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Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. 2e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

Contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

Luca Di Fulvio : l'homme qui riait de l'Histoire

Luca Di Fulvio est un écrivain italien contemporain dont le talent a traversé les frontières. Né en 1957 à Rome, il a su, dès son plus jeune âge, que les mots seraient sa vocation. Après des études en dramaturgie, il s'est lancé dans l'écriture, mêlant habilement histoire, suspense et émotions. Décédé le 31 mai 2023 à l’âge de soixante-six ans, il laisse une oeuvre foisonnante, ancrée dans l'Histoire.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Festival des Littératures européennes de Cognac 2021

Cette année, le LEC Festival nous emmène sur « la route du Danube », chère à Emmanuel Ruben. Éloignés des lecteurs depuis longtemps, la tentation de l’ailleurs a été forte. Que ce fleuve soit un pont entre nous et les peuples qui le bordent ! Stephan Zweig montre dans Le Monde d’hier combien nos destins sont liés. Les invités nous raconteront l’Histoire et des histoires, ils nous inviteront à écouter leur musique.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Extraits

Droit

Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. 2e édition

Aujourd'hui, la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme est devenue incontournable. Droit public ou droit privé, très peu de domaines lui échappent encore. Complément indispensable des manuels de droit européen et de libertés fondamentales, ce mémento rassemble les principaux arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l'homme.

01/2018

Droit

Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

En proclamant le droit à un procès équitable, l'article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales - plus communément appelée "Convention européenne des droits de l'homme" - consacre une garantie fondamentale de toute société démocratique fondée sur la prééminence du droit. Au fil du temps, cet article 6 s'est considérablement enrichi de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, qui en est à la fois l'ultime gardienne et l'interprète authentique. Posant les jalons d'un droit commun du procès, s'agissant tant de l'organisation que du fonctionnement de la justice interne des Etats parties à la Convention européenne des droits de l'homme, cette jurisprudence exerce - que l'on s'en félicite ou qu'on le déplore - une influence déterminante sur la manière dont cette justice est aujourd'hui administrée. Elle se caractérise, en outre, par son extraordinaire opulence due à une production quotidienne intarissable, ainsi que par une technicité sans cesse croissante. Nourri par l'enseignement dispensé par ses auteurs dans le cadre du Master de spécialisation en droits de l'homme organisé conjointement par l'Université catholique de Louvain, l'Université Saint-Louis- Bruxelles et l'Université de Namur, le présent ouvrage se propose d'exposer les lignes de force de cette oeuvre prétorienne, dans une perspective synthétique et, autant que faire se peut, pédagogique.

10/2019

Droit

Le principe de séparation des pouvoirs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme

Quid d'un principe constitutionnel concernant l'organisation institutionnelle de l'Etat, tel que la séparation des pouvoirs, dans la jurisprudence d'une cour internationale des droits de l'homme, telle que la Cour européenne des droits de l'homme ? S'il serait audacieux de prouver que le juge de Strasbourg applique une certaine théorie de séparation des pouvoirs, il est pourtant pertinent de répondre à la question de savoir si les solutions adoptées par le juge européen des droits de l'homme dessinent une vision cohérente de ce que doivent, selon lui, être les relations entre les pouvoirs. En outre, il ne faut pas faire abstraction du fait que la théorie de la séparation des pouvoirs telle qu'elle est conçue dans l'Etat libéral contemporain n'implique la consécration que d'un socle minimal de solutions soit acquis. Il apparais ainsi que l'aspiration primordiale de la séparation des pouvoirs réside dans la protection des pouvoirs judiciaire et législatif contre le pouvoir exécutif. Le juge européen des droits de l'homme partage cette optique. Si le principe de séparation des pouvoirs n'est pas un principe énoncé parla Cour, au moins avec la précision nécessaire, il est un principe déjà présent dans le corpus jurisprudentiel strasbourgeois dont le futur est prometteur.

01/2019

Droit

La Convention européenne des droits de l'homme. 3e édition

Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits "matériels". L'introduction entend présenter, de façon dynamique et critique, la naissance et l'évolution du système conventionnel (dont les protocoles n° 15 et 16 sont les dernières illustrations), ainsi que les défis importants auxquels il est confronté. Quant aux commentaires relatifs aux droits consacrés, ils synthétisent plus de soixante ans de jurisprudence. Cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants qu'aux praticiens de l'univers judiciaire en contact permanent, de nos jours, avec la logique induite par la protection des droits de l'homme. Il a été conçu afin de faciliter le travail du lecteur : outre une bibliographie générale - présentant les études "classiques" sur la Convention en anglais, français, espagnol et italien -, chaque commentaire des droits consacrés à l'échelle conventionnelle est assorti d'une bibliographie spécialisée afin de permettre d'éventuels approfondissements. De même, il a été décidé de renvoyer les index directement aux commentaires des articles de la Convention européenne. C'est un moyen supplémentaire pour le lecteur d'identifier, rapidement, les liens entre un thème (index thématique) et un arrêt (index jurisprudentiel) avec un droit précis. L'ensemble est à jour au mois d'avril 2019.

09/2019

Europe et Droits de l'homme

L’essentiel de la Cour européenne des droits de l’homme

La Cour européenne des droits de l'homme est devenue au fil du temps une institution phare du paysage judiciaire européen. De nombreux requérants, venus des quatre coins de l'Europe, s'adressent à elle quotidiennement pour lui soumettre des situations vécues comme injustes. Parfois qualifiée de "conscience de l'Europe" , elle fait figure de dernier rempart lorsque les voies de recours nationales ont fait défaut pour reconnaître et réparer une violation alléguée d'un ou plusieurs droits et libertés contenus dans la Convention européenne des droits de l'homme. La jurisprudence de la Cour a pris progressivement une importance cruciale pour l'ensemble des personnes se trouvant sous la juridiction des Etats parties à la Convention. Aujourd'hui, son influence se fait ressentir dans l'ensemble des branches du droit, dans l'ensemble des secteurs d'activités et, plus généralement, dans une large gamme de situations auxquelles chaque individu peut un jour ou l'autre se trouver confronté. L'objectif de cet ouvrage est de livrer un aperçu synthétique de la mission de la Cour, de son fonctionnement et des exigences à respecter pour la saisir. Il s'adresse en premier lieu aux praticiens du droit et aux requérants potentiels, mais également à toute personne s'intéressant de près ou de loin à cette institution.

12/2023

Droit

Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme. 9e édition

La Convention européenne des droits de l'homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et ratifiée par la France le 3 mai 1974, fonde la protection européenne des droits de l'homme. C'est une charte vivante des droits et des libertés enrichie par une jurisprudence visant au "développement" des droits de l'homme, qui contribue à la formation d'un droit commun aux pays européens. Ce manuel reproduit des extraits significatifs des arrêts de la Cour et mentionne la portée de la jurisprudence européenne en droit interne.

09/2019

Tous les articles

Détention d'Osman Kavala : la Cour européenne des droits de l'homme saisie

Le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe a annoncé la saisie de la Cour européenne des droits de l'homme, qui doit se prononcer prochainement sur la détention, par la Turquie, de l'éditeur et mécène Osman Kavala. En 2019, la Cour européenne des droits de l’homme avait déjà statué en faveur de la libération immédiate de Kavala, soutenant que sa détention était « dans le but inavoué de le réduire au silence ».

03/02/2022 - 11:27

Ragip Zarakolu vengé de la Turquie par la Cour européenne des Droits de l'Homme

Prix Nobel de la Paix, l’écrivain et éditeur turc Ragip Zarakolu compte depuis longtemps parmi les victimes du pouvoir. Emprisonné dès juin 2008 pour insultes à la Turquie, il n’a cessé d’être harcelé par les autorités sur la base de l’article 301 du Code pénal. Mais justice semble enfin approcher…

15/09/2020 - 16:12

L'écrivain Édouard Limonov vengé par la Cour européenne des Droits de l'Homme

Edouard Limonov, de son véritable nom Edouard Veniaminovitch Savenko, était un auteur russe, et membre fondateur du Parti national bolchevik. Dirigeant d’une coalition faîtière rassemblant l’opposition, il est décédé en mars 2020. La Cour européenne des Droits de l’Homme vient de lui rendre justice, en condamnant la Russie. En 2005, le pays avait décidé de dissoudre l’organisation de Savenko, et de faire taire l’opposition par conséquent…

14/09/2021 - 16:15

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

La Déclaration universelle des droits de l'Homme illustrée

27/08/2009 - 17:16

Des artistes illustrent la déclaration des droits de l’homme

Au début de l’année 2015, en réaction à l’attentat de Charlie Hebdo, les Éditions du Chêne ont décidé de mettre sur pied une nouvelle publication de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Il s’agissait de chercher à illustrer dans un beau livre des articles de la déclaration choisis pour leur caractère incontournable.

23/12/2015 - 09:34

"Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas des droits de l'Homme" (ONU)

Il n'y a pas que l'Union européenne pour s'intéresser au droit d'auteur dans un environnement numérique. Quelques semaines après la publication du rapport Reda, et les répercussions que l'on connaît dans le monde culturel, la rapporteuse spéciale des Nations Unies dans le domaine des droits culturels, Farida Shaheed, signait un vaste rapport. Celui-ci portait sur la propriété intellectuelle, et rappelait quelques faits. Elle est intervenue devant le Parlement européen.

29/05/2015 - 15:27

Prix littéraires

Prix littéraire des droits de l'Homme pour René Guitton

15/12/2009 - 05:42

La Cour de Justice européenne va statuer sur le droit de prêt numérique

Cela fait partie des grandes revendications des bibliothécaires, avec l'arrivée du prêt d'ebooks. Le droit de prêt numérique autoriserait les établissements à proposer à leurs usagers n'importe quel titre du catalogue d'un éditeur, comme c'est le cas pour les éditions au format imprimé. Le système actuellement utilisé dans toute l'Union européenne repose sur des contrats pour chaque titre, afin de respecter une chronologie des médias.

11/09/2014 - 16:28

La Cour Européenne de Justice relance le débat sur les droits d'auteur

La vie privée est au moins aussi importante que la protection des droits d'auteur. C'est ce qui ressort d'un jugement de la Cour Européenne de Justice à la suite d'un litige opposant la SABAM au site communautaire Netlog. Depuis des années, la SABAM, sorte de SACEM étendue à la sauce belge, demandait que le site filtre les données qui y étaient transférées.

16/02/2012 - 16:00

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Expos

9ème édition de la Nuit européenne des musées

A la suite de son déplacement à Cannes pour l'ouverture du Festival, la ministre de la Culture et de la Communication lancera officiellement ce samedi après-midi la 9ème édition de la Nuit européenne des musées (voir notre actualitté) depuis le musée Picasso d'Antibes.

18/05/2013 - 00:06

Edition 2013 de la Nuit européenne des Musées

Le samedi 18 mai prochain, la Nuit européenne des musées constitue l'opportunité de mettre à l'honneur l'éducation artistique et culturelle autour d'un programme intitulé « La classe, l'œuvre ». Un projet, impulsé par le ministère de l'Éducation nationale et le Ministère de la Culture et de la Communication, tout en associant les publics scolaires à cet événement national aussi bien qu'européen.

25/04/2013 - 00:00

La culture comme catalyseur de l'intégration européenne

Le 5 décembre, se tiendra à Bruxelles, une nouvelle session du débat sur l'avenir de l'Europe. On y retrouvera le ténor Plácido Domingo (président d'Europa Nostra, la fédération européenne des ONG de défense du patrimoine culturel) et la commissaire chargée de l'éducation, de la culture, du multilinguisme et de la jeunesse, Androulla Vassiliou. Mme Isabelle Durant, vice-présidente du Parlement européen, participera également à l'événement.

03/12/2013 - 00:01

Amnesty International : trois livres pour fêter la Déclaration des droits de l'Homme

25/11/2008 - 17:25

“Aslı Erdoğan paie sa défense des droits de l’homme”

Le 12 décembre prochain, la maison de la poésie ouvre ses portes à une soirée exceptionnelle, réunissant auteurs, éditeurs, agents autour de la figure d’Asli Erdogan. La romancière, victime du régime turc, a passé plus de deux mois en prison, avec pour véritable crime d’avoir été opposante au régime politique.

05/12/2016 - 17:23

Ce que les Droits de l'Homme ont à redouter des algorithmes

Classer, ordonner, ranger, trier : les algorithmes occupent l’espace numérique à grande vitesse. Ces outils mathématiques en mesure de résoudre des opérations qui se complexifient avec le temps bousculent les habitudes. Dans le privé, comme le public, ils sélectionnent, recommandent, voire choisissent. Mais avec quelles conséquences ?

26/09/2019 - 09:46

Proposition de résolution européenne : La Commission des Affaires européennes en séance

En direct, la Commission des Affaires étrangères discute de la proposition de résolution européenne. Comme la Commission souhaite adapter la directive 2001/29, avec une réforme du droit d’auteur, les députés français se réunissent pour discuter. Le rapport Reda était au cœur des débats.

03/05/2016 - 16:37

L'engagement des bibliothèques de Belgique en faveur des Droits de l'Homme

Le Conseil des Droits de l’Homme aux Nations unies établit chaque cinq ans un ensemble de rapport découlant des Examens Périodiques Universels. Ce mécanisme vise à améliorer la situation pour les 193 États membres. Et à ce titre, la Haute-Commissaire chilienne, Michelle Bachelet, vient de recevoir un vibrant courrier de Belgique.

24/10/2020 - 13:14

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Expos

La ligue des droits de l'Homme s'insurge de la rétention d'enfants

14/08/2009 - 05:07

La Foire du Livre de Francfort lance une campagne pour les droits de l'homme

#FBM18 Double anniversaire à venir, en octobre prochain : la Foire du Livre de Francfort fêtera sa 70e édition, et la Déclaration universelle des droits de l'homme les 70 ans de sa signature, en 1948. À cette occasion, la Foire du Livre de Francfort lance une campagne pour défendre les droits de l'homme, « On the Same Page », pour améliorer leur respect dans le monde entier.

09/08/2018 - 12:58

L'OCI accuse Charlie Hebdo de violation des Droits de l'Homme

Alors que l'hebdomadaire français Charlie Hebdo a publié cette semaine sa Vie de Mahomet, en bande dessinée pourtant certifiée halal par l'illustrateur Charb (voir notre actualitté), le secrétaire général de l'Organisation de Coopération Islamique (OCI), parmi d'autres responsables musulmans, s'inquiète de la publication. Ekmeleddin Ihsanoglu a dénoncé, à l'occasion d'un communiqué en date du 3 janvier, ce qu'il considère comme « un autre cas de mauvais usage de la liberté d'expression ».

04/01/2013 - 11:37

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Expos

Les droits de l'Homme fêtent leurs 70 ans au musée de l'Homme

La nouvelle saison En droits ! du Musée de l'Homme fête les soixante-dix ans de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, signée au Palais de Chaillot le 10 décembre 1948. Pour l'occasion, le musée organise des expositions de photographie, de street art, d’histoire et des performances théâtrales.

30/11/2018 - 10:33

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Des courts métrages pour éveiller les plus jeunes aux droits de l'homme

Pour célébrer les vingt-cinq ans de la Convention internationale des droits de l’enfant, la Commission consultative nationale des droits de l’homme (CNCDH) a choisi de lancer ce 20 novembre une série de films pédagogiques à destination des plus jeunes pour les sensibiliser au respect des différences.

20/11/2014 - 02:12

Réforme européenne du droit d'auteur : l'édition mise sur la touche

Frictions entre le Syndicat national de l’édition et les autorités européennes. Alors que la proposition de directive sur le droit d’auteur est examinée, le SNE explique avoir quelques problèmes à faire passer ses idées. Avec, souligne le syndicat, des « risques de transferts de valeur de l’édition vers le secteur des technologies ».

13/03/2018 - 12:27

Osman Kavala : une violation des droits de l'homme par la Turquie

La Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme, saisie par le Conseil des ministres du Conseil de l'Europe, a rendu sa décision : à 16 voix contre une, elle estime que la Turquie n'a pas respecté ses obligations dans le traitement d'Osman Kavala. Condamné à la prison à perpétuité en avril dernier, l'éditeur et mécène est victime d'une violation aggravée des droits de l'homme par la Turquie.

11/07/2022 - 12:14

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Prix littéraires

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

23/10/2009 - 10:56

Numérique

Chers lecteurs de l’édition (européenne) du Time...

11/01/2008 - 12:00

Affaire Maurice Audin : la Ligue des Droits de l'Homme interpelle l'Algérie

Le 11 juin 1957, Maurice Audin, jeune mathématicien engagé pour l’indépendance de l’Algérie, a été arrêté par les parachutistes chargés du maintien de l’ordre à Alger et n’est jamais réapparu. La Ligue des Droits de l'Homme vient de diffuser un message pour appeler à une totale transparence.

09/06/2017 - 00:20

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