Chroniques du Travail N° 9, février 2021 : Quelles évolutions du dialogue social ? Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective... aux nouvelles pratiques des acteurs
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Les Chroniques du Confiné : au temps du coronavirus, le critique se fait booktuber
Chaque jour apporte son lot de mauvaises nouvelles — ou de nouvelles qu’on préférerait meilleures. Il fallait bien que la rédaction tente d’offrir un moment de pause humoristique. Et même si les librairies sont fermées, et qu’il devient plus difficile de se procurer des nouveautés, pas question de renoncer à la découverte de livres, d’auteurs, de coups de coeur.
La nuit de la littérature 2020 : Paris ouvert aux auteurs
Paris est non seulement une grande capitale culturelle (plus de 1000 événements ont lieu chaque jour), mais c’est aussi la capitale qui rassemble le plus grand nombre de centres et d’instituts culturels étrangers. C’est ainsi qu’en 2002, 31 centres culturels ont répondu à l’appel de Robert Desbiens, directeur du Centre culturel canadien, afin de créer ensemble et sur une base pérenne, le Forum des Instituts Culturels Étrangers à Paris (FICEP), le seul et unique réseau d’instituts culturels étrangers au monde.
Albums, romans : une sélection de 20 livres jeunesse pour Noël 2020
La crise sanitaire a contraint les librairies à fermer leurs portes depuis fin octobre dernier. Mais l’envie de lire est toujours là, car les livres sont le meilleur moyen de s’évader, d’apprendre, de se cultiver, de réfléchir, de rire aussi, à tous les âges et en famille.
La journée de l'inventivité en bibliothèque de Nouvelle-Aquitaine
Le 14 septembre sera une journée dédiée à l’inventivité des bibliothèques en Région Nouvelle Aquitaine. Après le succès des deux premières éditions, l’agence régionale Écla organise le jeudi 14 septembre 2017, la troisième Journée régionale de l’inventivité en bibliothèque.
Nouvelles têtes : les éditeurs suisses jeunesse et BD la jouent collectif
Nouvelles têtes est un projet porté par trois maisons d’édition suisse, axé sur la bande dessinée et la jeunesse. Considérant que l’union fait la force, Antipodes, Helvetiq et La Salamandre ont sorti de leur catalogue le meilleur de leurs ouvrages. Une mise en lumière inédite, où les textes se répondent, exposant des lignes éditoriales variées où se retrouvent les problématiques contemporaines.
La chronique des Bridgerton : la revanche de la romance
À plus d’un titre ! En 2009, J’ai lu publiait les premiers ouvrages de Julia Quinn dans la collection Aventures & Passions. Entre temps, Netflix décide de réaliser une adaptation de cette fresque : au total, près de 900.000 exemplaires vendus… Ces aventures amoureuses sur fond de marivaudage britannique, à l’époque de la Régence, dans les premières années du XIXe siècle ont conquis le public.
Extraits
Sociologie du travail
Chroniques du Travail N° 9, février 2021 : Quelles évolutions du dialogue social ? Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective... aux nouvelles pratiques des acteurs
"Chroniques du Travail" ou comment "concilier rigueur et lisibilité, et assurer une fonction qui n'est pas d'initiation ou de vulgarisation, mais de diffusion des résultats de la recherche"... telle en est la définition donnée par Jacques Freyssinet (économiste). La double spécificité de "Chroniques du Travail" - pluridisciplinarité appliquée au champ du travail et utilité sociale, rare dans un domaine où les logiques disciplinaires sont dominantes - vise à rapprocher chercheurs, acteurs publics, militants syndicaux pour progresser dans la connaissance du monde du travail et du monde syndical. Le numéro 9 (Quelles évolutions du dialogue social ? Des articulations nouvelles entre les niveaux de la négociation collective... aux nouvelles pratiques des acteurs) revient sur un thème toujours au coeur de l'actualité : le dialogue social et la négociation collective, un sujet qui tient depuis plusieurs décennies en France une place de premier rang dans les chroniques sociales. Plus de deux ans après l'adoption des ordonnances Macron du 22 septembre 2017, il semblait essentiel de dresser un état des lieux des évolutions en cours dans les branches professionnelles comme dans les entreprises et d'analyser les processus de négociation mis en oeuvre par les différents acteurs impliqués. La revue a mobilisé l'interdisciplinarité pour mettre en perspective toute la complexité des questions soulevées par ce sujet.
02/2021
Sociologie du travail
Des nouvelles du travail
Alors que nos sociétés se sont enfoncées depuis presque 40 ans dans un chômage endémique, dans une mutation du contenu des activités professionnelles et une précarisation massive des emplois qui déstabilisent la totalité du corps social il semble nécessaire d'explorer à nouveaux frais la question du travail. En effet, élément structurant de l'identité, des valeurs et du sens de l'existence sociale, le travail tient une place spécifique dans le vécu de chacun d'entre nous. Voilà pourquoi la Ligue de l'Enseignement 65 a sollicité Diego Arrabal auteur d'Arcane 17 pour rencontrer des femmes et des hommes qui ont contribué, contribuent et contribueront à la création de richesses pour les interroger sur leur vécu au travail. Ces entretiens retranscrits et mis en scène sous la forme de petites nouvelles donnent toute sa place à la parole de ceux qu'on oublie trop souvent d'écouter, d'entendre, de prendre en compte.
05/2023
Droit privé
La négociation collective d'entreprise. point spécial : l'articulation des normes en droit du travail
La négociation collective d'entreprise Au fil des différentes réformes, le législateur place l'accord collectif au centre des relations de travail. Après la loi Travail du 8 août 2016, l'ordonnance n° 2017-1385 du 22 septembre 2017 a notamment ouvert de nouvelles possibilités de négociation dans les entreprises sans délégué syndical quelle que soit leur taille, et a affirmé la place prépondérante de l'accord d'entreprise sur celui couvrant un champ territorial ou professionnel plus large. Toutes les entreprises pourvues d'au moins une section syndicale d'organisation représentative sont tenues d'engager une négociation périodique sur : la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ; l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail. A ces négociations s'ajoute celle portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels qui concerne notamment les entreprises et groupes d'entreprises d'au moins 300 salariés. Pour être valides, les accords d'entreprise doivent être signés par un ou des syndicats représentatifs ayant recueilli plus de 50 ? % des suffrages exprimés en faveur de syndicats représentatifs au premier tour des dernières élections des titulaires au CSE. A défaut, ils doivent être approuvés par référendum par la majorité du personnel, à condition d'avoir été signés par des syndicats représentatifs ayant recueilli plus de 30 ? % des suffrages. Point spécial : L'articulation des normes en droit du travail Le droit du travail comprend différents types de normes : la loi, les accords collectifs de différents niveaux, mais encore le contrat de travail, les usages, et les engagements unilatéraux de l'employeur. La loi Travail et les ordonnances Macron du 22 ? septembre 2017 ont institué de nouvelles règles d'articulation entre ces normes. Ainsi la place prépondérante de l'accord d'entreprise par rapport aux accords couvrant un champ plus large, comme les accords de branche, est clairement affirmée. Par ailleurs, un accord collectif ne peut modifier le contrat de travail d'un salarié. L'accord de performance collective constitue une exception à ce principe : les stipulations de ce type d'accord se substituent de plein droit aux clauses contraires et incompatibles du contrat de travail.
05/2023
Sociologie du travail
Chroniques du Travail N° 13/2023 : Bilan des réformes de la représentation du personnel et du "dialogue social"
Quel bilan peut-on tirer de la mise en place des Comité Sociaux et économiques (CSE) sur les relations professionnelles en entreprise ? Quelles modifications des pratiques des représentants du personnel ont vu le jour au terme d'un premier cycle électoral pour cette nouvelle instance ? Les relations professionnelles ont connu ces dernières décennies d'importantes mutations, au dernier titre desquelles la fusion des instances de représentation du personnel via la mise en place des Comités sociaux et économiques (CSE). Au moment où la plupart des premiers mandats de cette nouvelle instance s'achèvent, ce numéro fait le bilan de ces changements, a` en mesurer la portée, les effets et le sens pour les acteurs et actrices de l'entreprise. En premier lieu, l'ouvrage propose un examen approfondi de l'instance elle-même, de son organisation et ses modalités de fonctionnement : il montre, d'une part, le faible nombre d'accords collectifs d'entreprise les régissant tout comme la faiblesse de leur contenu ; et, d'autre part, l'évolution jurisprudentielle qui s'est fait jour pour trancher la délicate question du périmètre des CSE dans le cas d'établissements distincts ainsi que les difficiles articulations entre les attributions des commissions (en particulier de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail, CSSCT) et celles du CSE. En second lieu, ce numéro éclaire la manière dont les pratiques des représentants et représentantes du personnel se sont modifiées face aux contraintes qui se sont fait jour. Les règles nouvelles de recours à l'expertise par les élus ont également transformé le travail avec experts. Enfin, plus largement, les pratiques des syndiqués sont aussi des éléments centraux pour comprendre la nature et l'évolution des conflits sur les lieux de travail, et ce avant même les ordonnances "Macron" .
12/2023
Santé publique
Construire un nouveau dialogue social dans la fonction publique hospitalière. Droit syndical, nouvelles instances et négociation collective
La loi de transformation de la fonction publique (2019) a conduit, dans un objectif de simplification et de modernisation, à une profonde réforme du dialogue social dans la FPH illustrée par ? : la mise en place du Comité Social d'Etablissement, en remplacement du CTE et du CHSCT le renforcement de la négociation des accords collectifs Alors que les élections professionnelles de décembre 2022 ont redéfini le paysage syndical hospitalier, cette nouvelle donne offre une réelle opportunité de transformation des relations sociales pour traiter des principales thématiques de la GRH (ex : lignes directrices de gestion, organisation du temps de travail...) Dans un cadre réglementaire ainsi renouvelé, la réforme conduit à interroger les pratiques en matière de dialogue social au sein d'établissements par ailleurs confrontés à des défis sans précédents, tant quantitatifs que qualitatifs, en matière de ressources humaines. L'ouvrage Elaboré par trois experts du management en ressources humaines, cet ouvrage vise dans une première partie à analyser l'évolution du dialogue social dans la FPH, à présenter le nouveau paysage syndical issu des élections professionnelles de décembre 2022 et à décrire les principales règles d'exercice des droits syndicaux. Dans une deuxième partie, l'ouvrage analyse la composition, les attributions et le fonctionnement du comité social d'établissement, nouvelle instance de dialogue social dont est issue la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail . Sont également évoquées les conséquences de la mise en place des lignes directrices de gestion sur les attributions des commissions administratives paritaires. La troisième partie est consacrée à la négociation des accords collectifs appelés à prendre une place grandissante dans le dialogue social hospitalier. Au-delà des nouvelles dispositions législatives et réglementaire, sont analysés les enjeux et les opportunités de la négociation locale au regard notamment des dispositions issues du Ségur de la santé. Prolongeant l'approche juridique de la réforme, les auteurs ont souhaité, comme pour les autres ouvrages de l'ADRHESS, avoir une approche concrète des différentes problématiques et faire de cet ouvrage un guide pratique du dialogue social pour les dirigeants et les différents acteurs RH des établissements de la fonction publique hospitalière. Le public Cet ouvrage s'adresse aux chefs d'établissement, directeurs des ressources humaines, attachés d'administration hospitalière, cadres hospitaliers et représentants du personnel
05/2023
Droit du travail et de l'emplo
Droit de la négociation collective. Edition 2022-2023
La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit. Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.
10/2021
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