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Droit des biens. 10e édition

Rédacteurs

Auteur

Les ensablés

Survivre en littérature...

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Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

Editions Milan : 10 ouvrages jeunesse pour des fêtes pleines de lecture

À l'approche des fêtes de fin d'année, rien n'évoque mieux la magie de cette période que le partage d'histoires captivantes avec nos enfants. Le site ActuaLitté nous présente une sélection d'ouvrages de l'éditeur Milan, qui promettent de transporter les jeunes lecteurs dans des mondes de rêves et d'aventures.

Dossier

En 2023, la 50e édition du Festival international de la bande dessinée d'Angoulême

Le Festival international de la bande dessinée d'Angoulême célèbre sa 50e édition en 2023. Un événement pour la manifestation annuelle, qui en profite pour mettre les bouchées doubles et célébrer la bande dessinée de tous les horizons, du 26 au 29 janvier 2023.

Dossier

Editions du Portrait : 10 années à renverser la table

Livre après livre, la maison publie le récit incarné d’un combat contre le sexisme, le racisme. Ces livres, traversés par une pulsion de vie, transmettent l’histoire d’un individu et de son cheminement vers l’émancipation pour sortir des cases qui lui ont été assignées. La maison publie de la fiction et non fiction, mêlant écriture poétique et documentaire.

Dossier

Samurai Légendes : le préquel, bien avant les Soeurs de l'Ombre

Sortie en novembre 2012, la série Samurai Légendes apporte un autre regard sur le cycle de Di Giorgio et Genêt, cette histoire se déroule 16 ans avant que Takeo ne soit confronté aux Sœurs de l’Ombre. Un ajout essentiel aux événements survenus au cœur du Japon médiéval.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020

La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.

Extraits

Droit des biens

Droit des biens. 10e édition

Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil. Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses. Destiné aux étudiants de licence jusqu'au master, cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes. A jour des dernières modifications de notre droit (jurisprudence sur le statut des animaux, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d'obligations...), il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.

10/2021

Droit des biens

Droit des biens. 10e édition

Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel de la matière. Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens. L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit, détention...) puis, il étudie le droit commun des biens, c'est-à-dire les principes applicables à tous les biens. Enfin, il présente le droit spécial des biens ou, plus précisément, les règles qui ne concernent que certains biens, soit meubles soit immeubles. Ce Mémento intéressera également les praticiens souhaitant retrouver rapidement une réponse à leurs questions.

09/2022

Droit des biens

Droit des biens. Edition

Comprendre et réviser le droit des biens en un clin d'oeil Qu'entend-on par " bien " en droit ? Comment ceux-ci sont-ils classés ? Et quels droits peuvent être rattachés à un bien ? Indissociable de la notion de bien, celle du droit de propriété sera bien évidemment également abordée dans cette Lexifiche. Autant de points essentiels en droit privé et traités dès la licence.

04/2023

Droit des biens

Droit des biens. 9e édition

La relation de la personne avec les choses constitue le droit des biens. Elle occupe une place centrale dans la vie sociale. La croissance économique puis la décroissance, l'écologie, le partage des ressources et des richesses, l'exode rural... éprouvent directement cette relation. Il n'est pas étonnant que des concepts nouveaux apparaissent (propriété fiduciaire, patrimoine d'affectation, droit sur les volumes...), semblant mettre en cause certaines des institutions les plus traditionnelles : propriété, patrimoine, droit réel, personnalité. De plus, les biens immatériels connaissent un essor continu et deviennent les richesses contemporaines : propriétés intellectuelle, industrielle et commerciale, titres financiers, créances, monnaies diverses... Peu à peu, le monde virtuel dessine le monde réel. L'épidémie de Covid-19 a montré toute la valeur des biens immatériels portés par les réseaux de communication modernes, qui ont permis la poursuite des relations sociales et économiques ; ce qui conduisit en retour à en mesurer les limites et suscita un vif désir de retour aux biens matériels. Au regard de la complexité croissante des choses juridiques, les structures fondamentales du droit des biens demeurent : distinctions du droit réel et du droit personnel, de la propriété et de la possession, des meubles et des immeubles... Le présent ouvrage rend compte de cet enchevêtrement de nos traditions enracinées dans un très lointain passé et des nouveautés dont les contours sont parfois incertains.

09/2021

Droit des biens

Droit des biens. 3e édition

Les biens, qui désignent les choses utiles et appropriées, sont d'une telle diversité que les juristes ont toujours eu le souci de les regrouper dans des catégories en vue de les soumettre à des règles particulières : ainsi distingue-t-on la catégorie des biens corporels de celle des biens incorporels, la catégorie des meubles de celle des immeubles, etc. Malgré leur grande diversité, les biens ont ceci en commun d'être au service des sujets de droit et, en cela, placés sous leurs pouvoirs. Ces pouvoirs permettent d'en capter tout ou partie des utilités disponibles, qu'il s'agisse de pouvoirs de droit (droits réels et personnels) ou de fait (possession). Pour autant, le droit des biens ne se désintéresse pas des rapports entre les sujets eux-mêmes, qu'il s'agisse notamment des relations de voisinage ou du partage des utilités d'un bien, situations qui voient naître des obligations relatives aux biens et qui relient des sujets entre eux. Telles sont certaines des questions auxquelles répond le droit des biens et que l'ouvrage aborde, tant sur le plan théorique que pratique.

10/2021

Droit des biens

Droit des biens. 5e édition

Ce Précis s'adresse principalement aux étudiants de Licence et de Master. Il aborde, selon un plan simple, l'ensemble de la matière. La première partie est consacrée aux relations entre la personne et les choses - relations de droit (propriété, indivision, démembrements...) mais aussi de fait (possession). La seconde traite des choses elles-mêmes (meubles et immeubles, choses communes, choses corporelles et incorporelles...). Cet ouvrage se démarque d'autres manuels à un double point de vue : son domaine et sa méthode. D'une part, il embrasse un champ plus large qu'à l'ordinaire. On s'intéresse en effet ici à des questions habituellement renvoyées à des ouvrages spécialisés alors qu'elles constituent le prolongement naturel de la matière (copropriété des immeubles bâtis, propriété littéraire et artistique notamment). D'autre part, il le fait avec le souci de rendre plus accessible une matière réputée complexe, en l'affranchissant d'analyses qui, pour être traditionnelles, l'obscurcissent souvent plus qu'elles ne l'éclairent. L'auteur a voulu faire ici un ouvrage neuf, complet et aussi simple que possible, à jour des dernières évolutions de la matière.

08/2021

Tous les articles

La 10e édition du Festival BD de Montréal 100% virtuelle

Malgré les adversités, d’une météo peu clémente à l’émergence d’une pandémie mondiale, le Festival de BD de Montréal (FBDM) réussit d’une année à l’autre à accueillir des milliers de participants à son rendez-vous attendu, l’un des premiers événements d’envergure de l’année à Montréal. Et 2021 ne fera pas exception. Cette année, le FBDM célèbre ses 10 ans. Pour l’occasion, une programmation virtuelle en direct mettra de l’avant des bédéistes d’ici et d’ailleurs.

03/05/2021 - 12:46

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

10 choses auxquelles penser avant de vendre ses droits d'édition

Pendant la Foire du livre de Francfort, les éditeurs Jane Tappuni (IPR License) et Kris Kliemann (Kliemann and Co), ont évoqué la vente de droits sur le stand de Publishing Perspectives. Ils ont énuméré certaines actions essentielles à mettre en œuvre avant de céder ses droits.

21/10/2016 - 15:59

Prix littéraires

Prix des libraires de Québec : les 10 nominés de la 16e édition

Pour cette 16e édition, les potentiels lauréats du prix des libraires de Québec ont été annoncés hier dans une présentation faite à ma Grande Bibliothèque de Montréal. Deux grandes catégories sont retenues pour ce prix, celles des romans québécois et ceux publiés hors province.

Tous ont été sélectionnés par des libraires de la Belle province, et les lauréats seront dévoilés en mai.

Le Ciel de Bay City, de Catherine Mavrikakis, chez Héliotrope Du bon usage des étoiles, de Dominique Fortier, chez Alto La Machine à orgueil, de Michel Vézina, chez Québec-Amérique Tout m'accuse de Véronique Marcotte, chez Québec-Amérique Zakuro d'Aki Shimazaki, chez Leméac

Romans Hors-Québec

Là où les tigres sont chez eux, de Jean-Marie Blas de Roblès, chez Zulma La route, de Cormac McCarthy, aux éditions de l'Olivier Seul le silence, de R.J. Ellory, chez Sonatine Syngué sabour, pierre de patience, d'Atiq Rahimi, chez P.O.L. Toute la nuit devant nous, de Marcus Malte, chez Zulma.

Les sept libraires qui forment le jury se réuniront et proposeront à leurs confrères leurs choix et jusqu'au 11 mai, ces derniers auront la possibilité de voter pour l'une et l'autre des catégories.

En outre, chaque vainqueur reçoit 2000 CAD de la part du Conseil des arts et des lettres du Québec accompagnés d'une création de Louis-George L'Écuyer.

29/01/2009 - 15:06

Les 9 et 10 septembre, la 18e édition des Vendanges de Malagar

Le vendredi 9 et le samedi 10 septembre 2016, les Vendanges de Malagar font leur retour : cette 18e édition, intitulée « Penser l'événement », proposera de prendre un peu de temps sur ce week-end pour mieux comprendre le monde contemporain et l'actualité. Avec une question cruciale, toutefois : « [Q]ue voulons-nous transmettre aux générations futures, quel avenir préparons-nous ? », comme le souligne Jean-Claude Ragot, directeur du Centre François Mauriac de Malagar.

06/09/2016 - 06:00

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Droit de réponse des Éditions Chèvre-Feuille étoilée

Voilà deux semaines, ActuaLitté faisait état d’un différend entre les éditions Chèvre-feuille étoilée et le photographe Pierre Alivon. Un ouvrage d’entretiens avec Gisèle Casadesus était en cause. Si l’éditeur revendiquait un travail original, le photographe avait contacté ActuaLitté pour revendiquer un « travail de coauteur [...] exploité dans une édition [alors à paraître en août 2014] sans mon accord ».

01/06/2015 - 14:20

Cession de droit, coéditions : la stratégie des maisons d'édition

Dans un partenariat entre l’université Sorbonne Paris Nord et ActuaLitté, Corinne Abensour, directrice des Masters d’édition, a mené différents entretiens avec des professionnels de l’édition. Ces rencontres, proposées dans un format podcast, offrent un regard et une analyse tirés de l’expérience même de ces acteurs de l’industrie. Dans cet épisode, deux activités particulièrement corrélées : la cession de droits et les coéditions, avec Sophie Langlais.

27/07/2022 - 10:47

Aux Etats-Unis, on protège bien les ayants-droit

La question des œuvres qui tombent au fur et à mesure dans le domaine public est une chose assez complexe : tous les pays ont leur propre avis sur la question. Au Canada, les lecteurs économes profitent d'un régime plutôt favorable, puisque les auteurs tombent dans le domaine public cinquante ans après leur mort. En France, il faut attendre 20 années de plus.

03/01/2013 - 13:01

Sans douleur, on se croit difficilement propriétaire de biens numériques

Il y a les cadeaux qu’on a appréciés, et ceux qu’on revendra. Et toujours, ces produits restent bien palpables. Car les autres, difficile de les considérer encore comme de véritables cadeaux. D’un côté, le monde analogique, de l’autre, l’univers digital. Et pour les consommateurs, le gouffre entre les deux ne semble cesser de s’élargir.

04/01/2018 - 13:30

Droit de réponse de Mourad Prod - Editions Oxymore

Suite à l'article intitulé “Une nouvelle démarche déloyale des éditions Oxymore” contre Delcourt et paru ce 25 avril, la société MOURAD PROD – EDITIONS OXYMORE a fait parvenir à ActuaLitté un droit de réponse, signé par le président Mourad Boudjellal. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

24/05/2024 - 11:52

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Les dirigeants des sociétés d'ayants droit sont-ils trop bien payés ?

09/04/2010 - 07:26

Les boursiers auront bien un 10e mois complet... en 2011

l’Unef voulait rencontrer la ministre de l’Enseignement supérieur et de la rechercher pour forcer le gouvernement à tenir sa promesse d'un 10e mois pour les élèves boursiers.

Selon le syndicat, « il y a un vrai décalage entre le manque d'annonces et de garanties et ce que vivent les étudiants dans les universités (...) Dans ce contexte, le silence de Valérie Pécresse est coupable ».

Une annonce entendue puisque l’Élysée a annoncé que les étudiants toucheront neuf mois et demi de bourse cette année et dix mois l’année suivante. Dans le même temps, les parents d’étudiants déclarant leurs enfants sur leur fiche de paie pourront continuer à cumuler APL et demi-part fiscale.

Une décision qui prend en considération les « préoccupations exprimées par les représentants de partenaires sociaux et par les représentants des organisations d’étudiants », a indiqué l’Élysée.

Qui précise par ailleurs que ces dépenses sont à envisager comme des investissements dans la formation des jeunes. Au cours de cette rencontre, le chef de l’État s’est engagé à ne pas toucher au régime des étudiants rattachés au foyer fiscal de leurs parents.

C’est à l’issue d’une réunion avec Valérie Pécresse que Nicolas Sarkozy a décidé d’allouer cette bourse supplémentaire aux 565.00 étudiants bénéficiaires. Une annonce qui officialise la promesse du président en 2009 de verser un mois supplémentaire à condition que s’opère un meilleur contrôle sur l’assiduité des étudiants.

Mais surtout l’établissement d’une année scolaire sur dix mois.

27/08/2010 - 12:43

Les tribulations d'ActuaLitté à la 10e édition de Japan Expo

12/07/2009 - 12:12

Villeurbanne dans tous ses États de fête, pour la 10e édition

02/02/2009 - 18:19

Festival : Olivia Ruiz marraine de la 10e édition de Culturissimo

À l’initiative des Espaces Culturels E.Leclerc, écrivains et artistes sont mobilisés pour un grand festival culturel qui proposera 100 rendez-vous gratuits dans toute la France.

20/03/2023 - 18:18

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

Prix littéraires

Prix SNCF du polar 10e édition : les lauréats du printemps

05/06/2009 - 05:43

Entre opéra et droit : les liens entre sphères juridique et lyrique...

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

07/12/2020 - 14:18

Prix littéraires

Julie Ruocco, lauréate de la 10e édition du Prix des lecteurs corréziens

Julie Ruocco a été couronnée lors de la 10e édition du prix, où la participation a atteint un record de 780 votants. Ce succès a été rendu possible grâce à la mobilisation de 421 Corréziens qui ont exprimé leur choix pour le livre Furies, édité par Actes Sud.

24/07/2023 - 12:30

Paris-Plages, une 10e édition avec 6000 tonnes de sable

Ce sera la 10e édition de la manifestation parisienne, qui transporte des tonnes de sable directement reversées sur les berges des quais de Seine. Paris-Plages, du 21 juillet au 21 août, ce sera encore plus ensablé cette année.

18/07/2011 - 09:41

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Le droit d'auteur, des « privilèges » royaux à la gestion des droits numériques

Le droit d’auteur est la garantie d’un droit de propriété exclusif sur son œuvre. Un petit historique et un descriptif de ce droit fondamental, tant sur les supports papier que numérique, viendra éclairer la question du statut et de la rémunération de l’auteur.

15/07/2016 - 09:51

10e édition du Salon du Livre insulaire, à Ouessant

Aujourd'hui débute à Ouessant le 10ème Salon international du livre insulaire, à la croisée des mondes littéraires et maritimes. Jusqu'au 23 août, vacanciers, touristes, lecteurs et autres bibliophages pourraient se gonfler les poumons d'iode et les yeux de livres.

Alors que l'an dernier près de 13.000 personnes étaient attendues, on escompte, selon les organisateurs, plus d'amateurs pour cette édition qui réunit le public autour de 'La naissance des îles dans la littérature'.

Au menu, toujours des lectures, des conférences et des rencontres avec des auteurs qui signent eux-mêmes leurs livres, mais également une présentation rare, celle de la littérature du Sri-Lanka. Enfin, une « dictée insulaire » réunira les curieux en fin de Salon.

En parallèle à ce qui se passera sur Terre, notons que le site dédié propose une bibliothèque insulaire virtuelle, créee en 1998. Cette dernière a « pour objectif d'ouvrir des fenêtres (sous la forme de « sélections » chronologiques, géographiques ou thématiques) sur une production éditoriale particulièrement riche et en constant essor (1 500 à 2 000 titres nouveaux chaque année pour le seul domaine francophone) ».

Tous les renseignements nécessaires sont sur Livre insulaire.

20/08/2008 - 12:19

Paris : le festival Raccord(s) annonce sa 10e édition

La 10e édition du Festival Raccord(s), célébrant le livre et l'édition indépendante, aura lieu les 14 et 15 octobre prochains à la Bellevilloise, 19-21 rue Boyer, Paris 20e

13/09/2023 - 15:42

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

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