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Droit de l'aide et de l'action sociales. 11e édition

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Auteur

Audrey Le Roy

Implacable pour ce qui a trait à l'Histoire.

aleroy94@gmail.com

Auteur

La rédaction

Petit groupe de gens bien sous tous rapports...

contact@actualitte.com

Dossiers

Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel.

Dossier

Le Syndicat national de l'édition (SNE)

Créé en 1874, le syndicat rassemblant les éditeurs de livres français devient le Syndicat national de l'édition à la sortie de la Seconde Guerre mondiale, en 1947, et réunit rapidement plusieurs centaines de maisons d'édition. La structure permet d'organiser l'action collective, notamment auprès des pouvoirs publics, mais aussi de mettre en œuvre des campagnes de promotion du livre et de la lecture au niveau national.

Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

Dossier

Atlas historique mondial : l'histoire de l'humanité vue du 21e sièce

Depuis 40 ans, aucun projet d'atlas historique généraliste n'avait été réalisé. Les Arènes et la revue L'Histoire relèvent ce défi en donnant naissance au premier grand atlas historique mondial, sous la direction de Grantaloup et Patrick Boucheron. A partir de ses 500 cartes inédites, l'l’Association des Professeurs d’Histoire et de Géographie (APHG) et l'éditeur réaliseront conjointement une série de vidéos autour de thématiques spécifiques.

Dossier

2020, édition particulière pour le Salon international du Livre rare et de l'autographe

Le SLAM, Syndicat de la Librairie Ancienne et Moderne, organise chaque année un Salon international du Livre rare et de l'autographe au Grand Palais, à Paris : l'édition 2020 a été chamboulée à cause de l'épidémie de coronavirus, et reportée du 18 au 20 septembre 2020. Elle accueillera toujours, en tant qu'invitée d'honneur, la Cinémathèque française.

Dossier

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF)

Le Bureau International de l'Édition Française (BIEF) est une association créée en 1873 par le Cercle de la librairie pour être au service des éditeurs en facilitant leur développement à l'international, l'exportation des titres, mais aussi les achats de droits de traduction. Aujourd'hui, cette mission est sensiblement la même.

Extraits

Aide sociale

Droit de l'aide et de l'action sociales. 11e édition

A propos de l'ouvrage Conçus comme compléments de la sécurité sociale à destination de catégories ciblées de la population (enfance en danger, personnes âgées, personnes en situation de handicap, en difficultés sociales), les dispositifs nés des lois d'assistance de la IIIe République connaissent depuis plus de trente ans un développement continu. Cet ouvrage propose une approche compréhensive des politiques et des interventions d'aides sociales : loin de s'en tenir à une description du droit positif, il s'efforce au contraire de les situer dans leurs cadres théoriques, d'analyser leurs déterminants sociopolitiques, d'en comprendre les enjeux et de fournir ainsi des éclairages débouchant sur la réflexion et l'action. Points forts Des bibliographies récurrentes pour aller plus loin dans sa connaissance de ce droit - Des auteurs reconnus et spécialistes de la matière, auteurs du Code de l'action sociale et des familles

09/2021

Aide sociale

Droit de l'aide et de l'action sociale

Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l'aide et de l'action sociales La question sociale est au coeur de l'actualité en raison des multiples domaines touchés : aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, enfance, jeunesse et famille... mais aussi la lutte contre les pauvretés et les nouvelles exclusions qui touchent désormais plusieurs millions de personnes en France. Cet ouvrage développe successivement les enjeux, les sources et les acteurs de l'aide et l'action sociales, les interventions sociales ciblées sur des catégories d'individus et les politiques transversales d'aide et d'action sociales. Il intègre les réformes les plus récentes intervenues ces dernières années dans le domaine de l'aide et de l'action sociales dont la plus récente avec la création de la cinquième branche de la sécurité sociale dédiée à la perte d'autonomie et qui constitue une avancée majeure actée à l'été 2020 puis confirmée dans la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière

08/2021

Aide sociale

Droit de l'aide et de l'action sociales. Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l’aide et de l’action sociales, 2e édition

Les clés pour comprendre les évolutions actuelles de la question sociale et du droit de l'aide et de l'action sociales L'aide et l'action sociales en France représentent 10 % des dépenses en protection sociale. Elles sont en partie mises en oeuvre par les départements et touches de multiples domaines : aide aux personnes âgées, aux personnes handicapées, enfance, jeunesse et famille... mais aussi la lutte contre les pauvreté et les nouvelles exclusions qui touchent désormais plusieurs millions de personnes en France. Cet ouvrage développe successivement les enjeux, les sources et les acteurs de l'aide et l'action sociales, les interventions sociales ciblées sur des catégories d'individus et les politiques transversales d'aide et d'action sociales. Il intègre les réformes les plus récentes intervenues ces dernières années, l'impact de la crise sanitaire de la Covid-19 et de l'inflation en 2022. Points forts - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour de tous les textes et des dernières actualités liés à cette matière Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.

Droit

Le droit de l'aide et de l'action sociales à la croisée des chemins

Issues des grandes lois sociales instaurées par la IIIe République à la fin du XIXe siècle et au début du XXe siècle, inscrites dans le Préambule de la Constitution de 1946 (alinéa 11), l'aide et l'action sociales sont aujourd'hui, aux côtés de la Sécurité sociale, le second pilier de notre système de protection sociale. Aide et action sociales comprennent trois niveaux : l'aide sociale dite "légale", accessible de droit pour les individus remplissant les conditions d'obtention fixées par la loi (aide médicale d'Etat, aide sociale à l'enfance, aux personnes âgées ou handicapées, aide sociale à l'insertion) ; l'aide sociale dite "extralégale" qui reprend les dispositifs de l'aide sociale légale, mais pour laquelle l'organisme chargé de l'attribution décide de montants d'aide plus favorables ou de conditions d'octroi plus souples ; et enfin, l'action sociale qui recouvre toutes les mesures facultatives que des organismes publics ou privés (collectivités territoriales, organismes de sécurité sociale, mutuelles, caisses de retraites, associations, etc.) peuvent engager, de façon discrétionnaire, auprès de populations ciblées, en dehors ou en complément des régimes de sécurité sociale et de l'aide sociale. Partant, on voit bien que l'aide et l'action sociales constituent un ensemble complexe qui, au-delà du strict cadre défini par la loi, permet, voire encourage, la diversité des mesures d'accompagnement. L'intérêt de cet ouvrage est donc d'aborder quantité de questions qui sont au coeur des institutions et des politiques induites par le droit de l'aide et de l'action sociales : qu'il s'agisse du rôle de l'éthique dans la mise en oeuvre des politiques sociales ou de la position spécifique qu'occupe le droit qui les régit au sein de l'ordonnancement juridique (entre droit public et droit privé) ; qu'il s'agisse des règles applicables aux usagers (droits et devoirs, modalités d'accueil) ou à certains publics spécifiques (mineurs étrangers non accompagnés, gens du voyage), des pratiques qui impactent les actions mises en oeuvre (évaluation, rôle des données numériques, secret et partage d'informations) ou des partages qui structurent les compétences (entre Etat et département) ; ou qu'il s'agisse des dispositions qui régulent à la fois l'accès aux prestations (lieu de résidence) et la défense du droit (régime pré-contentieux et contentieux), de la situation qui prévaut à l'étranger (Belgique) ou encore du devenir du système global de protection (aide/action sociales et sécurité sociale).

07/2018

Travail social

Le droit en action sociale et médico-sociale. 3e édition

La pratique de la relation d'aide a été particulièrement développée dans le champ de la psychologie humaniste d'Abraham Maslow et de Carl Rogers. Ce dernier est à l'origine d'un courant particulier : le counseling, une forme d'aide centrée sur la personne, particulièrement répandue dans les milieux soignants. Cet ouvrage présente les bases fondamentales pour comprendre cette culture spécifique de prise en charge psychothérapeutique ; et les connaissances nécessaires pour l'appliquer à chaque patient, dans sa singularité. Il offre à tout psychothérapeute formé ou en formation un outil illustré de nombreux exemples cliniques pour comprendre les tenants et aboutissants de la relation d'aide : son cadre, ses méthodes, sa pratique, ses objectifs.

05/2021

Travail social

Institutions et organisation de l'action sociale et médico-sociale. 6e édition

Ces 19 Maxi Fiches détaillent l’essentiel de ce qu’il faut connaître des institutions sociales et médico-sociales en France. Elles présentent successivement : un panorama du secteur : la définition et les caractéristiques des institutions sociales et médico-sociales, du secteur dans lequel elles évoluent et des établissements et services qu’elles gèrent l’organisation du secteur social et médico-social les autorités compétentes, les financements, les procédures de planification et d’autorisation de création des équipements, les modalités de coopération entre structures, les personnes accompagnées et leur place au sein du dispositif : les caractéristiques et le nombre des usagers, les enjeux et la mise en oeuvre des droits des usagers, les enjeux relatifs à l’amélioration de la qualité de l’accompagnement : la prise en compte du projet de vie des personnes, le rôle des professionnels et leur formation, la bientraitance, l’évaluation.

10/2023

Tous les articles

Littérature, Enjeux contemporains : Droits de cité, 11e édition

Après avoir exploré, ces dernières années, les relations de la littérature aux sciences, à l’écologie, la Mel entend, pour cette onzième édition, aborder celles de la littérature à la cité dans son essence démocratique. Que vient faire la littérature dans ce paysage complexe et en constante redéfinition de toutes les frontières, humaines, physiques, politiques ?

22/12/2017 - 10:53

Prix littéraires

Prix Livre et droit de l’Homme de Nancy : Pascal Picq préside la 15e édition

La sélection 2016 du Prix Livre et droit de l’Homme créé en 2002 par André Rossinot, alors maire de Nancy, et Simone Veil vient d’être communiquée par la ville. Pour sa 15e édition, Pascal Picq a été choisi comme président d’honneur. Il succède à Marise Condé qui avait occupé la place, alors qu’en 2014, le livre Plaidoyer pour la fraternité d’Abdennour Bidar était récompensé.

22/06/2016 - 12:33

Rentrée sociale mouvementée du côté des correcteurs de l'édition

Le rendez-vous était pris : le 9 janvier prochain, les lecteurs-correcteurs de l'édition manifesteront devant le fief du syndicat patronal du secteur, le Syndicat national de l'édition, à Paris. Depuis plusieurs mois, la profession dénonce un statut précaire et des conditions de travail de plus en plus difficiles. En attendant le 9 janvier, deux députés viennent d'ouvrir le débat à l'Assemblée nationale, avec des questions écrites posées à Françoise Nyssen, ministre de la Culture et... ex-éditrice.

04/01/2018 - 14:36

Amazon est dans son droit, mais l'action en justice est nécessaire

Le procès intenté par le Department of Justice américain envers Apple et cinq éditeurs parmi les « Big Six », relatif à une entente sur le prix des livres numériques, semble justifié. (

26/04/2012 - 14:49

Prison : l'action judiciaire d'une détenue britannique pour le droit de lire

Depuis le mois de novembre, les prisons britanniques sont sous le coup d'une nouvelle règle introduite par le Ministère de la Justice et son secrétaire d'État, Chris Grayling. Pour limiter l'entrée de produits illicites dans les établissements pénitentiaires, l'entrée de livres provenant de l'extérieur de l'enceinte a été considérablement limitée. Une détenue entend bien faire valoir son droit à la lecture, devant les tribunaux.

07/05/2014 - 14:31

La place de l'édition indépendante dans l'action culturelle : Actrice du changement ?

#AssisesEditionsIndépendantes23 – Malgré la place faite à l’édition indépendante en bibliothèque, toutes deux garantes de la bibliodiversité, les liens directs entre éditeurs indépendants et établissements de culture publique sont complexifiés par une diffusion parfois absente ou difficile et les contraintes des marchés publics.

08/02/2023 - 18:29

Aides : 677 auteurs auront bénéficié de l'aide Covid CNL/SGDL

Au premier confinement, le ministère de la Culture a promis des aides sectorielles de l’État pour les auteurs. Mais le budget pour les auteurs du livre a été délégué au CNL, qui les a lui-même transféré à la SGDL, générant une levée de boucliers dans la profession des auteurs. Qu’en est-il 9 mois plus tard ?

18/12/2020 - 14:46

La découverte sociale, miroir aux alouettes de l'édition ?

Faute de participants et de découvertes viables, le réseau social Authonomy, créé par HarperCollins en 2008, fermera prochainement ses portes. La plateforme web proposait aux auteurs de déposer leurs manuscrits, soumis aux votes de la communauté, avant une éventuelle publication chez HarperCollins, en cas de succès. Las, le site semble totalement déserté.

19/08/2015 - 15:42

Numérique, droit d'auteurs et librairies : les préoccupations de l'édition

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

06/12/2011 - 13:35

Édition : quelles répercussions économiques et sociales de la crise Covid ?

Sur les 720 membres que compte le Syndicat national de l’édition, 132 entreprises/groupe (soit 250 maisons représentées) ont répondu à un sondage de branche. La moitié d’entre eux (47 %) réalise moins de 500.000 € de chiffre d’affaires annuel. L’enquête portait sur les conséquences de la Covid-19 sur leur activité.

19/05/2020 - 11:51

Droits numériques : le monde de l'édition patauge

29/01/2010 - 09:39

Énergie : des aides pour les TPE et PME de l'édition et de la librairie

La perspective de pénurie d'électricité semble s'éloigner pour cet hiver, mais les prix de l'énergie restent particulièrement élevés, avec une hausse du prix de l'électricité de 15 % attendue le 1er février prochain. Les très petites entreprises et petites et moyennes entreprises bénéficient toutefois d'une limitation du prix de l'électricité et d'un bouclier tarifaire, en 2023.

24/01/2023 - 13:59

Chute des revenus des auteurs : l'interdépendance de l'édition bat de l'aile

La dernière enquête sur les revenus perçus par les auteurs fait peur. Ainsi, outre-Manche, la chute de 15 % constatée montre que les écrivains perçoivent 10.500 livres sterling par an. Depuis 2005, date de la première étude, ce montant n’a cessé de diminuer donc. Et la réalité des auteurs de l’écrit va de pair avec ces résultats.

02/07/2018 - 12:40

Nouvelle action en justice de Wei Wei contre les Éditions de l'Aube

L'auteure Wei Wei, qui fut publiée aux Éditions de l'Aube avait intenté une action en justice suite à plusieurs exactions commises par la maison. En effet, le paiement de ses droits d'auteurs avait été plus que tardif et l'usage de ses livres incorrect.

Le 25 février, le Tribunal de Grande Instance d'Avignon avait condamné la maison, reconnaissant que l'auteure avait résilié le contrat qui la liait à l'éditeur, « à la suite d'un manquement de bonne foi de l'exécution de ces contrats par cet éditeur ». Reste que les Éditions de l'Aube devaient justifier par tous les moyens qu'elles n'exploitaient plus les livres publiés : Fleurs de Chine et Une fille Zhuang.

La maison aurait alors dû se confirmer à l'ordonnance du TGI en date du 4 mars, qui comportées les points suivants :

Les Éditions de l’Aube doivent remettre à Wei Wei les redditions de comptes pour l'année 2008 et lui payer les sommes auxquelles elles ont été condamnées. Les Éditions de l’Aube doivent arrêter toute exploitation des œuvres de Wei Wei "Fleurs de Chine" et "Une fille Zhuang" , et justifier d'avoir cessé de le faire depuis le 21 avril 2009.

« Mais à ce jour, l’Aube n’a exécuté aucun de ces termes », avons-nous appris aujourd'hui, alors même que la maison n'a pas fait appel de la décision du TGI.

En outre, un éditeur portugais, Editional Noticias, a acheté les droits de Fleurs de Chine, et publié le livre au Portugal en 2003, élément que Wei Wei aurait découvert par elle-même. L'Aube n'aurait jamais demandé à l'auteure son accord pour cette cession de droits « ni l’avait informée de la cession, ni lui avait payé son dû », nous explique une source proche du dossier.

Dans ce contexte, Wei Wei « se voit donc obligée d’envisager une action en justice contre l'Aube sur le plan pénal », précise notre source.

21/05/2009 - 12:37

Edition numérique : quid du droit de préférence pour l'auteur ?

09/08/2009 - 00:01

Réforme du droit d'auteur : le lobby très insistant de l'édition

Un lobby particulièrement attentif
Ce mardi 26 mars, le Parlement européen procédera au vote sur la fameuse réforme du droit d'auteur de l'Union européenne. Un texte travaillé depuis plusieurs années par les législateurs de l'UE, qui concentre l'attention des éditeurs de presse, avant tout, mais aussi celle des éditeurs de livres. Pour preuve, l'intense travail de lobbying auprès des commissaires et membres de cabinet.

25/03/2019 - 16:40

À Perpignan, Astérix et le droit d'auteur ont du “front dans l'aile”

Avec plus de 1,5 million d’exemplaires vendus, L’Iris blanc a placé Asterix en tête des meilleures ventes de 2023, largement. Et sans abus de potion magique. Mais quand Louis Aliot, maire FN de Perpignan utilise le personnage pour présenter ses vœux 2024, on verse dans la violation de droit d’auteur, allégrement. Et sans vergogne ?

11/01/2024 - 11:22

Le Labo de l'édition propose une aide à la création de start-ups

Un environnement favorable aux start-ups
Le Labo de l'édition invite tous les inventeurs, innovateurs et autres entrepreneurs à envoyer leur dossier pour un programme d'accélération pour l'aide à la création de startups qu'il inaugurera en janvier prochain. Une formation destinée aux équipes motivées, mais sans structure, qui s'échelonne sur 5 mois, avec un hébergement au sein du Labo de l'édition.

11/12/2015 - 13:32

Reedsy, nouvelle plateforme d'aide à l'édition

Encore en version bêta, la plateforme Reedsy, fondée en janvier 2014, entend s'adresser aux auteurs ambitieux qui souhaitent bénéficier d'un soutien tout au long de leur travail d'écrivain, rapporte Techcrunch. Avec Reedsy, on vous aide de la rédaction à la publication en vous donnant toutes les clefs pour mener à bien votre projet.

13/08/2014 - 00:05

Droit européen : l'allongement de la protection des droits d'auteur est dans l'impasse

27/07/2010 - 07:56

Une bonne reprise des cessions de droits de l'édition, en 2021

Après les difficultés induites par la crise sanitaire et autres restrictions de déplacement, les activités internationales de l'édition française ont connu une bonne dynamique en 2021, indique le rapport statistique du Syndicat national de l'édition. Les cessions de droits sont en hausse de 16 %, et leur niveau dépasse largement celui de l'avant-Covid 19.

01/07/2022 - 15:13

Réforme des dispositifs d'aide du CNL : ce qui changera pour l'édition

Le ministère de la Culture avait demandé, à l'époque d'Aurélie Filippetti, que le Centre National du Livre fasse évoluer ses dispositifs d'aides. En concertation avec la direction générale des médias et des industries culturelles, la réflexion a été menée au point de l'adoption par le conseil d'administration, ce 27 janvier. ActuaLitté détaille, point à point, les différentes perspectives nouvelles. Et le moins que l'on puisse dire, c'est qu'un peu de changement arrive.

27/01/2015 - 17:36

SNEJI : Pour "une édition solidaire", créer de la solidarité, de l'entre-aide

Le Salon du livre jeunesse de Montreuil ouvre aujourd'hui ses portes. Et avec lui son lot de présentations et d'annonces. La création du SNEJI ne pouvait pas passer inaperçue. Ludovic Berneau, dirige le groupe Lokomodo, comptant cinq maison d'édition ainsi qu'une société de diffusion-distribution de livres, nous présente plus en détail le processus de création de ce nouveau syndicat, ainsi que ses champs d'action.

28/11/2012 - 08:37

Crise en Grèce : La France vient en aide à l'édition

Le Centre national du livre (CNL) français a passé un accord avec son homologue grec pour dynamiser l'activité éditoriale entre les deux pays.

05/07/2011 - 11:35

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

De nouvelles aides de l'IFCIC pour les petites et moyennes maisons d'édition

L'IFCIC, Institut pour le Financement du Cinéma et des Industries Culturelles, a présenté de nouvelles aides pour les industries culturelles et créatives, avec la Banque Européenne d’Investissement (BEI) et le Fonds Européen d’Investissement (FEI). Ces aides permettront un accès facilité au financement pour les petites et moyennes maisons d'édition.

04/01/2018 - 11:57

Explosion de l’audio, reprise des librairies : l’édition italienne croît de 16 % en 2021

En Italie, l’édition de « varia » (livres imprimés de fiction et de non-fiction) atteint 1,701 milliard € de ventes en 2021, d’après les données révélées par l’AIE (Associazione italiana editori). 115,6 millions de livres ont été vendus en 2021, dont beaucoup de manga et fumetti. Le livre audio se confirme en pleine forme et les librairies sont en reprise. Voici, en détail, l’analyse de l’AIE.

01/02/2022 - 09:38

Une “aide-pourboire” pour la sécurité sociale des artistes auteurs

S’il n’avait pas été aussi mal construit, le décret « 2018-356 du 15 mai 2018 instituant une mesure de soutien au pouvoir d’achat des artistes auteurs pour l’année 2018 » aurait pu être bien accueilli. En effet, la promesse faite aux auteurs semblerait bien tenue – reste à voir quel est son périmètre...

16/05/2018 - 14:21

Alerte au 11 septembre : grève ou action nationale de l'Éducation, surprise !

27/08/2008 - 15:16

Panorama de l'édition en Italie : bibliothèques, ebook, droits étrangers

Chaque année, la campagne italienne Più libri più liberi offre à l’édition un éclairage spécifique sur le marché. Ainsi, de grandes thématiques ont été évoquées au cours des quatre journées organisées au Palazzo dei Congressi, de Rome. Réunissant les professionnels, petite, grande et moyenne édition, ces journées furent riches d’échanges.

12/12/2016 - 12:20

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