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Notariat

La face cachée du notariat

Le notaire ou le collaborateur est bien entendu une femme et un homme comme les autres. Si son métier le passionne et qu'il ne compte pas le temps consacré à ses clients, il a souvent une part cachée sur laquelle il ou elle reste très discret. Pourtant, contrairement à l'idée reçue que peuvent en avoir certains, la richesse des métiers du notariat vient de sa diversité. Diversité des missions, des profils, des parcours, des passions, des engagements, que l'INFN veut, par ce "beau livre" publié par LexisNexis, mettre en exergue. Faisons la lumière sur cette partie invisible du notariat, sur ces personnes, sinon hors normes, du moins singulières. L'esprit de cet ouvrage, intitulé "La face cachée du notariat" , est donc de montrer l'unité de la profession dans la diversité de ces profils.

10/2021

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Droit fiscal

Code général des impôts. Et le livre des procédures fiscales, Edition 2024

1/ Prix concurrentiel. 2/ Fraîcheur de la mise à jour. 3/ Indexation. 4/ Recommandé aux examens. Ce code rassemble en un seul ouvrage le texte officiel du Code général des impôts, du Code des impositions sur les biens et services et du Livre des procédures fiscales sans annotation ni commentaire (recommandé aux examens). Il bénéficie d'une table des matières et d'un index alphabétique particulièrement précis, indispensable au référencement des textes. Il est aussi caractérisé par une maquette intérieure spécifique (texte sur deux colonnes), rendant le texte fiscal nettement plus lisible et accessible. Le Code général des impôts LexisNexis est le code le plus accessible du marché, tant en terme de présentation que de prix.

03/2024

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Droit fiscal

Code général des impôts et livre des procédures fiscales. Edition 2022

Ce code rassemble en un seul ouvrage le texte officiel du Code général des impôts et du Livre des procédures fiscales sans annotation ni commentaire.

03/2022

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Immobilier, droit de la constr

Vente d'immeuble. Edition 2021-2022

Grâce à une approche délibérément didactique, cet ouvrage décrypte les dispositifs juridiques et fiscaux auxquels sont confrontés les professionnels de la vente d'immeuble. Le lecteur est guidé par de nombreux conseils et aides à la rédaction. La dimension pratique est également renforcée par les nombreuses formules insérées dans l'ouvrage.

09/2021

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Propriété littéraire et artist

Code de la propriété intellectuelle. Edition 2022

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale et européenne ; les décisions de l'Office européen des brevets (OEB) et de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI). C'est l'outil indispensable pour protéger la création intellectuelle.

12/2021

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Droit des affaires

Code de l'énergie. Edition 2021

Textes à jour au 1er novembre 2020. La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions Législatives et jurisprudentielles. Cette 4e édition intègre notamment : l'ordonnance du 22 juillet 2020 relative aux procédures du comité de règlement des différends et des sanctions de La Commission de régulation de L'énergie ; la loi du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat , les derniers grands arrêts de la matière.

01/2021

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Multimédia

Code du numérique. Edition 2023

Ce code commenté, nouveauté et exclusivité LexisNexis, présente l'ensemble des dispositions de droit interne et européen qui régissent le droit du numérique et de la donnée. Sont traités les contenus (données personnelles, publiques, santé etc), les contenants et outils (cybersécurité, blockchain, identité numérique...) et les activités numériques. Il intègre notamment la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et l'ordonnance du 24 novembre 2021 complétant la transposition de la directive du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique. Nouveauté : une quatrième partie commente les textes propres à chaque profession juridique.

11/2022

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Droit fiscal

Fiscal. Edition 2021

Lexis Pratique Fiscal s'adresse à toute personne s'intéressant à la fiscalité. Rédigé par des praticiens reconnus avec l'appui des directeurs de la Revue de droit fiscal et des collections fiscales du JurisClasseur LexisNexis, il associe efficacité et fiabilité des réponses aux questions liées à la pratique de la fiscalité, en mettant en relief les problématiques actuelles. A jour au 1er février 2021 A jour de la loi de finances 2021 Les dernières actualités de chaque sujet traité sont mises en avant, constituant un outil de veille précieux pour une matière en constante évolution. Les développements sont ponctués d'exemples, de conseils pratiques ou d'alertes, destinés à éclairer le lecteur ou insister sur les points sensibles. Les sources textuelles, administratives ou jurisprudentielles sont indiquées, avec référence à la Revue de droit fiscal et la Revue D.O Actualité. Pour une information approfondie, il est renvoyé au JurisClasseur et aux ouvrages LexisNexis dans la rubrique "Pour aller plus loin". Outre les sommaires et l'index alphabétique, une table de correspondance entre les articles du Code général des impôts et les développements facilite la navigation dans l'ouvrage. Parmi les nouveautés : Jurisprudence fiscale utile intervenue en 2020, tant nationale qu'européenne, Mesures d'application et commentaires administratifs des dernières réformes fiscales, etc. Mesures fiscales liées à la crise sanitaire (Covid-19) Auteurs : G. Abate, G. Aubril, R. Bousquet, J. Chateauneuf, F. Drach, P. Fumenier, V. Leroy, E. Lesprit, S. Quilici, E. Raingeard de la Blétière, J. Thiry, B. Zilberstein et l'équipe TVA de KPMG Avocats, sous la coordination d'A. Moraine. Comité scientifique : F. Deboissy, F. Fruleux, A. Maitrot de la Motte, J.-L. Pierre, Y. Sérandour.

04/2021

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Droit informatique

L'Open data

Partie 1 - Le régime général de l'open data Titre 1er - La complexité du cadre juridique de l'open data Titre 2 - Le droit de l'open data public Partie 2 - Les régimes spéciaux de l'open data Titre 1er - L'open data juridique et institutionnel Titre 2 - L'open data au service d'un environnement sain et innovant Partie 3 - La mise en oeuvre de l'open data Titre 1er - La production de l'open data Titre 2 - La réutilisation de l'open data

11/2023

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Droit

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019

La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. La onzième édition du Code de l'environnement refond profondément les éditions précédentes. Il est à jour des réformes législatives et contient les premières jurisprudences relatives à l'autorisation environnementale et à l'évaluation environnementale, Les auteurs ont pris le soin de commenter les nouvelles dispositions, mais également de procéder aux renvois nécessaires et d'indiquer les jurisprudences encore utiles. Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la onzième édition de ce code une nomenclature ICPE enrichie des arrêtés applicables à chaque rubrique.

04/2019

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Immobilier, droit de la constr

Code du géomètre-expert. Edition 2021

La collection Codes bleus : Référence LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique Excellence codes annotés ou commentés par des auteurs de renom Actualité à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l'ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation de la profession et à son exercice professionnel. Les textes épars sont ici rassemblés afin de couvrir toutes les thématiques essentielles en la matière la profession de géomètre-expert, l'organisation administrative de la profession, l'organisation de la juridiction disciplinaire et les activités du géomètre-expert. Cette 5e édition intègre notamment : La jurisprudence disciplinaire du Conseil supérieur actualisée ; Tes dispositions de l'ordonnance ELAN ; Les dispositions des lois PACTE et ASAP ; La jurisprudence actualisée en matière d'urbanisme et de responsabilité civile du géomètre-expert.

02/2021

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Code du travail

Code du travail annoté et commenté - Maroc 

L'ambition du code du travail annoté et commenté LexisNexis - Collection MENA est double. Loin de se borner à reproduire la codification officielle issue du Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003), portant promulgation de la loi n° 65-99 relative au Code du travail, il s'agit en premier lieu de favoriser l'accès au texte à jour de toutes les modifications ainsi qu'à l'ensemble des textes d'application et des textes qui gouvernent le droit du travail au Maroc. A travers une analyse de la jurisprudence la plus marquante, des commentaires d'auteurs et des notes de la rédaction, l'ambition est également de fournir un outil de travail pertinent aux professionnels du droit, aux directions juridiques, aux universitaires et étudiants et à tous ceux qui souhaitent disposer d'un éclairage enrichi de la matière.

07/2023

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Droit

Adages et maximes du droit

En décembre, LexisNexis Litec édite un ouvrage de plus de 200 pages reliées, qui comprend 99 illustrations originales pleine page, en couleur, qui intéressera tous les juristes et de manière plus générale tous ceux qui s'intéressent au droit, au droit civil, pénal, à la justice, au monde judiciaire, à ses pratiques, et à son histoire. Inspiré par les adages et maximes du droit, l'auteur, historien du droit et artiste nous donne en 99 planches une image vivante du droit, au travers d'illustrations malicieuses et hautes en couleur qu'il a assorties de précieux commentaires. D'intérieurs Napoléon III à des saynètes à la manière flamande ou dans le goût de Pissaro, André Laingui met en image avec talent le monde judiciaire, ses juges, son système de preuves au travers des âges, les règles régissant la compétence juridictionnelle, le bon juge, la contumace, l'abstention coupable, la complicité, le mariage, l'enfant naturel, la présomption de paternité, les successions et bien d'autres thèmes encore de façon très originale et personnelle.

12/2005

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Droit

Code du droit local Alsacien-Mosellan. Edition 2019

Mûri de longue date par l'institut du droit local (IDL), ce code présente l'ensemble le plus complet à ce jour des textes législatifs et règlementaires particuliers applicables en Alsace et en Moselle, dans leur rédaction en vigueur (consolidée). Cet ouvrage, qui répond à une demande ancienne des usagers de ce droit, a pu être réalisé grâce à une collaboration étroite avec les Editions LexisNexis - qui assurent déjà la publication du JurisClasseur Alsace-Moselle en liaison avec l'IDL - et le soutien du Conseil Interrégional des notaires, de la région Grand Est et des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. Cette compilation, qui a mobilisé tout le savoir acquis par l'IDL depuis 30 ans, s'inscrit dans la lignée des grands répertoires historiques du droit local. Ce code deviendra un outil Irremplaçable pour tous les praticiens du droit local et pour toutes les autorités confrontées à ce droit. Son usage est facilité par des présentations introductives pour chaque domaine juridique concerné, de sorte à replacer les textes présentés dans leur contexte légal. Fournissant un état précis et complet du droit local, ce code constitue la base la plus objective pour mener les réflexions sur l'avenir de ce droit.

11/2019

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Gestion

Pratiquer la communication en 10 cas d'entreprises. Michel et Augustin, EXKi, L'Oréal...

PRATIQUER LA TIO EN 10 cns Cas réels d'entreprises D'ENTREPRISES Tous secteurs d'activité Analyse et pistes de réflexion Cas 1 - Michel et Augustin Quelle stratégie de communication mettre en place en cas de restriction budgétaire ? Cas 2 - LexisNexis Comment changer l'image d'un produit implanté sur le marché depuis plusieurs décennies ? Cas 3 - Les Veilleurs de Rennes Comment un acteur culturel va-t-il mettre en place une stratégie événementielle autour d'un projet artistique déployé sur 365 jours ? Cas 4 - ERDF (désormais Enedis) Quelle communication interne et externe adopter lors d'une crise ponctuelle et comment exploiter l'après-crise en communication interne ? Cas 5 - WDK Conseil et les Dîners durables Comment mettre en place et optimiser une campagne de relations presse ? Cas 6 - Groupe Doux En cas de crise internationale, quelle communrcation adopter en interne et en externe ? Cas 7 - Le Club des Voitures Ecologiques Comment mettre en place des actions de communication au service d'une stratégie de lobbying ? Cas 8 - EXKi Comment mettre en place un système de partenariat porteur de sens pour la marque ? Cas 9 - GERES Quelles activités de communication une ONG d'expertise technique peut-elle mettre en oeuvre ? Cas 10 - L'Oréal Comment mettre en place une communication financière en conformité avec les règles ?

09/2020

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Voies d'exécution

Guide des voies d'exécution. Edition 2023-2024

Cet ouvrage s'adresse aux professionnels du droit confrontés aux difficultés liées à l'exécution des décisions de justice et à la conservation des créances. Constitué de fiches pratiques, ce guide est l'outil opérationnel de référence regroupant les règles de procédure, l'incitation à l'exécution, les mesures conservatoires, les saisie des immeubles, des créances, des meubles corporels et incorporels et l'exécution forcée des décisions de justice. Il est à jour des dernières réformes.

11/2022