Cinéma et droit d'auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur, 2e édition

Prix du livre juridique : droit d'auteur et jurisprudence administrative

La mission menée par Pierre Lescure est actuellement impliquée dans un tour de France pour aller au plus près des internautes et des spécialistes présents dans chaque région de l'Hexagone. C'est ainsi qu'un débat s'est tenu à Aix-en-Provence, en présence d'étudiants mais aussi de professeurs de l'université d'Aix-Marseille-III.

Paternité des livres orphelins : enjeu juridique et culturel européen

L'écrivain et réalisateur français François Dupeyron est mort ce jeudi 25 février à l'âge de 65 ans, des suites d'une longue maladie, a indiqué sa famille à l'Agence France-Presse. Connu pour La Chambre des officiers, adaptation du roman de Marc Dugain, ou Aide-toi, le ciel t'aidera, François Dupeyron était également écrivain, auteur de plusieurs romans publiés chez Fayard, Actes Sud ou Léo Scheer. 

La deuxième matinée du forum de la SGDL, dédiée à l'auteur et à la création sur Internet, se consacre aux aspects économiques. Comment s'effectuera (et s'effectue déjà) le partage de la valeur entre les différents acteurs s'agissant de la vente de livres numériques ?

Chansonnier, acteur, auteur de films, de romans et de pièces de théâtre, Robert Lamoureux s'est éteint samedi à l'âge de 91 ans, selon l'AFP.

Annoncé en juillet 2019, le documentaire Satoshi Kon : la machine à rêves s'est concrétisé. Réalisé par Pascal-Alex Vincent, le film sera prochainement diffusé dans les salles de cinéma, dès que cela sera possible, indique le distributeur Carlotta Films. En attendant, une bande-annonce en donne un aperçu.

Quelques réflexions sur l'édition indépendante en France

En partenariat avec Dlivrable, ActuaLitté vous propose chaque semaine un podcast consacré aux métiers du livre. Réalisé par Coraline Passet, il invite désormais un professionnel à parler de son activité. Dans ce nouvel épisode, Daniela Bonerba prend la parole, pour parler de son métier de conseillère en gestion de droits d’auteur.

À l’occasion du Salon du livre de Montréal, les autrices, les auteurs ainsi que leurs éditrices et leurs éditeurs se mobiliseront afin de réclamer une révision de la Loi sur le droit d’auteur. Dans un communiqué reproduit ici dans son intégralité, l’interprofession détaille les revendications portées.

Cette rencontre entre les acteurs français et chinois de l'édition était l'occasion, alors que Shanghai est la ville à l'honneur de ce salon de 2014, de parler des questions importantes que sont le livre numérique et le droit d'auteur. Deux heures d'interventions avec de nombreux participants. 

Une nouvelle consultation lancée par la Commission européenne vise à la révision des règles de l'UE sur le droit d'auteur. Lancée depuis le 5 décembre dernier, et en cours jusqu'au 2 février, elle appelle à toutes les contributions des parties concernées par la question. La CE sollicite tout particulièrement « celles des consommateurs, des utilisateurs, des interprètes, des éditeurs, des producteurs, des radiodiffuseurs, des intermédiaires, des distributeurs ou de tout autre fournisseur de services, des sociétés de gestion collective, des autorités publiques et des États membres ».

Le 15 mai prochain, la Sofia à l'occasion de la troisième édition de ses Rencontres, convie les intéressés à un rendez-vous professionnel qui sera placé sous les thématiques du livre numérique et de son influence sur le droit d'auteur. Une soirée de débats à laquelle participeront des auteurs, des éditeurs et autres acteurs du secteur du livre.

Frictions entre le Syndicat national de l’édition et les autorités européennes. Alors que la proposition de directive sur le droit d’auteur est examinée, le SNE explique avoir quelques problèmes à faire passer ses idées. Avec, souligne le syndicat, des « risques de transferts de valeur de l’édition vers le secteur des technologies ».

Les ministres de la Culture de France et d’Italie, Audrey Azoulay et Dario Franceschini, viennent de diffuser une déclaration commune. Une position adoptée par les deux pays sur la défense du droit d’auteur. 

Pour accompagner la modernisation du droit d’auteur — plus spécifiquement du copyright, pour le territoire étatsunien — la Bibliothèque du Congrès va instaurer un comité public. Ce dernier effectuera sa première réunion au début de l’été 2021, probablement à distance. Mais, chose rare : toutes les candidatures sont acceptées, à condition de justifier d’un tant soit peu de qualifications.

La simplicification des procédures judiciaires est cruciale pour les auteurs. Parvenir à instaurer des modèles judiciaires qui n’impliquent pas des poursuites fédérales coûteuses et complexes apporterait une solution pour faire respecter plus facilement le droit d’auteur. C’est ce que défend l’Authors Guild depuis 2006, et un projet de loi vient enfin d’aboutir.

Le 1er décembre, le Bureau international de l'édition française accueillait avec le Syndicat national de l'édition, au Sénat, les représentants de maisons d'édition européenne. L'occasion de partager expériences et mésaventures, sur les domaines de l'économie ou de la protection des droits. Le numérique aura été l'un des sujets phares de la conversation.

L'édition a décidé de prendre à bras-le-corps les différents débats autour des stéréotypes qui apparaissent dans les ouvrages destinés à la jeunesse et les bandes dessinées. Il s'agit d'accompagner le plan du gouvernement dans la lutte contre les violences faites aux femmes et pour l'égalité entre les hommes et les femmes. Ainsi l'édition « souhaite engager une réflexion sur des stéréotypes présents dans la littérature jeunesse et la bande dessinée, avec le soutien du ministère » a annoncé la ministre de la Culture Françoise Nyssen.

Le réseau Fontaine O Livres, qui œuvre pour soutenir et promouvoir les acteurs de la filière livre du Nord-Est Parisien, propose deux journée de formation juridique destinées aux auteurs et éditeurs à Paris les 18 et 30 octobre 2012.

C’est ainsi que Malika Madi a décidé d’introduire son dernier livre Maternité et littérature. Un ordre qui prévaut sur l’autre.  « Je n’ai pas pensé : je suis écrivain et mère de trois enfants », poursuit-elle. Le sous-titre rétablit une sorte d’équilibre dans l’absolu : Création et procréation. Un équilibre que l’auteure va chercher à définir en alignant arguments et réfutations de contre-arguments.

Deux semaines seront bientôt passées depuis la journée mondiale du droit d’auteur. Mais au Québec, auteurs et éditeurs déplorent encore, et toujours, les conséquences de l’évolution législative de 2012. 

Durant trois jours, éditeurs français et italiens ont instauré une série de rencontres en distanciel. Une action de réseautage qui commence avec l’Hexagone, et se prolongera début juillet avec la Corée. Au cours des derniers mois, d’autres initiatives similaires ont été mises en place avec l’Australie et l’Espagne. Pour la France, ce rendez-vous bilatéral s’inscrivait, notamment, dans le cadre de l’invitation de l’Italie pour le futur salon du livre de Paris.

AVANT-PARUTION – À l’heure de préfacer ce bel ouvrage, Entre Opéra & Droit, les mondes juridique et lyrique subissent la pandémie du Covid-19 de plein fouet. Ce n’est plus, avec Verdi, le « bal » qui est « masqué », mais bien tout l’opéra, comme le Droit. Réunir le Droit et l’opéra n’est pas, en apparence, immédiatement évident.

En Suisse, le Conseil fédéral se met à l’heure du web, et par une série de mesures décide d’adapter le droit d’auteur, pour renforcer les droits et intérêts des artistes. De quoi combattre l’offre pirate sur le territoire, sans, pour autant, « remettre en cause le principe de non-criminalisation des consommateurs d’offres illégales ». Ah, la Suisse !

Droits d'auteur numériques : la Guilde des auteurs met en garde

Hier, l'Union européenne fournissait une synthèse des différentes réponses qu'elle avait pu recevoir à l'occasion de sa consultation publique sur la culture dans un environnement numérique et européen. Un point important concernait la durée de la protection sous le régime du droit d'auteur, actuellement fixé à 70 ans après la mort de l'auteur.

Au terme du conseil des ministres franco-allemands du 7 avril, Audrey Azoulay et son homologue allemand Heiko Maas ont signé une déclaration sur le droit d’auteur, la culture et les médias. « Aujourd’hui, l’Europe est en paix et réunifiée, mais elle fait face à des défis importants dans un monde instable », assure un communiqué.