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Le guide de la nationalité française

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Dossiers

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Dossier

Le Grand Prix de l'Académie française

Prix annuel, créé en 1914, le Grand Prix de l'Académie française vient récompenser l’auteur du roman que l’Académie a jugé le meilleur de l’année. Doté de 10.000 € depuis 2016, il est habituellement décerné à la fin du mois d'octobre, au cœur de la rentrée littéraire.

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Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

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Dossier

Les livres de Françoise Bourdin : la romancière aux millions de lecteurs

Née à Paris en 1952, Françoise Bourdin est, en 2012, au 4e rang des écrivains français les plus vendus avec 15 millions d'exemplaires. Celle qui voulait « Plaire au plus grand nombre » est décédée le 25 décembre 2022. Symbole de ces auteurs hyper-prolifiques, elle publiait un à deux romans par an et nous laisse près de cinquante livres.

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Dossier

Philippe Curval, le touche-à-tout des lettres française

Philippe Curval est né à l'aube des années trente, a côtoyé les surréalistes, a fréquenté de nombreux écrivains comme Boris Vian ou Topor, participé à la naissance de la première librairie de science- fiction, de la première revue de science-fiction. 

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Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

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Dossier

Milan Kundera par ses livres : la passion française

Milan Kundera est né le 1er avril 1929 à Brno, en Tchécoslovaquie (aujourd'hui République tchèque). Il est l'un des écrivains les plus importants et les plus influents du 20e siècle. Ses écrits, qui abordent des thèmes tels que l'amour, l'existence et l'identité, sont connus pour leur complexité et leur profondeur philosophique.

Extraits

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Droits des étrangers

Le guide de la nationalité française

Les polémiques récurrentes autour des questions de nationalité témoignent de l'intensité des enjeux politiques et idéologiques sous-jacents, comme l'a encore montré la nouvelle offensive menée contre le " droit du sol " à l'occasion des débats sur la " loi Darmanin ", finalement promulguée le 26 janvier 2024. Le durcissement constant des conditions d'accès à la nationalité française s'est traduit, au cours des dernières années, par une chute importante du nombre d'acquisitions de cette nationalité. Les obstacles ainsi placés devant les personnes qui souhaitent devenir françaises ne sont évidemment pas sans lien avec une politique d'immigration tout entière polarisée sur la " maîtrise des flux ". Ils traduisent aussi une volonté de mise à distance de tous ceux et toutes celles dont la " culture " ou l'origine sont considérées comme un risque pour l'homogénéité fantasmée de la nation. Malgré l'importance des enjeux soulevés par les questions de nationalité, les règles qui régissent l'attribution et l'acquisition de la nationalité française restent mal connues. Cet ouvrage s'assigne donc un double objectif : - offrir à tous une information claire et accessible sur une question cruciale qui ne doit pas demeurer le monopole des spécialistes, notamment des juristes ; - permettre aux personnes directement concernées d'avoir une vue précise de leur situation au regard de la nationalité française et les informer sur les conditions dans lesquelles elles peuvent acquérir - ou, le cas échéant, perdre - cette nationalité.

06/2024

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Droit

La nationalité française. Les textes

Cette Note juridique a pour but de mettre à la disposition de tous ceux qui en ont besoin les principaux textes en vigueur sur la nationalité française. Il a paru en effet utile de rassembler d'ans un document unique et d'accès facile non seulement les extraits du Code civil concernant la nationalité (Titre Ie bis du Livre Ie, art. 17 à 33-2), mais aussi les autres dispositions législatives applicables et les textes d'application - décrets, circulaires... - dont tous, de surcroît, n'ont pas été publiés au Journal Officiel. Ainsi conçue, cette publication constitue un complément précieux du Guide de la nationalité française (Gisti/Syros, 2000, 13,57 € + 1,5 : E de port). Elle contient les décrets qui fixent les procédures applicables aux déclarations de nationalité française, naturalisations, réintégrations, cas de perte ainsi que le décret relatif au nom de famille. Les principales circulaires complétant et précisant la législation applicable sont reproduites intégralement. Y figurent notamment les dernières circulaires parues suite aux modifications issues de la loi du 26 novembre 2003. En particulier la circulaire du 27 juillet 2005 a trait à la procédure d'acquisition de la nationalité française à raison du mariage et détaille les différentes phases de cette procédure. Les diverses circulaires relatives à la preuve de la nationalité française sont également reproduites dans cette publication.

11/2005

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Histoire de France

Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution

Objet de croyance plus que de connaissance, sujet de nombreux affrontements politiques et juridiques, la nationalité française n'avait jamais vu son histoire reconstituée, analysée, interprétée. Avec cet ouvrage, voici chose faite. Deux siècles de batailles mettant en scène Napoléon, Clemenceau, de Gaulle, mais aussi des figures ignorées, Tronchet, Barthou, Honnorat, René Cassin ou Pierre-Henri Teitgen, nous font découvrir la face cachée d'une autre histoire de France. 1803 : contre l'avis de Napoléon, en rupture avec le droit du sol qui dominait sous l'Ancien Régime et durant la Révolution, le Code civil fait prévaloir le principe du droit du sang. La nationalité se transmet désormais, comme le nom de famille, par la filiation. 1889 : la France, devenue pays d'immigration, attribue sa nationalité aux enfants nés et éduqués en France. C'est le retour du jus soli. En 1927 enfin, démographie oblige, la nationalité s'ouvre massivement aux immigrés qui le désirent, par la naturalisation ou le mariage. Chacune de ces étapes n'a été franchie qu'au prix d'une régression des droits de certains Français : en 1803, la nationalité est un attribut de l'homme, au détriment de la femme (qui devient étrangère en épousant un étranger). En 1889, un statut de plus en plus infériorisé est imposé aux musulmans d'Algérie. En 1927 enfin, l'ouverture de la naturalisation a pour contrepartie la restriction des droits des naturalisés. Mais surtout, à partir de 1940, se produisent de véritables " crises ethniques " de la nationalité : antisémite sous Vichy, racialiste à la Libération, anti-musulmane plus récemment. Aujourd'hui, ces crises difficilement surmontées, le droit de la nationalité française réalise peu ou prou le programme que Napoléon Bonaparte lui avait fixé : embrasser sans discrimination par le sol, la filiation, le mariage ou la résidence - le plus de Français possible.

04/2002

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Droit

Les jeunes et la nationalité française. 4e édition

Le droit de la nationalité française repose sur deux types de rattachement à l'Etat : le "droit du sol" et le "droit du sang" . On peut être français parce que l'un de ses parents a lui-même la nationalité française : c'est le "droit du sang". On peut également l'être ou le devenir au plus tard à sa majorité parce qu'on est né en France et, en général, qu'on y a résidé pendant une certaine période : c'est le "droit du sol". On peut aussi l'acquérir par le "double droit du sol" lorsque l'on naît en France de parents étrangers dont l'un·e est également né·e en France. Il est enfin possible d'acquérir la nationalité française après sa majorité à la suite d'un mariage avec un·e Français·e ou par naturalisation. Dans tous les cas, pour faire valoir ses droits liés à la nationalité française, un jeune devra en apporter la preuve. Il est donc important que les jeunes et leur famille se repèrent dans les multiples règles relatives à la nationalité. C'est l'objectif de cette Note pratique.

04/2019

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Histoire de France

La nationalite de nice

Cette petite brochure fut publiée en 1927, au moment où l'Italie de Mussolini lorgnait sur les anciennes possessions des ducs de Savoie-rois de Piémont-Sardaigne, rattachées à la France en 1860 (Savoie et Nice). Elle fut rééditée, opportunément, en 1939, six mois avant le début de la seconde guerre mondiale, par la ville de Nice. Cette étude bien documentée permet de faire un point rapide et définitif sur ce qu'est l'identité niçoise - entre Provence et Piémont - et sur sa langue, variété - singulière, certes, mais simple variété - de l'idiome provençal.

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Faits de société

La nationalite de nice

Cette petite brochure fut publiée en 1927, au moment où l'Italie de Mussolini lorgnait sur les anciennes possessions des ducs de Savoie-rois de Piémont-Sardaigne, rattachées à la France en 1860 (Savoie et Nice). Elle fut rééditée, opportunément, en 1939, six mois avant le début de la seconde guerre mondiale, par la ville de Nice. Cette étude bien documentée permet de faire un point rapide et définitif sur ce qu'est l'identité niçoise - entre Provence et Piémont - et sur sa langue, variété - singulière, certes, mais simple variété - de l'idiome provençal.

12/2013

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