Droit des sociétés cotées à l'actionnariat concentré. Enjeux, gouvernance et perspectives

Chaque semaine, ActuaLitté et Effervescence, association réunissant les étudiants et anciens élèves du Master Édition et Audiovisuel de Paris IV-Sorbonne, vous donnent rendez-vous : retrouvez dans les colonnes de notre magazine une chronique, réalisée par les étudiants de la formation, racontant la vie du Master et de l'association. Cette semaine, retour sur une table ronde qui s'est tenue le 6 avril dernier lors des Portes ouvertes du Master.

Le 5 mai dernier, un chapitre riche en rebondissements boursiers s’est clos. Avec des appuis de taille, Arnaud Lagardère a finalement réussi à déjouer les plans d’Amber Capital, alors actionnaire principal du groupe, qui visait le renouvellement de tout le conseil de surveillance. Dans une interview accordée aux Échos, le fils du fondateur Lagardère revient sur ce bras de fer intense, avec un mot d’ordre : « Je ne modifierai pas la gouvernance de ma société sous pression. »

Les éditions Frimousse, concentré de jeunesse et de fraîcheur

Dans le cadre de la journée consacrée au livre audio, la perspective liée au développement numérique du format est primordiale. La table ronde qui suit est pleinement consacrée aux liens entre l’audiolivre et le digital.

Alors que le Canada vit actuellement une période de grande remise en question de la Loi sur le droit d'auteur, par le projet de loi C-32, la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction fait part de la création d'un site pour informer les consommateurs.

Suite au Conseil d’administration exceptionnel du 28 mai 2020, les administrateurs et administratrices de la Charte prennent acte de la démission de son président, Guillaume Nail, dans une période troublée et très difficile pour les auteurs et autrices.

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

Le Rhône se concentre sur le numérique à l'école

A la rentrée 2012, un nouvel enseignement fera son entrée dans le programme de la terminale littéraire, ceci afin de contribuer à la revalorisation d'une filière trop souvent délaissée par les lycéens. Dénommé « Droit et grands enjeux du monde contemporain », cet enseignement a pour ambition de faire découvrir le droit aux élèves de terminale littéraire, une manière de drainer dans cette filière ceux qui souhaitent par la suite entreprendre des études de droit.

Le décret n° 2017-924 du 6 mai 2017 porte sur la gestion des droits d'auteur et des droits voisins, et plus particulièrement sur les organismes de gestion collective. Si une bonne partie du décret concerne l'octroi d'autorisations d'exploitation multiterritoriales pour la musique, une autre précise le cadre de l'effort de transparence et des procédures de contrôle qui s'appliquent aux sociétés de gestion collective.

Les Miroirs des princes, traités parés de préceptes moraux et destinés à enseigner au souverain l’art de bien gouverner, ont été richement répandus en Islam médiéval. Tel un miroir, cette littérature renvoie l’image d’un prince sage et juste. Par Amel Aït-Hamouda.

Dans une Note d’information publiée au cours de ce mois de février 2015, la Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance (DEPP) s’intéresse à la question de l’absentéisme des élèves dans les établissements scolaires.

TVA, prix unique, contrats : le livre numérique en son temps avait suscité nombre d’interrogations. Avec l’émergence et le développement de nouvelles offres pour les livres audio, les questions reviennent. Cette table ronde prpoopse un tour d’horizons des éléments juridiques et fiscaux. 

Dans le cadre de la Foire du livre de Francfort 2017, une matinée de discussions autour de l’édition francophone est programmée. Le 12 octobre se tiendra sur la Scène du Pavillon d’honneur, et à l'initiative du BIEF, une rencontre professionnelle, avec pour thème « Quelles évolutions pour le marché de l’édition francophone ? ».

L’industrie du livre en Grèce compte quelque 863 éditeurs publiant au moins un titre par an, avec une production annuelle de 12.802 ouvrages, selon les dernières données qu’a communiquées l’OSDEL (organisme de gestion collective). Ces données découlent d’une analyse portant sur la période 2009-2022, que l’OGC a diffusée en fin d’année 2023.

Créée en janvier 2010, l’association Culture Papier, a renouvelé ce vendredi 11 septembre sa gouvernance : Guillaume Le jeune devient le nouveau président pour trois ans à la place de Pierre Barki, et Serge Bardy trésorier en remplacement de Muriel Caniez.

Après l'adoption d'un élargissement de l'enseignement en anglais dans les facs (voir notre actualitté), le projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche continue de faire l'objet d'âpres discussions au sein de l'Assemblée nationale. Vendredi, c'est la question de la gouvernance des universités qui a occupé les députés.

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.

La concertation nationale sur le numérique pour l'éducation a porté ses premiers résultats. Le ministère de l'Éducation nationale a présenté l'ensemble des résultats fournis par étudiants et élèves, enseignants et personnels, ainsi que les familles et partenaires de l'école. Plus de 51.000 personnes, avec une majeure partie d'enseignants : 46,2 %, suivi de 24 % de familles et 11 % d'élèves. Les autres se sont prononcés, mais ne se prononcent pas. 

Trois Français, dont un journaliste, sont aujourd'hui sur le banc des accusés dans le cadre d'un procès relatif à l'affaire « LuxLeaks ». Devant le tribunal correctionnel du Luxembourg, ils comparaissent pour avoir révélé des documents relatifs aux pratiques fiscales de plusieurs multinationales basées au Luxembourg. La Scam, Société civile des auteurs multimédia, a témoigné son soutien dans une tribune que nous reproduisons dans son intégralité.

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité. 

#DemainLeLivre - Découvrir l’industrie et ses métiers — la chaîne du livre, selon l’expression consacrée —, voilà le lot des étudiants de Master 1 en apprentissage. À travers la formation Commercialisation du livre, les voici engagés dans l’édition. Au fil de billets d’humeur, ActuaLitté propose des témoignages de celles et ceux qui seront les professionnels de demain.

La BD représente le sixième secteur de l’édition avec 307,3 millions d’euros de chiffre d’affaires, en augmentation de 11,6 % en 2019, selon le SNE. Entre 2000 et 2016, le nombre de publications n’a cessé d’augmenter (+ 340 % dont une majorité de nouveautés, d’après le rapport ACBD). Selon une étude du Centre national du livre, 99 % des enfants et 98 % des adultes lecteurs de BD interrogés préfèrent le format papier. La BD numérique ne représente en effet que 1,5 % du marché de la bande dessinée, mais cette part augmente tous les ans et a été multipliée par trois en quatre ans (Baromètre Sofia 2017). Ainsi, 1/4 des jeunes lecteurs de BD déclarent lire aussi en numérique et 1/3 des adultes. La majorité lit sur tablette tactile ou ordinateur. 

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ? 

Humensis, groupe d’édition français spécialisé dans la diffusion du savoir et des connaissances, annonce aujourd’hui une modification de sa structure de gouvernance et de ses organes de direction. Et confirme des informations diffusées la veille, concernant les membres de son conseil d'administration. 

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?