "ornemental" ou "décoratif". Ces termes prêtent à confusion, car, d'une part, toute une tradition artistique et intellectuelle considère l'ornement comme une caractéristique secondaire et, de l'autre, l'ornement est par définition sans référent significatif extérieur et donc se trouve présent uniquement pour parer de beauté un objet ou un monument. Dans ce livre, Oleg Grabar, cherche à concilier ces paradoxes et propose de définir l'ornement comme une forme intermédiaire qui rend possible la transmission de la communication visuelle dans la création et l'histoire des arts en général.

10/2013

Droit

Juger, être jugé. Le magistrat face aux autres et à lui-même

Rigoureuse indépendance vis-à-vis du pouvoir politique et formation très poussée, moyens matériels efficaces, tout cela, certes, est indispensable au corps judiciaire pour répondre aux demandes croissantes d'une société sans cesse plus complexe, qui tolère mal l'injustice (ou ce qu'elle tient pour tel) et dont les membres réclament de plus en plus qu'une tierce autorité les départage en cas de conflit. Encore faut-il que le magistrat - qu'il soit agent de la société (procureur) ou bien organe de la loi (juge) - sache que l'impartialité ne procède que de lui seul. Il doit se savoir dépendant d'abord de son milieu, de ses croyances, de ses amitiés, de ses inimitiés ; il doit être conscient des effets inattendus, parfois dévastateurs de la violence qu'il est chargé d'exercer ; enfin, il doit concilier l'irresponsabilité que son statut organise et se sentir responsable des sanctions qu'il est amené à prendre. Conditions ô combien difficiles à remplir.

05/2001

Tous les articles

Wikipedia met en place une fonction de traduction automatique

L'encyclopédie en ligne Wikipedia va bénéficier d'une extension de son outil de traduction automatique à de nouvelles langues, annonce la fondation Wikimedia. Une première version, qui permettait de traduire les pages en espagnol vers le catalan, a reçu un bon accueil des utilisateurs, et 8 versions de l'encyclopédie permettent à présent d'y accéder.

14/01/2015 - 00:15

BookRx: des recommandations de lecture en fonction de Twitter

BookRx est une webapp qui permet d'obtenir une recommandation de livres en fonction de ses tweets et de ses abonnements. Il suffit de se rendre sur ce site développé par Knight Lab et d'entrer son adresse Twitter pour voir apparaître toute une liste d'ouvrages. Voilà qui peut être pratique pour trouver des livres à des amis dont on connaît mal les goûts.

07/01/2013 - 10:11

Adapter les formats du livre en fonction des lecteurs et des lectures

Les débats semblent ne plus en finir, qui opposent régulièrement les avantages et inconvénients théoriques du traditionnel livre imprimé à son pendant dématérialisé. La professeure de linguistique et auteure du livre Words Onscreen: The Fate of Reading in a Digital World, Naomi Baron, contributrice au Washington Post, a publié cette semaine

14/01/2015 - 15:30

Numérique

Moins de voitures et de logements de fonction pour les fonctionnaires

05/08/2009 - 07:36

Le Tyran et les formes du despotisme

BONNES FEUILLES - « Les citoyens ne sont plus que comme les ouvriers d’un vaste atelier, où le maître a réparti le travail de telle sorte que chacun d’eux ne doit voir qu’une pièce de la machine dont il ne connaîtra pas l’ensemble, et qu’il n’a pas besoin de connaître.

03/01/2023 - 08:00

La fonction du balai de David Foster Wallace

14/09/2009 - 10:00

Nintendo 3DS : une fonction ebook reader, avec magazine et journaux...

18/06/2010 - 17:56

Le Kindle bientôt en France : la fonction de lecture au crible

16/10/2009 - 17:39

Twitter annonce une possible censure en fonction des Etats

Twitter cherche à s'étendre. Cela a beau être une surprise pour personne, il risque d'y avoir une foule de dommages collatéraux à ce développement, notamment au niveau de la liberté d'expression des twittos.

27/01/2012 - 16:58

Infographie : livres papiers ou numériques en fonction des usages

Cette semaine sur son blog, le bibliothécaire et consultant stratégique pour Lighthouse Partners et Dysart & Jones, le technophile Stephen Abram a publié une nouvelle infographie axée sur les habitudes de lectures des Américains. La tendance serait toujours au regain d'adoption de l'ebook quand le format imprimé conserve sa raison d'être.

25/10/2013 - 10:51

Surface : le silence de Microsoft sur la fonction liseuse

Les premiers aperçus de Surface ont évoqué les différents OS, sa fonction tactile, l' écran de 10,6 pouces « ClearType HD ». Pas sûr que cela suffise à rivaliser avec les autres poids lourds du marché, mais la tablette en a quand même sous le capot. Ou du moins sous le clavier, en kit, si l'on s'en tient à l'utilisation des visuels. Pourtant, c'est un autre périphérique qui pose de bonnes questions. Si ses différents OS Windows RT et Windows 8 ont été passés en revue, le port du stylet pose des interrogations.

21/06/2012 - 18:15

Prix littéraires

Houellebecq et Murakami nommés pour le IMPAC Prize

C'est un prix littéraire qu'on ne connaît pas trop. Poutant les auteurs, eux, feraient bien de se renseigner, puisqu'à la clef se trouve la coquette somme de 100,000 euros. C'est en Irlande que ça se passe, et on peut considérer le Impac prize (International IMPAC Dublin Literary Award très exactement) comme le prix international des libraires. Cette année, on trouve Murakami et Houellebecq sur la short list.

09/04/2013 - 16:48

La fonction du balai, David Foster Wallace

Lenore Beadsman a 24 ans et une vie bien compliquée : son arrière grand-mère s’est évadée de sa maison de retraite – en compagnie de vingt autres patients et cinq membres du personnel

14/09/2009 - 10:00

Devinettes en herbe : Chiara Armellini joue des formes et des couleurs

Chiara Armellini avait déjà produit un bel album, Devinettes en petits morceaux, où un animal déconstruit était associé à une énigme... avant d’être reconstitué sur une double page, pour produire de jolis effets de couleur. Cette fois, les herbes les plus folles ont remplacé les animaux, pour d’autres jeux d’images.

30/01/2017 - 14:29

Les dessinateurs de Glénat nommés Chevaliers des Arts et des Lettres

14/05/2009 - 16:45

Pardonner, juger ou venger...

ROMAN FRANCOPHONE – En 2007, sur les bancs du campus universitaire de Jérusalem, une femme mélancolique attend la sortie de prison de son amour de toujours, le docteur Nathan Weissenberg. Qu’est-ce qui a conduit cet éminent chirurgien cardiaque du firmament à l’opprobre ?

09/08/2018 - 09:15

Numérique

Philippe Vasset : 'Être écrivain, c'est une fonction vide'

16/08/2008 - 00:21

Féminisation des titres et fonctions : l'Académie accueille “les évolutions”

Les usages avant tout
La féminisation des titres et fonctions ne dérange pas l'Académie française, contrairement à l'écriture inclusive. C'est un peu le message que font passer depuis plusieurs semaines quelques-uns des Immortels, pour annoncer la possible adoption de règles plus souples en matière de féminisation des titres et fonctions. Un débat pratiquement sociétal, sur lequel l'Académie refusait de discuter depuis des années.

28/02/2019 - 17:49

Feedbooks : Avancer rapidement sur la fonction "prêt" de Aldiko

Hier, le libraire numérique Feedbooks annonçait le rachat de l'application de lecture pour Android, Aldiko. « Avec l'acquisition d'Aldiko, Feedbooks relie éditeurs et lecteurs dans une maîtrise totale de l'expérience utilisateur, du travail sur le catalogue avec nos libraires, à l'expérience de lecture dans Aldiko, aujourd'hui sur Android et bientôt sur iOS », expliquait Loïc Roussel, cofondateur.

28/05/2014 - 08:19

Une réflexion sur la fonction des revues littéraires

Si elles ont connu leurs heures de gloire durant le XIXème et la première partie du XXème siècle, les revues littéraires semblent aujourd'hui n'occuper qu'une place réduite dans les débats d'idées. Il est donc opportun de s'interroger sur leur fonction aujourd'hui. C'est l'angle choisi par l'animateur Arthur Dreyfus pour son émission de ce jeudi sur France Inter à 17h.

11/06/2014 - 00:01

Haute fonction publique : les conservateurs des bibliothèques attentifs

Après la suppression de l'École nationale d'administration (ENA), Emmanuel Macron propose une réforme de la haute fonction publique, avec pour principale mesure la « fonctionnalisation » de l’Inspection générale des Finances (IGF), de l’Inspection générale de l’Administration (IGA) et de l’Inspection générale des Affaires sociales (Igas). Les conservateurs et conservatrices des bibliothèques saisissent l'occasion pour demander une prise en considération de certaines revendications, portées par l'Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France (ADBGV), dont nous reproduisons le texte ci-dessous.

29/04/2021 - 16:20

Prix littéraires

Harvey Awards : Bagieu, Gibrat, Royer et Grolleau nommés

Les Harvey Awards, ou Prix Harvey, récompensent chaque année une bande dessinée parue en Amérique du Nord : ils sont remis chaque année à la New York Comic Con, avec 6 récompenses pour autant de catégories. L'une d'elles, qui salue les bandes dessinées européennes, cite Fabien Grolleau et Jérémie Royer pour Sur les Ailes du monde, Audubon (Dargaud/Nobrow), Pénélope Bagieu pour California dreamin' (Gallimard/First Second) et Jean-Pierre Gibrat pour Le Vol du Corbeau (Dupuis/IDW).

10/08/2018 - 10:25

Harvey Awards : Mirion Malle, Cohen et Chabouté nommés

La bande dessinée francophone brille régulièrement outre-Atlantique : récemment, Benoît Peeters et François Schuiten, avec leur traducteur Stephen D. Smith, se voyaient salués par un Eisner Award. Autres récompenses d'envergure, les Harvey Awards ont remarqué les œuvres de Mirion Malle, Benoît Cohen et Christophe Chabouté dans leur sélection.

12/08/2022 - 10:24

Numérique

Évaluation des ministres, pour juger de leur réussite

04/01/2008 - 09:20

Numérique

Cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de la culture

L'approche des élections n'y est peut-être pas étrangère : le cabinet de la ministre de la Culture et de la Communication fait état d'une cessation de fonctions. À l'inverse, le projet « Création en cours » se dote d'un conseiller, en la personne d'Olivier Tur.

30/01/2017 - 15:09

Stages : Un SMIC pour la fonction publique

Ce n'était pas le cas jusqu'à présent et les anciens stagiaires pousseront un soupir de soulagement en sachant que ceux qui viendront après eux seront probablement mieux rémunérés. Car on ne parle plus de gratification, mais bien d'une rémunération en cas de stage, laquelle pourrait dépasser le SMIC.

Auparavant, le calcul se faisait sur la base posée par le décret du 21 juillet : la gratification était fixée à 12,5 % du plafond horaire de la sécu, soit les fameux 30 % du SMIC. Or depuis le 23 juillet, « lorsque l'activité professionnelle effectuée pour le compte de l'organisme d'accueil le justifie, ce dernier peut prévoir le versement au stagiaire d'une rémunération d'un montant supérieur à cette gratification, y compris au-delà du SMIC ».

Ainsi parla le ministère de la Fonction publique. Et fini la gratification, on parle bien d'un salaire, qui doit cependant « être prévu dans le cadre d'un contrat de travail ». Pour l'ASMI, association des stagiaires de la Fonction publique d'État la nouvelle est excellente... mais comporte un couac.

En effet, « comment un stage peut-il être effectué dans le cadre d'un contrat de travail » se demande-t-on. En outre, la rémunération est toujours laissée à la discrétion de l'employeur, et n'a rien d'obligatoire. « Une telle mesure diminuerait la discrimination géographique subie par les jeunes habitant en dehors du centre de Paris, elle leur donnerait une chance supplémentaire d'effectuer des stages en administration centrale », poursuit l'association.

Reste que pour leur donner plus de visibilité, les offres seront désormais publiées dans « la bourse interministérielle de l'emploi public » ou BIEP, comme l'explique la circulaire du ministère.

Dernièrement, le Jounal officiel avait publié un décret concernant la gratification pour les stages, devenue obligatoire dès lors que ce dernier durait plus de deux mois. On parle ici cependant d'une gratification et non d'un salaire...

10/08/2009 - 14:30

Numérique

Fonction publique : +25 % pour les heures supplémentaires

29/02/2008 - 17:11

Valentin Musso et Le Mystère de la Maison aux Trois Ormes

BONNES FEUILLES - Dans son dernier roman, Le Mystère de la Maison aux Trois Ormes, Valentin Musso tisse une intrigue pleine de rebondissements. Le commissaire Forester est sollicité d'urgence par Yves de Montalabert, un aristocrate inquiet suite à la réception de lettres de menace.

13/04/2024 - 08:30

Consultation européenne sur les normes du marché digital

L’Europe a des vœux, pieux, et louables. Comme celui de garantir à son marché des normes communes, et de valoriser l’interopérabilité des ressources numériques. Une consultation vient ainsi de partir des services européens, Standards in the Digital Single Market. La date limite de dépôts des réponses est fixée au 16 décembre, et la consultation couvre de nombreux champs – la lecture numérique, indirectement.

25/09/2015 - 11:00

BAnQ en grève : les salaires de la fonction publique trop déséquilibrés (Québec)

Depuis plusieurs mois, la situation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) est délicate. La direction de l’établissement laissée vacante durant une année a été confiée à Jean-Louis Roy, un choix alors vivement contesté. Et trois mois plus tard, c’est un débrayage des employés qui intervient en plein été.

16/08/2018 - 09:14

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