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Les pourvois en cassation

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

Dossier

Les Ensablés : Survivre en littérature

"Les Ensablés, survivre en littérature" est un blog créé en 2010 et depuis intégré pleinement chez Actualitté.com. Chaque semaine, des écrivains ou des amateurs de littérature présentent le roman d'un écrivain français dit "ensablé", autrement "oublié" ou carrément disparu.

Dossier

Le livre numérique fête ses 50 ans : un anniversaire, tout en histoire

Certains membres du Projet Gutenberg, célèbre plateforme dédiée à la préservation d'ouvrages du domaine public, ont décidé de sortir les bougies. L'ebook célèbre ses 50 années – né en 1971 ! – qu'il n'a effectivement pas l'air d'avoir. Si le grand public l'a découvert avec les premières liseuses, ActuaLitté, en partenariat avec ces passionnés, retrace une histoire de l'ebook. Un dossier exceptionnel.

Dossier

En série ou en film, les adaptations de livres crèvent l'écran

Le Parrain, Les Dents de la mer, Raisons et sentiments, Le Seigneur des Anneaux, la saga Harry Potter, Le Nom de la Rose, Orange mécanique, Vol au-dessus d'un nid de coucou, Le Guépard, Lettre d'une inconnue... Tous ces films ont un point commun, celui d'être des adaptations de romans ou de sagas littéraires...

Dossier

Essai littéraire : interroger le monde, en écrivain et écrivant

Il n’y a – fort heureusement – pas que la littérature dans la vie : on trouve des essais aussi. Des ouvrages qui pensent la société, s'appuyant sur les théories de la sociologie, de la philosophie, sur l'Histoire, l'ethnologie ou encore la psychanalyse, ils explorent un sujet avec une approche bien spécifique. Que serait Don Quichotte sans Lydie Salvayre pour redonner une énième vie à l'Hidalgo ?

Dossier

Livres et jeux éducatifs : My Bulle Toys, un libraire en Floride

La librairie My Bulle Toys, située près de Miami, propose une sélection de livres et de jeux éducatifs pour enfants en français. Nicolas Pacaud, le propriétaire de la librairie, a choisi d'ouvrir cette boutique en raison de sa passion pour la littérature jeunesse et les jouets pour enfants.

Extraits

Procédure civile

Les pourvois en cassation

Un ouvrage de référence. Les nombreux aspects liés à la préparation, à l'introduction, au traitement des pourvois en cassation et aux décisions de la Cour de cassation, sont exposés dans cet ouvrage par un grand nombre de magistrats de la Cour, membres du ministère public, avocats à la Cour de cassation, professeurs et avocats expérimentés.

06/2024

Méthodes de travail

La technique de cassation. Pourvois et arrêts en matière civile, 10e édition

Le best-seller de la collection pour bien appréhender les rouages de la technique de cassation. Cet ouvrage a pour objectif d'exposer, le plus clairement possible, les rouages de la technique de cassation afin de permettre aux étudiants et au grand public d' interpréter correctement les arrêts de la juridiction suprême. Cette 10e édition intègre les différentes réformes importantes qu'a connues la technique de cassation depuis la précédente version. Le mode de rédaction des arrêts de la Cour de cassation a changé depuis 2019. Les travaux de la commission de réflexion sur la " Cour de cassation 2030 " ont porté leurs fruits avec l'enrichissement de la motivation des arrêts, notamment. Il est fait état, également, de la mise en place des circuits différenciés (circuit court, circuit approfondi et circuit intermédiaire) à la suite du rapport Nallet de septembre 2019. Cette nouvelle édition revient également sur la nouvelle rédaction des mémoires et des moyens devant la Cour de cassation.

12/2023

Méthodes de travail

La cassation en matière civile. Edition 2023-2024

La cassation, voie de recours extraordinaire. La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée très largement. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des citoyens devant la loi, tout en cristallisant le débat sur l'essentiel, c'est-à-dire les seules questions de droit. Elle permet au juge de cassation de raisonner en termes de règles générales et impersonnelles, et de répondre à toutes les questions de droit, même les plus techniques. Il clarifie ainsi l'ensemble du droit positif et renforce la sécurité juridique, qui a une valeur économique. La Cour de cassation et la technique qu'elle applique n'ont jamais été figées. La Cour a connu plusieurs réformes importantes. Ainsi, une loi du 25 janvier 2001 l'a autorisée à rejeter les pourvois par des décisions non motivées. Mais un tel rejet n'est pas pour autant fondé, comme dans les systèmes d'inspiration anglo-saxonne, sur une appréciation d'opportunité subjective (l'affaire est-elle suffisamment intéressante pour être jugée ? ) mais sur un contrôle objectif de la légalité de la décision attaquée. Une loi du 18 novembre 2016 a étendu le champ d'application de la cassation sans renvoi. Enfin, le décret du 13 octobre 2021 et la modification des méthodes de travail de la Cour a conduit celle-ci à renforcer le traitement différencié des pourvois car ils ne soulèvent pas tous des questions d'une égale complexité. Il est évidemment plus facile de casser une décision qui se heurte à une jurisprudence constante que d'interpréter une loi nouvelle. Quant à la technique de cassation, elle permet au juge d'étendre ou de restreindre son contrôle en fonction de la politique jurisprudentielle qu'il entend mener sans pour autant le faire au cas par cas mais, au contraire, de façon prévisible et égalitaire. Entre constance et innovation, ce livre constitue la sixième édition du Traité de la cassation civile. Il analyse les conditions d'exercice du pourvoi en cassation, les principes directeurs de la technique de cassation, et la procédure très spécifique qui est suivie devant la Cour. Il a pour ambition de faire mieux comprendre le sens et la portée des arrêts rendus par notre Cour suprême judiciaire. Il s'adresse donc à tous ceux qui s'intéressent à celle-ci, praticiens du contentieux comme théoriciens du droit. Jacques Boré (1927-2019) était avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a été membre de l'Académie des sciences morales et politiques et président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ancien président de l'Ordre et docteur en droit, Louis Boré est avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Juliot de la Morandière)

06/2023

Institutions judiciaires

Regards croisés. La cassation

Dans l'architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d'être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quelques années, la Cour de cassation a entrepris de se réformer en profondeur, le Conseil d'Etat demeure quant à lui relativement constant dans l'appréhension de son rôle de juge de cassation, quand bien même son activité juridictionnelle ne se concentre sur cette mission spécifique que depuis une période encore très récente.

10/2023

Revues de droit

Justice & Cassation 2021 : La santé

Ce nouveau numéro de justice & cassation qui parait en pleine pandémie est l'occasion de prendre la température de la santé mesurée avec le thermomètre du juriste. L'idée d'une santé publique n'est pas récente. Ce qui est nouveau, c'est la valeur que nos sociétés modernes attribuent à la santé. Quant au droit de la santé, c'est un véritable laboratoire d'innovations juridiques en termes de politique publique, d'organisation administrative, de régulation par des agences administratives spécialisées... Les règles de responsabilité sont particulières et les juges suprêmes français ont consacré de véritables créations jurisprudentielles a propos de la santé. Fidèle à sa forme hybride, pluridisciplinaire et transversale, ce nouveau numéro de la revue de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation invite à faire le constat que le droit de la santé est souvent un droit de pionniers.

10/2021

Histoire du droit

La cassation française à l'épreuve du nombre. Chronique d'une émancipation inachevée

En 2014, le premier président Louvel a lancé un vaste programme de réflexion sur la réforme de la Cour, qui a servi de base à l'élaboration d'un dispositif proposant l'instauration d'un mécanisme de régulation des pourvois en matière civile par une procédure de filtrage. Alors que prévaut en France, depuis 1790, une conception largement ouverte de la cassation, fondée sur un seul critère d'accès - celui de la légalité - la "réforme Louvel" envisage de limiter le droit au pourvoi, en le soumettant à une autorisation préalable délivrée en fonction de critères d'opportunité très restrictifs. Si l'histoire de la Cour de cassation témoigne du souci constant de mieux contrôler les flux, depuis la création d'un bureau des requêtes - version originelle de la chambre des requêtes - jusqu'à la procédure de non-admission imaginée par le premier président Canivet en 2001, aucune réforme n'est allée aussi loin que le projet de Bertrand Louvel dans la réalisation de cette ambition émancipatrice. Après avoir profondément inquiété et divisé le monde judiciaire, la réforme a été abandonnée, condamnée par l'esprit public, majoritairement hostile à cette mutation radicale de l'office du juge de cassation. En replaçant la question du filtrage au coeur d'une histoire nationale et comparée qui commence en 1790, cette chronique propose une mise en perspective historique, sociologique et politique de la disputatio contemporaine, au-delà d'une approche strictement technique du sujet. Elle interroge la nature de la cassation et l'héritage révolutionnaire, à l'épreuve du nombre : une voie de recours extraordinaire, en accès illimité, qui serait devenue un troisième degré de juridiction, intenable situation la conduisant à se réinventer sur le modèle de la Cour suprême. Mais elle raconte aussi une histoire. L'histoire de la régulation du contentieux, qui permet d'en mesurer les enjeux et les servitudes, d'en révéler les acteurs et d'en évaluer les modalités successives depuis la création du Tribunal de cassation. L'histoire d'une certaine culture de la cassation qui prétend concilier célérité et qualité de la justice, garantie de l'accès au juge et nécessité de maîtrise des flux. L'histoire, enfin, d'une institution entre soumission et émancipation, souvent freinée dans ses ambitions par des habitudes conservatrices ; une institution qui n'en a pas moins conquis puis cultivé son indépendance, et dont le pouvoir d'initiative constitue aujourd'hui un atout majeur dans le perfectionnement de ses missions.

09/2021

Tous les articles

Affaire Victor Hugo : la SGDL ne se pourvoit pas en cassation

17/02/2009 - 12:13

Siné : ils 'ont voulu m'abattre', la LICRA se pourvoit en cassation

27/11/2009 - 14:16

Chateaubriand aux enchères : le notaire condamné en cassation

Le notaire qui avait voulu vendre aux enchères la seule copie complète du manuscrit des Mémoires d'outre-tombe de Chateaubriant est définitivement condamné à 25.000 euros d'amende, pour abus de confiance aggravée. Selon l'AFP, la Cour de cassation a rejeté son pourvoi.

01/02/2018 - 17:24

Virgin en cessation de paiement

Depuis plusieurs mois, la situation du groupe Virgin flirte avec le rouge. Économiquement, la célèbre enseigne rouge ne tient plus et la direction vient d'annoncer qu'elle allait placer la société en cessation de paiement, pour tenter de trouver une solution devant les 22 millions € de dette.

04/01/2013 - 08:33

Le quotidien La Marseillaise en cessation de paiement

Classé à gauche, souvent proche du parti communiste, le quotidien La Marseillaise vient de se déclarer en cessation de paiement, avec une entrée en redressement judiciaire. Ce journal régional provençal né dans la clandestinité durant la Seconde Guerre mondiale doit faire face à une baisse importante de ses revenus publicitaires.

17/11/2014 - 00:02

Le cabinet Pierrat & Associés en cessation de paiement

Le médiatique cabinet Pierrat & Associés, dirigé par Emmanuel Pierrat, a été placé en redressement judiciaire le 10 novembre dernier. La société d’exercice libéral à responsabilité limitée est en cours d'observation, et son dirigeant, avocat particulièrement connu dans le secteur du livre, a reconnu « des difficultés financières ».

14/12/2022 - 12:08

Les éditions Le Serpent à Plumes placées en cessation d'activité

Les éditions Le Serpent à Plumes, créées en 1988 sous forme de revue par Pierre Astier et Claude Tarrène, structurées en 1993 comme maison d'édition, et reprises en 2014 par Xavier Belrose et Pierre Bisiou, sont placées en cessation d'activité. Un an seulement après l'intégration au groupe La Martinière, la maison fait les frais de la recherche d'économies du groupe Media-Participations/La Martinière.

13/12/2018 - 16:13

ONLIT pourvoit aux lectures estivales

Pour les vacances d'été, l'éditeur belge

24/06/2014 - 08:12

PPDA ira en cassation contre TF1 : une liberté à préserver...

Il faudra désormais attendre le verdict de la Cour de cassation pour savoir à quelle sauce sera puni Patrick Poivre d'Arvor. Le présentateur star du JT de TF1 avait vu sa condamnation contre TF1 confirmée par la cour d'Appel de Versailles « à verser 400.000 euros, plus 10.000 euros pour les frais engagés en cause d'appel », confirmait la chaîne à l'AFP.

05/10/2012 - 17:54

Héritage Sagan : Julliard non coupable en appel, l'histoire continue en cassation

Depuis quelques années déjà, le fils de Françoise Sagan, Denis Westhoff, use les bancs des tribunaux en tentant de falloir ses droits sur l'oeuvre de sa mère, détenue dans sa grande majorité par la maison d'édition Julliard. Or, l'éditeur est accusé de défaut d'exploitation, ou plutôt d'une exploitation catastrophique, non suivie... La Cour d'appel a donné raison à Julliard, mais l'héritier et son avocat veulent désormais porter l'affaire devant la Cour de cassation.

07/11/2012 - 16:25

L'iPhone chez Orange, c'est fini ? Non, Orange en cassation

04/02/2009 - 15:21

La Région IDF pourvoie lycées et universités de médiateurs culturels

La Région Ile-de-France présentait ce matin son dispositif de médiateurs culturels, pour les lycées et les universités. À titre d'expérimentation, il s'agit pour Julien Dray, conseiller régional de l'IDF, de faire du lycée une deuxième maison pour les jeunes de la région.

21/10/2011 - 13:23

La Cour de Cassation fait numériser sa bibliothèque

La Cour de Cassation vient de confier à la Bibliothèque nationale de France le soin de numériser tout un corpus de différents textes anciens, patrimoine historique de l'institution. Dans le cadre d'un partenariat, les deux acteurs se sont entendus pour valoriser le « patrimoine remarquable » de notre charmant pays.

30/10/2012 - 12:05

Une cessation de paiement évoquée pour les librairies Chapitre

La reprise des différentes librairies du réseau Chapitre ne va pas sans poser quelques problèmes. Mis en vente début octobre, les établissements du réseau devaient trouver repreneurs pour continuer leur vie, indépendamment de la société mère. Mais ce 28 novembre, un Comité d'Entreprise Extraordinaire a eu lieu, envisageant une déclaration de cessation de paiements.

28/11/2013 - 16:22

Le défi des 43 000 postes à pourvoir dans l'Education nationale

Depuis mardi 15 janvier 2013, les serveurs sont ouverts pour ceux qui souhaitent s'inscrire aux différents concours de recrutement de l'Education nationale. Avec 43 000 postes à pourvoir d'ici 2014 et un effondrement de 70 % du nombre de candidats depuis 2004, c'est un véritable défi que lance le ministère.

16/01/2013 - 00:02

La Cour de Cassation confirme la condamnation de PPDA

Après son passage devant la Cour de cassation, Patrick Poivre d'Arvor a vu sa condamnation contre TF1 confirmée. Suite à l'interview accordée au magazine Bretons, peu après son licenciement de la chaîne de télévision, le président de TF1, Nonce Paolini, s'était quelque peu ému des déclarations du journaliste. Et notamment de lire qu'une « police privée chargée de scruter les moindres déplacements » était collée aux basques du présentateur.

21/01/2014 - 12:32

La Cour de cassation admet définitivement la gratuité des frais de port

02/07/2008 - 10:06

Cassation : Orange gagne son exclusivité avec l'iPhone... et pour l'iPad ?

17/02/2010 - 16:17

Librairie : la Voix au Chapitre de St Nazaire en cessation de paiement

Depuis 1994, La Voix au Chapitre faisait partie des rares librairies indépendantes du centre-ville de Saint-Nazaire. Elle est aujourd'hui menacée de fermer dans les prochaines semaines. Son fond s'épuise et ses principaux fournisseurs tels que Hachette, la Sodis, Volumen, Interforum et Harmonia Mundi ont été obligés de bloquer les comptes. Gérard Lambert-Ulmann était le seul à gérer la boutique, après avoir été contraint de se séparer de sa dernière employée. Son chiffre d'affaires qui stagne à environ 100 000 euros depuis quelques années est aujourd'hui insuffisant pour renouveler le stock.

07/09/2012 - 11:50

Des manuscrits de Jean-Etienne-Marie Portalis achetés par la Cour de cassation

La Cour de cassation a acheté, pour nourrir sa bibliothèque qui comporte déjà de nombreuses pièces uniques, différents lots de manuscrits et documents de Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), l'un des quatre rédacteurs du code civil de 1804.

23/04/2014 - 00:02

Du Delaware à la Cour de cassation, l'affaire Wolters Kluwer

Le groupe Wolters Kluwer, dont les activités dans l'édition sont internationales, fait partie des grands acteurs de l'édition juridique : éditeur de livres, de logiciels, ou encore de revues, Wolters Kluwer dispose de nombreuses filiales à l'étranger. Dont une en France, que le groupe a créée il y a une dizaine d'années. C'est cette opération qui est contestée depuis quelque temps par des salariés du groupe, qui s'estiment lésés...

09/05/2018 - 17:24

Prix littéraires

La bourse Ecrivain de la Fondation Jean-Luc Lagardère à pourvoir

En renouvelant chaque année son appel, la Fondation Lagardère propose aux jeunes créateurs de profiter de l'une des dix bourses, chacune dotée de 25.000 €, en moyenne. Oui, mais pour en recevoir une, encore faut-il prendre part à cette opération, qui depuis 1990, fait des heureux.

22/05/2013 - 17:10

L'ultime rebondissement pour les librairies Sauramps : verdict le 19 juillet

La procédure arrive à son terme, et, de toute manière, un pourvoi en cassation « serait économiquement suicidaire », assure-t-on. Au terme de l’audience en appel de ce 13 juillet, les différentes parties se sont retrouvées. Le devenir des librairies Sauramps sera définitivement scellé le mercredi 19 juillet. Mais toutes ces péripéties judiciaires laissent un goût amer.

13/07/2017 - 16:51

Passation de pouvoir dans la bande-annonce d'Ant-Man

Après un premier teaser présenté à l'échelle de l'insecte, l'homme-fourmi Ant-Man, interpêté par l'acteur Paul Rudd a été dévoilé via une première bande-annonce officielle. Entre son atmosphère sombre et son ton teinté d'humour, la vidéo ne présente qu'un petit aspect de la production. Pour la première fois chez Marvel, le héros sera papa.

08/01/2015 - 00:04

Huit jours après la passation, Franck Riester toujours sans cabinet

Huit jours après la nomination de Franck Riester au ministère de la Culture, toujours pas l’ombre d’un cabinet, cela interroge. Et dans la presse, on se pose des questions à ne plus savoir quoi en penser...

24/10/2018 - 12:52

Numérique

Cessation de fonctions et nomination au cabinet de la ministre de la culture

L'approche des élections n'y est peut-être pas étrangère : le cabinet de la ministre de la Culture et de la Communication fait état d'une cessation de fonctions. À l'inverse, le projet « Création en cours » se dote d'un conseiller, en la personne d'Olivier Tur.

30/01/2017 - 15:09

Numérique

Florence Cassez : l'artistique devient otage du diplomatique

La crise se poursuit, alors que la jeune Française a vu son pourvoi en cassation rejeté par la cour de justice mexicaine. Florence Cassez, condamnée à 60 ans de réclusion, pour une affaire d’enlèvement et dont les conditions de l’arrestation sont toujours mises en doute, devient le sujet d’un possible conflit diplomatique entre la France et le Mexique.

12/02/2011 - 20:42

Des aides Covid jusqu’à “la date de cessation de l’état d’urgence sanitaire”

« Quoiqu’il en coûte » est devenu la nouvelle doctrine de l’État, dans sa lutte contre le coronavirus. Pour le secteur culturel (et celui sportif, ici mis dans le même panier), les aides n’ont pas toujours porté leurs fruits. Pour autant, l’ordonnance du 16 décembre 2020 vient d’être modifiée, pour prolonger les mécanismes de soutien. Ainsi, « auteurs et titulaires de droits voisins touchés par les conséquences économiques, financières et sociales » bénéficient d’une prorogation.

11/02/2021 - 10:04

Interdiction d'exercer durant un an ferme pour l'avocat Emmanuel Pierrat

La bâtonnière Julie Couturier avait estimé la peine « trop clémente », suite à la décision de première instance condamnant l’avocat. Emmanuel Pierrat a vu la sanction alourdie quand, en appel, la justice a prononcé une interdiction de 18 mois d’exercice – dont 6 avec sursis. Selon l’AFP, l’avocat de l’avocat, Me. Jean-Didier Belot, formera un pourvoi en cassation.

27/03/2023 - 15:23

Batman et les autres en campagne : “Sois un héros, lis un bouquin”

L’éditeur américain DC Comics semble avoir répondu par avance aux inquiétudes de l’industrie du livre. Les super héros de son catalogue donnent de leur personne pour encourager les jeunes à bouquiner. Et rien de mieux que les bibliothèques pour faire passer le message...

21/01/2019 - 16:08

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