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Introduction au droit des collectivités territoriales

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La Foire du Livre de Londres 2023, au croisement des secteurs culturels

Rendez-vous annuel du secteur du livre, la Foire de Londres renoue définitivement, en 2023, avec les réunions, rencontres et autres conférences « en présentiel ». L'événement entend aussi renforcer la place des autres industries culturelles, pour favoriser les échanges et les transactions.

Dossier

L'affaire Matzneff, du prestige littéraire au banc des accusés

La publication du livre Le Consentement, par l'éditrice Vanessa Springora, aura ouvert les yeux de la société sur les agissements revendiqués par l'écrivain Gabriel Matzneff dans ses livres : des relations avec des mineurs – de la pédocriminalité, en somme –, qui ont relancé la question du consentement sexuel. Vanessa Springora elle-même en a été la victime, à travers une emprise qu'elle raconte dans son livre et qu'elle a voulu dénoncer pour s'en libérer une fois pour toutes.

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Les livres de Roland Topor : humour noir jusqu'au bout du cigare

Roland Topor (1938-1997) restera cet artiste français aux multiples talents : dessinateur, peintre, écrivain, dramaturge, acteur et cinéaste. Une singularité créative qui l'a distingué comme l'une des figures emblématiques de l'art et de la littérature du XXe siècle en France.

Dossier

Quand les mots dansent au son des mélodies

Que serait notre monde sans la musique qui fait vibrer nos âmes et la littérature qui nourrit notre imagination ? Tels deux instruments de l'orchestre de l'expression artistique, résonnent chacun avec leur timbre propre. Dans cette liste d'ouvrages soigneusement sélectionnés, nous plongerons dans une symphonie littéraire où les mots dansent au son des mélodies.

Dossier

Les Chroniques du Confiné : au temps du coronavirus, le critique se fait booktuber

Chaque jour apporte son lot de mauvaises nouvelles — ou de nouvelles qu’on préférerait meilleures. Il fallait bien que la rédaction tente d’offrir un moment de pause humoristique. Et même si les librairies sont fermées, et qu’il devient plus difficile de se procurer des nouveautés, pas question de renoncer à la découverte de livres, d’auteurs, de coups de coeur.

Extraits

Collectivités locales

Introduction au droit des collectivités territoriales

A jour des dernières modifications législatives et notamment de celles du Code général de la fonction publique, cet ouvrage présente les notions essentielles encadrant le fonctionnement des collectivités territoriales et leurs principaux domaines d'intervention. En s'appuyant sur des chiffres-clés, des tableaux de synthèse, des définitions et des références aux principaux textes officiels, ce guide décrypte en détail : - la nature et l'organisation des différentes collectivités : communes, départements, régions et les diverses formes de coopération entre elles ; - les compétences et domaines d'intervention de chacune d'elles ; - les normes budgétaires gouvernant les finances publiques : la définition des différentes recettes et dépenses, les fonctions d'ordonnateur et de comptable, etc. ; - le droit de la fonction publique : les caractéristiques du statut, les droits et obligations du fonctionnaire ou encore les questions de carrière ; - les actes administratifs, les services publics et les contrats publics ; - et les règles applicables aux élus locaux dans l'exercice de leurs mandats et de leurs délégations de fonctions. S'adressant aux fonctionnaires, élus locaux ainsi qu'aux étudiants intéressés par le droit des collectivités territoriales, ce livre permet ainsi de trouver des repères à la fois sur les grands principes et sur le fonctionnement concret des collectivités, notamment en matière d'organisation, de finances, de comptabilité, de gestion, de ressources humaines et de déontologie.

05/2023

Collectivités locales

Droit des collectivités territoriales. Edition

Comprendre et réviser le droit des collectivités territoriales en un clin d'oeil Cette Lexifiche vous propose d'appréhender les bases du droit régissant les collectivités territoriales : communes, départements, régions... Elle définit la notion même de collectivité territoriale et constitue une synthèse du rôle des différents acteurs (élus, fonctionnaires territoriaux et habitants), des compétences de chacune de ces collectivités, des moyens qui leur sont alloués, des contrôles exercés tant au niveau administratif que juridictionnel ou financier et des responsabilités incombant aux acteurs de ces collectivités.

06/2023

Droit

Droit des collectivités territoriales. 6e édition

Cette dernière édition est dans la ligne des précédentes, s'attachant à une présentation générale et critique des évolutions qui traversent nos collectivités territoriales. Ses clés reposent sur une mise à jour approfondie de la législation et de la jurisprudence et sur la théorie générale qui doit en être donnée. Les collectivités territoriales ont toujours été présentes dans notre vie quotidienne déterminant l'essentiel de notre administration, de nos services publics et de notre police. Leur évolution est constante depuis le virage des années 1980 en faveur d'une décentralisation approfondie. Elle porte les valeurs dominantes : progrès de la démocratie et transparence de la vie publique, perfectionnement du droit de la commande publique, développement de vastes métropoles et régions, modernisation de la fonction publique, maîtrise des ressources financières, différenciation des règles selon les territoires... L'ouvrage retrace également les échecs répétés de l'état à constituer un système administratif local réellement décentralisé, moins complexe et moins coûteux. Cet ouvrage, né de l'enseignement du droit des collectivités territoriales durant de longues années, permettra aux étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques d'en cerner et d'en approfondir le programme. Il est tout autant destiné aux candidats aux divers concours administratifs, aux praticiens confrontés à la discipline, et à tous ceux qui s'intéressent à la vie locale. L'ouverture de l'ouvrage s'attache à l'étude des bases constitutionnelles et internationales du droit des collectivités territoriales, avec le principe de "libre administration" qui leur est garanti. La première partie étudie l'organisation de ces collectivités autour de leur assemblée délibérante, de leur exécutif, de l'ensemble de leurs commissions et de leurs rapports. La deuxième partie est consacrée à leurs compétences et aux moyens pour les exercer, liberté contractuelle, pouvoir réglementaire, services publics, ressources et agents. La troisième partie envisage les contrôles administratifs et budgétaires dont ces collectivités font l'objet ainsi que le renforcement des responsabilités, administrative, disciplinaire, financière, pénale, pesant sur elles et leurs élus.

01/2021

Décentralisation, collectivité

Droit des collectivités territoriales. 4e édition

Pour mémoriser le plan du cours et réviser l'essentiel du droit des collectivités territoriales Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d'années. De la décentralisation élaborée en 1982 aux réformes de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la matière s'est complexifiée au fil des réformes. Ce Mémento se propose d'appréhender les lignes force de la matière au travers de trois grandes thématiques : en premier lieu, les principes fondamentaux applicables aux collectivités territoriales, en second lieu, les acteurs des collectivités territoriales, et enfin, le champ d'action qui leur est reconnu. Cet ouvrage rend compte des principales caractéristiques et des mutations du droit des collectivités territoriales en incluant les derniers développements depuis la loi NOTRE du 7 août 2015.

11/2021

Décentralisation, collectivité

Droit des collectivités territoriales. 5e édition

Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel du droit des collectivités territoriales. Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d'années. De la décentralisation élaborée en 1982 aux réformes de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles, la matière s'est complexifiée au fil des réformes. Ce Mémento se propose d'appréhender les lignes force de la matière au travers de trois grandes thématiques : en premier lieu, les principes fondamentaux applicables aux collectivités territoriales, en second lieu, les acteurs des collectivités territoriales, et enfin, le champ d'action qui leur est reconnu. Cet ouvrage rend compte des principales caractéristiques et des mutations du droit des collectivités territoriales en incluant les dernières réformes législatives et jurisprudentielles.

Décentralisation, collectivité

Droit des collectivités territoriales. 2e édition

A propos de l'ouvrage Acteurs majeurs de la vie publique, les collectivités territoriales jouent un rôle très important dans la conduite de nombreuses politiques publiques et la gestion de services publics locaux. Les réformes décentralisatrices initiées à partir de 1982 ont profondément modifié l'approche du droit des collectivités territoriales, son contenu et ses contentieux. Les collectivités territoriales, dotées d'une existence constitutionnelle renforcée par la révision de 2003, ont acquis des compétences et des moyens nouveaux, même si les crises économiques et financières ont amené l'Etat à corriger certaines politiques publiques, quitte à pratiquer une certaine forme de re-centralisation. Sont ainsi étudiés dans cet ouvrage les thématiques suivantes : - Evolution historique - Collectivités territoriales et République - Acteurs des collectivités territoriales - Action des collectivités territoriales - Coopération entre collectivités territoriales Points forts - Deux auteurs spécialistes de la matière et reconnus - A jour des dernières réformes législatives, notamment de la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019 et du projet de loi dite 4D "Différenciation, Décentralisation, Déconcentration, Décomplexification", ainsi que des évolutions de la jurisprudence

08/2021

Tous les articles

Publication d'un guide du handicap à l'usage des collectivités territoriales

20/09/2008 - 08:02

Réforme des collectivités territoriales : Manifeste pour le livre et la lecture

Depuis la loi de 1982, force est de constater que bien que le domaine de la Culture n'ait pas été décentralisé, les entités régionales sont bien plus impliquées dans ce domaine que l'État lui-même.

10/11/2010 - 11:04

35 milliards dépensés en 2014 par les collectivités territoriales pour l’éducation

Dans une Note d’information parue en décembre 2015, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) a travaillé sur les dépenses des collectivités territoriales sur l’année 2014 en matière d’éducation. Il en ressort le chiffre de 35 milliards d’euros.

29/12/2015 - 05:24

Introduction au royaume des démons

Chez nous, les beaux jours reviennent, mais aux éditions de La Martinière, l’ambiance est encore à l’automne et au folklore entourant Halloween. Avec La terrifiante histoire de Prosper Redding, Alexandra Bracken nous emmène dans un monde peuplé de démons, de sorcières et de malédictions… Un univers au potentiel trop peu exploité mais qui met en vedette un personnage des plus attachants.

18/02/2018 - 11:19

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Métiers

Etats généraux du livre : introduction

Les Etats généraux s'ouvrent ce 22 mai, avec de premiers échanges. Les intervenants sont :

22/05/2018 - 13:32

Les restrictions territoriales face aux contenus dématérialisés

Les problématiques liées aux clauses de territorialité sont au coeur des réflexions européennes : la Commission, soucieuse de favoriser le libre échange, n'apprécie pas que l'on contraigne les consommateurs, et qu'ils se retrouvent restreints dans leurs volontés d'achat. Dans le monde du livre, les éditeurs brandissent le droit d'auteur pour se défausser, tandis que les libraires se retrouvent dans l'incapacité de proposer une offre globale ailleurs que sur les territoires qu'on leur impose... Drôle de manège.

24/08/2013 - 11:34

Lancement d’un MOOC d’introduction au Big Data

L'Université de technologie de Troyes (UTT) démarre le 15 juin 2016, un MOOC de découverte « Big Data : Intelligence, Produits et Marchés à l’ère des Big Analytics », qui doit permettre aux élèves ingénieurs, jeunes diplômés ou professionnels en activité, d’appréhender les « Big Analytics ». L’objectif est de les inciter à se former et se spécialiser dans ce domaine à fort potentiel et prometteur de développements massifs de compétences et de métiers. Les inscriptions sont ouvertes le 2 juin.

03/06/2016 - 06:33

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Eléctions municipales : l'action poétique au coeur des collectivités

La période est politiquement agitée : les observateurs s'interrogent sur le devenir des élections municipales. Les grands partis ont tous placé leurs candidats, et les affiches s'éparpillent, futures feuilles mortes, malvenues alors que le printemps s'approche. Alors que la France se déplacera - ou pas trop - pour voter, la Fédération des Maisons de poésie interpelle l'ensemble des candidats. Plutôt que de placarder des têtes de candidats, ne pourrait-on pas renouer avec des textes plus envoûtants ?

20/03/2014 - 10:45

Énergie : l'État au secours des entreprises et des collectivités

La crise de l'énergie et la hausse, notamment, des prix du gaz et de l'électricité, pèse sur les dépenses des ménages, mais aussi des entreprises et des collectivités. Après un bouclier énergétique destiné à protéger les particuliers, le gouvernement a annoncé des dispositifs d'aide dirigés, cette fois, vers les entreprises et les collectivités locales.

28/10/2022 - 10:54

Fnac : l'introduction en bourse se précise

Plusieurs fois annoncée, l'entrée en bourse de la Fnac, propriété du groupe Pinault-Printemps-Redoute, se précise, rapporte le JDD. Malgré la chute de Virgin Megastore, et les difficultés rencontrées par le secteur de la vente de supports culturels physiques, le capital de la Fnac devrait entrer en bourse en juin prochain.

05/02/2013 - 00:02

E-commerce : Amazon s'affranchit des limitations territoriales

Jusqu'à présent, Amazon prenait garde à strictement différencier les territoires de vente, pour ne pas froisser les diffuseurs de contenus ou les éditeurs, mais également pour des raisons légales, certains droits de vente n'étant acquis que pour certains territoires. Si les produits vendus par Amazon, qu'il s'agisse des couches pour bébé ou des Kindle, seront toujours soumis à ces règles, les autres vendeurs auront désormais la possibilité d'élargir leurs ventes à certains territoires hors des frontières de leur pays.

03/05/2013 - 13:01

Covid : les recommandations sanitaires pour les bibliothèques territoriales

Les bibliothèques et médiathèques du pays, tout comme leurs usagers, se sont habituées à vivre avec les restrictions sanitaires et autres règles visant à préserver la santé de tous. Les associations professionnelles effectuent un travail d'avant-garde pour définir les comportements à suivre, validés ensuite par le gouvernement. Ce dernier propose ainsi des recommandations sanitaires mises à jour pour les bibliothèques territoriales.

05/10/2020 - 15:23

Les actionnaires valident l'introduction en bourse de la Fnac

Ce jeudi, après 33 ans d'absence, la chaîne de distribution de produits culturels fera son grand retour en bourse. Un projet approuvé à plus de 99,6 % par les actionnaires de Kering, groupe dirigé par le propriétaire de la Fnac François-Henri Pinault, au cours de l'assemblée générale qui se tenait ce mardi. Une intention de scission annoncée le 9 octobre dernier et qui pour l'enseigne, selon le PDG, vise à « gagner en autonomie tout en bénéficiant de la sécurité de son actionnaire de référence, le groupe Artémis ».

19/06/2013 - 10:22

Solutions pour rapprocher les librairies indépendantes des collectivités

Les marchés publics comptaient parmi les sujets primordiaux des Rencontres nationales de la librairie, organisées à Lille en juin dernier. Réalisés sur appel d’offres ou non, ces contrats signés avec les collectivités est aux librairies indépendantes ce que la crème fraîche est aux épinards. Cependant, l’ensemble de ce marché est plutôt orienté à la baisse. Et surtout, reste conscrit aux deniers publics alloués aux achats. C’est pourtant l’une des pistes de réflexion que la ministre de la Culture a récemment mises en avant pour soutenir la librairie. Enquête.

21/09/2015 - 11:48

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Achat de livres par les collectivités : comment répondre aux besoins

Depuis cinquante ans, Expodif fournit collectivités et revendeurs : quelque 5000 références dans son catalogue, issues de lots rachetés auprès d’une centaine de fournisseurs. Et des livres neufs revendus à des prix concurrentiels – entre 40 et 65 % du prix éditeur. Une offre de services, à « des prix défiants toute concurrence », précise l'entreprise.

03/05/2024 - 09:30

Plusieurs modifications pour les bibliothèques territoriales, municipales et nationales

Le décret n°2020-195 du 4 mars 2020 fait état de diverses dispositions relatives aux bibliothèques publiques et à leurs collections, avec des modifications plus ou moins importantes. Ce texte, notamment, supprime certaines formalités demandées aux collectivités territoriales, modernise le contrôle scientifique et technique des bibliothèques territoriales, et renforce la protection des collections patrimoniales.

05/03/2020 - 10:29

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Bibliothèques : travailler avec les collectivités et les scolaires

2014 sera l'année des bibliothèques, a promis la ministre de la Culture. Et tout porte à croire que cette année se concrétisera par la mise en place du Prêt Numérique en Bibliothèque - l'offre tant attendue, et tant redoutée, de prêt d'ebooks pour les établissements publics. Dans le même temps, le député UMP de Moselle, Denis Jacquat, vient d'interpeller Aurélie Filippetti au travers de plusieurs questions parlementaires, autour des établissements de prêt.

09/04/2014 - 11:09

Reprise d'activité, retour du public... Une aide pour les bibliothèques territoriales

Depuis le 11 mai dernier, les bibliothèques françaises ont repris une activité un peu plus proche de la normale, après deux mois de travail interne et d'interdiction d'accueil du public dans les locaux. Suivant le travail des associations professionnelles, le ministère de la Culture a publié un document adressé aux bibliothécaires et aux structures, afin de guider au mieux les opérations, notamment la fameuse quarantaine des documents retournés.

18/05/2020 - 10:51

Pass sanitaire en bibliothèque : “Les collectivités sont des punching-ball”

Au grand dam des professionnels de la lecture publique, le contrôle des pass sanitaires des usagers et des agents semble parti pour durer. Une partie de la profession proteste, et certains bibliothécaires refusent de procéder à ces contrôles : à Grenoble, plusieurs agents ont été entendus ce mardi 16 novembre, dans le cadre d'un entretien contradictoire avec l'administration. Pierre Mériaux, adjoint au maire de Grenoble chargé du personnel, revient sur la situation, assurant que « le respect des lois de la République dans des conditions qui sont acceptables pour tout le monde » reste la priorité de la ville.

19/11/2021 - 14:40

Quelles sont les compétences nécessaires en bibliothèque territoriale ?

Le troisième volet du Plan Bibliothèques, « Former mieux », établi d'après le rapport Orsenna et Corbin, a officiellement démarré en novembre 2021 avec les premières Assises de la formation en bibliothèque territoriale. Pour faire évoluer les métiers, il était auparavant nécessaire d'en définir plus précisément les contours. Un premier référentiel de compétences a été élaboré et présenté à l'occasion des deuxièmes Assises.

16/11/2022 - 16:54

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Sofia : plus d'aide directe aux collectivités pour les manifestations littéraires

La Sofia, organisme partenaire de nombreuses manifestations littéraires, met de l’ordre dans ses dossiers. Le conseil d’administration a en effet décidé de ne plus verser de financements directs à des collectivités territoriales, comme c’était précédemment le cas. Une réaction aux recommandations de la Cour des comptes, un peu sourcilleuse sur le sujet.

18/11/2019 - 11:42

Des livres neufs à prix réduit : une solution pour les collectivités

19/04/2024 - 17:32

L'aide aux collectivités de La Sofia sera maintenue, sous conditions

La révision des aides qu’apporte La Sofia aux événements littéraires vient de prendre forme. À travers l’action culturelle, l’organisme subventionne près de 400 projets — dont 300 festivals et manifestations. Un changement de braquet minime, qui permet de mieux flécher les sommes versées, conformément aux besoins de transparence.

02/04/2020 - 09:19

L'accès aux bibliothèques territoriales s'effectue sans passes vaccinal ni sanitaire

Le Premier ministre Jean Castex l'avait annoncé au début du mois de mars : le passe vaccinal serait suspendu à compter de ce 14 mars 2022. Le passe sanitaire n'est également plus nécessaire pour accéder aux bibliothèques territoriales et centres de documentation, précise le décret du 12 mars dernier, publié ce 14 mars.

14/03/2022 - 09:37

Le service d'Immatériel pour les collectivités et bibliothèques

Pour satisfaire les besoins des collectivités en matière d'offre numérique, la société Immatériel a développé un outil « qui permettra aux collectivités de composer une collection multi-éditeurs de livres numériques et d’en proposer l’accès sous la forme d’un simple site web ».

28/07/2011 - 11:59

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