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La loi Littoral. Décryptage du volet urbanisme au travers des décisions du juge administratif

Rédacteurs

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Lecture et Littoral : une année de lectures à travers 5000 km de rencontres

Marcher, lire et faire rêver, partager, respecter, s’engager et défendre. Voici tout le projet que porte Marc Roger. Le lecteur public, parcourra 5000 kilomètres à pied de Bray-Dunes à Hendaye du 21 janvier 2023 au 16 décembre 2023. Durant un an, traverser 16 départements, 555 communes, 16 régions pour apporter la lecture et sa voix. Ou plus précisément sa Voie des livres.

Dossier

La Foire du Livre de Londres 2023, au croisement des secteurs culturels

Rendez-vous annuel du secteur du livre, la Foire de Londres renoue définitivement, en 2023, avec les réunions, rencontres et autres conférences « en présentiel ». L'événement entend aussi renforcer la place des autres industries culturelles, pour favoriser les échanges et les transactions.

Dossier

Une loi pour entériner les missions des bibliothèques

Déposée auprès de la présidence du Sénat en février dernier, la proposition de loi de la sénatrice d'Ille-et-Vilaine Sylvie Robert relative aux bibliothèques et à la lecture publique a pour ambition d'inscrire les missions des bibliothèques dans la loi.

Dossier

L'intelligence artificielle au service du livre et de la lecture

On ignore si l’intelligence artificielle décidera d’écrire Guerre et Paix ou Les Misérables, mais les scientifiques y travaillent d’arrache-pied. L’évolution du livre et de l’édition passera par les travaux de chercheurs, qui demandent) des robots d’engloutir des livres... pour écrire de nouvelles histoires.

Dossier

Les livres de Pierre Loti

Pierre Loti, de son vrai nom Louis Marie Julien Viaud, est un écrivain français né le 14 janvier 1850 à Rochefort-sur-Mer, en Charente-Maritime. Il est considéré comme l'un des grands écrivains de la fin du XIXe siècle.

Dossier

Le théâtre du XVIIe au XXIe siècle - Programme de français 1ère

Pour la classe de Première en voie générale, le curriculum de français présente quatre domaines d'exploration. Pour l'année académique 2023-2024, le sujet "Le théâtre du XVIIe siècle au XXIe siècle" a été renouvelé.

Extraits

Droit de l'environnement

La loi Littoral. Décryptage du volet urbanisme au travers des décisions du juge administratif

La loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative au littoral, dite "loi Littoral", a été mise en place pour notamment préserver les espaces naturels, les sites, les paysages et l'équilibre écologique du littoral, développer les activités économiques liées à la proximité de l'eau, mais également donner aux décideurs locaux les moyens de parvenir à un aménagement durable des territoires littoraux. Elle concerne aussi bien les communes riveraines des bords de mer et d'océan que celles se situant à proximité des certains grands lacs, estuaires et deltas. En matière d'urbanisme, cette loi prévoit de nombreuses contraintes applicables à certaines communes en raison de leurs particularités géographiques. Ces contraintes supplémentaires ont parfois des effets dévastateurs à l'égard des citoyens détenant des parcelles concernées. En effet, il arrive fréquemment qu'un terrain soit classé en zone constructible dans le PLU, mais qu'il ne le soit finalement pas en raison des dispositions de la loi Littoral. Pour eux, la loi apparaît comme la traduction d'une certaine injustice, d'ailleurs amplifiée par les contours et les limites de ce texte, pas toujours clairement définis par le législateur. Ainsi, il est parfois difficile de se prémunir à l'avance d'un éventuel refus ou d'un recours qui débouche sur une annulation contentieuse de l'autorisation sollicitée. En effet, le législateur ne définit pas précisément les notions employées ; c'est pourquoi le juge administratif intervient régulièrement pour apporter ces précisions. Son rôle est primordial pour fixer le mode d'emploi à respecter, comme en témoigne une importante décision intervenue en septembre 2020. Si la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique est venue réformer ce texte pour le rendre plus accessible, il apparaît toujours nécessaire de décrypter les dispositions législatives à la lumière de l'interprétation donnée par le juge administratif à travers les décisions qu'il rend. Le présent ouvrage vise donc à dresser toutes les règles destinées à protéger les espaces sensibles présents au sein des communes littorales. Ces règles sont exposées, commentées, analysées à travers de nombreuses décisions de justice rendues, lesquelles sont parfois accompagnées d'illustrations afin de rendre plus explicite l'interprétation donnée par le juge.

05/2021

Immobilier, droit de la constr

Le juge administratif, le littoral et la mer après la loi ELAN

Cet ouvrage, issu d'une journée d'étude organisée en octobre 2019, permet de mettre en perspective le rôle essentiel du juge administratif dans l'interprétation du droit du littoral. S'il revient, bien sûr, au juge de lever les difficultés d'interprétation des dispositions nouvelles issues de la loi ELAN du 23 novembre 2018, ce recueil montre que son office ne s'arrête pas là. Face au développement des activités économiques en mer, telles que les parcs éoliens ou l'extraction de granulats, il lui revient également de vérifier la légalité même de ces projets. La juridiction administrative est dans le même temps confrontée à de nouveaux défis comme celui de répondre à des questions clés, non réglées par la loi ELAN, lesquelles portent sur le recours à l'expropriation à l'encontre des propriétaires exposés à des risques littoraux ou encore sur l'indemnisation des propriétaires victimes du recul du trait de côte ou de phénomènes de submersion marine. Après s'être intéressé à l'effectivité du droit du littoral et à la stratégie nationale pour la mer et les zones côtières, ce recueil ouvre de nouveaux horizons avec une analyse des problèmes juridiques que soulève désormais la recomposition spatiale des territoires concernés par l'érosion côtière.

05/2021

Critique

Une écriture de ouf ! Du littéral au littoral

La demande de publication de textes par deux auteures, a posé de nombreuses questions au lecteur, au médecin, au psychanalyste, à l'éditeur. Trois interrogations surgissaient : Qu'apporte la folie à l'écriture ? Qu'apporte l'écriture à la folie ? Qu'apportent ces textes au lecteur ? Ces questions interrogent bien d'autres écrivaines ou écrivains, connus ou familiers, celles et ceux qui emplissent les rayons de nos bibliothèques et d'autres qui débordent des têtes de gondoles des librairies. Sont-ils tous et toutes plus ou moins folles et fous pour prendre la plume ?

06/2021

Droit de l'urbanisme

La loi littoral. Maîtriser le droit de l'urbanisme littoral, 5e édition

Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de trente-cinq ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif encadrant l'occupation du sol sur les communes littorales. Elle suscite toujours des débats entre ceux qui voudraient la voir assouplie pour permettre le développement des communes littorales et ceux qui, au contraire, souhaitent la sanctuariser afin de protéger le bord de mer d'une urbanisation qui consomme chaque année toujours plus d'espaces naturels et agricoles. La loi Littoral est aussi au coeur d'un contentieux très abondant qui entraîne souvent l'annulation de permis de construire et de plans d'urbanisme et qui expose les collectivités à de redoutables conséquences indemnitaires. L'imprécision de la loi et les fluctuations de la jurisprudence sont souvent accusées d'alimenter cette situation. La loi Littoral n'avait, jusqu'à présent, été modifiée que de manière marginale. La loi Elan de novembre 2018 a entraîné une évolution majeure. En faisant du SCOT le document de référence, elle a permis une évolution de la jurisprudence du Conseil d'Etat sur les conditions d'opposabilité de la loi Littoral aux documents d'urbanisme mais également aux décisions liées à l'usage du sol. La loi Climat et résilience d'août 2021 quant à elle permet à la loi Littoral de gérer les conséquences du recul du trait de côte. Cette cinquième édition de La loi Littoral, nourrie par plus de vingt années de pratique, d'enseignement et de recherche est donc entièrement remaniée pour rendre compte de ces évolutions et expliquer un droit qui demeure complexe. Elle propose au lecteur les clés pour comprendre les enjeux de la loi et limiter les risques contentieux liés aux opérations d'urbanisme sur les communes littorales.

11/2021

Droit administratif général

La déontologie du juge administratif

Parmi les préoccupations cardinales traversant la juridiction administrative depuis une décennie, la déontologie du juge administratif est un sujet amenant à porter un nouveau regard sur le positionnement institutionnel et relationnel des membres de l'ordre juridictionnel administratif. Tout en ayant égard aux soubassements historiques de la démarche déontologique au sein de l'institution, la présente thèse appréhende également les enjeux contemporains soulevés par l'intensification actuelle de cette dernière, et propose enfin une réflexion tournée vers l'avenir en esquissant un cadre déontologique susceptible d'accompagner le juge administratif de demain face à ses nouveaux défis, tenant notamment à l'essor des nouvelles technologies et leur place croissante dans le processus décisionnel du juge administratif.

04/2023

Droit administratif général

Les grandes décisions du droit administratif des biens. 4e édition

Seul recueil du genre, Les grandes décisions du droit administratif des biens constituent un outil indispensable pour aborder la matière ! Même si le droit administratif des biens est largement codifié, il est né - pour emprunter une formule de J. Rivero - " sur les genoux de la jurisprudence ". Les juridictions judiciaires et (surtout) administratives conservent un rôle déterminant ; s'y ajoutent, aujourd'hui, le Conseil constitutionnel et les cours européennes. L'ouvrage présente les notions-clefs qui structurent la matière (propriété, domaine, travail et ouvrage publics), l'acquisition des propriétés publiques (amiable ou forcée), leur consistance et leur gestion. L'utilisation du domaine des personnes publiques se trouve décrite en détail (usages communs, droits réels, redevances, etc.), comme les régimes de responsabilité du fait des travaux et ouvrages publics. Les règles de protection (insaisissabilité, inaliénabilité, intangibilité), ainsi que le régime de cession des biens publics, sont également exposés. Cette 4e édition des Grandes décisions du droit administratif des biens s'enrichit de plusieurs commentaires et développements en phase avec les enjeux contemporains de la matière. Ainsi, sont approfondies les questions relatives à l'image des biens publics, aux propriétés des personnes publiques localisées à l'étranger et aux transferts de propriétés publiques, la reconnaissance de constitutionnalité de l'inaliénabilité et de l'imprescriptibilité du domaine public ou la restitution des biens culturels. Le renforcement de la transparence dans l'octroi des titres d'occupation du domaine public, la neutralité des biens publics et la possibilité pour des personnes publiques de faire partie d'associations syndicales de propriétaires sont également abordés, tout comme la difficile distinction entre l'utilisation privative et l'utilisation commune des biens du domaine public.

10/2022

Tous les articles

Actissia en référé : décision du juge le 18 mars prochain

Comme nous l'annoncions le 18 février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre avait initié une procédure en référé devant le Tribunal de Grande Instance de Paris, pour amener la société Actissia à reconnaître son statut de coemployeur, et abonder au Plan de Sauvegarde de l'Emploi. La première audience a eu lieu hier, et la décision de la juge est attendue pour le 18 mars prochain.

07/03/2014 - 12:03

La vidéo mystère de Bookeen : décryptage, du jamais vu

La semaine passée, Bookeen diffusait une petite vidéo tirée de ses laboratoires, faisait une sortie remarquée. Quelques secondes à peine, mais un rendu intéressant.

18/02/2011 - 12:20

Eduardo Pisani chante la Marseillaise au tribunal administratif de Paris

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

17/03/2017 - 11:13

Insolite

Une empreinte digitale, au sens littéral

Les livres, certains les ont jusque dans la peau : l'artiste Cheryl Sorg propose donc d'en faire son empreinte digitale, en échange d'une simple trace de doigts et d'une liste de 50 livres, dont on souhaite voir les titres s'afficher dans son salon, explique

15/03/2013 - 10:20

Chapitre : La plainte contre Actissia transférée au tribunal administratif

En février dernier, le comité d'entreprise des librairies Chapitre déposait une plainte en référé contre Actissia, afin d'obtenir de sa part une revalorisation du PSE en faisant reconnaître sa responsabilité de coemployeur. Le 18 mars, la juge du Tribunal de Grande Instance de Paris a rendu sa décision : elle s'est jugée incompétente pour traiter le dossier, et a renvoyé le tout au Tribunal administratif.

25/03/2014 - 17:36

Le retour du roi, dernier volet d'une trilogie épique

Deux ans après le début de l'aventure, Le retour du roi, sorti en 2003, marque la conclusion de la trilogie Le Seigneur des Anneaux, portée au cinéma par le réalisateur néo-zélandais Peter Jackson. Très bien accueillie par le public et la critique, sa trilogie a relancé la mode des adaptations littéraires épiques au cinéma...

04/01/2018 - 09:35

Concours administratifs : plus près des réalités du métier

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

03/12/2008 - 07:32

Urbanisme : la fresque Les Simpson éradiquée d'Angoulême ?

En amont du Festival de la BD d'Angoulême, l'association de graffeurs K10 avait été sollicitée pour la réalisation d'une fresque d'une centaine de mètres, mettant en scène la célèbre famille jaune. Située entre le 28 et le 36 de la route de Bordeaux, cette réalisation avait été rendue possible en accord avec les éditions Jungle, éditeur de la famille américaine depuis 2008. Or, le dernier coup de bombe apporté, il se pourrait qu'on efface cette oeuvre, pour un petit oubli.

20/02/2014 - 11:05

Allemagne : le passage au numérique des courriers administratifs s'accélère

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

01/09/2012 - 00:02

Devenez architecte ou urbaniste en herbe !

Balades - Dimanche 24 juin 2012 à 15h00 - A la librairie
ATTENTION : Départ de la librairie de l’Atelier et arrivée à la librairie Le Genre urbain (voir programme ci-dessous)

16/06/2012 - 00:01

Marches et déambulations sur le littoral charentais

En Charente-Maritime, coexistent deux départements.

05/06/2014 - 14:29

Un recours administratif déposé contre la direction de la BnF

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

07/10/2022 - 11:24

Les Portes du paradis de Taleb Alrefai : la vie loin de soi

Qu’est-ce que vivre ? Qu’est-ce qu’être heureux ? Quels sens, vers quelle voie orienter son existence ? Contribution artistique majeure à l’analyse et à la critique de l’intégrisme islamique et de ses « premiers producteurs mondiaux » — les monarchies du Golfe, les États autoritaires et despotiques arabes, l’interventionnisme belliqueux et meurtrier des Étasuniens et des Européens, le dernier roman de l’écrivain koweïtien Taleb Alrefai, Les Portes du paradis, constitue une profonde exploration du sens de la vie et de sa valeur au seuil d’une crise existentielle. Par Faris LOUNIS.

27/10/2023 - 11:03

Mes droits de travers : le parcours du combattant des créateurs

Mes droits de travers est conçu pour aider à une meilleure compréhension du régime social des artistes-auteurs et autrices. Les témoignages et les fiches techniques qui composent la brochure permettent d'informer et de conseiller sur la protection sociale des créatrices et créateurs.

14/11/2022 - 15:34

Des juges impartiaux pour Sarkozy : Big Brother, Judge Dredd ou le T-800

Depuis hier, la presse bouillonne : enfin, le sauveur des médias et de l'édition française, l'homme qui fait vendre des journaux et des livres à la simple évocation de son nom, revenait dans l'arène médiatique. Nicolas Sarkozy, mis en examen pour trafic d'influence présumé, est présumé innocent comme tout contribuable français, et sa méthode audiovisuelle, sur TF1 et Europe 1, avait des élans de philosophie du droit assez fameux. .

03/07/2014 - 15:43

Numérique

Revue Littoral, une publication du Grénoc, en collaboration avec Mémoire d’encrier

Pour souligner le dixième anniversaire de sa revue Littoral, le GRÉNOC (Groupe de Recherche sur l’Écriture Nord-Côtière), offre en collaboration avec les éditions Mémoire d’encrier, un numéro exceptionnellement fourni : plus de 50 collaborateurs parmi lesquels une quinzaine d’Innus, dont une majorité de femmes, participent à ce projet d’envergure.

02/06/2015 - 14:33

“Quel temps !” : le climat au travers de la poésie moderne

Publié aux éditions Unicité le 2 juin, Quel temps ! réunit de nombreux poètes et artistes pour offrir une réflexion sur le changement climatique.

12/09/2023 - 13:13

Concours Judge Dredd : gagnez des bandes dessinées (en respectant la loi)

La loi, c'est toujours lui : Judge Dredd, l'impitoyable incarnation de l'ordre à Mega-City One, est de retour pour de nouvelles aventures dans Les liens du sang, un nouveau recueil publié par le label Delirium. Une bande dessinée signée John Wagner et Carlos Ezquerra, créateurs du personnage, avec Simon Fraser et Colin MacNeil. Delirium et ActuaLitté vous proposent de repartir avec votre exemplaire !

30/08/2016 - 16:12

Podcast Métiers du livre : savoir prendre les décisions

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose de retrouver une série de podcasts autour des métiers du livre. Ce troisième épisode du podcast propose deux pistes de réflexion pour continuer d’agir dans l’industrie du livre quand tout est incertain : piloter d’abord, tester ensuite. Pour le pilotage, des outils et des Hommes sont nécessaires. Piloter nécessite de définir un cap, d’utiliser les données et de les contextualiser.

09/03/2021 - 09:03

Demande de report pour la décision du règlement Google books

23/09/2009 - 10:21

Festival de la BD d'Angoulême : décryptage d'un marasme

Du bon, du bon, Dubonnet, comme disait la réclame. Mais dans le cas du Festival de la BD d'Angoulême, cela commence à virer à la mare boueuse. Encore une fois, c'est la Charente bien libre de ses paroles qui met à plat toutes les contradictions et les errances d'une manifestation aux coulisses bien sombres

31/12/2011 - 10:39

"Dis-moi dix mots semés au loin" : semaine de la langue française

Destinée à mettre en lumière l'attrait suscité par la langue française aux quatre coins du globe, la Semaine de la langue française et de la francophonie est programmée du 16 au 24 mars prochains. L'évènement est organisé chaque année, en marge de la Journée internationale de la francophonie, soit autour de la date du 20 mars. Un rendez-vous pour les amoureux des mots, dont l'édition 2013 s'articulera autour du thème : « Dis-moi dix mots semés au loin ».

23/01/2013 - 18:04

Aux sources du Mal : le mythe du vampire à travers la littérature

Tapi dans l’ombre, un sourire déchire son visage et fait reluire ses canines immaculées. Le vampire. À la source de nombreux fantasmes, le noctambule sanguinaire possède une histoire singulière. De Dracula à Twilight en passant par Entretien avec un vampire, le mythe a évolué à travers de nombreux contes. D’abord dandy, le vampire a ensuite subi plusieurs mutations dans la littérature. Elles l’ont conduit à arborer les rôles de tueur ombrageux ou encore d’amoureux transis. Retour sur la naissance d’un mythe.

29/12/2015 - 14:40

Franc succès pour le dernier volet de Twilight au cinéma

Le dernier volet de l'adaptation cinématographique de la saga Twilight (Twilight 4. Révélation partie 2) remporte un grand succès populaire depuis sa sortie le 14 novembre dernier. Avec 552 776 spectateurs pour son premier jour dans les salles, c'est même le meilleur démarrage de l'année.

19/11/2012 - 00:07

Où tu lis toi? Dis-moi tout!

LITTERATURE JEUNESSE - Où est-on le mieux pour lire ? « Dans les vallées du linge à repasser » ? « Dans le rayon de soleil qui lèche le plancher » ? Dans une baignoire ou perché.e dans un arbre ?

06/01/2020 - 10:39

Le Judge Dredd revient faire sa loi en série TV

C'est une annonce qui devrait réjouir les fans de comics et de SF : le Judge Dredd reviendra en adaptation, mais cette fois-ci, sur le petit écran. Pour mener à bien ce projet, les groupes Rebellion et IM Global Television se sont associés pour produire ce qui s'annonce comme la série britannique la plus chère de l'histoire.

12/05/2017 - 15:29

La traversée de Bondoufle de Jean Rolin : une épopée entre rualité et urbanisme

BONNES FEUILLES - « Lorsque Dieu a créé le lapin, s’attendait-il à ce qu’on le retrouve si nombreux, de nos jours, à Aulnay-sous-Bois ? » C’est la première phrase de ce roman d’exploration et d’observation du monde. Il y a donc encore, en périphérie de nos villes, une vie sauvage et champêtre. De Bondoufle, petite commune pavillonnaire de l’Essonne, il sera peu question.

04/08/2022 - 08:30

Prunille présidente ! vole au secours du Secours Populaire

Si on chantait ! revient avec un deuxième tome, toujours au profit du Secours Populaire. Intitulé Prunille Présidente !, cette année ce sont 14 auteures et auteurs de jeunesse qui se sont prétés à l’exercice pour écrire tour à tour un chapitre de cette aventure en forme de cadavre exquis et soutenir une cause importante.

07/02/2022 - 11:25

Blake et Mortimer : sortie du second volet de La Malédiction des trente deniers

23/11/2010 - 07:56

Sauramps : le PDG fait appel de la décision du tribunal en faveur du Furet du Nord

Un mouvement de grève global de l’ensemble des équipes de Sauramps a été lancé pour ce matin 11h. L’appel émane des salariés, suite à la décision du Tribunal de choisir Le Furet du Nord comme repreneur. Une offre de reprise qui engendre la disparition de la moitié des emplois. Et provoque une montée de colère.

29/06/2017 - 11:14

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