Excès de pouvoir législatif et excès de pouvoir administratif. Etude comparée de l'office des juges constitutionnel et administratif français

La décision du 24 octobre dernier aura permis « de gagner du temps », assure le Comité Pluridisciplinaire des Artistes-Auteurs (CAAP). Le syndicat avait porté l’affaire devant le Conseil d’État, qui lui a donné raison, condamnant par conséquent le ministère de la Culture pour « excès de pouvoir ». Mais au coeur de cet arrêt se nichent « les racines du mal », indique-t-on à ActuaLitté.

Dans les milieux autorisés, on s'autorisait à croire que rien n'allait entacher le décret d'application de la loi sur la numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. On s'autorisait, certes, mais probablement avait-on oublié que bon nombre d'acteurs se sont opposés ouvertement à cette législation, et notamment le Droit du Serf. Ce collectif, depuis les premiers temps du projet de loi, s'est imposé comme un contre-pouvoir à même de faire trembler les institutions...

BienTropPetit — La Ligue des droits de l’Homme (LDH), de longue date engagée contre la censure des œuvres et pour la liberté de création, a déposé un recours en annulation de l'arrêté ministériel restreignant l'accès du livre Bien trop petit de Manu Causse (éditions Thierry Magnier) aux mineurs. Une question prioritaire de constitutionnalité sera par ailleurs déposée contre la loi du 16 juillet 1949, à l'origine de l'arrêté.

Quel nouveau marasme est à l'oeuvre entre Apple et la Chine ? L'interdiction d'une application proposée dans l'App Store chinois provoque des remous : celle-ci permet d'accéder à des livres actuellement interdits par le gouvernement chinois, indique son développeur. Mais pourquoi diable Apple fourre-t-il son nez dans ces histoires de censure politique ? 

Suicide d'un professeur : disproportion et excès policiers ?

Certains écrivains se font un devoir de n'utiliser les points d'exclamation qu'en cas de force majeure. C'est d'abord le style qui permet de faire ressortir une pensée. Ajouter un ou plusieurs points d'exclamation, c'est marquer là où il faut rire ou ressentir une émotion intense. Mais, quand un texte est bien écrit, nul besoin de ce signe tautologique.

BONNES FEUILLES - Arrêtons de nous mentir. Pendant que le cirque des élections consacre notre impuissance à changer le cours des choses, le mur de la réalité ne cesse de nous rattraper : explosion des inégalités, réchauffement climatique, restriction des libertés publiques. Face à ces périls qui menacent, nombre d’entre nous se réfugient dans un déni confortable et rassurant pour ne pas avoir à affronter le sombre avenir qui s’avance devant nous. Soyons honnêtes, cela ne peut pas durer. Alors disons-nous les choses.

Un simple excès de vitesse, un butin dévoilé. Pris en chasse pour sa vive allure, un homme de 60 ans s’est fait arrêter par la police de Fontainebleau dans la nuit de lundi à mardi. Les forces de l’ordre, qui s’attendaient à donner un simple PV, ont découvert, dans le coffre du fugitif, un ensemble de livres volés, d’une valeur de 15.000 euros. 

De l’inadéquation des candidats par rapport aux postes :

Mis en place dès 2004, le fichier Base élèves n'a jamais vraiment fait l'unanimité. Bien qu'il soit conçu pour mieux gérer les flux d'élèves, beaucoup lui reprochent de permettre un fichage généralisé des enfants. Le Tribunal administratif de Paris s'intéressera à cette base le 1er juillet 2013.

BONNES FEUILLES - Bruxelles, 1977. En proie à l'ennui, le jeune Riton Liebman, âgé de treize ans, décide de tenter sa chance à un casting organisé par Bertrand Blier pour son film à venir, Préparez vos mouchoirs. Dès ses premiers mots, le réalisateur est convaincu d'avoir trouvé son personnage. 

L’Univers et l’Histoire ne sont pas ceux que l’on croit connaître, une agence karmique se charge de les réguler suivant ses règles en envoyant ses agents à travers le temps ; mais leurs propres règles sont-elles aussi saines que ce qu’ils pensent... ?

ROMAN JEUNESSE – Depuis la mort de sa meilleure amie, Livy se sent terriblement seule. Elle n’arrive pas à s’intégrer dans sa nouvelle école, le prestigieux Temple College, où son père a été nommé bibliothécaire. Irrésistiblement attirée par le vide, elle sent grandir en elle l’envie de voler.

Aux Archives nationales à l’Hôtel de Soubise, du 20 mars au 1er juillet prochain, plongez au cœur de l'histoire tumultueuse du sacrilège, où le spirituel et le temporel travaillent à ne faire qu’un, mais lequel ? Le dernier discours de Robespierre, l'œil de Léon Gambetta, le testament de Louis XVI… Des trésors historiques et autres documents d'archives inédits, pour une expérience solennelle, et parfois moqueuse, aux frontières du divin et du pouvoir.

Paris capitale de la mode, du luxe mais également le QG artistique et culturel de la France, là où les intellectuels se réunissent depuis quelques siècles déjà afin de discuter Art et de faire évoluer la société.

Le poète et candidat à l’Académie française, Edouardo Pisani, vit en France depuis plus de trente ans. Célèbre pour sa chanson Je t’aime le lundi, il est aujourd’hui sous le coup d’une menace d’expulsion du territoire. Il passait ce 16 mars devant le tribunal administratif de Paris. Il raconte, à ActuaLitté, son expérience.

La modification des conditions de communication des documents au sein de la Bibliothèque nationale de France a suscité un vaste mouvement de protestation, mené par les usagers eux-mêmes et les syndicats d'agents. L'Association des Lecteurs et Usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) n'en reste pas là, et a déposé un recours auprès du tribunal administratif, afin de faire annuler ce changement, perçu comme un « préjudice aux lecteurs de la BnF ».

Lire et faire lire est un programme national d’ouverture à la lecture et de solidarité intergénérationnelle créé en 1999 par l’écrivain Alexandre Jardin. Aujourd’hui, de nouvelles structures dédiées à l’accueil des enfants en petits groupes, de 0 à 12 ans, sont amplement espérées.

FANTASY – Le monde est train de sombrer : les Possédés, une armée infernale, ont mis les territoires à feu à et sang. On attend encore qu’un mage se présente pour sauver l’humanité, mais le lien ancien avec les dragons semble rompu. Seuls répondent les dragons noirs, pires ennemis de l’Homme, véritables fléaux.

Partir à la découverte des livres numériques enrichis entraîne souvent le lecteur vers des rivages inconnus... qu'il aurait préféré ignorer. Les réussites sont encore rares, alors que les bouillonnements créatifs ne manquent pas. Entre l'intégration forcenée de documents disparates et l'approche créative originale, on trouve un gouffre. Une fosse marine. C'est pourtant ce format numérique par lequel se déploieront les pistes éditoriales de demain - et déjà un peu, celles d'aujourd'hui.

Depuis l'arrivée au pouvoir de Nicolas Sarkozy et l'éviction de France Inter de quelques voix un peu trop discordantes (Stéphane Guillon notamment), on s'interroge quant à l'indépendance de la radio par rapport au pouvoir politique.

#Presidentielle2022 — L'approche du premier tour de l'élection présidentielle, le 10 avril prochain, pousse les uns et les autres à avancer leurs doléances. La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD), organisme de gestion collective, figure parmi les premiers à dégainer, avec différentes propositions relatives, notamment, aux auteurs. 

BONNES FEUILLES — « Outre que l’amitié apporte tant et plus de bienfaits, elle les devance tous, rien qu’en baignant l’avenir d’espoir et en prévenant la déchéance ou l’épuisement des nos âmes. Qui contemple son ami contemple donc, pour ainsi dire, son propre reflet. Et grâce à l’amitié, les absents se font présents, les pauvres deviennent riches, les faibles forts et, plus difficile à admettre, les morts reviennent à la vie, tant leurs amis vivent nimbés de leur honneur, de leur souvenir et de leur regret. »

Deutsche Telekom a lancé officiellement son offre de lettre électronique destinée aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels en Allemagne. Ce système d'échange de données baptisé « De-Mail » par les autorités fait l'objet d'un label : il s'agit d'un courrier électronique à caractère confidentiel mais qui a la même valeur juridique qu'un courrier papier, rapporte l'AFP.

L’affaire Rimbaud/Verlaine, et l’idée d’un accès au Panthéon des deux hommes, continue de faire couler de l’encre. Gérard Cherbonnier, des éditions du Petit Pavé, membre fondateur et président d’honneur de l’autre Livre, signe ici un texte engagé. Et engageant…

Cette semaine, Augustin Trapenard reçoit Hélène Devynck pour Impunité (Seuil), la philosophe Cynthia Fleury, la sociologue Irène Théry avec Moi aussi (Seuil) et l’historien Georges Vigarello pour Histoire du viol (Seuil). Rendez vous ce 21 septembre, à 21 h, sur France 5.

Ah, certes, l'affaire DSK passionne les foules. Coupable, pas coupable, Guilty, Not Guilty, fromage ou dessert ? Renaud Revel, coauteur d'un ouvrage sur la femme du DSK, avec Catherine Rambert, revient finalement sur son livre... avec un soupçon de repentir.

Née à Berlin en 1937, l’auteure Jutta Heinrich-Rosemann est décédée ce 23 juillet 2021, annonce l’association des auteurs allemands. Étudiante en pédagogie sociale, littérature et allemand, elle devint rédactrice indépendante à compter de 1975. Elle aura publié de nombreux romans, textes de théâtre ainsi que des essais. Et ses écrits auront été récompensés de plusieurs bourses et prix durant sa carrière.

Le pouvoir des livres : de quoi en mettre plein la tête