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CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail. Guide à l'usage des élus du personnel

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Dossier

Les mots en boite : le livre et ses secrets de cuisine

Capter l’information au mieux, donner la parole aux professionnels, de sorte qu’ils puissent raconter, expliquer, commenter : voilà tout l’enjeu de cette nouvelle émission. Dans la lignée des podcasts réunissant interviews ou chroniques d’albums jeunesse, avec Vois Lis Voix Là, ActuaLitté poursuit son exploration des territoires médiatiques avec la voix. Les Mots en boîte.

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Dossier

La Petite mort : Faux et usage de faux

Pas commode d'avoir pour paternel La Mort en personne. Pour éviter toute confusion, son fils a été baptisé La Petite Mort – encore que le risque de se mélanger les pinceaux ne soit pas totalement écarté. Cette série de bandes dessinées signées David Mourier est proposée par les éditions Delcourt depuis septembre 2013. Neuf tomes et une web série plus tard, ces aventures sont toujours à mourir... de rire.

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Dossier

En 2024, Montmorillon met Cécile Coulon et Timothée de Fombelle à l'honneur

Le Festival du livre de Montmorillon fait son retour du 7 au 9 juin 2024. Depuis plus de 30 ans, le Festival du Livre invite personnalités du monde littéraire, lecteurs avertis et amateurs de tout âge et de tout milieu dans cette charmante ville de la Vienne pour trois jours consacrés à la littérature d’ici et d’ailleurs.

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Dossier

Assises nationales de l'édition indépendante : se définir et agir

Dans la droite ligne de son objet, la Fédération organise, en collaboration avec l’Agence régionale du Livre Provence-Alpes-Côte d’Azur, ses premières Assises nationales les jeudi 2 et vendredi 3 février 2023 à Aix-en-Provence. ActuaLitté, partenaire de l'événement, propose de retrouver dans ce dossier tous les articles, interviews et reportages en amont de la manifestation. Et durant ces deux journées, podcasts et témoignages seront diffusés en temps réel. 

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Dossier

En route pour l'aventure : des livres pour voyager et s'évader

Sur terre et sur les mers, à la découverte d’horizons inconnus, voici une liste de livres qui vous embarquent vers des destinations folles. Ce sont des récits de voyage, des essais, des textes empreints de poésie, ou des biographies d’aventuriers, comme autant de panoramas de la splendeur de notre planète.

Dossier

De l'écriture à la promotion, les auteurs se professionnalisent

Mis sur pied en 2017 par la Fondation pour l’Ecrit (FPEC), le programme destiné aux auteurs en début de carrière « De l’écriture à la promotion » a pour vocation d’offrir à ces jeunes plumes un aperçu complet des métiers du livre, un réseau, des témoignages de professionnels, ainsi qu’une connaissance du milieu littéraire et de la chaîne du livre.

Extraits

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Hygiène et sécurité

CSE et CHSCT : les bonnes pratiques en santé, sécurité et conditions de travail. Guide à l'usage des élus du personnel

Dans le domaine de la santé au travail, le comité social et économique (CSE) suscite encore de nombreuses interrogations quant à son organisation. Ce livre apporte des arguments pour négocier au mieux les accords qui délimiteront les contours de cette instance. Il détaille son fonctionnement - et celui de sa commission spécialisée - par comparaison avec le CHSCT qui est resté autonome jusqu'en 2020. En replaçant les bonnes pratiques au coeur de leur démarche, ce guide permet aux représentants du personnel de se fixer des priorités et de sélectionner les connaissances à acquérir, en fonction des enjeux spécifiques à leur entreprise. Actualisé et accessible à tous, il propose des repères et outils pour faire face aux risques professionnels croissants générés par la course à la productivité : stress, souffrance au travail, burn-out, harcèlement moral, TMS, etc. Un livre indispensable pour relever tous les défis auxquels les élus sont confrontés en matière de santé professionnelle, de sécurité et de conditions de travail !

03/2023

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Droit

CSE : santé, sécurité et conditions de travail. Principes, méthodes et outils

Institué par l'ordonnance du 22 septembre 2017, le Comité social et économique (CSE) entraîne mécaniquement une réduction significative du nombre des élus et questionne ces derniers sur leurs attributions, leurs moyens et leur positionnement pour continuer à jouer un rôle incontournable dans la prévention des risques professionnels, alors même que disparaît l'institution autonome du CHSCT. Rédigé de façon claire et pédagogique par des consultants dispensant régulièrement des formations aux représentants du personnel, ce guide juridico-pratique répond aux préoccupations des élus ou de ceux qui envisagent de prendre en charge un mandat pour la première fois. Il propose des exemples d'actions concrètes à mener, dans le cadre de la nouvelle instance, en vue de la protection des salariés, et pour s'assurer de l'observation par l'employeur des prescriptions légales et réglementaires dans le domaine sensible et technique de la santé, de la sécurité et des conditions de travail (SSCT). Elus, futurs élus, retrouvez dans cette publication, les principes directeurs, des méthodes et des outils pour vous aider à exercer votre mandat dans un cadre juridique maîtrisé. Découvrez ainsi les moyens d'agir efficacement en cas de situations complexes, notamment lors de changements importants, de mise en place de nouvelles formes d'organisation du travail, ou pour faire face à des situations de harcèlement au travail. Pratique, cet ouvrage répond à 100 questions clés, telles que : "Quel est le rôle du CSE en matière de SSCT ? ", "Quelles sont les obligations de l'employeur en matière d'information et de consultation du CSE ? ", "Quelles sont les règles d'utilisation du crédit d'heures de délégation ? ", "Comment agir face aux risques psychosociaux ? ", "Comment agir en cas de mise en place d'un open space ? ", "Comment conduire une enquête après un accident du travail ? ", "Dans quels cas le CSE peut-il recourir à un expert habilité ? ", etc. Retrouvez à la fin de certaines parties un test de connaissances et, surtout, des outils pratiques très précieux : des tableaux analytiques, des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CSE. Voici le guide indispensable pour réussir la mise en place et le fonctionnement de votre CSE, dans ses aspects santé et sécurité au travail !

06/2019

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Droit

Santé et sécurité au travail en Afrique. Aspects juridiques et pratiques

Depuis une quinzaine d'années, le domaine de la santé et de la sécurité au travail est fortement générateur de textes législatifs et réglementaires dans plusieurs pays africains. Dans le même temps, de nouveaux risques ou risques dits émergents (stress, burn-out, harcèlement, souffrance au travail, etc.) ont vu le jour du fait des évolutions technologiques et de l'importance prise par le secteur tertiaire. Les nouvelles formes d'organisation du travail, dans leur recherche de flexibilité, se révèlent, aussi, assez agressives pour la santé des salariés. Cet ouvrage fournit les informations nécessaires pour comprendre et maîtriser les aspects juridiques et pratiques relatifs à la santé et à la sécurité au travail dans les 54 pays africains. Rédigé dans un style simple et accessible à tous, l'ouvrage présente l'ensemble des règles relatives à la prévention des risques professionnels, expose minutieusement le rôle des différents acteurs en matière de prévention, et passe au crible les contours de la responsabilité associée à l'obligation de sécurité de l'employeur. Plus encore, l'ouvrage met en exergue l'importance et l'utilité de la santé et de la sécurité au travail. Véritable livre repère, cet ouvrage s'adresse à un large public, intervenants en santé et sécurité au travail (chefs d'entreprise, salariés, médecins du travail, membres des CSST, inspecteurs du travail, responsables syndicaux, etc.), mais aussi aux étudiants, avocats et enseignants.

02/2019

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Contrats de travail

Conditions de travail. Durée, rémunération, santé et sécurité, Edition 2021-2022

Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine. C'est d'ailleurs parce qu'est apparue la nécessité d'encadrer la durée et l'organisation du travail, la rémunération des salariés, leur santé et leur sécurité, pour assurer leur protection contre une exploitation abusive de leur force de travail, qu'a été élaborée une législation du travail. La réglementation des conditions de travail s'est étendue, au-delà du temps de travail, de la santé au travail et de la fixation de la rémunération, à la protection de certaines catégories de salariés particulièrement vulnérables (la femme enceinte, le salarié devenu inapte, le travailleur handicapé), à l'exercice des pouvoirs patronaux et à celui des droits et libertés des salariés dans l'entreprise. - Le droit des conditions de travail est, néanmoins, traité fort succinctement dans les manuels de droit du travail et bien peu d'ouvrages lui sont consacrés ou lui donnent une place importante ; cela alors même que les différents volets de ce droit regroupent des ensembles de normes très techniques et fort complexes à mettre en oeuvre en pratique. Cet ouvrage s'efforce de traiter de l'ensemble des questions pratiques liées aux divers domaines relevant de la réglementation des conditions de travail. Son approche, à la fois théorique et concrète, fait évidemment une large place, à côté du droit légiféré interne, au droit européen, à la jurisprudence des juridictions suprêmes nationales et européennes, aux positions de la doctrine, ainsi qu'aux accords collectifs les plus importants. Cet ouvrage arrive à point nommé pour inclure de nombreuses réformes importantes, notamment la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ; et aux ordonnances du 22 septembre 2017, dites Macron, ainsi que leurs décrets d'application. - Cet ouvrage a vocation à constituer, dans son domaine, l'outil de référence de l'ensemble des professionnels et des praticiens du droit des relations de travail : avocats, magistrats, conseils juridiques d'entreprise, directeurs des ressources humaines, représentants du personnel, syndicats, qui devraient y trouver la solution à de nombreuses questions qu'ils rencontrent dans la pratique, ainsi qu'aux enseignants chercheurs et étudiants en droit social. - Cet ouvrage a été réalisé par quatre spécialistes de la matière. Geneviève Pignarre et Marc Véricel, professeurs agrégés de droit privé, responsables, depuis 2006, de la rubrique "conditions de travail" à la Revue de droit du travail et auteurs de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur les différents aspects du droit des conditions de travail ; Pierre Bailly et Michel Blatman, conseillers à la chambre sociale de la Cour de Cassation.

03/2021

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Collectivités locales

Abécédaire de la sécurité communale et intercommunale. Le guide pratique à let#8217;usage des élus et des cadres

La sécurité, la prévention et la tranquillité publiques, revêtent aujourd'hui une importance capitale au plan local (communes) ou territorial (communautés de communes ou d'agglomérations), notamment dans les zones semi-rurales où ces notions ne sont pas, peu ou mal exploitées par des responsables et élus locaux, parfois désarmés face aux désordres subis. La sécurité liée à la lutte contre les phénomènes de délinquance est un domaine relativement récent pour les petites et moyennes collectivités territoriales. Elle mérite amplement que les élus y attachent l'importance que les divers troubles publics peuvent lui conférer. Bien sûr, il n'y a pas la solution (miracle) aux problèmes rencontrés mais bien un ensemble d'outils et de mesures à mettre en oeuvre, à organiser et à conjuguer avec les acteurs locaux composant le paysage de la sécurité et de la tranquillité publiques (Etat, Education Nationale, Collectivités territoriales, urbanisme, monde associatif, etc). Au travers des expérimentations éprouvées et testées, j'ai pu vérifier que les mesures préventives et répressives, combinées entre elles, permettent de lutter efficacement contre l'insécurité et le sentiment d'insécurité. Parce qu'il s'agit de répondre rapidement aux premiers signes d'infraction et/ou d'incivilité, la collectivité locale (ou territoriale) doit s'employer activement dans la prévention de la délinquance avec tous les acteurs institutionnels et associatifs mobilisés sur cette thématique. Ce guide pratique, à l'usage des maires, des élus, des responsables de la sécurité locale et de tous ceux impliqués par la tranquillité publique, a donc pour unique prétention d'exposer une quarantaine d'outils pratiques et concrets mis à leur disposition par le législateur et de proposer les stratégies de sécurité les mieux adaptées pour répondre aux désordres survenant ou pouvant survenir sur leur territoire.

07/2022

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Entreprise pratique

CSE : comprendre les comptes de l'entreprise et leurs enjeux. Guide à l'usage des élus du personnel, 2e édition

Les plans de licenciements, engendrés par la crise du Covid-19 ou une réorganisation, obligent le CSE à s'intéresser aux comptes de l'entreprise. En effet, seule une analyse financière précise permettra de cerner la réalité des difficultés éventuelles et les marges de manoeuvre possibles. Comptabilités générale et analytique, comptes consolidés : le domaine est vaste et souvent complexe I Articulant apports de connaissances et pédagogie, cet ouvrage explique de façon simple les concepts indispensables pour comprendre la situation de l'entreprise. Il propose des repères et une méthodologie pour aller à l'essentiel et ne pas se perdre dans un labyrinthe de chiffres. Des cas concrets illustrent l'intérêt d'une analyse des comptes, car avant de se lancer dans l'acquisition de connaissances financières et économiques, l'élu du personnel doit savoir ce qu'il recherche et à quelles fins. Un livre indispensable pour tous ceux qui considèrent que la gestion de l'entreprise n'est pas le domaine réservé des dirigeants !

04/2021

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