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Droit pénal du travail camerounais

Rédacteurs

Auteur

Victor De Sepausy

Homme de l'ombre. Et de lumières.

Auteur

Jean-Charles Andrieu de Levis

Docteur en langue française, dessinateur, enseignant, féru d’images imprimées, d’albums illustrés, de bandes dessinées et de soirées enivrées.

Dossiers

Dossier

La SCELF face à la lecture publique : la redevance qui indigne

La lecture à haute voix de livres, en totalité ou sous forme d‘extraits, est considérée comme une “représentation”, et tombe de facto sous le coup du “droit de représentation”. Jusque-là, ce droit était géré par une société d‘auteurs, la SACD, mais depuis le 1er janvier 2016, et sans que grand monde en ait été informé, la gestion du droit de lecture est passée dans l'escarcelle de la SCELF, une société d'éditeurs.

Dossier

Romans, essais, actualités : tout sur Roberto Saviano

Roberto Saviano est un écrivain, journaliste et essayiste italien né le 22 septembre 1979 à Naples, en Italie. Il est surtout connu pour son travail d'investigation sur la Camorra, la mafia napolitaine, qui est le sujet central de son livre le plus célèbre, Gomorra, publié en 2006.

Dossier

Le prix des Deux Magots : 90 années à “défricher le talent”

Le prix des Deux Magots est une récompense littéraire française prestigieuse. Il est décerné chaque année depuis 1933 au Café des Deux Magots, situé dans le quartier de Saint-Germain-des-Prés à Paris. Ce prix a été créé dans le but de reconnaître et de célébrer le travail des auteurs contemporains.

Dossier

Prêt de livre en bibliothèque : l'avenir de l'ebook au sein de l'Europe

La question du prêt numérique de livres en France cache une autre interrogation : celle de l'exception au droit d'auteur, qui fut mise en place pour le livre papier. A cette époque, certains auteurs s'étaient opposés, considérant que le risque était trop grand. Aujourd'hui, plus personne ne remettrait en cause ce grand principe, d'autant plus qu'il est rémunérateur pour les auteurs.

Dossier

Livres, BD, actualités : tout sur Joann Sfar

Né le 28 août 1971 à Nice, Joann Sfar a fait ses armes au sein de la maison d'édition L'Association, puis dans différents ateliers qui lui permettent de côtoyer des collègues auteurs comme Riad Sattouf, Marjane Satrapi, ou encore Christophe Blain. Il se fait connaitre rapidement, aussi bien pour son travail destiné à la jeunesse (Petit Vampire et Sardine de l'espace) qu'à travers ses bandes dessinées destinées au grand public, Le chat du rabbin en tête.

Dossier

La Société des Gens De Lettres (SGDL)

Extraits

Droit pénal des affaires

Droit pénal du travail camerounais

Il était temps d'élaborer un ouvrage sur le droit pénal du travail camerounais, matière encore peu connue du grand public, peu investigué par les inspecteurs de travail, les chefs d'entreprises, les travailleurs, les avocats et les juges, et peu systématisée par la doctrine. Le présent ouvrage questionne l'application du droit pénal dans l'entreprise. La sphère du droit pénal substantiel du travail est articulée autour des principales infractions, notamment les atteintes aux personnes, les infractions dans le cadre des relations individuelles et collectives de travail et des auteurs de l'infraction, qui peuvent être des personnes physiques ou morales. La dimension procédurale du droit pénal du travail concerne la constatation des infractions, dont le principal acteur est l'inspecteur du travail, et les moyens mobilisés à cet effet. Elle s'étend à la poursuite de leurs auteurs à travers la mise en mouvement de l'action publique, l'exercice de l'action civile et leur jugement assorti de sanctions pénales.

12/2023

Droit

Droit pénal du travail

Le droit pénal du travail est une branche importante du droit pénal spécial qui connaît depuis plusieurs années une évolution législative et jurisprudentielle importante. L'une de ses spécificités tient au fait qu'il est confronté à l'intervention d'une pluralité d'acteurs et se situe au carrefour de diverses sources (droit du travail, droit pénal, procédure pénale, droit de la santé, conventions collectives, droit européen notamment). Après une présentation des modalités tant formelles que substantielles d'engagement de la responsabilité pénale qui présentent certaines spécificités lorsqu'elles s'appliquent au monde du travail, la première édition de ce mémentos aborde tes principales infractions qui y sont rencontrées. Cet ouvrage intègre les récentes évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de la matière.

01/2021

Droit du travail et de l'emplo

Droit pénal du travail

Accidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, travail illégal, fraudes en matière de cotisations sociales : ces notions ont, parmi bien d'autres, de fortes implications pénales que ni le praticien ni l'étudiant en droit ne sauraient ignorer. Cet ouvrage vise à étudier les infractions liées aux relations de travail, en insistant particulièrement sur les mécanismes d'attribution de la responsabilité pénale tant aux chefs d'entreprise et à leurs délégataires qu'aux personnes morales. Il présente également la procédure pénale applicable aux relations de travail et ses liens avec les procédures disciplinaire, prud'homale et de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles : constatation des infractions, rôle de l'inspection du travail, sursis à statuer et autorité de la chose jugée au pénal sur le civil, actions civiles des victimes et des syndicats.

09/2022

Droit du travail et de l'emplo

Droit pénal du travail

Cette Lexifiche vous propose une synthèse du droit pénal du travail : infractions réprimées en entreprise (harcèlement moral et sexuel, travail illégal, discriminations...), contrôles administratifs pouvant être diligentés par l'Inspection du travail et la CARSAT en entreprise, cas dans lesquels une enquête pénale peut être lancée, palettes de sanctions pouvant être appliquées...

04/2024

Droit

Droit pénal médical. Contentieux médical, responsabilité pénale, droits du patient

Le droit pénal médical est constitué de l'ensemble des règles répressives qui permettent et organisent la sanction pénale du médecin ayant commis une infraction à l'occasion ou dans l'exercice de sa profession. Alors que la médecine apparaît aujourd'hui de plus en plus technique, spécialisée et surtout efficace, le malade, jadis protégé parle paternalisme médical, est devenu au on' siècle un patient autonome qui n'hésite plus à revendiquer des droits que le législateur contemporain lui a accordés. Face à un droit pénal médical qui occupe désormais une place prégnante, y compris sur la scène médiatique, l'ambition de cet ouvrage est de montrer la réalité du risque pénal médical et d'exposer la norme pénale que le médecin doit respecter afin de lui donner les moyens de comprendre le raisonnement du juge pénal en cas de mise en cause. A jour de la jurisprudence la plus récente et des dernières évolutions législatives (lois relatives à la fin de vie, à l'organisation et à la transformation du système de santé, à la bioéthique(, il ambitionne également de provoquer la réflexion du lecteur sur des sujets sensibles et d'actualité (grandes affaires de santé publique, affaire Lambert) afin de montrer que le droit pénal médical, aussi précoce soit-il, est un droit qui se prête déjà volontiers à la généralisation, à la logique et à la cohérence. L'ouvrage est destiné à tous ceux qui ont vocation à appliquer le droit pénal médical qu'ils soient médecins, juristes, avocats ou magistrats. Il intéressera également les étudiants des facultés de droit et de médecine.

12/2019

Droit pénal

Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, 6e édition

Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlements, discriminations...), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne.

02/2021

Tous les articles

Droit du travail : assignation en référé contre Interforum (Editis)

Fin octobre, deux événements secouaient le groupe Editis. Le premier signait la fin d’une interminable attente : la Commission européenne validait le rachat à 100 % par CMI France, filiale de la holding de Daniel Kretinsky. Enfin, soupirait-on. L’autre concernait la structure de diffusion-distribution, Interforum et l’entrepôt de Tigery. Et là, l’ambiance était toute autre.

07/11/2023 - 17:27

Numérique

Disparition de l'écrivain camerounais Ferdinand Oyono

12/06/2010 - 07:02

Droit du travail : lourd redressement pour l'éditeur de Riad Sattouf

L'organisme chargé de la sécurité sociale des auteurs, l'Agessa, avait pris les éditeurs la main dans le sac : en rémunérant directeurs et directrices de collection selon le régime des artistes auteurs, ils se rendaient coupables de fraude vis-à-vis de leurs obligations fiscales. La maison de L'arabe du futur, les éditions Allary, n'a pas coupé à un important rattrapage de ses cotisations, s'élevant à plus de 200.000 €...

06/02/2024 - 09:50

Journée mondiale : du droit des auteurs aux droits des ayants droit

Régulièrement, Neil Jomunsi fait une apparition dans nos colonnes, pour évoquer la vie d’auteur, les conditions de la création, et plus largement un faisceau de réflexion autour de l’industrie du livre. À l’occasion de la Journée mondiale du droit d’auteur, qui logiquement devrait consacrer la place que les auteurs ont dans le monde de l’édition, il évoque un tout autre panorama. Parce que pointer les contradictions d’une économie permet aussi d’en mesurer la distance avec une certaine réalité.

23/04/2016 - 14:37

Droit du travail bafoué ? Michel, perche tendue vers les sans-voix

Un reporter radio en fin de carrière décide d’enquêter, micro en main, sur les entorses au droit du travail commises dans une grosse entreprise de nettoyage. Pas facile quand personne ne souhaite financer ou diffuser son reportage. Il en faudrait bien plus pour décourager Michel, prêt à tout pour atteindre son objectif, sauf à baisser les bras. Goliath peut trembler, David a remplacé sa fronde par un enregistreur.

29/03/2018 - 09:58

Correcteur et droit du travail : la précarité est toujours la règle

Au Conseil de Prud'hommes de Paris, il y a « Jean-Michel Jarre vs Anne Parillaud » et l'homonymie paraît peu probable, mais la voix patronale nous a conseillé - à juste titre - un litige entre les éditions Berger-Levrault, spécialisées dans le droit et le matériel informatique, et un de leurs lecteurs-correcteurs, qui s'estime lésé quant à ses droits de travailleur et de futur retraité, soutenu par le Syndicat des correcteurs.

18/09/2012 - 09:40

Droit du travail : les employés de Google ont interdiction d'écrire des romans

Google peut numériser toutes les bibliothèques du monde, sans se préoccuper trop du respect du droit d’auteur. Il le peut. Mais quand ses employés écrivent des romans, la société californienne voit rouge. La voici donc en procès pour violation du droit du travail : son règlement interdit en effet aux employés d’écrire des livres sur leur activité...

21/12/2016 - 17:04

Un écrivain camerounais, réfugié à Besançon, attaque la Mairie

Dans le Doubs cette semaine passée, plusieurs événements ont secoué le département. Ce fut un attentat perpétré contre une mosquée de Pontarlier, et, un jour plus tôt, une attaque portée contre l’Hôtel de Ville de Besaçon. Avec deux cocktails Molotov, un homme a pris d’assaut la mairie : si le bâtiment a pris feu, les pompiers ont pu régler la situation, qui n’a par ailleurs pas fait de victime.

28/06/2015 - 19:45

Le blogueur Raïf Badawi renvoyé au Tribunal pénal

Raif Badawi, le blogueur saoudien condamné à 10 ans de prison et un millier de coups de fouet, a échappé pour la quatrième fois à une séance de 50 flagellations ce vendredi. La Cour suprême locale vient de renvoyer son dossier devant le Tribunal pénal pour un nouveau procès. POur l'heure on ne sait si sa peine va être commuée, annulée ou confirmée.

07/02/2015 - 00:19

Métiers

Droits d'auteurs et droits de l'homme : l'axe de travail France-Brésil

09/12/2014 - 11:37

Non-respect du Code du Travail : Amazon doit rembourser les Français

Ce lundi 18 mai, le journal L'Humanité a révélé des pratiques plutôt inquiétantes en matière de sécurité dans l'un des entrepôts de la firme Amazon sur le territoire français. Le journaliste Jean-Baptiste Malet, auteur du livre En Amazonie. Infiltré dans le « meilleur des mondes », met en avant, entre autres, une fausse déclaration à la Sécurité sociale, pour dissimuler les chiffres des accidents du travail... Il cosigne dans nos colonnes une tribune avec Renny Aupetit, libraire (Le Comptoir des Mots) et directeur associé de lalibrairie.com.

18/05/2015 - 16:17

Le poète camerounais Enoh Meyomesse libéré après 40 mois de prison

Le PEN International, organisme à but non lucratif engagé dans la défense de la liberté d'expression, s'est réjoui hier de la libération du poète Dieudonné Enoh Meyomesse, emprisonné pendant 40 mois au Cameroun. Il avait été condamné à purger une peine de 7 ans d'incarcération, pour des motifs vraisemblablement politiques.

28/04/2015 - 17:50

Vivre de ses droits d'auteur, un travail à plein temps

Après 11 livres publiés dont une bonne partie chez Calmann-Lévy, Nathalie Hug confirme qu'elle « peut en vivre ». De son métier, auteure, qu'elle exerce parfois en tandem avec Jérôme Camus : leurs livres coécrits se vendent bien, et Hachette les met à la disposition des lecteurs au format numérique. Pourtant, entre la pression des multinationales et l'inflexibilité des éditeurs, sa situation n'a rien d'enviable.

19/09/2012 - 00:13

Droits numériques : les ayants droit quittent l'éditeur

Alors que l'éditeur avait clamé haut et fort qu'il fallait l'autoriser à publier les livres numériques qu'il souhaitait et par conséquent que les auteurs abandonnent simplement leurs droits sur les ouvrages, manifestement Random House fait machine arrière sur le sujet.

26/04/2010 - 16:31

Métiers du livre : du droit d'auteur aux droits des auteurs

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

28/04/2021 - 15:09

Un pirate d'ebooks sauvé du pénal par la Cour de Rotterdam

Un tribunal néerlandais vient de porter l'assaut contre un vil criminel : un pirate de livres numériques. Ce dernier a reconnu avoir téléchargé 5000 livres numériques depuis le site BitTorrent. Une sacrée bibliothèque ainsi constituée, qui fait enrager le BREIN, organisme néerlandais de lutte contre la contrefaçon.

24/01/2013 - 11:48

La maladresse de Marlène Schiappa, “un problème pénal [et] déontologique”

Le secrétariat d’État à l’égalité femmes-hommes vient de faire son mea culpa. En traînant des pieds comme il se doit. La promotion du livre de Marlène Schiappa n’est qu’une maladresse, voilà tout... Ou presque.

30/05/2018 - 11:19

L'auteure camerounaise Hermine Yollo en résidence à Bordeaux

L'auteure camerounaise Hermine Yollo est accueillie en résidence à La Prévoté à Bordeaux, du 6 janvier au 15 février 2021, dans le cadre d’un partenariat entre l’Institut des Afriques (IdAf) et l'agence du livre en Nouvelle-Aquitaine ALCA. Elle est la lauréate de la résidence d’écriture francophone « Afriques-Haïti 2021 ».

21/01/2021 - 17:09

Numérique

Du ministère de la Culture à la Fnac, sans oublier le Code pénal

On a l'habitude de voir le personnel du ministère de la Culture accéder à des postes importants dans des sociétés privées. Pour mémoire, Christine Albanel, ancienne ministre de la Culture, et première voix d'Hadopi, est toujours en train de couler des jours paisibles chez Orange... Mais Numerama vient de bondir sur une information particulièrement intéressante

20/04/2012 - 17:25

Prix littéraires

Tanguy Viel, Prix François Mauriac 2017, pour Article 353 du code pénal

Le prix François Mauriac 2017 a été décerné à l'écrivain Tanguy Viel pour son roman Article 353 du code pénal, publié par Les éditions de Minuit. Créé en 1985 par l'Institution régionale d'Aquitaine il récompense, en souvenir de l'écrivain François Mauriac, l'ouvrage d'un écrivain de langue française engagé dans son siècle.

28/09/2017 - 14:22

L'écrivain Patrick Graham attaque deux éditeurs au pénal pour extorsion

La procédure aurait été lancée le 22 janvier 2016 auprès du pôle santé du parquet de Paris : Patrick Graham, auteur à succès connu pour les thrillers L'Évangile selon Satan et L'Apocalypse selon Marie, porte plainte « pour des faits constitutifs des délits d'abus frauduleux de l'état d'ignorance ou de faiblesse et d'extorsion », contre les éditeurs Anne Carrière et Univers Poche.

04/02/2016 - 13:39

Nancy Peña en dédicace !

Nancy PeñaMédée.

02/11/2013 - 13:54

Égypte : un chercheur détenu pour son travail sur les droits des femmes

74 organisations non gouvernementales internationales cosignent une tribune pour exiger la libération de l'étudiant et chercheur égyptien Ahmed Samir Santawy. Le 1er février dernier, il a été interpelé alors qu'il rendait visite à sa famille en Égypte, et reste aujourd'hui en détention provisoire, pour des motifs non expliqués. Nous reproduisons ci-dessous le texte des ONG, en intégralité.

16/04/2021 - 16:57

Patrick Zaki, cet étudiant emprisonné pour son travail sur les droits humains

Il aura passé 22 mois en détention, arrêté en février 2020 par les forces de sécurité égyptiennes. Son tort ? Compter parmi les étudiants-chercheurs de l’Initiative égyptienne pour les droits de la personne spécialisé dans les questions de genre et étudiant en master à l’université de Bologne. À peine le pied posé sur le territoire égyptien, les autorités l’avaient incarcéré…

25/02/2022 - 13:08

Accélérer la cadence : du travail à la chaîne au travail échaîné

Dans le cadre du projet De l’écriture à la promotion, mené par la Fondation pour l’écrit, 10 jeunes auteurs ont été retenus. Avec un impératif : produire un texte portant sur un fait d’actualité contemporaine non littéraire, en partenariat avec ActuaLitté.

26/11/2018 - 10:49

Pour Noël, en librairie, on a le droit, beaucoup de droits

Comme l’année passée, les libraires de France regroupés sous une identité collective de Librairies Indépendantes, lance son opération de fin d’année. Noël, c’est plus que jamais l’occasion de se faire sexy, auprès des lecteurs, voire... hotte ?

09/11/2018 - 16:07

Le droit d'auteur pour l'ebook doit être repensé

13/07/2009 - 17:05

Qatar : le droit des femmes bafoué, parce qu'elles ignorent leurs droits

Une femme, universitaire, et chargée de cours à l’Université du Qatar, s’est lancée dans la rédaction de deux articles évoquant le sort des femmes arabes musulmanes dans le pays. La doctoresse Kaltham Jaber, également écrivain, fait état d’une discrimination qui découle du fait que les femmes elles-mêmes ignorent leurs droits. Scandale.

03/03/2016 - 13:51

Dossier ONU : aligner le droit d'auteur aux droits de l'homme

En plein débat sur une réforme du droit d'auteur au niveau européen, les Nations Unies ont chargé Farida Shaheed d'une mission assez spéciale : évaluer les régimes de propriété intellectuelle du monde entier par l'angle des Droits de l'Homme.

13/03/2015 - 13:12

Dernier travail : l'univers du travail comme vous ne l'avez jamais lu

BONNES FEUILLES - En obtenant son premier emploi, Ève a le sentiment de rompre avec une adolescence marquée par le chagrin, à la suite de la mort de son père, une décennie auparavant.

29/07/2022 - 08:30

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