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La cour constitutionnelle. Réflexions sur sa composition, ses attributions et son apport au système de répartition des compétences

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Dossier

Quand les mots dansent au son des mélodies

Que serait notre monde sans la musique qui fait vibrer nos âmes et la littérature qui nourrit notre imagination ? Tels deux instruments de l'orchestre de l'expression artistique, résonnent chacun avec leur timbre propre. Dans cette liste d'ouvrages soigneusement sélectionnés, nous plongerons dans une symphonie littéraire où les mots dansent au son des mélodies.

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Dossier

Une écologie de la librairie au coeur des RNL 2024

Les Rencontres nationales de la librairie prennent leur quartier à Strasbourg, capitale mondiale du livre, les 16 et 17 juin 2024. Quelque 700 libraires, parmi 1200 participants au total, échangeront autour des sujets qui préoccupent la profession.

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Livres, actualités : tout sur Anne Frank et son Journal

Morte en 1945 à Bergen-Belsen, Anne Frank a légué à l’humanité un journal devenu historique. Ce récit fait part des réflexions qui occupent la jeune adolescente, alors qu’elle est partie avec sa famille aux Pays-Bas, pour échapper aux nazis. Nous sommes en 1942, elle a 13 ans. 

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Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

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Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

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Dossier

Des lectures pour les enfants, des plus jeunes au plus grands

L’association Lire et Faire Lire propose depuis plusieurs années d’apporter la lecture aux plus jeunes, où qu’ils se trouvent. Des bénévoles, spécialement formés, interviennent ainsi dans les différentes structures d’accueil pour lire des histoires. Pour les accompagner, l’association propose une liste d’ouvrages, sélectionnés par son comité de lecture national.

Extraits

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Constitution

La cour constitutionnelle. Réflexions sur sa composition, ses attributions et son apport au système de répartition des compétences

DROIT BELGE Tout savoir sur la Cour constitutionnelle Après trente-cinq ans d'existence de la Cour, l'auteur a considéré que le moment était venu d'exposer les règles originales qui président à sa composition et qui, à tort selon lui, font l'objet de critiques parfois vives. Il aborde également ses règles de fonctionnement, lesquelles lui ont permis de remplir ses missions dans la sérénité, sinon dans l'harmonie. Il analyse aussi la manière dont elle a donné une définition extensive de ses attributions, ce qui lui a permis, en marge des pouvoirs qui lui étaient consentis par le constituant et législateur spécial, de s'imposer, dans le paysage juridictionnel belge, comme une véritable juridiction constitutionnelle. Une attention toute particulière est portée sur sa jurisprudence en matière de répartition des compétences. A cet égard, l'auteur constate que, sans la Cour, le système mis en oeuvre par le constituant et le législateur spécial n'aurait guère été viable. En effet, sur le plan de la répartition des compétences matérielles, elle a radicalement remis en cause le dogme de l'exclusivité alors qu'elle en a fait une stricte application dans le champ des compétences territoriales. Enfin, l'auteur envisage quelques réformes qu'il conviendrait d'apporter aux pouvoirs de la Cour afin qu'elle puisse totalement assumer son rôle de vestale de la Constitution et de premier rempart de la démocratie.

05/2021

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Droit constitutionnel

Principes de la répartition des compétences

Une étude pratique des grands principes transversaux sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge. L'ouvrage propose une étude pratique des grands principes transversaux qui sont sous-jacents à la répartition des compétences dans le fédéralisme belge, et qui gouvernent la mise en oeuvre des compétences ainsi réparties.

03/2022

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Philosophie du droit

La répartition des compétences juridictionnelles et la protection des libertés

La question de la répartition des compétences juridictionnelles entre les deux ordres ou au sein d'un même ordre est classique, mais si on l'examine sous le prisme de la protection des libertés, elle soulève des problématiques nouvelles. Résultat d'une construction progressive, la répartition des compétences juridictionnelles peut obéir notamment à une logique de protection des libertés, développée par le législateur, la jurisprudence et la doctrine. Mais cette configuration baroque et mouvante, en fonction de législations spéciales ou de circonstances exceptionnelles, suscite des interrogations spécifiques pour la garantie des libertés. Peut-on identifier des critères permanents de répartition des compétences juridictionnelles pour assurer la protection des libertés ? Quel est le juge le plus pertinent au regard de ses moyens ou de sa "culture" en fonction des domaines contentieux ? Comment déterminer des frontières de répartition qui ne nuisent pas à l'accessibilité de la justice ? Ces interrogations ne sont que quelques exemples des difficultés soulevées par cette construction aux ajustements constants. Cette réflexion collective a pour objet de questionner la répartition des compétences juridictionnelles à travers le point de vue de ses auteurs et leurs méthodes mais aussi sous l'angle des conflits persistants et des effets sur les juges et les justiciables qu'elle génère. Actes du colloque des 17 et 18 janvier 2019 organisé par l'Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole.

04/2021

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Informatique

Architecture système et complexité. Apport des systèmes de systèmes à la pensée systémique

Les années 1990 sont une décennie de ruptures. Les machines de petite taille, puissantes, consommant peu d'énergie, se substituent aux mainframes, symboles des systèmes centralisés des années 1970-1980. L'organisation du système limite la puissance de traitement qui va se distribuer là où elle est requise. Grâce aux nouveaux réseaux, tout s'interconnecte en temps réel dans des architectures symétriques clients-serveurs ; en parallèle les systèmes se spécialisent. La modélisation systémique développe une vision plus robuste, plus résiliente, entre des entités qui sont elles-mêmes des systèmes à part entière ayant obligation de coopérer entre eux et avec leurs usagers.

01/2019

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Histoire du droit

Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot. et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse

Réflexions sommaires sur l'affaire des sieurs de Barbot,... et singulièrement sur la compétence de la cour des aides au sujet des questions de noblesse. / (Signé : Belloumeau.) Date de l'édition originale : 1772 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Droit

Recueil général et raisonné des compétence, attributions et jurisprudence des justices de paix. 4e édition

Recueil général et raisonné des compétence, attributions et jurisprudence des justices de paix... (4e édition) / par M. Biret,... Date de l'édition originale : 1839 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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