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Les fondamentaux de la paie de la Fonction publique. Rémunération de base - Cotisations - Absences et maladie

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Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

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La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

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Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

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Les ensablés

Survivre en littérature...

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Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

De l'auteur à la création : le rapport Racine, une nouvelle politique publique

141 pages de constats, d’observations, de commentaires, découlant des différentes auditions menées ces derniers mois : le rapport de Bruno Racine fait office de pavé dans la mare, lancé depuis les hauteurs de la tour Montparnasse. Et le ministre de la Culture, Franck Riester, se laisse encore quelques semaines avant de présenter les mesures qui en découleront.

Dossier

La librairie et le Label Lir : les raisons de la colère

Une étude réalisée conjointement par le ministère de la Culture et de la Communication, le Syndicat de la librairie française et le Syndicat national de l’édition, le rapport de la mission « Livre 2010 » et celui d’Antoine Gallimard, remis au cours de l’année 2007, ont souligné la fragilité de la situation économique des librairies indépendantes et préconisé de faire du maintien et du développement de ces entreprises une des priorités de la politique du livre.

Dossier

Le catalogue des nouveautés éditeurs de la rentrée

Les éditeurs planchent depuis des mois, les auteurs ont réécrit leurs livres... et voici le grand moment : la présentation des nouveautés aux libraires. Alors, quoi de bon à se mettre sous la dent ?

Dossier

Les Imaginales 2023 : Le futur de la cité

Depuis sa création en 2002, le festival des Imaginales a su s'imposer comme l'un des rendez-vous majeurs des Littératures de l'imaginaire. Des milliers de passionnés se rassembleront à Épinal, du 25 au 28 mai prochain, pour découvrir les derniers ouvrages de science-fiction, fantasy, horreur...

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Extraits

Rémunération

Les fondamentaux de la paie de la Fonction publique. Rémunération de base - Cotisations - Absences et maladie

Le fonctionnement de la paie dans la fonction publique en France est régi par des règles spécifiques et en constante évolution. Structure du bulletin de paie simplifié, éléments de rémunération de base, primes et indemnités puis cotisations sociales, absences... autant d'éléments à vérifier chaque mois. Cet ouvrage vous apporte les connaissances fondamentales pour maîtriser les règles de calcul et ainsi sécuriser vos processus de paie. Des cas pratiques et exemples concrets vous permettront de vous entraîner progressivement jusqu'à pouvoir élaborer un bulletin de paie de A à Z !

03/2023

Ethique et droit

Déontologie de la fonction publique

Après une partie introductive revenant sur la notion, l'histoire et les sources de la déontologie de la fonction publique, l'ouvrage présente les acteurs de la déontologie (autorités nationales : HATVP, AFA et figures internes à l'administration, notamment le référent déontologue). Il développe ensuite les obligations qui s'imposent aux agents publics, en les rattachant à trois valeurs essentielles : hiérarchie, expression et intégrité. Après avoir exposé les contrôles déontologiques préalables aux projets de création d'entreprise ou de départ vers le secteur privé, sont abordées, dans une dernière partie, les sanctions en cas de manquement déontologique commis par un agent public (sanctions disciplinaires, responsabilités pénale, civile ou financière, contentieux de l'acte administratif).

09/2023

Fonction publique

Droit de la Fonction publique

La première édition de ce Précis tente de relever le défi d'exposer de façon aussi claire et actuelle que possible les évolutions et mutations du droit de la fonction publique depuis les premières années du 21e siècle, lequel a été marqué par huit réformes dont la dernière, la loi de transformation de la fonction publique et les nombreuses ordonnances de 2020 à 2022. Le droit de la fonction publique de 2023 n'est plus le même que celui des années 1990 et, pour ne citer que deux tendances récentes, la "travaillisation" et la "contractualisation" contribuent à individualiser davantage la relation de travail entre les agents publics et leurs employeurs, ces derniers pouvant désormais négocier des accords collectifs avec les organisations syndicales, ouvrant ainsi la voie à une "conventionnalisation" du droit de la fonction publique parallèlement au maintien de la situation légale et réglementaire des fonctionnaires. Points forts - Les références jurisprudentielles occupent une place primordiale dans ce Précis - L'auteur adopte une approche historique, sociologique et de droit comparé - L'ouvrage est le fruit de plus de 20 ans d'enseignement, de formations professionnelles (initiale et continue) ainsi que de nombreux échanges lors de colloques - Ce Précis intègre les nouvelles références issues de la formalisation depuis le 1er mars 2022 de la seule partie législative du droit de la fonction publique dans le cadre d'un Code général de la fonction publique

09/2023

Fonction publique

Droit de la fonction publique. 2e édition

Une vision d'ensemble des enjeux de la fonction publique aujourd'hui. Pour être compris dans ses grandes orientations, le droit français de la fonction publique doit être relié à la vocation des femmes et des hommes auxquels il s'applique. En effet l'expression " fonction publique " désigne d'abord une activité, laquelle s'exerce au service d'une mission publique. Ce Mémento aborde le droit de la fonction publique par les enjeux du service public, sans négliger de présenter les cadres institutionnels à travers lesquels il se déploie et qui participent de sa substance même. La première partie de l'ouvrage est consacrée à l'organisation générale de la fonction publique française - à ses acteurs, à son architecture statutaire. La deuxième partie étudie les phases et les modalités du parcours professionnel de l'agent public, qu'il soit fonctionnaire ou agent contractuel. La troisième partie s'intéresse aux grands principes qui déterminent l'exercice de ses fonctions par l'agent public, à travers ses obligations et ses droits. Ce Mémento s'adresse en particulier aux étudiants en droit, aux candidats aux concours administratifs et aux praticiens.

10/2022

Fonction publique

Droit de la fonction publique. 4e édition

Le droit de la fonction publique est une matière du droit administratif qui traite des règles particulières gouvernant les agents publics de l'administration. Le droit de la fonction publique constitue mutatis mutandis le droit du travail de l'administration. La conception de l'ouvrage tient compte de certains aspects peu ou pas étudiés par d'autres auteurs et met aussi l'accent sur certains aspects contentieux souvent ignorés, en particulier l'exécution des décisions de justice. Cette quatrième édition a été entièrement mise à jour.

03/2021

Droit

Les 100 mots de la fonction publique. 2e édition

Le statut de fonctionnaire confère à celui qui le détient une situation protégée juridiquement. Cette protection est essentielle : elle préserve les agents au service de la puissance publique contre l'arbitraire et le favoritisme des dirigeants politiques, pour leur permettre d'assumer leurs missions en dehors de toute pression, dans le seul souci de l'intérêt général. Au-delà de ce statut particulier, quels sont les droits, les modes de recrutement, de rémunération et de gestion de la carrière, ainsi que les responsabilités qui l'accompagnent ? En 100 mots, Marcel Pochard dresse un tableau de la fonction publique aujourd'hui, de son mode de fonctionnement aux débats qui l'agitent. Il souligne aussi la grande qualité professionnelle des fonctionnaires de France, qui fait de la fonction publique un outil fiable au service de l'Etat.

01/2021

Tous les articles

Le président du CSPLA payé à la hauteur de “la complexité” de sa fonction

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) oriente et informe le ministère de la Culture pour que ce dernier conduise sa politique en matière de propriété intellectuelle. Présidée par Olivier Japiot depuis décembre 2018, l'instance consultative indépendante est sollicitée sur différentes questions, et doit notamment intervenir dans la foulée des recommandations du rapport Racine.

07/04/2020 - 10:02

De l'Interim dans la fonction publique : les dents grincent

« Une opportunité, pas une obligation »

14/05/2008 - 16:07

La cotisation d'asurance maladie des étudiants fixée à 198 €

03/08/2009 - 11:54

BAnQ en grève : les salaires de la fonction publique trop déséquilibrés (Québec)

Depuis plusieurs mois, la situation de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) est délicate. La direction de l’établissement laissée vacante durant une année a été confiée à Jean-Louis Roy, un choix alors vivement contesté. Et trois mois plus tard, c’est un débrayage des employés qui intervient en plein été.

16/08/2018 - 09:14

Assurance maladie : cotisation en hausse pour les étudiants

La cotisation annuelle des étudiants à l'assurance maladie va passer de 200 à 203 euros pour l'année 2011-2012, selon un arrêté publié jeudi au Journal officiel.

18/07/2011 - 10:17

Offre illimitée : l'absence de dumping garantit la rémunération des auteurs

C'était l'heure du grand oral pour Laurence Engel, médiatrice du livre, qui venait exposer un compte-rendu de son action sur les offres d'abonnement avec accès illimité — YouScribe, Youboox, Kindle Unlimited et consorts. En marge de son intervention, la médiatrice du livre nous a fourni quelques éléments d'analyse supplémentaires, notamment sur la rémunération des auteurs.

23/06/2015 - 16:08

Haute fonction publique : les conservateurs des bibliothèques attentifs

Après la suppression de l'École nationale d'administration (ENA), Emmanuel Macron propose une réforme de la haute fonction publique, avec pour principale mesure la « fonctionnalisation » de l’Inspection générale des Finances (IGF), de l’Inspection générale de l’Administration (IGA) et de l’Inspection générale des Affaires sociales (Igas). Les conservateurs et conservatrices des bibliothèques saisissent l'occasion pour demander une prise en considération de certaines revendications, portées par l'Association des directrices et directeurs des bibliothèques municipales et groupements intercommunaux des villes de France (ADBGV), dont nous reproduisons le texte ci-dessous.

29/04/2021 - 16:20

Numérique

Suppressions de postes dans la fonction publique : la CGT s'inquiète

04/09/2009 - 07:32

Stages : Un SMIC pour la fonction publique

Ce n'était pas le cas jusqu'à présent et les anciens stagiaires pousseront un soupir de soulagement en sachant que ceux qui viendront après eux seront probablement mieux rémunérés. Car on ne parle plus de gratification, mais bien d'une rémunération en cas de stage, laquelle pourrait dépasser le SMIC.

Auparavant, le calcul se faisait sur la base posée par le décret du 21 juillet : la gratification était fixée à 12,5 % du plafond horaire de la sécu, soit les fameux 30 % du SMIC. Or depuis le 23 juillet, « lorsque l'activité professionnelle effectuée pour le compte de l'organisme d'accueil le justifie, ce dernier peut prévoir le versement au stagiaire d'une rémunération d'un montant supérieur à cette gratification, y compris au-delà du SMIC ».

Ainsi parla le ministère de la Fonction publique. Et fini la gratification, on parle bien d'un salaire, qui doit cependant « être prévu dans le cadre d'un contrat de travail ». Pour l'ASMI, association des stagiaires de la Fonction publique d'État la nouvelle est excellente... mais comporte un couac.

En effet, « comment un stage peut-il être effectué dans le cadre d'un contrat de travail » se demande-t-on. En outre, la rémunération est toujours laissée à la discrétion de l'employeur, et n'a rien d'obligatoire. « Une telle mesure diminuerait la discrimination géographique subie par les jeunes habitant en dehors du centre de Paris, elle leur donnerait une chance supplémentaire d'effectuer des stages en administration centrale », poursuit l'association.

Reste que pour leur donner plus de visibilité, les offres seront désormais publiées dans « la bourse interministérielle de l'emploi public » ou BIEP, comme l'explique la circulaire du ministère.

Dernièrement, le Jounal officiel avait publié un décret concernant la gratification pour les stages, devenue obligatoire dès lors que ce dernier durait plus de deux mois. On parle ici cependant d'une gratification et non d'un salaire...

10/08/2009 - 14:30

Grève dans la fonction publique ce jeudi 15 mai

Ce jeudi 15 mai 2014, les syndicats ont lancé un appel massif à la grève à destination des agents de la fonction publique. Les syndicats enseignants sont aussi mobilisés dans ce mouvement qui entend prioritairement dénoncer le gel du point d'indice, prévu jusqu'en 2017, ainsi que l'absence de négociations salariales au sein de la fonction publique.

14/05/2014 - 00:05

Numérique

Hausse du point d'indice pour la fonction publique

06/02/2008 - 12:52

Salaire dans la fonction publique : vers une grève le 22 mars 2016 ?

Des propositions en matière de salaire pour la fonction publique doivent être présentées par le gouvernement le 17 mars 2016. Mais, pour mettre un peu la pression sur le pouvoir en place, les organisations FSU, CGT, UNSA, CFDT et Solidaires menacent, dans un communiqué commun, d’appeler à la grève le 22 mars si aucune annonce d’importance n’est faite :

29/02/2016 - 00:01

Numérique

Fonction publique : +25 % pour les heures supplémentaires

29/02/2008 - 17:11

Les Ensablés - La baie des Wallons (1991) de Viviane Dumont

Dernier tome d’une trilogie de romans historiques suivant sur trois générations l’histoire d’une famille aux XVIe et XVIIe siècles dans les Provinces-Unies et les Pays-Bas espagnols, La Baie des Wallons relate les aventures du jeune Tristan de Noirfontaine, un orphelin seul héritier de sa lignée ne rêvant que d’exploration au point de s’embarquer dans un navire à la conquête du Nouveau Monde. C’est avec enthousiasme qu’il participera àl’émergence d’une nouvelle ville et d’une société lui offrant une vie pleine de promesses, à condition de faire preuve de prudence et de ne pas oublier ses racines.

Par Louis Morès.

11/12/2022 - 09:00

Le Salon du livre de Genève annonce la rémunération des auteurs

#salondulivregeneve – Le 32e Salon du livre de Genève a ouvert ses portes ce 25 avril, avec une riche programmation, et quelques 1000 auteurs suisses et internationaux invités. Et suivant un mouvement de normalisation, les organisateurs ont diffusé une annonce des plus intéressantes. Le Salon évolue dans sa politique et sa prise en compte du statut des écrivains.

25/04/2018 - 09:29

Numérique

Mobilité dans la fonction publique : la loi au Journal Officiel

Depuis aujourd'hui, la loi sur la mobilité des fonctionnaires est désormais officialisée par l'organe de publication, le JO. « Loi nº 2009-972 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique », ratifiée en début de semaine, elle fut largement critiquée par les syndicats, dont la FSU et la CGT, qui n'excluaient pas de recourir au Conseil constitutionnel.

Oui, mais voilà, cette dernière appartient désormais aux grands fichiers des publications du JO. Et parmi les petites subtilités dont elle recèle, ont notera qu'en cas de suppression du poste d'un fonctionnaire, ce dernier « peut être placé en disponibilité d’office ou, le cas échéant, admis à la retraite ». Tout dépendra de la réaction de l'intéressé : il pourra refuser trois offres publiques « correspondant à son grade et à son projet personnalisé d’évolution professionnelle, et tenant compte de sa situation de famille et de son lieu de résidence habituel ».

Cependant, cette nouvelle législation ne devrait plus permettre à l'administration de refuser le transfert d'un agent « vers un autre emploi, dans une autre administration ou dans le secteur privé », en respectant cependant un préavis de trois mois. On notera également qu'elle permet le recrutement de contractuels pour des remplacements, ou en cas de « vacance temporaire d’emploi ».

Réaction chaude et à chaud

À peine publié, le texte ne fait déjà pas l'unanimité, puisque FO-Finances a demandé dans un communiqué qui a suivi la parution que l'on abroge cette loi, « contraire aux intérêts des fonctionnaires ». En effet, elle bouleverserait selon le syndicat les fondements qui ont bâti le statut de la Fonction publique.

Le site science 21 considère ce texte comme une loi « qui non seulement prépare des ravages sans précédent dans la fonction publique, mais générera également des vagues de licenciements de salariés dans le secteur privé, sous la coupe duquel passeront de nombreux fonctionnaires ».

Dans un appel clair et net, il encourage « les chercheurs, les universitaires, les fonctionnaires, les citoyens... à rechercher des voies et des moyens de droit pour tenter encore d'introduire un recours contre la Loi nº 2009-972 “relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique”, au besoin auprès d'instances européennes et internationales, à prendre des initiatives en conséquence et à nous faire parvenir à ce sujet toute information utile. »

06/08/2009 - 17:42

Améliorer “constamment les fondamentaux” de la librairie

RNL22 — Premier rendez-vous des libraires français depuis le début de la crise sanitaire, les Rencontres nationales de la librairie 2022 seront notamment l'occasion de dresser un bilan de cette période particulière. Mais d'autres questions seront abordées, comme le tarif plancher des frais de port du livre, le marché de l'occasion ou encore l'empreinte environnementale des libraires... Anne Martelle, présidente du Syndicat de la librairie française, qui organise les RNL, a accepté de répondre à quelques questions.

03/07/2022 - 08:00

Paye ton absence : la facture salée de la Foire du Livre de Francfort

#FBM18 - La Foire du Livre de Francfort est un rendez-vous professionnel incontournable pour de nombreux éditeurs. En semaine, en tout cas : le week-end venu, l'événement se tourne vers le grand public, qui déferle en masse pour découvrir ses prochaines lectures. Un public en majorité allemand, forcément : pourtant, les stands des éditeurs étrangers restent ouverts pendant ces deux jours. La Foire les y oblige, même, sous peine d'amende.

13/10/2018 - 11:30

Auteurs et rémunération : le ministère de la Culture s'engage

Voilà quinze jours que les représentants d’éditeurs et d’auteurs se regardent avec suspicion : après neuf mois de négociations, réunissant les deux parties, sous l’égide du ministère de la Culture et de Pierre Sirinelli, un accord devait être signé. De ce dernier, on ne sait que peu de choses officiellement, sinon qu’il comportait une clause de revoyure, pour évoquer la rémunération des créateurs, et le partage de la valeur liée aux œuvres. Quasi...

05/04/2022 - 19:22

Surface : le silence de Microsoft sur la fonction liseuse

Les premiers aperçus de Surface ont évoqué les différents OS, sa fonction tactile, l' écran de 10,6 pouces « ClearType HD ». Pas sûr que cela suffise à rivaliser avec les autres poids lourds du marché, mais la tablette en a quand même sous le capot. Ou du moins sous le clavier, en kit, si l'on s'en tient à l'utilisation des visuels. Pourtant, c'est un autre périphérique qui pose de bonnes questions. Si ses différents OS Windows RT et Windows 8 ont été passés en revue, le port du stylet pose des interrogations.

21/06/2012 - 18:15

PULN : De la rémunération juste et équitable des auteurs

S’il est bien un point de désaccord premier dans le cadre de la proposition de loi sur le prix unique du livre numérique, qui s’est estompé, c’est celui de l’article 5bis. Ce dernier concernait la rémunération des auteurs - la juste rémunération des auteurs.

10/04/2011 - 10:36

Qu'en est-il de la rémunération des auteurs ?

09/04/2010 - 00:24

Kindle Unlimited : la rémunération par page ne cesse de chuter

La nouvelle n'a pas de quoi réjouir le porte-monnaie des auteurs. La rémunération des ouvrages inscrits dans Kindle Unlimited, et la bibliothèque de prêt Kindle, s'effectue à la page lue, suivant un montant fixé par le géant américain. Bien que le fonds qui leur est destiné ne cesse d’augmenter, le prix d’une page diminue quant à lui chaque mois depuis juillet dernier – impactant directement les revenus tirés de ces outils de commercialisation.

16/11/2015 - 12:46

Numérique

Base Élèves : Trois directeurs désobeisseurs démis de leurs fonctions

03/09/2009 - 04:22

Le Kindle bientôt en France : la fonction de lecture au crible

16/10/2009 - 17:39

Automne, en baie de Somme

Quoi de mieux qu'un polar à la Belle Époque ? Un polar à la Belle Epoque parisienne en bande dessinée qui reprend l'esthétique de l'Art nouveau, le courant en vogue dans la capitale culturelle du monde.

Cette association, c'est toute la promesse d'Automne en baie de Somme. Fruit de la collaboration du scénario de Philippe Pelaez et des dessins d'Alexis Chabert, l'ouvrage combine une affaire nouée et complexe à un trait pas très éloigné de Mucha ou Degas.

Au-delà de la dimension historique, esthétique ou même narrative, le l'oeuvre se veut également un plaidoyer pour la femme au tournant du XXe siècle. Celle qui symbolise la République mais qui demeure prisonnière de son corps.

07/02/2023 - 10:45

Culture : Un 'budget maintenu' qui ne rassure pas la fonction publique

Le départ d'Aurélie Filippetti du ministère de la Culture se sera déroulé sur fond de désaccord avec l'exécutif. Dans les rangs des ministres, les voix se sont élevées contre la politique économique du gouvernement et une austérité jugée trop importante. Devant le ministère, des représentants de la CGT Culture s'inquiètent de l'avenir des budgets publics.

27/08/2014 - 08:46

La magie, la brutalité des rencontres, et la maladie

HIVER2024 - Tout commence sous le chapiteau d'un cirque, à l'aube de la Seconde Guerre mondiale. L'on y suit le parcours de Lena, partagée entre les métiers-magie dont elle hérite, la brutalité des rencontres, et la maladie.

20/12/2023 - 07:30

Prix littéraires

La sélection du prix Nice Baie des Anges dévoilée

Huit romans ont été sélectionnés par les membres du jury du prix Nice Baie des Anges réunit à la Bibliothèque Romain Gary, ce lundi 14 juin, pour le rendez-vous annuel du prix littéraire de la Ville de Nice dédié au roman. Parrainé et doté par la cinquième ville de France, ce prix, qui célèbre son quart de siècle, récompense un roman paru dans les douze mois précédant le Festival du Livre de Nice.

14/06/2021 - 17:28

ActuaLitté annonce le rachat de Livres Hebdo et de la base Electre

Fort d'un excellent premier trimestre 2010, la société ActuaLitté.com vient de lancer aujourd'hui une OPA contre le magazine Livres Hebdo et la base Electre, grâce à une levée de fonds réalisée auprès d'investisseurs papous.

01/04/2010 - 15:03

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