Recherche

LexisNexis

Extraits

ActuaLitté

Droit

Code général des impôts et livre des procédures fiscales. Edition 2022

Ce code rassemble en un seul ouvrage le texte officiel du Code général des impôts et du Livre des procédures fiscales sans annotation ni commentaire.

03/2022

ActuaLitté

Droit

La face cachée du notariat

Le notaire ou le collaborateur est bien entendu une femme et un homme comme les autres. Si son métier le passionne et qu'il ne compte pas le temps consacré à ses clients, il a souvent une part cachée sur laquelle il ou elle reste très discret. Pourtant, contrairement à l'idée reçue que peuvent en avoir certains, la richesse des métiers du notariat vient de sa diversité. Diversité des missions, des profils, des parcours, des passions, des engagements, que l'INFN veut, par ce "beau livre" publié par LexisNexis, mettre en exergue. Faisons la lumière sur cette partie invisible du notariat, sur ces personnes, sinon hors normes, du moins singulières. L'esprit de cet ouvrage, intitulé "La face cachée du notariat" , est donc de montrer l'unité de la profession dans la diversité de ces profils.

10/2021

ActuaLitté

Droit

Code de l'énergie. Edition 2021

Textes à jour au 1er novembre 2020. La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions Législatives et jurisprudentielles. Cette 4e édition intègre notamment : l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de La Commission de régulation de L'énergie ; la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat , les derniers grands arrêts de la matière.

01/2021

ActuaLitté

Droit

Fiscal. Edition 2021

Lexis Pratique Fiscal s'adresse à toute personne s'intéressant à la fiscalité. Rédigé par des praticiens reconnus avec l'appui des directeurs de la Revue de droit fiscal et des collections fiscales du JurisClasseur LexisNexis, il associe efficacité et fiabilité des réponses aux questions liées à la pratique de la fiscalité, en mettant en relief les problématiques actuelles. A jour au 1er février 2021 A jour de la loi de finances 2021 Les dernières actualités de chaque sujet traité sont mises en avant, constituant un outil de veille précieux pour une matière en constante évolution. Les développements sont ponctués d'exemples, de conseils pratiques ou d'alertes, destinés à éclairer le lecteur ou insister sur les points sensibles. Les sources textuelles, administratives ou jurisprudentielles sont indiquées, avec référence à la Revue de droit fiscal et la Revue D.O Actualité. Pour une information approfondie, il est renvoyé au JurisClasseur et aux ouvrages LexisNexis dans la rubrique "Pour aller plus loin". Outre les sommaires et l'index alphabétique, une table de correspondance entre les articles du Code général des impôts et les développements facilite la navigation dans l'ouvrage. Parmi les nouveautés : Jurisprudence fiscale utile intervenue en 2020, tant nationale qu'européenne, Mesures d'application et commentaires administratifs des dernières réformes fiscales, etc. Mesures fiscales liées à la crise sanitaire (Covid-19) Auteurs : G. Abate, G. Aubril, R. Bousquet, J. Chateauneuf, F. Drach, P. Fumenier, V. Leroy, E. Lesprit, S. Quilici, E. Raingeard de la Blétière, J. Thiry, B. Zilberstein et l'équipe TVA de KPMG Avocats, sous la coordination d'A. Moraine. Comité scientifique : F. Deboissy, F. Fruleux, A. Maitrot de la Motte, J.-L. Pierre, Y. Sérandour.

04/2021

ActuaLitté

Droit

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019

La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles. Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.

04/2019

ActuaLitté

Droit

Code du géomètre-expert. Edition 2021

La collection Codes bleus : Référence LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique Excellence codes annotés ou commentés par des auteurs de renom Actualité à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière la profession de géomètre-expert, l'organisation administrative de la profession, l'organisation de la juridiction disciplinaire et les activités du géomètre-expert. Cette 5e édition intègre notamment : La jurisprudence disciplinaire du Conseil supérieur actualisée ; Tes dispositions de l'ordonnance ELAN ; Les dispositions des lois PACTE et ASAP ; La jurisprudence actualisée en matière d'urbanisme et de responsabilité civile du géomètre-expert.

02/2021

Tous les articles

ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté
ActuaLitté