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Instruments de paiement et de crédit. 12e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Dossiers

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Livres, actualités : tout sur Leonard de Vinci

Fantastique visionnaire, inventeur de génie, les expressions manquent pour cerner la personnalité de Leonard de Vinci. Le 500e anniversaire de sa disparition est l'occasion de se replonger dans la vie, l'œuvre et l'héritage du peintre florentin, qui a multiplié les activités, de l'architecture à la botanique, en passant par la musique, la poésie ou encore la philosophie.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Extraits

Droit bancaire

Instruments de paiement et de crédit. 12e édition

Une présentation synthétique des instruments de paiement et de crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments de paiement évitent la manipulation d'espèces monétaires. L'auteur s'est attaché à présenter de manière synthétique ces différents instruments qui oscillent entre tradition et modernité. A côté des effets de commerce dont l'importance pratique perdure, il a été amené à étudier de nouveaux instruments reposant sur des techniques plus modernes, dont l'importance ne cesse de croître. Cette édition est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, notamment avec la réforme portant sur les sûretés du 15 septembre 2021 et son décret d'application du 29 décembre 2021.

08/2022

Droit bancaire

Instruments de crédit et de paiement. Introduction au droit bancaire, 14e édition

A propos de l'ouvrage Ce manuel est consacré à l'étude classique des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement : instruments de crédits : effets de commerce, cession des créances professionnelles ; instruments de paiements : chèque, compte bancaire. L'ouvrage traite également des nouvelles formes de paiement : blockchain, crypto-monnaie... Cette matière, très technique, régit des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent. Ce manuel situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice. Points forts 2 auteurs spécialistes sur cet ouvrage de référence. Importants développements situant la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.

09/2021

Droit bancaire

Droit des affaires : instruments de crédit et de paiement

Les instruments de paiement et de crédit sont des outils et des mécanismes appréhendés à travers leur rôle économique. Les instruments de paiement servent à effectuer des paiements en évitant la manipulation des espèces, tandis que les instruments de crédit permettent essentiellement aux entreprises d'obtenir des financements en mobilisant leurs créances. Ils ont été justement imaginés à l'origine par les professionnels pour servir au développement du crédit. Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions.

03/2022

Droit

Droit communautaire des affaires de la CEMAC. Instruments de crédit, Instruments de paiement, Incidents de paiement

Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l'indépendance. Mais il existe maintenant, notamment depuis 2003, un dispositif juridique communautaire applicable dans l'ensemble de cet espace. Il s'agit du règlement n°02/03/CEMAC/UMAC/CM du 4 avril 2003 relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement. Celui-ci vise non seulement les instruments de crédit et de paiement classiques tels que la lettre de change, le billet à ordre, le chèque, le virement, le prélèvement, la carte de paiement, mais aussi ceux d'apparition plus récente, à l'exemple de la monnaie électronique. D'une manière générale, le législateur communautaire a conservé les principales règles consacrées par le droit français, notamment celles issues des conventions internationales de Genève du 7 juin 1930, pour la lettre de change et le billet à ordre, et du 19 mars 1931, pour le chèque. Mais certaines de ces règles ont été remaniées de manière significative, afin de les rendre compatibles avec les réalités économiques et sociales de l'espace CEMAC. Le présent ouvrage réalise une étude approfondie du régime des instruments de crédit et de paiement en usage dans l'espace CEMAC, tel qu'issu du règlement communautaire du 4 avril 2003. La première partie est consacrée aux instruments de crédit et traite ainsi de la lettre de change et du billet à ordre. Le bordereau de gage de stocks, qui a été institué par le droit OHADA et s'est substitué de fait aux différents warrants, y est également évoqué. La deuxième partie a pour objet les instruments de paiement. Ainsi porte-t-elle non seulement sur ceux classiques que sont le chèque, le virement, le prélèvement, mais aussi sur ceux impliquant une utilisation accrue de l'informatique et de l'électronique que sont la carte de paiement et la monnaie électronique. Une troisième partie est enfin réservée au traitement des incidents de paiement, lesquels occupent une place non négligeable dans te dispositif juridique communautaire. L'ouvrage est conçu pour être utilisé par les étudiants des formations supérieures en droit privé (M1, M2 et doctorat). Il s'adresse aussi aux universitaires, aux praticiens du droit (avocats, magistrats, conseils juridiques, huissiers, notaires, etc.), ainsi qu'aux professionnels des secteurs bancaire et financier.

04/2016

Droit des affaires

Droit commercial. Actes de commerce, Commerçants, Fonds de commerce, Contrats commerciaux, Concurrence, Instruments de paiement et de crédit

Ce manuel présente les notions essentielles du droit commercial et les évolutions récentes auxquelles cette matière perpétuellement en mouvement a donné lieu. Sans négliger les fondamentaux, il propose une étude synthétique des actes de commerce, des commerçants, du fonds de commerce, des principaux contrats commerciaux, du droit de la concurrence et des instruments de crédit et de paiement.

09/2022

Comptabilité

Crédits documentaires, lettres de crédit stand-by, cautions et garanties. Guide pratique, 3e édition

Face aux risques de non-paiement dont le niveau varie en fonction de la situation économique du pays de l'acheteur et de l'évolution des taux de change, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, entre autres, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise en place de couvertures en leur faveur : clauses contractuelles plus sévères et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de leurs fournisseurs. Ce guide pratique est unique. Il propose une lecture simple et exhaustive des problématiques relatives à la pratique des crédits documentaires, LCSB, cautions et garanties indépendantes dans leurs aspects juridiques, commerciaux et financiers et présente les deux volets de la sécurisation des contrats. Cette troisième édition, mise à jour des dernières révisions — des règles et usances des crédits documentaires (RUU 600) et des garanties sur demande—, intègre la dimension "conformité" ou "compliance" ainsi que les évolutions technologiques en matière de digitalisation du Trade Finance. En référence aux RUU 600, la première partie de l'ouvrage étudie la protection des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des lettres de crédit stand-by ; les auteurs ont développé la dimension"import" réclamée par nos fidèles lecteurs. L'ouvrage en décrit les mécanismes et les différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits documentaires et stand-by à l'import avec les clauses spécifiques liées à certains secteurs d'activité, les exportateurs étant souvent confrontés à des problématiques d'achat international. La deuxième partie traite de la sécurisation de l'acheteur par la mise en place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après un exposé juridique, l'ouvrage souligne les aspects pratiques conseils aux exportateurs lors de la phase de négociation, puis de gestion. Il présente les différentes garanties et passe en revue les clauses à recommander ou à éviter. Il explique le contexte de mise en jeu des garanties. détaille les recours offerts aux exportateurs et expose un panorama de la jurisprudence en la madère. La troisième partie est consacrée au poids renforcé des mesures de sanctions internationales et d'embargos, de lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme dans la gestion des opérations de commerce international. Le respect des mesures d'ordre réglementaire ne se limite pas aux banques, mais concerne aussi les exportateurs, les importateurs ainsi que les prestataires logistiques, par exemple. Ce guide rappelle à tous les acteurs du commerce international — PME, grandes entreprises exportatrices. professionnels du secteur bancaire et de l'assurance, enseignants et étudiants en commerce international et en écoles de commerce — les règles applicables, les usages et les pièges à éviter.

04/2019

Tous les articles

Les crédits Facebook, solution de paiement virtuelle généralisée

Le principe des Crédits Facebook est simple : vous disposez d'une sorte de carte d'achat, qui permet de faire des emplettes, un peu partout sur Facebook. Mais désormais, la situation va changer, avec la possibilité de retrouver les crédits sur d'autres sites que celui du réseau social.

26/10/2011 - 18:05

Faire du bruit, dans l'édition, avec des instruments de musique recyclés

La maison d'édition américaine Simon & Schuster va publier un livre sur Recycled Orchestra, un orchestre composé d'enfants paraguayens jouant sur des instruments en matériaux recyclés. C'est la fialiale Simon & Schuster Books for Young Readers (SBYR) qui publiera Ada's Violon : The Story of the Recycled Orchestra of Paraguay le 15 mars 2016.

19/03/2015 - 17:19

Assurer le paiement de droits des auteurs, l'édition prend les mesures

Dans une communication, le Syndicat national de l’édition demandait à ses membres de « porter une attention particulière » aux auteurs. Autrement dit, de respecter les dates de redditions de comptes et de paiements des droits, ainsi que des à-valoir. Mais le message n’est pas forcément applicable partout.

08/04/2020 - 12:24

Prix littéraires

Sélection de la 12e édition du Prix Le goût des sciences

Le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation annonce les six nommés de la nouvelle édition du prix Le goût des sciences. Décerné depuis plus de dix ans, ce prix a pour objectif de rendre accessible la science au grand public en distinguant un ou plusieurs auteurs pour la qualité de leurs ouvrages en termes de médiation scientifique.

12/04/2021 - 17:54

Processeur, autonomie et logiciel, les innovations de Texas Instruments

08/01/2010 - 11:05

Virgin en cessation de paiement

Depuis plusieurs mois, la situation du groupe Virgin flirte avec le rouge. Économiquement, la célèbre enseigne rouge ne tient plus et la direction vient d'annoncer qu'elle allait placer la société en cessation de paiement, pour tenter de trouver une solution devant les 22 millions € de dette.

04/01/2013 - 08:33

Éditions Le Baron Perché : les auteurs toujours en attente de leurs paiements

Voici un mois que la SGDL et la Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse faisaient parvenir un commandement de payer aux éditions du Baron perché. En cause, 15.000 € impayés à 18 auteurs ayant travaillé pour la maison, que les organisations tentaient d’obtenir. Une sommation par huissier, qui avait rapidement fait réagir Olivier Baillet, le gérant du Baron Perché.

24/02/2016 - 10:33

Délais de paiement et retours : les librairies “menacées”

Pour protéger les petites et moyennes entreprises, la Commission européenne a avancé en septembre 2023 un projet de règlement encadrant les délais et retards de paiement. L'enfer est pavé de bonnes intentions, dénonce à présent le Syndicat de la librairie française. Sans exception claire pour le secteur de la librairie, un tiers des commerces français seraient menacés de disparition...

19/02/2024 - 11:17

Le quotidien La Marseillaise en cessation de paiement

Classé à gauche, souvent proche du parti communiste, le quotidien La Marseillaise vient de se déclarer en cessation de paiement, avec une entrée en redressement judiciaire. Ce journal régional provençal né dans la clandestinité durant la Seconde Guerre mondiale doit faire face à une baisse importante de ses revenus publicitaires.

17/11/2014 - 00:02

Le cabinet Pierrat & Associés en cessation de paiement

Le médiatique cabinet Pierrat & Associés, dirigé par Emmanuel Pierrat, a été placé en redressement judiciaire le 10 novembre dernier. La société d’exercice libéral à responsabilité limitée est en cours d'observation, et son dirigeant, avocat particulièrement connu dans le secteur du livre, a reconnu « des difficultés financières ».

14/12/2022 - 12:08

La 12e édition des Correspondances de Manosque du 22 au 26 septembre

La 12e édition des Correspondances de Manosque se tiendra du 22 au 26 septembre. Comme à l'accoutumée, on retrouvera diverses animations : expositions, lectures, lectures musicales, spectacles, ballades littéraires mais aussi cette année la commémoration du 40e anniversaire de la mort de Jean Giono.

17/09/2010 - 08:16

Le Rire du grand blessé : la lecture, instrument de soumission

Le monde décrit par Cécile Coulon dans le Rire du grand blessé (Viviane Hamy) n'est pas tout à fait celui d'un monde sans livres. C'est un peu plus subtil que cela. Dans une société qui ressemble à certains égards à la nôtre, toute la production littéraire est sous le joug de l'État. Toute la population est accro aux Livres Chagrins et aux Livres Frissons, tous produits par Les Maisons des Mots. Mais ce sont les lectures publiques qui déchaînent les passions. Les livres sont lus par un « liseur » lors de manifestations géantes dans un stade : il s'agit des « Manifestations À Haut Risque ».

18/12/2013 - 09:05

Borders retarde le paiement de ses fournisseurs

La société Borders vient d'annoncer officiellement que certains de ses fournisseurs ne seraient payés qu'avec du retard, alors que la cotation en bourse de la firme avait perdu 11 cents, le 30 décembre.

03/01/2011 - 10:42

Amazon et les délais de paiement : allonger la sauce

04/11/2009 - 15:29

Le Crédit municipal de Paris met Daumier à l'honneur

Célèbre caricaturiste du XIXème siècle, Honoré Daumier (1808-1879) s'expose au sein du Crédit municipal de Paris jusqu'au 4 mars 2014, rapporte La Croix. Ce maître de l'art de la caricature se plaisait à croquer avec humour et ironie ses contemporains parisiens.

22/02/2014 - 00:03

Netronix et Texas Instruments bossent sur leur lecteur... Android

27/11/2009 - 16:19

Insolite

Le bibliophone, un instrument de musique avec de vieux livres

Quand on vous dit qu'un livre n'est jamais inutile... Si votre bibliothèque déborde de vieux ouvrages, offrez-leur une nouvelle vie musicale, comme Jesse Stewart, professeur à l'université Carleton d'Ottawa, en fabriquant un bibliophone. Un instrument de musique proche d'un xylophone, créé à partir de vieux livres, exactement.

30/01/2017 - 14:08

Foire du livre de Francfort : la 72e édition maintenue, et adaptée

La plus importante manifestation professionnelle d’Europe aura laissé un suspens insoutenable s’installer. La Foire du livre de Francfort annonce que l’événement se déroulera comme prévu, du 14 au 18 octobre 2020. Cette année, le Canada est à l’honneur, mais crise sanitaire oblige, une partie des réjouissances se déroulera hors du Parc des expositions.

28/05/2020 - 09:14

LME et délais de paiement : un accord dérogatoire pour le livre

23/12/2008 - 09:02

DC Comics révise sa politique de paiement des auteurs

L'éditeur américain DC Comics a décidé de réviser sa politique de versements de droits pour les auteurs. Une révision complète de son modèle de paiement, passablement obsolète, qui devrait changer la vie des illustrateurs et dessinateurs. Parmi les nouveautés, les coloristes vont désormais obtenir de meilleures redevances, et disposer d'une mention sur les couvertures. Enfin.

25/06/2014 - 12:08

Des Calanques et des Bulles : 14e édition du festival BD

Festival du neuvième art à Marseille, la quatorzième édition du festival de bande dessinée « Des Calanques et des Bulles » aura lieu dans la cité phocéenne du 31 mars au 1er avril prochain.

14/03/2012 - 08:33

15e édition du Salon du Livre de Gastronomie en France

Le Salon du Livre Gourmand de Périgueux vous donne rendez — vous les 23, 24 et 25 novembre 2018 pour sa 15e édition. Tous les deux ans, depuis 30 ans, le Salon du Livre Gourmand de Périgueux mêle la passion des mots et des mets. Première manifestation littéraire en France consacrée à la gastronomie, il est le rendez-vous incontournable des amoureux des livres et de la cuisine.

05/09/2018 - 16:40

En septembre, la 12e édition du festival Les Automn’Halles

Les Automn’Halles, le Festival du Livre de Sète, tiendra sa 12e édition du 22 au 26 septembre 2021, à la Médiathèque François Mitterrand ainsi que dans différents lieux de culture de la ville (le Réservoir, le théâtre Molière, le Musée Paul Valéry…).

23/04/2021 - 16:15

32e édition du Salon International du Dessin de Presse et d'Humour

La caricature est à l'honneur à Saint-Just-Le-Martel, en Haute-Vienne, jusqu'au 6 octobre 2013 avec la 32e édition du Salon International du Dessin de Presse et d'Humour. Avec le début de cette manifestation, Culturebox en donne un premier aperçu qui ne manque pas de piquant.

30/09/2013 - 00:02

Prix littéraires

12e édition du prix littéraire scientifique Le goût des sciences : la sélection

Le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation a fait part, ce jeudi 10 décembre, de la sélection de la 12e édition du prix littéraire scientifique Le goût des sciences. Chaque année, ce prix distingue les meilleures publications de médiation scientifique, à destination à la fois des adultes et de la jeunesse.

11/12/2020 - 17:14

Petit éloge de la première fois : ces instruments de gloire mobile

La première fois peut être ridicule. Je pense en particulier à la draisienne, ce vélo en bois, sans pédales, ni chaîne. Deux roues, un semblant de guidon, et un cadre. On fait avancer la bête par de furieux et par là désordonnés mouvements des pieds. Le vélo, mais à son stade expérimental.

06/02/2012 - 15:00

Le Crédit Suisse rachète 25 % de Santillana à Prisa

29/09/2009 - 18:02

Librairies Renaud Bray, "volontairement en défaut de paiement" ?

Une lettre ouverte signée par 27 éditeurs que diffuse la société Dimedia, adressée aux librairies Renaud Bray, montre un autre regard sur le conflit qui oppose le distributeur aux librairies. Depuis début mai, la chaîne a décidé de déduire les sommes des invendus, des montants qu'il devait verser à son distributeur. De quoi provoquer des sueurs froides chez son distributeur exclusif.

15/06/2014 - 10:36

Prix littéraires

14e édition des Talents à découvrir de Cultura

Ils sont six jeunes auteurs retenus dans la sélection Talents à découvrir de Cultura. Considérés par les libraires de l’enseigne comme les plus prometteurs de la rentrée littéraire, ils profiteront d’une exposition toute particulière dans l’ensemble des 70 magasins de l’enseigne. Cette année, le président du jury Gilles Legardinier ainsi que 190 collaborateurs et lecteurs passionnés ont passé au crible de leur curiosité et de leur sensibilité soixante romans, pour en dénicher les pépites et aider les lecteurs dans leurs choix.

11/07/2016 - 15:31

PARTAGERLIRE dresse le bilan de sa 14e édition

Du 27 avril au 7 mai derniers se déroulait la 14e édition de l’action solidaire et littéraire PARTAGERLIRE. Chez Payot Libraire, Nature & Découvertes Suisse et dans les supermarchés Coop Suisse romande, les clients ont pu déposer les ouvrages dont ils n’avaient plus l’usage. Cette opération a permis de rassembler pas loin de 230.000 livres.

24/05/2022 - 15:33

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